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Journal n°4960
du 27 octobre 1952
QuATRR-Vrtgot-Iltlit4zi1mi. Atme.:R. -- 4.9à6 Le Ntimi44(i 30 ÉÜNDI 22 OCe140ARV. 196/
JOURNAL DE MONAC
Bulletin Officiel• de la Principauté
JOURNAL HESDOIVIADAIRE PARAISSANT LE LUNbl ...
Journal n°0926
du 28 mars 1876
ouvert le 1" Concerto. de Chopin tout entier,. comme si c'eut été la chose la plus simple du mon,: de. A deux heures de là, le jeune maître entrait au bal et sautait comme *un lycéen en vacances jusqu'à 3 ...
Journal n°7681
du 10 décembre 2004
, modifiée
par la loi n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi
n° 1.276 du 26 décembre 2003, et notamment les arti-
cles 5 et 13 ;
Vu l'article 25 § 2 de l'ordonnance organique du
9 mars 1918 ...
Journal n°0369
du 9 juillet 1865
heures précises.
On lâche tout; mais, au lieu de monter, le gigantesque navire aérien se borne à se traîner sur le sol, qu'il laboure dans la direction du vent, c'est-à-dire du nord au sud. Il se dirige ...
Journal n°6067
du 4 janvier 1974
.1973
3. Optkiens-lunetlers :
DB MUENYNCK José Aut. du 1.12,1928
Pim) André A.M. du 2. 5.1952
GROSFILLBZ Robert » 22. 9.1955
SERRA Roger » 21. L1963
VERRAT Gabriel » 4. 2.1964
(opticien ...
Journal n°6868
du 12 mai 1989
-vingt-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.457 du 3 mai 1989 portant nomination d'un Assistant administratif de ]ère classe à la Direction des Affaires ...
Journal n°5834
du 18 juillet 1969
congédiement ;
ART. 3.
Le second alinéa de l'article 22 de la loi n° 416 du 7 juin 1945 es-, modifié et complété comme suit :
« Les deuxième et troisième alinéas de l'article
« 6 sont applicables à l ...
Journal n°8126
du 21 juin 2013
.
A l’article 9 de l’ordonnance souveraine n° 3.152 du
19 mars 1964, modifiée, susvisée, il est ajouté un paragraphe
5 ainsi rédigé :
«Pour la détermination des résultats des exercices clos à ...
Journal n°3462
du 13 mai 1924
Cour d'Appel, 3, avenue de la Gare, Monaco.
VENTE AUX ENCHÈRES 'PUBLIQUES •
Le mercredi 14 mai courant (1924), à 9 heures du matin, à la salle de vente Cursi, sise à Monaco, place (l'Armes, il sera ...
Journal n°8082
du 17 août 2012
’arrêté ministériel n° 2012-458 du 26 juillet 2012 réglementant
la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des
véhicules à l’occasion du 22ème Monaco Yacht Show, paru au Journal
de Monaco ...
Journal n°6697
du 31 janvier 1986
.
ART. 3.
Sont également admis à concourir, au titre de l'article 7 de l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978, précitée, les fonctionnaires ou agents en fonction classés en catégorie C qui, à ...
Journal n°7042
du 11 septembre 1992
valoir leurs droits à la retraite anticipée (p. 978.980).
Ordonnance souveraine n° 10.651 du I" septembre 1992 modifiant l'ordonnance souveraine n° 9.867 du 26 juillet 1990 fixant les conditions d ...
Journal n°5809
du 24 janvier 1969
A,M. du 5. 7. 1943
• A.M. du 5. 7. 1943
Aut. du 2. 3. 1953
62 JOURNAL DE MONACO Vendredi 24 Janvier 1969
Mme Susan Douma, (Danse) Aut, du 18. 9. 1953
Mme Dagtnar FERRARI (Langnes) Aut ...
Journal n°3228
du 13 janvier 1920
, huissier à Monaco, en date du 3 mars 19t9. Trois Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco, portant les numéros 38319, 39386 et 39387.
Exploit de M° Ch ...
Journal n°6892
du 27 octobre 1989
Prince,
Le Secrétaire d'Etat 3.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.612 du 23 octobre 1989 portant naturalisation monégasque.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu ...
Journal n°6210
du 1 octobre 1976
des . enseMbles. ordonnancés prévu à l'ordonnance souveraine le 3.647 du 9 septembre 1966 au quartier dit Carnier et portant réglernent d'to'banistne, de constritetion et de voirie dudit quartier ...
