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Journal n°4974 du 2 février 1953
-Ange, né à Monaco, le 21 septembre 1889, tendant à son admission parmi Nos Sujets ; Vu l'article 9 du Code Civil ; Vu l'article 25 (20) de l'Ordonnance Organique du 9 mars 1918 ; Vu l'Ordonnance n° 403 ...
Journal n°7769 du 18 août 2006
juillet 1993, modifiée, est fixée à un montant de 3.000 euros pour les jeux de table et 1.500 euros pour les machines à sous.» ART. 6. Les dispositions de l'article 9 de l'ordonnance souveraine n° 11 ...
Journal n°5707 du 10 février 1967
Commission de l'Aide à la Famille Monégasque ; Vu Notre Ordonnance n° 3.425, du 17 novembre 1965 abrogeant Notre Ordonnance nu 2.175, du 20 avril 1964 et fixant le plafond des ressources mensuelles pour ... 22 ...
Journal n°0201 du 13 avril 1862
'ÉTaailencia les frais de poste en sus. DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE 8 asunEs 2 HEURES 6 HEURES 6 Avril 7 -24r 18 0 20 3 • 19 i 18 17 4 hi. 22 0 16 5 23 0 '15 3 Q2 0 16 1 8 id. 9 id. Monaco ...
Journal n°7363 du 6 novembre 1998
Arrêté Municipal n° 98-67 du 26 octobre 1998 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la circulation et le stationnement des véhicules en ville à l'occasion du 2ème Marathon International de Monaco.
que ceux dûment autorisés est interdite le dimanche 22 novembre 1998 de 9 heures 20 à 10 heures 05 : - Boulevard du Larvotto (dans sa partie comprise entre la frontière est et le giratoire du Portier ... 'Italie ; - Chemin de La Rousse. f) La circulation des véhicules autres que ceux dûment autorisés est interdite le dimanche 22 novembre 1998 de 9 heures 20 à 10 heures 05 : - Boulevard du Larvotto (dans sa ...
Journal n°1501 du 10 mai 1887
viendront d'Italie, savoir : le n° 70, partant de Ventimiglia à 6 h. 43 matin, arr. à Monte Carlo à 7 h. 20, à Monaco à 7 h. 27, s'arrêtant à Orange à JO h. 31 soir ; le n° 10 express (V" 28, 3e classes ...
Journal n°0609 du 22 février 1870
8 27 8 41 H. 9 9 10 9 20 9 25 9 39 9 47 9 54 10 7 A. M. 11 55 12 .5 12 15 12 20 12 33 12 41 12 50 1 3 M. DÉPARTS MATIN SOIR n. 3 40 3 54 4 4 4 15 4 29 4 37 4 ...
Journal n°3329 du 25 octobre 1921
Arrêté, sont maintenues. Monaco, le 22 octobre 1921. Igrtatitin au Jon-reit de Monaco du 18 octo- bre 1921, p. 2e col., 9e ligne. Lire : « M. le Premier Président a donné ensuite la parole à M. le ...
Journal n°4725 du 29 avril 1948
.662, du 20 avril 1948, portant nomi- nation d'un Consul de la Principauté à l'étranger (p. 283). Ordonnance Souveraine n^ 3.663, du 22 avril 1948, portant nomi- nation dans l'Ordre de 'Saint-Charles (p ... 20 ...
Journal n°4499 du 6 janvier 1944
, aujourd'hui dissous, 'avec un ressortissant français';' Vu les articles 18 et 20 clti Code Civil ; Vu l'article 25 N° 2 de l'Ordonnance n° 2.633' du 9 mars 1918 ; Sur le rapport de Notre Directeur ...
Journal n°6164 du 14 novembre 1975
.710 230 2.070 - au 1,10.75 ; S.M.I.C. - 1.336,37 par mois (173 h. 33) C. PRIME D'ANCIENNETÉ Les salariés bénéficient d'une prime d'ancienneté égale à 3, 5,1, 9, 11, 13, 15 % du salaire minimum de leur ...
