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Journal n°8187
du 22 août 2014
financiers, etc…).
9,30 €
Arrêté Ministériel n° 2014-482 du 11 août 2014 approuvant
le Règlement Intérieur de l’Ordre des Experts-Comptables
(p. 1943).
Erratum à l’arrêté ministériel n° 2014-441 du 1 ...
Journal n°4147
du 19 avril 1937
. 4.
Les dispositions prévueS aux articles 7, 8, 9, 10, 11, 12, 13 et 14 de la Loi n° 22 du 24 juillet 1919, sur le repos hebdomadaire et la .durée du travail, s'appliqueront à toutes contraventions ...
Journal n°1642
du 21 janvier 1890
concerts était trop petite, c'était bien autre chose encore avant-hier au premier concert international. La salle était bondée, et la moitié du public accouru pour entendre 'a dû rester dans l ...
Journal n°5060
du 27 septembre 1954
. 659).
Don de S.A.S. le Prince .en faveur des sinistrés d'Orléansville
(p. 659).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 54-175 du 22 septembre 1954 portant autorisation et approbation des ...
Journal n°1524
du 18 octobre 1887
chaussée. Des boxes seront établis pour les chevaux.
-- Le 9,2 octobre commencera à l'Observatoire de Nice le congrès annuel de l'Association internationale géodésique. Les séances dureront du 22 an 29 ...
Journal n°7847
du 15 février 2008
suivants :
— Célibataire : 36,82 €
— Ménage de deux personnes : 66,27 €
— Par personne à charge : 14,73 €
ART. 3.
L'arrêté ministériel n° 2007-26 du 29 janvier 2007 fixant le taux de l'allocation d ...
Journal n°1602
du 16 avril 1889
. le docteur C. F. Hutchinson, demeurant villa Byron à Monte Carlo, écrit, à la date du 2 de ce mois, à un de ses collègues, une lettre dont nous extrayons les passages ci-après :
J'habite Monte Carlo ...
Journal n°1570 [= n°1580]
du 13 novembre 1888
, rue des Saints-Pires, 1.
VISCONTI, rue du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue Giofiredo, 1. près la pl. Massina à l'AGENCE-DALGOATTE, place du Jardin Public, 3
ABONWINSIITS :
Un An 12 Francs
Six Vols ...
Journal n°4560
du 8 mars 1945
semestrielle de coliponi', J2, J3; M, C, du V
soit 75 grammes, au maXiMum, de café pur en grains additionné , à urie. quantité de succédanés, qui sera fixée ultérieurement et sans Aue le poids:notai du Mélange ...
Journal n°4222
du 22 septembre 1938
ne peut excéder les 2/3 du dernier traitement Moyen.
JOURNAL DE MONACO
ART. -18.
La veuve d'un employé a droit à une pension égale à 50 % du montant de la pension de ...
Journal n°1573
du 25 septembre 1888
pouvant la diriger par suite de la violence du vent, M. P. D. avait jugé prudent de rentrer par la voie de terre dans la Principauté.
L'automne a commencé le 22 septembre à 3 h. 2 du soir ; c'est l ...
Journal n°1177
du 25 janvier 1881
thermomètre est exposé au nord)
9h. j midi I 3 h. I 6 h. 19 h.
du mat.I du soir du soir du soir
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer.
9h. midi . 3 h. 1 6 h. 1 9 ...
Journal n°4892
du 9 juillet 1951
'habitation 5261
Loi no 546 du 26 Juin 1951 tèndant à réglementer la gérance libre' (p. 527).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 418 du 25 Juin 1951 portant modification de l'article 8 de l ...
Journal n°0092
du 4 mars 1860
le Ministre de France à Turin.
Forcés de renoncer à émettre librement leurs votes , les Mentonnais attachés à leur Souverain et à leur Nationalité, rédigèrent, à la date du 22 juin 1848 , :une protes ...
Journal n°4801
du 10 octobre 1949
'alinéa précédent cornpren« nent
10 ceux énumérés à l'article premier de Notre « Ordonnance no 3.779 sus-visée ;
20 le droit de reproduction mécanique résultant « de l'article 3 de la Loi no 491 du 24 novembre ...
Journal n°6236
du 1 avril 1977
'arrêté ministériel no /5-543 du 22 décembre 1975, susvisé, est renouvelé pour l'année 1977.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco ...