Journal n°6288
du 31 mars 1978
.es prioritaires sont informés de la vacance d'un appartement sis 24, rue de Millo, composé de 3 pièces, cuisine; W.C.
Le délai d'affiehage expire le 12 avril 1978.
MAINE
Avis relatif à la réunion du ...
Journal n°5460
du 28 mai 1962
.
Composition
3 pièces, cuisine, W.C., cave
2 pièces, cuisine, W.C., couloir
Affichage
du I au
15.5.62 4.6.62
inclus
16,5.62 4.6.62
Adresses
10, tue des
Géraniums
9, Boul. Charles III
Le ...
Journal n°0779
du 27 mai 1873
. mat. soir
240 29 7)5 22 15 16 25 MARSEILLE 7 50 mat. G 41 1 15
173 21 30 1G » 11 70 TOULON mat. mat,. 9 50 6 4010 05 3 04
47 5 75 4 30 3 15 CANNES G 45 8 50 1 40 11 26 3 04 7 16 ...
Journal n°4819
du 13 février 1950
Municipal du 8.0v/1m' 195, portant abrogation d'un arrêté du 23 janvier 1950.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu les articles 136 à 147 de la Loi no 30 du 3 mai 1920, sur l'Organisation Municipale ...
Journal n°6588
du 30 décembre 1983
manifestations 28.516.600
4 - industrie et Commerce :
Chap. 9. — Aide à l'industrie et au commerce 3.657.000 194.578.800
Total Etat « B » 960.288.170
ETAT « C »
TABLEAU PAR CHAPITRE DES CREDITS ...
Journal n°7636
du 30 janvier 2004
industrielle
Annexe de la "Propriété Industrielle", seule
SOMMAIRE
DECISIONS SOUVERAINES
Décision Souveraine en date du 22 décembre 2003 accordant le titre de "Fournisseur Breveté" à la S.A.M. Moghadam ...
Journal n°7315
du 5 décembre 1997
'expression de Jean-Paul II, "une passion inutile, une erreur cosmique, un pèlerin absurde du néant dans un univers inconnu et railleur". C'est peser ma vie à son vrai poids pour que la vie ne pèse pas trop sur ...
Journal n°7790
du 12 janvier 2007
'article 1940 ».
ART. 28.
La présente loi est, à l'exception des dispositions des troisième et quatrième alinéas de l'article 2, de l'article 3 et du premier alinéa de l'article 22, d'ordre public.
L ...
Journal n°3341
du 17 janvier 1922
dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée :
ARTICLE UNIQUE.
Sont prorogées à nouveau, jusqu'au 3o juin 1922 inclusivement :
I° La Loi n° 4, du 14 août 1918, établissant des sanctions ...
Journal n°4464
du 6 mai 1943
limités par des liserés de couleurs différentes sur le plan, en date du 26 septembre 1942, dont une expédition demeurera
annexée à la présente Ordonnance. •
Le nom des, propriétaires, ainsi que l ...
Journal n°0862
du 5 janvier 1875
12 30 1 20
9 47 10 02 2 01 3 39
I 40 3 04 5 38 7 59
2 30 4 02 6 26 8 57
2 45 4.37 6 50 9 14
2 57 4 51 7 01 9 26
4 58 9 33
5 06 9 42
3 22 5 25 7 26 9 56
3 28 5 31 7 32 10 02
3 49 5 ...
Journal n°0861
du 29 décembre 1874
1 10 » 80 » 60 Beaulieu 8 37 — 1 07 4 58 9 33
7 n 85 » » 45 Eze 8 45 — 1 19 5 06 9 42
» » » » » » Monaco 9 03 11 >32 1 34 3 22 5 25 7 26 9 56
2 » 70 » 55 » 35 Monte Carlo ...
Journal n°4042
du 2 mai 1935
aspirants seront examinés :
Ire Série, Sur les premiers éléments de l'instruction pi i-
2e — sur les matières de 9e. [maire.
3e
4e 70 ou du coure moyen des écoles prim. 6e, c'est-à-dire de la classe ...
Journal n°2401
du 12 juillet 1904
.
INSERTIONS :
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces , 26 cent. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
S'adresser au Gérant, Place de la Visitation.
Le Prince, par Ordonnance du ler juillet ...