Journal n°7872 du 8 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-404 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République Démocratique du Congo
Panga Mandro, c) Kawa Mandro, d) Yves Andoul Karim, e) Chief Kahwa, f) Kawa, g) Mandro Panga Kahwa, h) Yves Khawa Panga Mandro]. Né le 20.8.1973 à Bunia, République démocratique du Congo. Nationalité ... Panga Mandro, c) Kawa Mandro, d) Yves Andoul Karim, e) Chief Kahwa, f) Kawa, g) Mandro Panga Kahwa, h) Yves Khawa Panga Mandro]. Né le 20.8.1973 à Bunia, République démocratique du Congo. Nationalité ...
Journal n°8192 du 26 septembre 2014
[alias a) Wa’il Hamza Julaidan, b) Wa’el Hamza Jalaidan, c) Wa’il Hamza Jalaidan, d) Wa’el Hamza Jaladin, e) Wa’il Hamza Jaladin, f) Wail H.A. Jlidan, g) Abu Al-Hasan al Madani]. Né le a) 22 ...
Journal n°6323 du 1 décembre 1978
.745.000 + 5.963.000 95.708.000 b) Monopoles concédés 33.313.500 + 9.318.000 42.631.500 C — Domaine fmancier 11.086.000 + 3.730.000 14.816.000 .200.471.500 + 35.178.000 235.649.500 Chap. 2 ...
Journal n°6186 du 16 avril 1976
jeudi 22, de 11 heures à 18 heures et de 20 heures à 22 heures. Les Sports. Placé sous le Haut Patronage de LL.AA.SS. le Prince et la Princesse, la 3° édition des Championnats Internatidnaux de tennis ...
Journal n°6372 du 9 novembre 1979
quisse dispustera le samedi 17, à partir de 9 heures, au stade bouliste de FontVieille. 1) Ce Merde spectacle Sera dé nOtiVeiiidanSéi le mardi 20, à 20 h 30; Salle Gainier ; léeatiOnOuverte d'arts l ...
Journal n°6045 du 3 août 1973
limites est admise. ART, 9. Les infractions aux dispositions de la présente Ordonnance seront potirsuivies conformément à l'article 13 de l'Ordonnance-Loi n° 674, du 3 novembre 1959. ART. 10. Notre ...
Journal n°3700 du 29 novembre 1928
. Exposition : Vendredi de 9 heures à midi. L'ARGUS DE LA PRESSE « voit tout » fondé en 1879, les plus anciens Bureaux d'articles de Presse, 37, rue Bergère, Paris, lit et dépouille plus de 20.000 journaux et ...
Journal n°7086 du 16 juillet 1993
Relations du Travail. C9inmuniqué n. 93-47 du 29 juin 1993 relatif à la rémunération minimale du personnel des cabinets d'experts-comptables et comptables agréés applicable à compter des ler avril et ler ...
Journal n°2949 du 22 septembre 1914
1 9 7 QINQUANTE - ANNÉE — N° 2949 Bureatix : Place de la Visitation Mardi 22 Septembre 1914 L il 0 TI Ig ONACO JOURNAL HERDOMADA I RE Politique, Littéraire et Artistique PARAISSANT LE ...
Journal n°7258 du 1 novembre 1996
). DÉPARTEMENT DES TRAVAUX PUBLICS ET DES AFFAIRES SOCIALES Service des Relations du Travail. C'ommuniqué n" 96-80 du 18 octobre 1996 relatif au mardi 19 novembre 1996 (Jour rie la Fête de S.A.S. le Priver ...
Journal n°7548 du 24 mai 2002
Maternité des Traiwilleurs Indépendants (p. 851). :'a1,41rJ 842 JOURNAL DE MONACO Vendredi 24 niai 2002 ARRÊTÉ MUNICIPAL A erèté Municipal 2002-3(1 du 15 mai 2002 réglementant k stationnement et la ...
