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Journal n°7873
du 15 août 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-448 du 8 août 2008 portant nomination du Secrétaire Général du Comité d’Organisation du Festival International des Arts de Monte-Carlo
des Arts de Monte-Carlo, placé sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour la durée du mandat restant à courir.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l ... des Arts de Monte-Carlo, placé sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, pour la durée du mandat restant à courir.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour l’Intérieur est chargé de l ...
Journal n°8474
du 21 février 2020
Arrêté Ministériel n° 2019-1003 du 29 novembre 2019 portant nomination d'un Élève fonctionnaire stagiaire.
compter du 6 janvier 2020.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... compter du 6 janvier 2020.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8474
du 21 février 2020
Arrêté Ministériel n° 2019-1000 du 29 novembre 2019 portant nomination d'un Élève fonctionnaire stagiaire.
compter du 6 janvier 2020.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... compter du 6 janvier 2020.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8474
du 21 février 2020
Arrêté Ministériel n° 2019-1002 du 29 novembre 2019 portant nomination d'un Élève fonctionnaire stagiaire.
compter du 6 janvier 2020.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... compter du 6 janvier 2020.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8474
du 21 février 2020
Arrêté Ministériel n° 2019-1001 du 29 novembre 2019 portant nomination d'un Élève fonctionnaire stagiaire.
du 6 janvier 2020.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... du 6 janvier 2020.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°8474
du 21 février 2020
Arrêté Ministériel n° 2019-1004 du 29 novembre 2019 portant nomination d'un Élève fonctionnaire stagiaire.
compter du 6 janvier 2020.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... du 6 janvier 2020.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...
Journal n°7746
du 10 mars 2006
Arrêté n° 2006-6 du 2 mars 2006 modifiant l'arrêté n° 2003-16 du 1er décembre
2003 portant nomination des membres du bureau de l'administration pénitentiaire
Nous, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu ... Nous, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco ;
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu ...
Journal n°8113
du 22 mars 2013
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2013-11 du 18 mars 2013 nommant un greffier stagiaire au Greffe Général
Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco,
Vu l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n ... Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco,
Vu l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n ...
Journal n°8096
du 23 novembre 2012
Arrêté du Directeur des Services Judiciaires n° 2012-27 du 20 novembre 2012 nommant un Greffier stagiaire au Greffe Général
Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco,
Vu l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n° 783 ... Nous, Ministre Plénipotentiaire, Directeur des Services Judiciaires de la Principauté de Monaco,
Vu l’ordonnance du 9 mars 1918 organisant la Direction des Services Judiciaires ;
Vu la loi n° 783 ...
Journal n°8116
du 12 avril 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.262 du 10 avril 2013 portant nomination du Secrétaire Général de l’Association dénommée «Association Mondiale des Amis de l’Enfance (AMADE Mondiale)»
«Association Mondiale des Amis de l’Enfance (AMADE Mondiale)», placée sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Sœur Bien-Aimée, jusqu’au 24 novembre 2016.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre ... «Association Mondiale des Amis de l’Enfance (AMADE Mondiale)», placée sous la Présidence de S.A.R. la Princesse de Hanovre, Notre Sœur Bien-Aimée, jusqu’au 24 novembre 2016.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre ...
Journal n°8011
du 8 avril 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.214 du 31 mars 2011 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de l’Union européenne et auprès de la Communauté européenne de l’Energie atomique.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Gilles Tonelli est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Gilles Tonelli est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...
Journal n°7849
du 29 février 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.544 du 25 février 2008 portant nomination de l'Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Son Excellence Madame le Président de la République d'Inde
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Rainier IMPERTI est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Rainier IMPERTI est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...
Journal n°8011
du 8 avril 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.215 du 31 mars 2011 portant nomination de l’Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de Sa Majesté le Roi des Belges.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Gilles Tonelli est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E. M. Gilles Tonelli est nommé Notre Ambassadeur Extraordinaire et ...
Journal n°7971
du 2 juillet 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-304 du 23 juin 2010 portant nomination d’inspecteurs de l’Agence française de sécurité sanitaire des produits de santé
sang humain, de ses composants et des produits sanguins labiles ;
Vu la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale ;
Vu la loi n° 1.266 du 23 ... sang humain, de ses composants et des produits sanguins labiles ;
Vu la loi n° 1.265 du 23 décembre 2002 relative à la protection des personnes dans la recherche biomédicale ;
Vu la loi n° 1.266 du 23 ...
Journal n°7821
du 17 août 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-422 du 13 août 2007 portant nomination d'Inspecteurs de l'Agence Française de Sécurité Sanitaire des Produits de Santé
:
- Mme Pierrette MELE, pharmacien inspecteur régional de la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Provence Alpes Côte d'Azur.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement ... :
- Mme Pierrette MELE, pharmacien inspecteur régional de la Direction régionale des affaires sanitaires et sociales de la région Provence Alpes Côte d'Azur.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement ...