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Journal n°8240
du 28 août 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-520 du 24 août 2015 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15juillet 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Jenny Peytraud, Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur ... la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 15juillet 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Jenny Peytraud, Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur ...
Journal n°8188
du 29 août 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-486 du 25 août 2014 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 16 juillet 2014 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Jenny Peytraud, Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 16 juillet 2014 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Jenny Peytraud, Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande ...
Journal n°8010
du 1 avril 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-191 du 29 mars 2011 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-200 du 16 avril 2010 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Patrice ... à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2010-200 du 16 avril 2010 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Patrice ...
Journal n°8136
du 30 août 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-401 du 26 août 2013, plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
, Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité pour une période d’une année, jusqu’au 29 août 2014.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du ... , Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité pour une période d’une année, jusqu’au 29 août 2014.
ART. 2.
Le Secrétaire Général du ...
Journal n°7994
du 10 décembre 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-614 du 3 décembre 2010 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de Mme Marianne Soliveres, épouse Berthelo, en date du 13 septembre 2010 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 ... à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de Mme Marianne Soliveres, épouse Berthelo, en date du 13 septembre 2010 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 27 ...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-330 du 6 juin 2011 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 14 décembre 2011.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources ... Direction de la Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 14 décembre 2011.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources ...
Journal n°8064
du 13 avril 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-177 du 5 avril 2012 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-191 du 29 mars 2011 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Patrice ... à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2011-191 du 29 mars 2011 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Patrice ...
Journal n°8231
du 26 juin 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-402 du 19 juin 2015 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-341 du 20 juin 2014 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Sylvain Mallet en date du ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2014-341 du 20 juin 2014 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la requête de M. Sylvain Mallet en date du ...
Journal n°8224
du 8 mai 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-313 du 29 avril 2015 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 9 mars 2016.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la ... Sûreté Publique, est maintenue, sur sa demande, en position de disponibilité, jusqu’au 9 mars 2016.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d’Etat et le Directeur des Ressources Humaines et de la ...
Journal n°7453
du 28 juillet 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-349 du 25 juillet 2000 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité
;
Arrêtons :
Article Premier
M. Pierre ANTONINI, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenu, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période d'un an, à compter du 1er ... 31 mai 2000 ;
Arrêtons :
Article Premier
M. Pierre ANTONINI, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est maintenu, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une ...
Journal n°7355
du 11 septembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-311 du 17 juillet 1998 maintenant un fonctionnaire en position de disponibilité
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.071 du 14 octobre 1995 portant nomination d'un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.071 du 14 octobre 1995 portant nomination d'un Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°7432
du 3 mars 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-97 du 28 février 2000 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.542 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, précitée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.542 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Attaché à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu l ...
Journal n°7407
du 10 septembre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-429 du 6 septembre 1999 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 10.603 du 1er juillet 1992 portant nomination d'un agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 août 1999 ;
Arrêtons :
Article Premier
M. Stéphane BOISDY, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est ...
Journal n°7401
du 30 juillet 1999
Arrêté Ministériel n° 99-317 du 14 juillet 1999 plaçant un fonctionnaire en position de disponibilité
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 13.613 du 15 septembre 1998 portant nomination d'un Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 juin 1999 ;
Arrêtons :
Article Premier
M. Pierre ANTONINI, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est ...
Journal n°8149
du 29 novembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-583 du 25 novembre 2013 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Cédric Roblin en date du 27 juillet 2013 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 septembre 2013 ;
Arrêtons :
Article Premier ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la requête de M. Cédric Roblin en date du 27 juillet 2013 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 septembre 2013 ;
Arrêtons :
Article Premier ...