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Journal n°7845
du 1 février 2008
Mise en location d'un local à usage commercial dans l'immeuble "Les Jacarandas"
11, allée Guillaume Apollinaire
L'Administration des Domaines fait connaître qu'elle met en location un local à usage commercial de 160 m2 environ sis rez-de-chaussée de l'immeuble "Les Jacarandas", bloc B1, 11, allée Guillaume ... 26 ... L'Administration des Domaines fait connaître qu'elle met en location un local à usage commercial de 160 m2 environ sis rez-de-chaussée de l'immeuble "Les Jacarandas", bloc B1, 11, allée Guillaume ...
Journal n°7454
du 4 août 2000
Acceptation d'un legs
Aux termes d'un testament olographe et d'un codicille en date des 12 mars 1983 et 22 décembre 1994, Mme Nicole DENIS, veuve DIVOORT, ayant demeuré en son vivant 20, boulevard Princesse Charlotte à ... 26 ... Aux termes d'un testament olographe et d'un codicille en date des 12 mars 1983 et 22 décembre 1994, Mme Nicole DENIS, veuve DIVOORT, ayant demeuré en son vivant 20, boulevard Princesse Charlotte à ...
Journal n°7613
du 22 août 2003
Modification aux statuts - SCS BALLARINI & Cie
(anciennement SEGGIARO, BALLARINI & CIE)
conformément à la loi.
Monaco, le 22 août 2003. ... 26 ... conformément à la loi.
Monaco, le 22 août 2003. ...
Journal n°7545
du 3 mai 2002
GREFFE GENERAL
EXTRAIT
Par ordonnance en date de ce jour, Mlle Anne-Véronique BITAR-GHANEM, Juge Commissaire de la liquidation des biens de la S.C.S. DEVAUX & Cie et de Emmanuelle DEVAUX, gérante commanditée, a autorisé le ... 26 ... Par ordonnance en date de ce jour, Mlle Anne-Véronique BITAR-GHANEM, Juge Commissaire de la liquidation des biens de la S.C.S. DEVAUX & Cie et de Emmanuelle DEVAUX, gérante commanditée, a autorisé le ...
Journal n°7502
du 6 juillet 2001
Avis de vacance n° 2001-111 de trois postes de surveillant(es) à l'Académie de Musique Fondation Prince Rainier III, pour l'année scolaire 2001/2002
suivantes :
- du lundi au vendredi : de 8 heures à 12 heures 15,
- du lundi au jeudi : de 16 heures à 20 heures 45,
- le vendredi : de 17 heures 30 à 22 heures 30.
... 26 ... suivantes :
- du lundi au vendredi : de 8 heures à 12 heures 15,
- du lundi au jeudi : de 16 heures à 20 heures 45,
- le vendredi : de 17 heures 30 à 22 heures 30.
...
Journal n°7793
du 2 février 2007
Acceptation d'un legs
Aux termes d'un testament olographe en date du 22 avril 2001, Mme Theodora TOOLEN, née DE CATES, ayant demeuré de son vivant 6, Lacets Saint-Léon à Monaco, décédée le 12 décembre 2003 à Monaco ... 26 ... Aux termes d'un testament olographe en date du 22 avril 2001, Mme Theodora TOOLEN, née DE CATES, ayant demeuré de son vivant 6, Lacets Saint-Léon à Monaco, décédée le 12 décembre 2003 à Monaco ...
Journal n°7982
du 17 septembre 2010
PARQUET GENERAL (Exécution de l’article 374 du Code de Procédure Pénale)
Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 juin 2010, enregistré,
Le nommé :
G. K.
Né le 9 octobre 1957 à Percs (Hongrie)
De nationalité hongroise
Sans ... 26 ... Suivant exploit de Me Marie-Thérèse ESCAUT-MARQUET, Huissier, en date du 22 juin 2010, enregistré,
Le nommé :
G. K.
Né le 9 octobre 1957 à Percs (Hongrie)
De nationalité hongroise
Sans ...