Journal n°4961
du 3 novembre 1952
'Ordonnarce Seuveraine no 3.183 du 23 février 1946 relative aux titres des sociétés par actions ;•
Vu là délibération du Conseil de Gouvernenient du 9 septembre 1952;
Arrêtons I
ARTICLE PREMIER:
Sont approuvées ...
Journal n°7149
du 30 septembre 1994
salariés du régime général.
Cette participation est également supprimée en ce qui concerne l'indemnité de garde fixée .à l'article premier lettre C".
ART. 3,
L'article 4 de l'arrêté ministériel n" 82 ...
Journal n°8527
du 26 février 2021
PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale)
Suivant exploit de Maître Claire NOTARI, Huissier, en date du 18 janvier 2021 enregistré, le nommé :
- C. J-P., né le 16 octobre 1953 à Casablanca (Maroc), de J. et de A. M‑M., de nationalité ... 2021 à 9 heures 30, sous la prévention d'infraction de :
- Banqueroute simple.
Délit prévu et réprimé par les articles 327, 328 et 328-2 du Code pénal.
- Abus de confiance.
Délit ... Citations à comparaître ... PARQUET GÉNÉRAL - (Exécution de l'article 374 du Code de procédure pénale) ...
Journal n°6605
du 27 avril 1984
, etc.) 22,00 F
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnances Souveraines n° 7.950 et n° 7.951 du 18 avril 1984 relatives à la taxe sur la valeur ajoutée (p. 390/391).
Ordonnance Souveraine n° 7 ...
Journal n°6873
du 16 juin 1989
quatre-vingt-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 9.496 du 7 juin 1989 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite ...
Journal n°4186
du 13 janvier 1938
de la Protection de l'Enfante
l'eau à-Rome du 23 au 28 Septembre 1937 par le Docteur J. MARSAN
(suITE)
AVIS & COMMUNIQUÉS
L-es Etrangers résidant en Principauté (c'est-à-dire toutes les ...
Journal n°5846
du 10 octobre 1969
2 octobre 1969 portant mutation d'un fonctionnaire.
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 617 à 622).
Nous, Maire de la Vile de Monaco,
Vu les articles 127, 136 et 138 de la Loi n° 30 du 3 mal 1920 ...
Journal n°7662
du 30 juillet 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-383 du 26 juillet 2004 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement de dix sept Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique.
concours en vue du recrutement de dix sept Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie C - indices majorés extrêmes 255 / 439).
ART. 2.
Les candidats à cet emploi ... 9 ... concours en vue du recrutement de dix sept Agents de police stagiaires à la Direction de la Sûreté Publique (catégorie C - indices majorés extrêmes 255 / 439).
ART. 2.
Les candidats à cet emploi ...
Journal n°8169
du 18 avril 2014
Commission consulaire en date du 3 avril
2014 par laquelle M. le Président de la République
du Monténégro a nommé M. Anthony James STENT-
TORRIANI, Consul honoraire du Monténégro à Monaco ;
Avons ...
Journal n°4674
du 15 mai 1947
SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n" 3.452, du 8 mai 1947, Pollen, nomination d'un Vice-Consul de la Principauté (p. 275/.
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS_
Arrété Ministériel du 9 mai 1947 relatif à" la modification ...
Journal n°6090
du 14 juin 1974
2 de Notre Ordonnance n° 3.935, du 28 décenibre 1967, est abrogé et remplacé par le texte suivant :
« 2°) Diapositives, vues stéréoscopiques et films « cinématographiques; surfaces sensibles, à l ...
Journal n°1357 [= n°1447]
du 27 avril 1886
. id. id. id. id. id.
BULLETIN Pilerlà0iR,01..OGIQUEI (limiteur de l'observatoire, 86 métres)
9 h,
du mat.
20 751.8
21 55.8
22 59.9
23 65 2
24 65.4
23 63.3
26 61.1
TWERATURE DE LIR
( Le thermomètre est ...
Journal n°1575 [= n°1585]
du 18 décembre 1888
'origine, à quelques privilégiés, sont désormais accessibles à tous les gentlemen. Un nouveau règlement fixe ces réunions cynégétiques au nombre de 12, savoir : les 14, 19
et 26 décembre; 2, 9, 15, 22 et 30 ...
Journal n°0893
du 10 août 1875
4 47 6 26 9 09
» » » » Monaco 9 03 1 31 3 22 5 02 6 40 9 23
2 ».70 » 55 » 35 Monte Carlo 9 08 1 40 3 28 5 08 6 46 9 29
10 1 20 » 90 » 65 -Menton 9 33 2 15 3 49 5 30 7 04 9 47
19 ...