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Journal n°5010
du 12 octobre 1953
, huissier, en date du 9 septembre 1953, enregistré, le nomilié : MEYER Max, né le 22 février 1900 à Liège (Belgique), ayant logé à Monte-Carlo, actuellement .sans doMicile ni résidence cornue, a été cité à ...
Journal n°6429
du 12 décembre 1980
'art - car c'en est un avec lui - de jongler.
Outre leur clown d'argent, _les Flying Jimenez sont cités à 3 autres reprises dans le palmarès : Prix du jury « juniors » Radio Monte-Carlo, Prix « Henri Thésard ...
Journal n°0974
du 27 février 1877
-AGENCE JOUGLA, rueGlofiredo, 1. près la pl. Masséna
à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3
:
Annonces 25 Cent. la ligne
Réclames 50.
Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois ...
Journal n°8188
du 29 août 2014
au détachement en Principauté d’un Enseignant dans
les établissements d’enseignement (p. 1982).
Ordonnance Souveraine n° 4.932 du 22 août 2014 portant
cessation des fonctions de Chambellan de S.A ...
Journal n°5449
du 12 mars 1962
une Partie de 'voie publique (Descente du Larvotto) à l'occasion d'exécution de travaux. (p. 2,2).
AVIS ET COMMUNIQUÉS
MAIRIE.
Occupation de la voie publique par les commerçants (p. 232). Avis ...
Journal n°1726
du 1 septembre 1891
-Baptistin, fr.. c. Isnard, id.
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES TEMPÉRATURE DE L'AIR
réduites à 0 de temprature
(Le thermomètre est exposé an nord)
et au niveau de la mer
9 h. midi' 3 h. 6 h. 9 h. .
mat. soir ...
Journal n°7288
du 30 mai 1997
.M. GRANDSTRAvAUXAZURÉENS", en abrégé 7S.A.M.G.T.A." (p. 693).
Arrêté Ministériel n° 97-271 du 22 mai 1997 portant nomination des membres du Comité d'9rganisation du Festival International des Arts de Monte-Carlo (p. 694 ...
Journal n°5835
du 25 juillet 1969
sa séance du 9 juillet 1969.
ARTICLE PREMIER.
Les recettes affectées au budget de l'exercice 1969 par la loi n° 856 du 31 décembre 1968 sont réévaluées à la somme globale de 161.804.100 francs ...
Journal n°6721
du 18 juillet 1986
'article 2 de la loi no 884 du 29 mai 1970 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 9 juillet
1986.
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER
Les dispositions de l'arrêté ministériel n° 85-631 du 22 ...
Journal n°5448
du 5 mars 1962
•
Compte Courant Postal s 300-47 Marseille - T61.: 3043-9$
SOMMAIRE
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Minleériel n° 62-053 du 8 février 1952 portant inscription, modification ou radiation aux tableaux A, I3 ...
Journal n°6338
du 16 mars 1979
une partiede la voie publique à l'occasion d'une épreuve sportive (quai Albert le) (p. 226).
Arrêté Municipal n° 79-18 du 6 mars 1979 limitant à 3 tonnes 5 la charge des véhicules sur le pont ...
Journal n°7831
du 26 octobre 2007
'investissements (Etat «C»). ART. 5.
ART. 3.
Les recettes des Comptes Spéciaux du Trésor prévues par la loi susvisée sont réévaluées à la somme globale de 30.275.800 € (Etat «D»).
L'ouverture de crédit ...
Journal n°2316
du 25 novembre 1902
'opposition attribuée généralement à cette Société, dans la question du système métrique, aurait été faite, en son nom, par des personnes non autorisées, car, dans la dernière session de cette Société, le 3 juin dernier ...
Journal n°1210
du 20 septembre 1881
la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire, ABONNliftlitNTS
Annonces 25 Cent. la ligne éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général ...
Journal n°6307
du 11 août 1978
'Ordonnance-Loi n° 669 du 17-9-1959 modelant et codifiant la législation relative aux conditions de location des locaux à usage d'habitation (p, 690).
Ordonnance Souveraine n° 6.316 du ler août 1978 portant ...
Journal n°5725
du 16 juin 1967
.218, du 9 juillet 1964, n° 3.291, du 26 février 1965 et n° 3.351, du 11 juin 1965;
Avons Ordonné et Ordonnons
M. Jorge Mario Delgado est nommé Vic&COnsul hbrioraire de Notre Principauté à San José ...
Journal n°4477
du 5 août 1943
32
33 1/3 35
Dispositions transitoires.
a) Fabricants. — Pendant une période de six mois à partir
31 33 1/3 de la date de la publication du présent Arrêté, l'inviolabilité de
l'étiquette sera ...
Journal n°3896
du 28 juillet 1932
'Arrêté susvisé du 26 février 1925, devra nous être adressée dans les cinq jours qui suivront la réception du présent Arrêté.
ART. 3.
Un ordre de service, porté à la connaissance du Personnel par voie d ...
