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Journal n°5032
du 15 mars 1954
cinquante-quatre.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Ministre Plénipotentiaire
Secrétaire d'État :
A. CROVETTO.
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 54-044 du 3 mars 1954 portant autorisation et ...
Journal n°6532
du 3 décembre 1982
).
Arrêté Ministériel n° 82-589 du 8 novembre 1982 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un agent d'exploitation à l'Office des Téléphones (p, 1256).
1246
JOURNAL DE MONACO
Vendredi 3 ...
Journal n°3123
du 22 janvier 1918
EYMIN. notaire • A. BLANC, suppléant. -
Etude de Mc Ch. SOCCAI„ Huissier près la Cour d'Appel, 3, avenue de la Gare, Monaco.
VENTE VOLONTAIRE
Le jeudi 31 janvier courant, à 9 heures du matin, et ...
Journal n°6101
du 30 août 1974
avril 1951, n° 928 du 27 lèVrier 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du' 7 août 1958, n° 2.543 du 9 Mn 1961, n° -2.951, du 22- janvier 1963, no 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 dû 26 ...
Annexes 1967
du 31 décembre 1967
2'l m ;
B et C. -- Scène ne comportant pas de dessous mais dont la surface est égale ou inférieure à 150 m2, dont le volume est égal ou inférieur à 1.200 m3, cu dont l'une des dimensions linéaires ...
Journal n°1357
du 5 août 1884
.versa
DÉPARTS DE MONTE CARLO POUR NICE , place du Casino
9 heures matin ; 5 heures et demie soir.
DÉPARTS DE NICE, 34, boulevard du Pont-Neuf
9 heures et demie du matin; 3 heures et demie soir
BUREAUX : à ...
Journal n°5805
du 27 décembre 1968
Ministériel n° 68.191 du 3 décembre 1968- fixant le prix de vente des tabacs (p. 1009).
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 1011 à 10I0).
1004 JOURNAL DE MONACO Vendredi 27 Dé-cembre 1968
ORDONNANCES ...
Journal n°6082
du 19 avril 1974
.
Ordonnance Souveraine n° 5.331 du 9 avril 1974 -admettant une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
RAINIER HI
PAR LA GRACI3 DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Loi n° 526, du 23 ...
Journal n°0113
du 29 juillet 1860
-Pyrénées, et inséré dans le Moniteur du 3 juillet, constate défini-tivement que « le soufre est le spécifique par excellence contre l'oïdium de la vigne ; s'il n'a pas toujours réussi, c'est qu'il a été mal ...
Journal n°5000
du 3 août 1953
de l'article 478 du C9de de Commerce relatif au Concordat et à sa Formation,
RAINIER III,
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Avons sanctionné et sanctionnons la Loi dont la teneur ...
Journal n°0940
du 4 juillet 1876
. près la pl. Masséna
à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3
Les abonnements comptent du ler et du .16 de chaque mois et se paient d'avance.
Les lettres et envois non affranchis seront ...
Journal n°3252
du 1 juin 1920
'ont rien de contraire à la loi ou à l'ordre public ;
41/0111% Ordonné et Ordonnons ARTICLE PREMIER.
La Société anonyme L'Alimentation du Sud-Est est autorisée.
ART. 2.
Sont approuvés les statuts de ...
Journal n°6295
du 19 mai 1978
'État; •
ARRÊTÉ MUNICIPAL
. Arrêté Municipal n° 7&27 du 3 Mai 1978 réglententant la circulation des piétons sur une partie de la Voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (quai Albert-ler) (p. 430 ...
Journal n°7130
du 20 mai 1994
de Fontvieille
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 3U, Foire à la brocante
;expositions
Jardin Exotique
du samedi 21 au lundi 23 mai, Monaco Expo Cactus (avec vente)
Maison de l ...
Journal n°7710
du 1 juillet 2005
modifiant
l’arrêté ministériel n° 89-173 du 22 mars 1989 autorisant
le Centre d'Hémodialyse Privé de Monaco à exploiter une
officine de pharmacie interne et en nommant le pharmacien-
gérant, modifié ...
Journal n°5173
du 26 novembre 1956
:-1956 poulet nomination'd'un Consul de la Prineipauté-à-Londres.(Gratide Bretagne) '(3. 860).