Journal n°7984
du 1 octobre 2010
Mise à la location d’un local à usage de bureau au rez-de-chaussée de l’immeuble «Les Jacarandas», 7, Allée Guillaume Apollinaire
», Bloc 3, 7, Allée Guillaume Apollinaire.
Les personnes intéressées par la reprise de ce local doivent retirer un dossier de candidature à l’Administration des Domaines, 24, rue du Gabian et le ... 26 ... », Bloc 3, 7, Allée Guillaume Apollinaire.
Les personnes intéressées par la reprise de ce local doivent retirer un dossier de candidature à l’Administration des Domaines, 24, rue du Gabian et le ...
Journal n°8136
du 30 août 2013
RENOUVELLEMENT DE GERANCE LIBRE - Deuxième Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 18 juillet 2013, Mlle Christine SENTOU, demeurant 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, a renouvelé pour une période de trois années, à ... 26 ... Aux termes d’un acte reçu par le notaire soussigné, le 18 juillet 2013, Mlle Christine SENTOU, demeurant 22, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, a renouvelé pour une période de trois années, à ...
Journal n°7959
du 9 avril 2010
Acceptation d’un legs
Aux termes d’un testament olographe en date du 22 septembre 1999, Mlle Maria Bianco, ayant demeuré de son vivant à Cuneo (Italie), décédée à Fossano (Italie) le 25 octobre 2008, a consenti un legs ... 26 ... Aux termes d’un testament olographe en date du 22 septembre 1999, Mlle Maria Bianco, ayant demeuré de son vivant à Cuneo (Italie), décédée à Fossano (Italie) le 25 octobre 2008, a consenti un legs ...
Journal n°8158
du 31 janvier 2014
Arrêté Municipal n° 2014-296 du 21 janvier 2014 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée.
ART. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 21 janvier 2014, a été transmise à S.E. M. le ... 26 ... , conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée.
ART. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 21 janvier 2014, a été transmise à S.E. M. le ...
Journal n°8304
du 18 novembre 2016
Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
visites : AGENCE DES ETRANGERS - Madame Audrey PESENTI - 14, avenue de Grande-Bretagne - 98000 MONACO.
Téléphone : 93.10.55.55.
Horaires de visite : les Mardis 22/11 et 29/11 de 14 h 00 à 15 h 00.
Les ... 26 ... visites : AGENCE DES ETRANGERS - Madame Audrey PESENTI - 14, avenue de Grande-Bretagne - 98000 MONACO.
Téléphone : 93.10.55.55.
Horaires de visite : les Mardis 22/11 et 29/11 de 14 h 00 à 15 h 00.
Les ...
Journal n°8408
du 16 novembre 2018
Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947.
contacter pour les visites : C.M.T.G. - M. Christophe OTTO - 1, rue du Ténao - 98000 MONACO.
Téléphone : 92.16.70.70.
Horaires de visite : les 21, 22, 28 et 29/11 de 16 h 30 à 18 h 00.
Les personnes inscrites ... 26 ... contacter pour les visites : C.M.T.G. - M. Christophe OTTO - 1, rue du Ténao - 98000 MONACO.
Téléphone : 92.16.70.70.
Horaires de visite : les 21, 22, 28 et 29/11 de 16 h 30 à 18 h 00.
Les personnes inscrites ... Offre de location en application de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000, modifiée, relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er ...
Journal n°8111
du 8 mars 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-115 du 28 février 2013 portant nomination d’un Praticien Hospitalier Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Gynécologie-Obstétrique)
.
Art. 2.
L’arrêté ministériel n° 2011-691 du 22 décembre 2011, susvisé, est abrogé.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent ... 26 ... .
Art. 2.
L’arrêté ministériel n° 2011-691 du 22 décembre 2011, susvisé, est abrogé.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent ...
Journal n°7919
du 3 juillet 2009
Avis de recrutement d’un Administrateur(trice) principal(e) de programme/économiste, grade P.4, au sein de l’Union internationale des télécommunications (U.I.T.) (lieu d’affectation : Genève, Suisse)
Le Gouvernement de la Principauté de Monaco fait savoir qu’il va être procédé à un appel à candidatures pour un poste d’Administrateur(trice) principal(e) de programme/économiste, grade P.4, au sein ... 26 ... Le Gouvernement de la Principauté de Monaco fait savoir qu’il va être procédé à un appel à candidatures pour un poste d’Administrateur(trice) principal(e) de programme/économiste, grade P.4, au sein ...
Journal n°7904
du 20 mars 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-136 du 18 mars 2009 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l’occasion du 12ème Marathon de Monaco et des Riviera et du 6ème dix kilomètres de Monaco
tunnel Rocher Antoine 1er et l’entrée du tunnel Rocher Noguès.
Art. 2.
Le dimanche 22 mars 2009 de 07 heures 30 à 15 heures, la circulation des véhicules, à l’exception des véhicules nécessaires aux ... 26 ... tunnel Rocher Antoine 1er et l’entrée du tunnel Rocher Noguès.
Art. 2.
Le dimanche 22 mars 2009 de 07 heures 30 à 15 heures, la circulation des véhicules, à l’exception des véhicules nécessaires aux ...
Journal n°7825
du 14 septembre 2007
CESSION FONDS DE COMMERCE - Première insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monaco
Suivant acte reçu par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, le 8 mars 2007 réitéré le 4 septembre 2007 Madame Jacqueline CARLETTINI, commerçante, demeurant à Monaco-Ville, 32, rue des ... 26 ... Suivant acte reçu par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, notaire soussignée, le 8 mars 2007 réitéré le 4 septembre 2007 Madame Jacqueline CARLETTINI, commerçante, demeurant à Monaco-Ville, 32, rue des ...
Journal n°7715
du 5 août 2005
Fin et renouvellement de contrat de gérance - Deuxième Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
M. Francis ROQUE, demeurant à Beausoleil (Alpes-Maritimes), 9, avenue d'Alsace concernant un fonds de commerce de " Crêperie, pizzeria, service de vins et liqueurs (annexe salon de thé, pâtisserie ... 26 ... M. Francis ROQUE, demeurant à Beausoleil (Alpes-Maritimes), 9, avenue d'Alsace concernant un fonds de commerce de " Crêperie, pizzeria, service de vins et liqueurs (annexe salon de thé, pâtisserie ...
Journal n°8630
du 17 février 2023
Ordonnance Souveraine n° 9.730 du 1er février 2023 portant naturalisation monégasque.
’Ordonnance Souveraine n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 ... 26 ... 'Ordonnance Souveraine n° 403 du 15 mai 1951, modifiée ;
Sur le rapport de Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires ;
Notre Conseil de la Couronne entendu lors de sa séance du 22 septembre ... Ordonnance Souveraine n° 9.730 du 1er février 2023 portant naturalisation monégasque. ...
Journal n°7884
du 31 octobre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-705 du 27 octobre 2008 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
-Sténodactylographe au Conseil National ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2007-542 du 26 octobre 2007 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Jacqueline GIGER en ... 26 ... -Sténodactylographe au Conseil National ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2007-542 du 26 octobre 2007 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Jacqueline GIGER en ...
Journal n°8007
du 11 mars 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-114 du 3 mars 2011 portant agrément de l’association dénommée «Association Monégasque pour l’Aide et la Protection de l’Enfance Inadaptée (A.M.A.P.E.I.)».
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ... 26 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier ...
Journal n°8287
du 22 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-445 du 15 juillet 2016 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
, Secrétaire-sténodactylographe au Service de Maintenance des Bâtiments Publics, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période d’un an, à compter du 26 juillet 2016.
Art. 2.
Le ... 26 ... , Secrétaire-sténodactylographe au Service de Maintenance des Bâtiments Publics, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période d’un an, à compter du 26 juillet 2016.
Art. 2.
Le ...
Journal n°7909
du 24 avril 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-191 du 15 avril 2009 autorisant un médecin à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace
Fayad, Chef de Service Adjoint dans le Service de Gynécologie-Obstétrique, est autorisé à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace à compter du 22 janvier 2009.
Art. 2.
Le ... 26 ... Fayad, Chef de Service Adjoint dans le Service de Gynécologie-Obstétrique, est autorisé à exercer son art à titre libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace à compter du 22 janvier 2009.
Art. 2.
Le ...
Journal n°7751
du 14 avril 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-199 du 7 avril 2006 autorisant
un architecte à exercer dans la Principauté
'architecte à Monaco ;
Vu l'avis du Conseil de l'Ordre des Architectes en date du 9 mars 2006 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2006 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER ... 26 ... 'architecte à Monaco ;
Vu l'avis du Conseil de l'Ordre des Architectes en date du 9 mars 2006 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 mars 2006 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER ...
Journal n°7747
du 17 mars 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-141 du 9 mars 2006 modifiant et complétant l'annexe au Code des taxes sur le chiffre d'affaires.
'assimilation est fixé à 150 000 € à l'introduction comme à l'expédition ".
ART. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter du 1er janvier 2006.
ART. 3.
Le Conseiller de ... 26 ... 'assimilation est fixé à 150 000 € à l'introduction comme à l'expédition ".
ART. 2.
Les dispositions du présent arrêté entrent en application à compter du 1er janvier 2006.
ART. 3.
Le Conseiller de ...
Journal n°7794
du 9 février 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-59 du 2 février 2007 portant nomination d'un Praticien Hospitalier Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service Ophtalmologie).
médical du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 novembre 2006 ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l ... 26 ... médical du Centre Hospitalier Princesse Grace ;
Vu l'avis émis par le Conseil d'Administration du Centre Hospitalier Princesse Grace en date du 22 novembre 2006 ;
Vu l'avis émis par le Conseil de l ...
Journal n°7882
du 17 octobre 2008
Offres de location en application de la loi n° 1.291 du 21 décembre 2004 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947
: 50 euros
Visites :
- mercredi 22 octobre, de 11 h à 12 h,
- mardi 28 octobre, de 14 h à 15 h.
Les personnes inscrites en qualité de «protégé» intéressées par cette offre devront notifier leur ... 26 ... : 50 euros
Visites :
- mercredi 22 octobre, de 11 h à 12 h,
- mardi 28 octobre, de 14 h à 15 h.
Les personnes inscrites en qualité de «protégé» intéressées par cette offre devront notifier leur ...
Journal n°8081
du 10 août 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-464 du 2 août 2012 portant agrément de l’association dénommée «Monaco Aide et Présence»
mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le deux août deux mille douze ... 26 ... mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le deux août deux mille douze ...
Journal n°7983
du 24 septembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-487 du 15 septembre 2010 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Würz en date du 22 juillet 2010 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 1er septembre 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Bérénice Würz, Rédacteur à la Direction du Tourisme ... 26 ... Würz en date du 22 juillet 2010 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 1er septembre 2010 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Bérénice Würz, Rédacteur à la Direction du Tourisme ...
Journal n°8023
du 1 juillet 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-366 du 27 juin 2011 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée «Memmo Center Immobilier», au capital de 150.000 €
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «Memmo Center Immobilier» agissant en vertu des pouvoirs à eux ... 26 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée «Memmo Center Immobilier» agissant en vertu des pouvoirs à eux ...
Journal n°8034
du 16 septembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-494 du 8 septembre 2011 portant agrément de l’association dénommée «Comité des Fêtes de la Saint-Roman»
’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le huit septembre ... 26 ... ’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le huit septembre ...
Journal n°7980
du 3 septembre 2010
Société à Responsabilité Limitée «MF S.A.R.L.»
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
-Carlo.
Une expédition de chacun desdits actes a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être affichée conformément à la loi, le 31 août 2010.
Monaco, le 3 septembre 2010.
