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Journal n°8297
du 30 septembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-579 du 23 septembre 2016 portant autorisation d'exercer la profession d'ostéopathe à titre libéral.
septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie, modifié ;
Vu la requête formulée par Mlle Coralie Rizzo ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la ... septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie, modifié ;
Vu la requête formulée par Mlle Coralie Rizzo ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la ...
Journal n°8309
du 23 décembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-754 du 14 décembre 2016 portant autorisation d'exercer la profession d'ostéopathe à titre libéral.
septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie, modifié ;
Vu la requête formulée par M. Julien Vaccarezza ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la ... septembre 2008 relatif aux actes et aux conditions d'exercice de l'ostéopathie, modifié ;
Vu la requête formulée par M. Julien Vaccarezza ;
Vu l'avis émis par la Direction de l'Action Sanitaire ;
Vu la ...
Journal n°7342
du 12 juin 1998
Arrêté Ministériel n° 98-252 du 8 juin 1998 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un employé de bureau au Musée des Timbres et des Monnaies
.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant ... ;
- justifier d'une expérience administrative.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la ...
Journal n°8327
du 28 avril 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-263 du 24 avril 2017 modifiant l'arrêté ministériel n° 2007-654 du 17 décembre 2007 portant classification des équipements de scanographie, de remnographie et de tomographie à émission de positons et tarification des forfaits techniques rémunérant leurs coûts de fonctionnement, modifié.
'archivage numérique des images, frais de gestion, assurance …). La durée de l'amortissement des appareils est calculée sur sept ans. Pour les matériels considérés comme amortis, soit installés depuis plus de sept ans ... 'archivage numérique des images, frais de gestion, assurance …). La durée de l'amortissement des appareils est calculée sur sept ans. Pour les matériels considérés comme amortis, soit installés depuis plus de sept ans ...
Journal n°7780
du 3 novembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-541 du 27 octobre 2006 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un(e) Employé(e) de bureau à l'Office des Emissions de Timbres-Poste.
une année.
ART. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un ... une année.
ART. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un ...
Journal n°7947
du 15 janvier 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-8 du 7 janvier 2010 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement de deux Agents de Service dans les établissements d’enseignement
année.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté ... année.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-78 du 16 février 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2003-125 du 12 février 2003 fixant la liste des substances qui ne peuvent entrer dans la composition des produits cosmétiques.
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-125 du 12 février 2003 fixant la liste des ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.266 du 23 décembre 2002 relative aux produits cosmétiques ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2003-125 du 12 février 2003 fixant la liste des ...
Journal n°8676
du 5 janvier 2024
Arrêté Ministériel n° 2023-796 du 22 décembre 2023 portant modification de l'arrêté ministériel n° 90-150 du 5 avril 1990 sur les transports sanitaires terrestres - Agrément, modifié.
’accord sur l’Espace économique européen » ;
- sont insérés, après le mot « Sanitaire », les mots « , à l’exclusion des militaires de la Force Publique visés au chiffre 2 ».
Art. 6.
La lettre a) de l ... 'accord sur l'Espace économique européen » ;
- sont insérés, après le mot « Sanitaire », les mots « , à l'exclusion des militaires de la Force Publique visés au chiffre 2 ».
Art. 6.
La lettre a) de l ... Arrêté Ministériel n° 2023-796 du 22 décembre 2023 portant modification de l'arrêté ministériel n° 90-150 du 5 avril 1990 sur les transports sanitaires terrestres - Agrément, modifié. ...
Journal n°7958
du 2 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-165 du 25 mars 2010 approuvant le règlement d’attribution des bourses de perfectionnement et de spécialisation dans la connaissance des langues étrangères
Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports chaque année avant le 31 mai (DENJS - Avenue de l’Annonciade - MC 98000 Monaco). Un délai de grâce pourra être accordé jusqu’au 15 juin ... Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports chaque année avant le 31 mai (DENJS - Avenue de l’Annonciade - MC 98000 Monaco). Un délai de grâce pourra être accordé jusqu’au 15 juin ...
Journal n°8310
du 30 décembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-816 du 21 décembre 2016 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Chef de Section au Haut-Commissariat à la Protection des Droits, des Libertés et à la Médiation.
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Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un ... 'Administration monégasque.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un ...
Journal n°7872
du 8 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-408 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques visant le Libéria
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu la ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ;
Vu la ...
Journal n°7974
du 23 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-362 du 19 juillet 2010 modifiant la nomenclature générale des analyses et examens de laboratoire
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Les dispositions de l’article 5 des dispositions générales de la nomenclature des actes de biologie médicale sont applicables aux actes 0040 et 0041.
Les actes pris en charge doivent répondre à l ... .
Les dispositions de l’article 5 des dispositions générales de la nomenclature des actes de biologie médicale sont applicables aux actes 0040 et 0041.
Les actes pris en charge doivent répondre à l ...
Journal n°7334
du 17 avril 1998
Arrêté Ministériel n° 98-178 du 14 avril 1998 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'une secrétaire principale au Ministère d'Etat (Département des Finances et de l'Economie)
devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande sur ... dactylographie.
Art. 3.
Les candidates devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté, un ...
Journal n°7900
du 20 février 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-80 du 16 février 2009 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Professeur d’Arts Plastiques dans les établissements d’enseignement
candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant ... candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant ...
Journal n°7723
du 30 septembre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-489 du 26 septembre 2005 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Chef de section au Stade Louis II.
minimale de dix années acquise en qualité de Chef de section.
ART. 4.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à ... minimale de dix années acquise en qualité de Chef de section.
ART. 4.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai de dix jours, à ...