Ordonnance Souveraine n° -1415 du 17 -novembre 1956 nietant nomination d'unie_ Secrétaire ...
Journal n°7201
du 29 septembre 1995
'État J.-C. MARQUET.
1152 JOURNAL DE MONACO Vendredi 29 septembre 1995
Vu Notre ordonnance n° 9.647 du 5 décembre 1989 portant nomination d'un Receveur-adjoint au Service des Taxes à la Direction des ...
Journal n°6716
du 13 juin 1986
,00 F
1 an (à compter du ler janvier) tarifs, toutes taxes comprises : la ligne, hors taxe : 22,00 F
Monaco, France métropolitaine -1498,00 F Greffe Général - Parquet Général 23,00 F
Etranger ...
Journal n°3325
du 27 septembre 1921
matin entidi et de 3 à 6 h. + du soir
re9Pie
LEÇONS DE NATATION
DOUCHES (jet ou pluie)
M A S S A G E• (Manuel et électrique)
Un service de ar-automobile
dessert l'Etablissement
et part ...
Journal n°7799
du 16 mars 2007
° 887 du 22 décembre 2006 portant nomination et titularisation d'un Attaché au Journal de Monaco (p. 423).
Erratum à l'ordonnance souveraine n° 1.003 du 28 février 2007 portant nomination et ...
Journal n°3493
du 16 décembre 1924
de loi portant modification des articles 3o3 et suivants du Code de Procédure civile ;
3° Projet de règlement concernant l'attribution de prêts sur l'honneur ;
4° Motions relatives à la crise des ...
Journal n°6626
du 21 septembre 1984
financiers, etc. 22,00F
Arrêté Ministériel n° 84-566 du 18 septembre 1984 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : RUST CRAFT INTERNATIONAL S.A. MONACO » (p. 943 ...
Journal n°7842
du 11 janvier 2008
Publics (p. 61).
Avis de recrutement n° 2008-3 d'une Secrétaire hôtesse à la Direction du Tourisme et des Congrès (p. 61).
DEPARTEMENT DES FINANCES ET DE L'ECONOMIE Administration des Domaines.
Mise ...
Journal n°1576 [= n°1586]
du 25 décembre 1888
traitede gre a gre pour i es autres insertions
111110MoMmommonameaernomme.
On s'abonne, pour la France, à Paris; h l'Agence Bavas, rue J.-I. Rousseau, 3, et chez X. St-Hilaire,
Éditeur de musique du Conserv ...
Journal n°5571
du 10 juillet 1964
portant
autorisation et approbation des Statuts de l'Association dénommée : « A.B.C. ».
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la Loi n° 492 du 3 janvier 1949, réglementant les Associations et ...
Journal n°5011
du 19 octobre 1953
de l'exécution (lu présent Arrêté.
Fait -à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, -le huit Octobre 1953.
P. le Ministre (PEtal, P. I3LANCI1Y.
Arrêté Ministériel n° 53-183 du 9 octobre 1953 portant ...
Journal n°3782
du 29 mai 1930
établissement ;
3° la "nature de leur industrie ;
4° les quantités de- sucre utilisées au cours du mois précédent à la fabrication des produits donnant droit à la ristourne ;
5° les quantités de sucre ...
Journal n°6715
du 6 juin 1986
-vingt-six.
Le Ministre d'État : J. Aussm.
Arrêté affiché à la porte du Ministère d'Etat le 3 juin 1986.
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Mtmicipal n° 86-27 du 22 mai 1986 réglementant les occupations privatives ...
Journal n°1851
du 23 janvier 1894
:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Itionaeo; le` l:3 Janvier 1894
PARTIE OFFICIELLE
Le ...
Journal n°5710
du 3 mars 1967
consulaires à l'étranger, modifiée par Nos Ordonnances n° 2,164, du 9 janvier 1960, n° 2.213, du 10 Mars 196D, n° 2.582, du 22 juillet 1961, n° 2.620, du 23 aolt 1961, n° 2.718, du 23 décembre 1961, n° 2 ...
Journal n°0176
du 20 octobre 1861
heures du matin, Départ de Monaco : Rue de Lorraine, â 9 heures du soir.
TRAJET EN 3 HEURES ET DEMIE.