Signé : H ... 26 ... -Carlo.
Une expédition de chacun desdits actes a été déposée au Greffe Général des Tribunaux de Monaco pour y être affichée conformément à la loi, le 31 août 2010.
Monaco, le 3 septembre 2010.
Signé : H ...
Journal n°8075
du 29 juin 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-354 du 21 juin 2012 portant agrément de l’association dénommée «Bonsaï Club de Monaco».
mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-et-un juin deux mille ... 26 ... mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le vingt-et-un juin deux mille ...
Journal n°8109
du 22 février 2013
Avis de vacance d’emploi n° 2013-009 d’un poste d’Employé de bureau à la Médiathèque Communale
gestion Best- Seller, Word, Excel et Lotus ;
- être d’une grande disponibilité en matière d’horaires de travail, notamment le samedi et les soirées jusqu’à 22 heures.
ENVOI DES DOSSIERS
En ce qui ... 26 ... gestion Best- Seller, Word, Excel et Lotus ;
- être d’une grande disponibilité en matière d’horaires de travail, notamment le samedi et les soirées jusqu’à 22 heures.
ENVOI DES DOSSIERS
En ce qui ...
Journal n°8101
du 28 décembre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-726 du 20 décembre 2012 portant agrément de l’association dénommée «Fédération Monégasque des Activités Subaquatiques»
’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ... 26 ... ’agrément devra être déclarée par l’association dans le mois de sa survenance.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du ...
Journal n°8184
du 1 août 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-436 du 28 juillet 2014 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.264 du 1er juillet 2009 portant nomination d’un Secrétaire des Relations Extérieures à la ... 26 ... conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.264 du 1er juillet 2009 portant nomination d’un Secrétaire des Relations Extérieures à la ...
Journal n°8187
du 22 août 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
ANNONCES MONACO
174 R, Case 3, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « ANNONCES MONACO ».
Objet : « La société a pour objet ... 26 ... 174 R, Case 3, il a été constitué une société à responsabilité limitée dont les principales caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « ANNONCES MONACO ».
Objet : « La société a pour objet ...
Journal n°8157
du 24 janvier 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-27 du 20 janvier 2014 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
’enseignement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2013-359 du 22 juillet 2013 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Marie-Pierre FORMIA, épouse LAUREYS, en date du ... 26 ... ’enseignement ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2013-359 du 22 juillet 2013 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de Mme Marie-Pierre FORMIA, épouse LAUREYS, en date du ...
Journal n°8375
du 30 mars 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-235 du 23 mars 2018 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « HMY Overseas SAM », au capital de 150.000 euros.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée « HMY Overseas SAM » agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l ... 26 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée « HMY Overseas SAM » agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l ...
Journal n°7461
du 22 septembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-403 du 14 septembre 2000 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de détachement.
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 10.013 du 22 janvier 1991 portant nomination et titularisation d'une Assistante Sociale à la Direction de l ... 26 ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 10.013 du 22 janvier 1991 portant nomination et titularisation d'une Assistante Sociale à la ...
Journal n°8396
du 24 août 2018
Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « CHERRY BAY CAPITAL MULTI FAMILY OFFICE » (Société Anonyme Monégasque)
dénommée « CHERRY BAY CAPITAL MULTI FAMILY OFFICE », au capital de 150.000 euros et avec siège social 3, avenue de Grande-Bretagne à Monte-Carlo, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 22 mai 2018 et ... 26 ... monégasque dénommée « CHERRY BAY CAPITAL MULTI FAMILY OFFICE », au capital de 150.000 euros et avec siège social 3, avenue de Grande-Bretagne à Monte-Carlo, reçus, en brevet, par Maître Henry REY, le 22 mai ...
Journal n°7363
du 6 novembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-519 du 27 octobre 1998 plaçant une fonctionnaire, sur sa demande, en position de détachement.
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 10.013 du 22 janvier 1991 portant nomination d'une Assistante Sociale à la Direction de l'Action Sanitaire ... 26 ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 10.013 du 22 janvier 1991 portant nomination d'une Assistante Sociale à la Direction de l ...