Journal n°6696 du 24 janvier 1986
les formules de prix figurant aux paragraphes A, B, C et D de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 82-341 du 2 juillet 1982 modifié susvisé, la marge de fabrication est fixée à F. 9,73. ART. 2 A l ...
Journal n°1636 du 10 décembre 1889
mars, régates de Cannes, première épreuve du prix international de la Méditerranée, offert par le Yacht-Club de France. 3 mars, croisière de Cannes à Nice. 9 et 10 mars, régates de Monaco. 12 ...
Journal n°6822 du 24 juin 1988
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET. INSERTIONS LEGALES ET ANNONCES (p. 692 à 701) ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine no 9.212 du 13 juin 1988 portant naturalisation monégasque ...
Journal n°1652 du 1 avril 1890
public devra être terminé à 9 heures du matin, conformément à l'article 2 de l'Arrêté du 20 avril 1885. Les balayures devront être déposées avant 6 heures du matin, sur les voies publiques. Nous avons le ...
Journal n°5633 du 10 septembre 1965
Vendredi 10 Septembre 1965 NOMI3NCLATtJRF. CODE DEÉINITION Coeffi- cients Quartier de derrière à trois c6tes traité ART 3 Quartier de derrière à trois côtes comprenant la cuisse, l'aloyau la ...
Journal n°7129 du 13 mai 1994
rémunération du médecin pour l'examen d'un malade, quel que soit le nombre de plans ou de modes séquentiels, est fixée à C.3 pour un généraliste et CS.3 pour lm spécialiste. - Le montant du forfait varie en ...
Journal n°3942 du 1 juin 1933
mois. DIRECTION et REDAOTIONI au Ministère cuetat ADMINISTRATION : à l'Imprimerie de Monaco, Place de la Visitation. INSERTIONS : Annonces : 3 francs la ligne. Pour les autres insertions ...
Journal n°6588 du 30 décembre 1983
manifestations 28.516.600 4 - industrie et Commerce : Chap. 9. — Aide à l'industrie et au commerce 3.657.000 194.578.800 Total Etat « B » 960.288.170 ETAT « C » TABLEAU PAR CHAPITRE DES CREDITS ...
Journal n°5540 du 6 décembre 1963
Supérieure d'Arbitrage sur la- sentence arbitrale du 20 novembre 1963 dans le conflit opposant la Fédération Patronale. Monégasque à l'Union des Syndicats de Monaco (p. 976). Circulaire n° 63-64 du 22 ...
Journal n°6876 du 7 juillet 1989
extraordinaires tenues à Monaco, les 9 janvier et 14 avril 1989 ; Vu les articles 16 et 1"; de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en corrunandite par actions, modifiés par la loi no 71 du 3 ... 20 ...
Journal n°1673 du 26 août 1890
Nuageux, couvert, pluie DATES TEMPÉRATURES Maxima EXTREMES Minima 19 I 20 I 21 I 22 28.2 128.6 127.9 127.9 21.7 23.2 22.1 21.1 23 24 I 25 27.5 26.8 24.9 20.8 21.4 16.3 Pluie tombée : 5 ...
Journal n°3958 du 21 septembre 1933
industriel de la Principauté reprendront k lundi 2 octobre, à 20 heures. Les cours ont lieu les lundi, mercredi, vendredi de chaque semaine de 20 heures à 22 heures : 1° à Monaco (professeur M. Colombo ...
Journal n°3001 du 21 septembre 1915
Ravenez, directeur du Service de Santé de la 3e région, par l'intermédiaire de M. le Président de la Délégation spéciale de Monaco, la Médaille militaire destinée à son vaillant mari dont la mort prématurée ...
