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Journal n°6528
du 5 novembre 1982
projections de films au Musée Océanographique jusqu'au mardi 9 inclus : « L'hiver des castors » ;
du mercredi 10 au mardi 16 : « Au coeur du récif des Caraïbes ».
Les congrès Au C.C.A.M.
du dimanche 7 au ...
Journal n°6882
du 18 août 1989
LEGALES ET ANNONCES (p. 874 à 879)
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 9.542 du 10 août 1989 complétant l'ari`icle 15 de l'ordonnance souveraine no 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l ...
Journal n°6511
du 9 juillet 1982
prix des produits pétroliers à usages énergétiques,
— aux prix figurant aux annexes 1 et II du traité instituant le C.E.C.A.
ART. 3.
Les marges d'importation et de distribution, à tous les stades ...
Journal n°7019
du 3 avril 1992
Secrdtaire d'Etat
J.-C. tvIARQuer.
360 JOURNAL DE MONACO Vendredi 3 avril 1992
Ordonnance Souveraine n° 10.507 du 27 mars 1992 autorisant un Consul général d'Argentine à exercer ses fonctions dans la ...
Journal n°8276
du 6 mai 2016
de l'intéressé,
mentionnée en marge des actes de l'état civil
conformément à l'article 14 de l'ordonnance du
25 avril 1929.
ART. 3.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°6251
du 15 juillet 1977
'article 7 de la lôi n° 602 cet'll. avril 1956 9st fixé à laSomme de 5.000 francs.
L'Arrêté Ministériel n* 64-055 du 18 février 1964 ecz abrogé.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour les binantes ...
Journal n°6523
du 1 octobre 1982
.000.000 de Francs
Siège social : 26 bis, bd Princesse Charlotte
Monte-Carlo
RESILIATION DE ' BAIL
Première Insertion
Suivant acte s.s.p. du 21 septembre 1982, enregistré à Monaco le 22 septembre 1982 ...
Journal n°6935
du 24 août 1990
août, à 21 h,
Concert par les Sacqueboutiers de Toulouse
Musée Océanographique
Projections cinématographiques à partir de 9 h 45,
du 22 au 28 août,
«Le Crépuscule du Chasseur »
du 29 août au ...
Journal n°7886
du 14 novembre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.946 du 7 novembre 2008 modifiant l’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971 fixant le régime des prestations dues aux salariés, en vertu de l’ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944, en cas de maladie, accident, maternité, invalidité et décès, modifiée
’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971, modifiée, susvisée, sont supprimées et remplacées ainsi qu’il suit :
«Dans le cas où l’inexécution ou l’observation tardive des obligations de l’employeur, relatives à l ... ’ordonnance souveraine n° 4.739 du 22 juin 1971, modifiée, susvisée, sont supprimées et remplacées ainsi qu’il suit :
«Dans le cas où l’inexécution ou l’observation tardive des obligations de l’employeur, relatives à l ...
Journal n°1800
du 31 janvier 1893
, grande fête de nuit au Casino des Fleurs, feu d'artifice.
Le 19 mars (dimanche); à 9 heures du soir, veglione. Le jeudi 6 avril, deuxième bataille de fleurs sur le boulevard de la Croisette.
Le soir, à ...
Journal n°4152
du 20 mai 1937
12-18 juillet - Marsan Adam
du .19-25 juillet - . Fournier Lecointe
du 26 juil.-ler août Bdtta Del Torchio Delay
du 2-8 août _ Carando Fontha
du 9-15 août - Marsan . Adam
du 16-22 août ...
Journal n°7603
du 13 juin 2003
Souveraine n° 15.816 du 5 juin 2003 rendant exécutoires les amendements aux Annexes I, II et III de la Convention faite à Washington le 3 mars 1973, sur le commerce international des espèces de faune et de ...
Journal n°0921
du 22 février 1876
-sur-Mer 8 30 .. ... 1» 2 57 4 51 7 01 9 26
9 1 10 » 80 » 60 Beaulieu 8 37 1 07 4 58 9.33
7 85 » 65 » 45 Eze 8 45 1 19 5 06 9 42
» » » » » » Monaco 9 03 11 32 1 34 3 22 5 25 ...
Journal n°6354
du 6 juillet 1979
et transports en commun :
l'heure 67,00
les 3/4 d'heure 50,25
la 1/2 heure 33,50
2' - ENSEIGNEMENT DU CODE DE LA ROUTE F.
a', Cours collectifs avec audiovisuel :
l'heure 9,00
bi ...
Journal n°8265
du 19 février 2016
devoirs de leur
état ou à la dignité de leurs fonctions ;
c) les sanctions disciplinaires prononcées à
l'encontre des officiers de police judiciaire, auxiliaires
du parquet.
ART. 10.
Le ...