Journal n°8535
du 23 avril 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-297 du 15 avril 2021 plaçant sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
Sarah Carpinelli, Administrateur à la Direction de la Communication, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période de six mois, à compter du 22 avril 2021.
Art. 2.
Le ... 26 ... Sarah Carpinelli, Administrateur à la Direction de la Communication, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période de six mois, à compter du 22 avril 2021.
Art. 2.
Le ...
Journal n°8466
du 27 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-1071 du 20 décembre 2019 portant agrément de l'association dénommée « Children of Africa ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 ... 26 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 ...
Journal n°8538
du 14 mai 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-358 du 6 mai 2021 portant agrément de l'association dénommée « UPF Monaco ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 ... 26 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 ...
Journal n°8418
du 25 janvier 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-51 du 17 janvier 2019 portant agrément de l'association dénommée « L'Œuvre d'Orient - Monaco ».
.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre de l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-sept janvier deux mille dix-neuf.
Le ... 26 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 ...
Journal n°7527
du 28 décembre 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-710 du 20 décembre 2001 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.
'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2000-608 du 22 décembre 2000 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête présentée par Mme Dylian ELLIS en date du 9 octobre 2001 ... 26 ... établissements d'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2000-608 du 22 décembre 2000 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête présentée par Mme Dylian ...
Journal n°8633
du 10 mars 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-134 du 1er mars 2023 maintenant une fonctionnaire en position de détachement.
fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Virginie Vecchierini, Adjoint au Directeur de l’Action et ... 26 ... fonctionnaire en position de détachement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 février 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Virginie Vecchierini, Adjoint au Directeur de l'Action et de l ...
Journal n°8652
du 21 juillet 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-430 du 13 juillet 2023 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie).
Hospitalier Princesse Grace en date du 22 juin 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 juillet 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Lara Dabiri Abkenari est autorisé à ... 26 ... Hospitalier Princesse Grace en date du 22 juin 2023 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 juillet 2023 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Lara Dabiri Abkenari est autorisé à exercer ... Arrêté Ministériel n° 2023-430 du 13 juillet 2023 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie). ...
Journal n°7374
du 22 janvier 1999
Communiqué n° 99-04 du 7 janvier 1999 relatif à la rémunération minimale du personnel permanent des entreprises de travail temporaire applicable à compter du 1er janvier et 1er juillet 1999.
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du ... 26 ...
Il est porté à la connaissance des partenaires sociaux que dans la région économique voisine à laquelle fait référence la loi n° 739 du 16 mars 1963 sur le salaire, modifiée par la loi n° 1.068 du ...
Journal n°8357
du 24 novembre 2017
Arrêté Municipal n° 2017-4159 du 15 novembre 2017 suspendant, à l'occasion des vacances scolaires 2017/2018, certaines dispositions de l'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié.
'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2015-15 du 9 février 2015 portant ... 26 ... 'arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié ;
Vu l'arrêté municipal n° 2015-15 du 9 février 2015 portant ...
Journal n°8591
du 20 mai 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-249 du 11 mai 2022 fixant le montant de la base d'évaluation pour la détermination des plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération.
plafonds de non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération est fixé à 3,86 € à compter du 1er mai 2022.
Art. 2.
L'arrêté ministériel n° 2022-58 du 28 janvier 2022, susvisé, est ... 26 ... non-assujettissement de certains avantages ou éléments de rémunération est fixé à 3,86 € à compter du 1er mai 2022\.
Art. 2.
L'arrêté ministériel n° 2022-58 du 28 janvier 2022, susvisé, est abrogé à ...
Journal n°8436
du 31 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-479 du 27 mai 2019 agréant un agent responsable du paiement des taxes de la compagnie d'assurances mutuelle dénommée « Mutuelle Nationale des Constructeurs et Accedants a la Propriete - Assurances Caution - Protection Chomage », en abrégé « MNCAP-AC ».