Journal n°6721 du 18 juillet 1986
Princier le 20 juillet, à 21 heures 45, Concert symphonique per l'Orchestre -Philharmonique de Monte-Carlo sous la direction de Garcia Navarro. avec la pianiste Andrea Lucchesini. 3c symphonie en ré ...
Annexes 1987 du 31 décembre 1987
préparation ». Priorité Hongrie du 20 décembre 1983. No 1786.86.1688. (Délivré par Arrêté Ministériel du 18 juillet 1986). Deinande déposée le 22 juillet 1985 par : Monsieur Michel HECMATI demeurant à ...
Débats 1925 du 31 décembre 1925
frais. (.1,3, qu'un oublie aussi parfois, c'est que la Société des Conférences a reçu la salle nue et l'a entièrement meublé et décorée. Elle a payé de ce chef près d'une cinquantaine de mille francs ...
Journal n°2667 du 27 juillet 1909
Carlo : 10 Colis postaux (départs) : Colis de 0 à 3 kilogr 31, 767 de 3 à 5 » 39.920 de 5 à 10 » 103.788 Tonnes 176 20 Messageries ordinaires (départs) : 106 tonnes. Soit pour la gare ...
Journal n°6680 du 4 octobre 1985
toutes investigations nécessaires à la manifestation de la vérité. Il dresse rapport objectif du tout sans ouvrir d'avis. ART. 3. Le Conseil de l'Ordre spécialement convoqué décide, le rapporteur ... 20 ...
Journal n°1975 du 19 mai 1896
. "à. mat. 1 soir I soir I soir ..... 17.3! 19.51 23.»1 17.1 16.» , 58 19.»1 21.0; 21.24 19.3 18.5',, 63 20.»1 21.81 23.51 18.3 17.9 61 , 20.»1 23.11.21.11 20.1 19.» 57 20.2 22.11 21.51 18 ...
Journal n°1936 du 27 août 1895
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer 9 h. 1 midi 3 h. 16 h. 9 h. mat. soir soir soir 19 765.1 765.» 20 761.» 764.» 21 764.» 761.1 22 '761.1 761.6 23 764 ...
Journal n°1499 du 26 avril 1887
donnée à l'hôtel de Paris à partager de la manière suivante : 2,000 fr. à Menton et 1,000 fr. à Nice et au département des Alpes-Maritimes 3.000 . le Chevalier Donnève, Consul général 1111. 20 ...
Journal n°5443 du 29 janvier 1962
, coefficient 3, b) une épreuve de sténographie notée sur 10 points, coefficient 2, c) une épreuve de dactylographie notée sur 10 points, coefficient 3. Pour être admis à la fonction le minimum de points ...
Journal n°2004 du 8 décembre 1896
Scribe, à Paris. La deuxième sera courue le cinquième jour, dimanche 24 janvier. C'est le Prix du Paillon (hacks et hunters, à réclamer, handicap, gentlemen-riders). — 3,000 francs, dont 2,500 francs, au ...
Journal n°5384 du 12 décembre 1960
(appareil compris) : — de I à 3 dents .30 E — de 4 dents 35 E — de 5 dents 40 E — de 6 dents 45 E — de 7 dents 50 E — de 8 dents 55 E — de 9 dents 60. E — de 10 dents 65 B ...
Journal n°5131 du 6 février 1956
degré 33.921 225 Chamiste du ler degré 38.162 270 Chartiste du 20 degré 45.793 310 Chimiste du 3° degré , 52.577 C. - DISPOSITIONS PARTICULIERES A CERTAINES CATDOORIES DB PERSONNEL ... 20 ...
Journal n°5431 du 6 novembre 1961
1,30 M-C 1,25 Gauloises Ordinaires 1,25 b) Tabac à màcher : Rôles menu-filés NF. 2,20 les 50 grammes. IL - PRoDiurrs D'IMPORTATION (Cigarettes) Bottes ou paquets de ... 20 ...