Ce service sera continué jibqu'à l'achèvement des travaux de réparation qua subit en ce moment le ...
Journal n°3867
du 7 janvier 1932
'Afriquer Occidentale l Sénégal, Soudan, Côte d'ivoire,
Côte, de l'Or, Nigeria, Togo, llauté-Volta. La maladie, d'après des enquêtes sur place, existe à Mon-
rovia (Liberia). .D.ans l'Amérique du Sud, environ 50 cas ...
Journal n°5905
du 27 novembre 1970
à partir du 9 mai 1969.
Une expédition du procès-verbal ci-dessus a été déposée ce jour au Greffe Général des Tribunaux de la Principauté de Monaco.
Monaco, le 27 novembre 1970.
Signé :1,-C ...
Journal n°3871
du 4 février 1932
des sanctions prévues à l'article 57 §-3 de l'Ordonnance du lerdéCembre 1928. ART. 14.
MM. les Conseillers de Gouvernement pour l'Intérieur et les Travaux Publiés sont chargés,
chacun en ce qui le ...
Journal n°4988
du 11 mai 1953
.
Par le Prince :
Le Secrétaire d'État,
A. CROVI3TTO.
••^^•^^SIII.M.1.0111^1111^11.11MIK,
Ordonnance Souveraine n° 746 du 25 avril 1953 nommant un Professeur de Mathématiques au Lycée de Monaco ...
Journal n°0950
du 12 septembre 1876
niveau de la
mer).
10 4 h
du mutin du soir
e.)
U1 C11
10 h. du soir
TEMPERATURE DE L'AIR
VENTS
ETAT DE L'ATMOSPHÈRE
4
5
6
8
9
10
758.7 758.7 20.» 758 1 758.6 19.» 755.8 756 ...
Journal n°7590
du 14 mars 2003
la portion supérieure à 3.060 € et inférieure ou égale à 6.030 € ;
— du cinquième, sur la portion supérieure à 6.030 € et inférieure ou égale à 9.040 € ;
— du quart, sur la portion supérieure à 9 ...
Journal n°0835
du 30 juin 1874
Francs
6 W.
3 id.
Pour l'ÉTRANGER les frais de poste en sus
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv. Imp. et ...
Journal n°8278
du 20 mai 2016
entière exécution à compter
de cette date.
ART. 3.
Notre ordonnance n° 5.174 du 15 janvier 2015,
susvisée, est abrogée.
ART. 4.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°5717
du 21 avril 1967
-19..47 Marseille t T61. t 38-13-9S
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 3./78 du 8 avril 1967 portant nomination dans l'Ordre des Grimaldi (p. 282).
Ordonnance Souveraine no 3.779 du 12 ...
Journal n°5695
du 18 novembre 1966
rémunération mensuelle
La valeur du point pour le personnel A rémunération mensuelle est fixée à 3,37 francs.
C'est donc par cette valeur qu'il y a lieu de multiplier le coefficient hiérarChique de chaque ...
Journal n°7665
du 20 août 2004
Gouvernement en
date du 22 juillet 2004 qui Nous a été communiquée
par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Sont approuvés l’avenant n° 1 à la convention ainsi
que le cahier des charges ...
Journal n°5927
du 30 avril 1971
-131 du 21 mai 1963 pris pour son application, le montant du salaire minimum interprofessionnel de croissance (S.M.I.C.) est fixé à 3,68 F à compter du ler avril 1971.
CHAMP D'APPLICATION
1 ...
Journal n°2032
du 22 juin 1897
.
Ainsi que cela était projeté depuis plus d'un mois, la Société Chorale de Monaco s'est rendue .dimanche à Saint-Laurent-du-Var. C'était une visite officielle, comme il y a deux ans, à Villeneuve ...
Journal n°4371
du 31 juillet 1941
cas, être une cause de réduction des salaires.
ART. 3.
Le présent Arrêté est applicable à compter du 1" août 1941.
ART. 4.
M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est, chargé de l ...
Journal n°1727
du 8 septembre 1891
INSERTIONS:
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser cal Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le S Septembre IS91.
NOUVELLES ...
Journal n°5984
du 2 juin 1972
, qui était de 2,91 F pour l'année 1970, a été fixé à 3,22 F pour l'année 1971.
