Rechercher un journal, un article
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.876 du 19 septembre 2008 portant nomination et titularisation d’un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.877 du 19 septembre 2008 portant nomination et titularisation d’un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.878 du 19 septembre 2008 portant nomination et titularisation d’un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°7880
du 3 octobre 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.879 du 19 septembre 2008 portant nomination et titularisation d’un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l’Etat, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juill...
Journal n°5208
du 29 juillet 1957
Loi n° 631 tendant à modifier l'article 11 de la Loi n° 335 du 19 décembre 1941 sur l'Office d'Assistance Sociale
Journal n°5668
du 13 mai 1966
Arrêté Municipal n° 66-19 réglementant la circulation et la stationnement des véhicules, ainsi que la circulation des piétons à l'occasion du XXIVe Grand Prix Automobile de Monaco et du VIIIe Grand prix "Monaco F.3"
Journal n°4656
du 9 janvier 1947
Arrêté Ministériel du 3 janvier 1947 rapportant l'Arrêté du 19 septembre 1938 qui a autorisé la Société Anonyme "La Foncière Azuréenne"
Journal n°4676
du 29 mai 1947
Arrêté Ministériel du 19 mai 1947 relatif à la modification des statuts de la "Société pour la Construction d'Appareils pour les Sciences et l'Industrie" en abrégé "S.C.A.S.I."
Journal n°4891
du 2 juillet 1951
Arrêté Ministériel n° 51-106 rapportant l'Arrêté Ministériel en date du 19 octobre 1945 ayant autorisé la société anonyme monégasque dénommée : "Etablissements Maguy"
Journal n°4734
du 1 juillet 1948
Arrêté Ministériel abrogeant l'Arrêté du 19 août 1931 réglementant la délivrance des substances vénéneuses aux chirurgiens-dentistes et sages-femmes
Journal n°4685
du 24 juillet 1947
Loi n° 460 du 19 juillet 1947 portant modification de la Loi n° 410 du 4 juin 1945 instituant une indemnité de licenciement en faveur de certains salariés
Journal n°6805
du 26 février 1988
Arrêté Municipal n° 88-17 du 19 février 1988 portant nomination d'une Dactylographe-comptable dans les Services Communaux (Domaine Communal)
Journal n°6807
du 11 mars 1988
Arrêté Municipal n° 88-15 du 19 février 1988 portant nomination d'une Secrétaire administrative dans les Services Communaux (Académie de Musique Rainier III)
Journal n°6807
du 11 mars 1988
Arrêté Municipal n° 88-16 du 19 février 1988 portant nomination d'une Sténodactylographe-comptable dans les Services Communaux (Service Social)
Journal n°6808
du 18 mars 1988
Arrêté Municipal n° 88-19 du 9 mars 1988 règlementant le stationnement payant des autocars sur les surfaces qui leur sont réservées