Journal n°4733 du 24 juin 1948
dédoublement, le capital social se trouvant par suite représenté par 22.000 actions de 250 francs, numérotées de 1 à 22.000 ; b) d'augmenter le capital social de la somme • de 9.500.000 francs pat la ...
Journal n°1931 du 23 juillet 1895
ladite faillite. Monaco, le 20 juillet 1895. Pour le Greffier en Chef, A. Cioco, C. G. 11•^•^^11.1111111111M1111t SOCUÉTÉ MONÉGASQUE D'ÉLECTRICITÉ Société Anonyme au Capital de 675,000 francs ...
Journal n°3043 du 11 juillet 1916
.› PRIX MODÉRÉS BAINS DE MER DE MON ACO PLAGE DE LARVOTTO Etablissement ouvert tous les jours de 7 h. du matin à midi et de 3 à 6 h. du soir re.9ex- LEÇONS DE NATATION D OU C HE S (Jet ou ...
Journal n°5423 du 11 septembre 1961
Souveraines no, '3.087, 215, 663, 2.119, 3.752 et 1.341 des 16 janvier 1922, 10 mars 1924, 19 février 1928, 9 mars 1938, 21 septeMbre 1948 et 19 juin 195G. Vu Notre Arrêté n° 61-048 du 22 février 1961 ...
Journal n°1505 du 7 juin 1887
., à M. Rebagliati ; 2', Elan, C. V. N., à M. Ratto ; 3', Lei, C. V. N., à M. Beardo. DEUXIÈME SÉRIE. — Prix du Comité des fêtes de Nice. — 1", Niké, à M. Bensa, C. V. N. ; 2°, Union, à M. Bisanelli, C ...
Journal n°6290 du 14 avril 1978
16,00 16,40 20. Manteau bébé 9,00 9,3O 21. Anorak pOPeline enfant 10,35 10;60 22. Robe fillette simPle juSqu'à 70 etinS,.. • 1;'.30 12,55 Imperméable enfant jusqütâ70 crtis. . 13,00 11 ... 20 ...
Journal n°1846 du 19 décembre 1893
, baron de Montchoisy. Vendredi 22 décembre PRIX DE NOËL (handicap). — 500 francs, ajoutés à une poule de 50 francs chaque. Au second, 30 % sur les entrée ; au troisième, 20 %; le reste au premier. — 6 ...
Journal n°1506 du 14 juin 1887
Monte Carlo et Italie : 8 h. 50 matin — 3 h. 50 soir 6 h. soir — 9 h. 50 soir. France : 7 h. 20 matin — 10 h. 30 matin — 12 h. 30 soir — 3 h. 40 soir — 11 h. 30 soir. Heures des levées des boîtes de ...
Journal n°8145 du 1 novembre 2013
ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n° 4.522 du 22 octobre 2013 fixant le taux de majoration de la cotisation due à la Caisse Autonome des Retraites des Travailleurs Indépendants pour l ...
Journal n°6145 du 4 juillet 1975
» anciennement « EXPORTATIONS INTERNATIONALES » Siège social : 20, boulevard Princesse Charlotte - MONTE-CARLO AVIS DE CONVOCATION Les Actionnaires sont convoqués le 22 juillet 1975 à 9 heures au siège ...
Journal n°4692 du 11 septembre 1947
). ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnance Souveraine n. 3.522, chl 18 ace 1947, accordant l'exé- avatar à un Consul (p. 530). • Ordonnance Souveraine n" 3323, du 25 aoilt 1947, accordant•l'exéquatur à un Consul ...
Annexes 1983 du 31 décembre 1983
de tee-shirt n° 2 : Machine a fruits. N° 323 C. Modèle de tee-shirt n° 3 : Cartes à jouer avec coeur. Dépôts effectués le 2 juillet 1982 par Madame Solange PODELL - 2, rue Honoré Labande MONACO ...

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Version 2018.11.07.14