DÉPARTEMENT DES FINANCES ET DE
L'ÉCONOMIE
Administration des Domaines — Service du logement LOCAUX VACANTS Avis aux ...
Journal n°7185
du 9 juin 1995
Palais à Monaco, le deux juin mil neuf cent quatre-vingt-quinze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État J.-C. MARQUET.
682 JOURNAL DE MONACO
Vendredi 9 juin 1995
nonce te 8.362 du 29 ...
Journal n°1952
du 17 décembre 1895
)._
A. Allegro moderato — B. Adagio quasi andante — c. Allegro non troppo.
M. CORSANEGO.
Prélude du 3e acte de Tristan et Yseult
Solo de cor anglais par M. DOREL.
Espana ...
Journal n°6029
du 13 avril 1973
'année 1972, 2 % au 10, juin 1973 et, dans certains cas limites, à la 3e augmentation qui interviendra avant la fin de l'année 1973).
Circulaire no 73-22 du 4 avril 1973 précisant les taux minima des salaires ...
Journal n°6154
du 5 septembre 1975
.I. M. 2,62 1-7-75 15,42 1974
P.R.E.F.O.N. 0,1502 1-1-75 1,3869 1975
I.R.C.A.N.T.E.C. 0,610 1-1-75 3,71 1974
A.G.I.R.C. 0,756 1-7-75 4,81 1974
Circulaire n° 75-79 du 21 • août 1975 relative à la ...
Journal n°6967
du 5 avril 1991
.
Donné en Notre Palais à Monaco, le dix-huit février mil neuf cent quatre-vingt-onze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine ne' 10.081 du 25 mars 1991 ...
Journal n°6009
du 24 novembre 1972
suit, conformément aux prescriptions de l'Ordonnance Souveraine n° 3.217 du 9 juillet 1964 portant application de la Loi no 735 du 16 mars 1963 établissant le statut du travail à domicile
francs ...
Journal n°3892
du 30 juin 1932
Juge Commissaire, et en général de tous les frais dus à des tiers non Officiers Ministériels, notamment le coût des insertions prévues par les articles 22
• et 39 de l'Ordonnance du 3 juillet 1907 ...
Journal n°8550
du 6 août 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3159 du 30 juillet 2021 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du Monaco Yacht Show 2021.
.
Du mardi 7 septembre à 0 heure 01 au lundi 4 octobre 2021 à 23 heures 59, à l’avenue J.F. Kennedy, entre les n° 3 et n° 9 :
- le stationnement des véhicules est interdit sauf pour ceux liés à l ... mercredi 22 septembre au samedi 25 septembre 2021 un alternat de circulation est instauré à l'intention des riverains entre son n° 14 et l'esplanade des Pêcheurs.
Art. 9.
Du lundi 13 septembre à 0 heure 01 ... Arrêté Municipal n° 2021-3159 du 30 juillet 2021 réglementant la circulation des piétons, le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du Monaco Yacht Show 2021. ...
Journal n°3155
du 3 septembre 1918
Conseil National et les délégués du Gouvernement,
pourrait-on arriver à un règlement plus avantageux
pour le compte 3 0/0. C'est pourquoi la Commission de Finances devrait accepter de s'en tenir à la ...
Journal n°5389
du 16 janvier 1961
) Texte de l'Ordinittanee-Loi (p.• 61).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnanee,Sbui,ét'aine n° 2.416 du 29 déCeMbi.e: 1960 modifiant l'article 19 de PÔ/Won/ta/leo Sentveraine
.19$9i:3°elative aux cc-11016 ...
Journal n°4494
du 2 décembre 1943
francs par joiir ou 400 francs par mois.
ART. 2.
Le, présent Arrêté sera applicable à compter du ler décembre
ART. 3.
M. le Conseiller. de CiduverneMen pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du ...
Journal n°0653
du 27 décembre 1870
cette date parce que c'est celle de la naissance du Christ ? voilà une question à laquelle il serait difficile de répondre d'une façon certaine. Ce n'est, en effet, qu'au quatrième siècle seulement, qu ...
Journal n°1013
du 27 novembre 1877
'abonne, pour la France. à Parts; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez Nt. st-Hilaire, éditeur de musique du Conserv. I top. el directeur du Comptoir genera I des compositeurs. rue du f. Poissouniére ...