.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-sept mai deux mille dix ... 26 ... .
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement-Ministre des Finances et de l'Économie est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-sept mai deux mille dix ...
Journal n°7647
du 16 avril 2004
LA SEMAINE EN PRINCIPAUTE
MANIFESTATIONS ET SPECTACLES DIVERS
du quotidien" collection François Dautresme.
HALL DU CAFE DE PARIS
jusqu'au 18 avril,
Exposition "Monaco Dream Art".
SALLE MARCEL KROENLEIN DU JARDIN EXOTIQUE
jusqu'au 26 mai, de 9 h à 13 ... 26 ... du quotidien" collection François Dautresme.
HALL DU CAFE DE PARIS
jusqu'au 18 avril,
Exposition "Monaco Dream Art".
SALLE MARCEL KROENLEIN DU JARDIN EXOTIQUE
jusqu'au 26 mai, de 9 h à 13 ...
Journal n°8206
du 2 janvier 2015
La Semaine en Principauté
Les 9 et 10 janvier, à 20 h 30,
Le 11 janvier, à 16 h 30,
Pièce de théâtre « Qui es-tu Fritz Haber ? » de Claude Cohen avec Isabelle Andréant et Xavier Lemaire.
Le 15 janvier, à 20 h 30,
Les 16 et ... 26 ...
Les 9 et 10 janvier, à 20 h 30,
Le 11 janvier, à 16 h 30,
Pièce de théâtre « Qui es-tu Fritz Haber ? » de Claude Cohen avec Isabelle Andréant et Xavier Lemaire.
Le 15 janvier, à 20 h 30,
Les 16 et ...
Journal n°7993
du 3 décembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-598 du 29 novembre 2010 approuvant le transfert d’une partie du portefeuille de contrats d’assurance de la société d’assurance «MAAF Assurances SA» à la société d’assurance «Assistance Protection Juridique»
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société d’assurance «MAAF Assurances SA», tendant à l’approbation du transfert, avec les droits et obligations qui s ... 26 ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société d’assurance «MAAF Assurances SA», tendant à l’approbation du transfert, avec les droits et obligations qui s ...
Journal n°7349
du 31 juillet 1998
Arrêté Ministériel n° 98-335 du 28 juillet 1998 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un attaché de presse au Centre de Presse.
également de bonnes connaissances des langues anglaise et espagnole.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à ... 26 ... le domaine de la communication ;
- posséder également de bonnes connaissances des langues anglaise et espagnole.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction ...
Journal n°8564
du 12 novembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-711 du 8 novembre 2021 fixant les montants de référence annuels de l'allocation de vacances pour l'année 2022.
’application de l’exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l’État, modifiée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d’un Service des Prestations Médicales de l ... 26 ... 'exercice des fonctions à temps partiel des fonctionnaires de l'État, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 231 du 3 octobre 2005 portant création d'un Service des Prestations Médicales de l'État ;
Vu l ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1088 du 21 novembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2017-747 du 12 décembre 2017 fixant les modalités d'élimination des déchets d'activités de soins à risques infectieux et assimilés, des déchets d'activités de soins à risques infectieux perforant, des pièces anatomiques d'origine humaine et de médicaments à usage humain non utilisés.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontaliers de déchets dangereux et de leur élimination du 19 avril 1974 du 22 mars 1989 rendue ... 26 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontaliers de déchets dangereux et de leur élimination du 19 avril 1974 du 22 mars 1989 rendue ... Arrêté Ministériel n° 2018-1088 du 21 novembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2017-747 du 12 décembre 2017 fixant les modalités d'élimination des déchets d'activités de soins à risques ...
Journal n°8424
du 8 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-194 du 1er mars 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2003-415 du 31 juillet 2003 fixant le montant des prestations en nature dues par la Caisse de Compensation des Services Sociaux, modifié.
Principauté de Monaco, susvisée, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en ... 26 ... Principauté de Monaco, susvisée, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en ...