Journal n°3067
du 26 décembre 1916
.auv:ewatfeauùzazaa
22, Rue de Millo
Mardi et Vendredi, de 2 à 4 heures
Mme G ermaine O 11, C
Ex-Pensionnaire
du Théâtre National de l'Odé(iii et du Vaudeville
Écrire : Hôtel Beau-Rivage, Nice
1111
DES ...
Journal n°4700
du 6 novembre 1947
t'Unis de la Sciiiiele Anonyme des Bains de Mer et du Cercle. des Étrangers à Monaco; !iodant les numéros 14.318, 14,9(9, 14.920. 15.327, 16.011, 26.834, 36.8)4, 3'7.583, 41,906, 46,816, 64,460, 44 ...
Journal n°1755
du 22 mars 1892
.
GRAND PRIX DU PRINTEMPS, 1,200 francs. — 5 partants. fer, Crillon, au vicomte d'Harcourt ; 2e, Ermak, à M. R. de Noubel ; 3°, Belcolore, à M. P. Clossmann.
Paix DE BEAULIEU, 5,000 francs. — 5 partants ...
Journal n°7635
du 23 janvier 2004
relatif à la liste des sociétés agréées en vue de l'exercice de tout ou partie des activités visées à l'article 1" de la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997, modifiée, relative à la gestion de portefeuilles et ...
Journal n°1652
du 1 avril 1890
., c. Briant, passagers.
ID. yacht à vap. Médina, angl , c. Mulholland, id.
id. id. id. sable. id. id.
id. id.
id. id.
.
idid.
I
ES
3 Avril - Jeudi-Saint
10 heures du matin Grand ...
Journal n°7878
du 19 septembre 2008
Correctionnel de Monaco,
le mardi 7 octobre 2008, à 9 heures, sous la prévention
de non paiement des caisses sociales.
Délit prévu et réprimé par les articles 3 et 12 de
l’ordonnance-loi n° 397 du 27 ...
Journal n°5864
du 13 février 1970
;
Et _le sieur François, Robert VERDINO,
: 22, Chemin des Révoires, à Monaco, mais résidant actuellement « Hôtel Cécil », 9, rue du Portier à Monaco;
Il a été extrait littéralement ce qui suit ...
Journal n°0860
du 22 décembre 1874
'AGENCE-DALGOITTTE, place du Jardin Public, 3. Trois Mois • . 3 id,
Les abonnements comptent du ler et du 46 de chaque mois et se paient d'avance.
On traite de gré à gré pour les autres insertions Les lettres et ...
Journal n°3542
du 26 novembre 1925
sont
habitués. A. C.
Les A anales
Micheline et l' Amour, suite du fameux Roman des Quatre, de Paul Bourget, Gérard d'Houville, Henry Duvernois, Pierre Benoît, est en cours de publication dans les ...
Journal n°4177
du 11 novembre 1937
concernant sa profession, sous les peines de droit.
AIIT. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour l'Intérieur est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le ...
Journal n°1437
du 16 février 1886
Commissionnaire, rue des saints-Peu, 1.
Nice, LIBRAIRIR VISCONTI, rue du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLI, rue Giofredo, 1. pris la pl. VIISSitlaa
à l'AGENCE-DALGODTTE, place du Jardin Public, 3
Les ...
Journal n°1929
du 9 juillet 1895
, 22, rue de Lorraine
Monaco, le 9 Juillet 1S93
NOUVELLES LOCALES
AVIS
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Considérant que l'espace affecté aux concessions à perpétuité dans le cimetière des ...
Journal n°5895
du 18 septembre 1970
Correctionnel de Monaco, le mardi 13 octobre 1970, à 9 heures du matin, sous la prévention de fausse déclaration d'état-civil, délit prévu et réprimé par les articles 18 et 19 de l'Ordonnance Souveraine n° 3 ...
Journal n°6667
du 5 juillet 1985
infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi.
ART. 3.
Le présent arrêté sera affiché à la porte du Ministère d'Etat et opposable aux tiers le lendemain de cet affichage ...
Journal n°6067
du 4 janvier 1974
.1973
3. Optkiens-lunetlers :
DB MUENYNCK José Aut. du 1.12,1928
Pim) André A.M. du 2. 5.1952
GROSFILLBZ Robert » 22. 9.1955
SERRA Roger » 21. L1963
VERRAT Gabriel » 4. 2.1964
(opticien ...
Journal n°3007
du 2 novembre 1915
& NOUVELLES
DE LA PRINCIPAUTÉ
C'est avec regret que l'on a appris la mort stibite de M. Félix. Decori, avocat à la Cour d'Appel, secrétaire général de la Présidence de la République Française, membre du ...
Journal n°3141
du 28 mai 1918
les matières de 9e ; dans la 3e série, sur les matières de 8e ;
dans la 4e série, sur les matières de je ou du cours moyen des écoles primaires ;
dans la 5e, sur les matières de la classe de 6e, c'est-à ...
Journal n°6323
du 1 décembre 1978
.745.000 + 5.963.000 95.708.000
b) Monopoles concédés 33.313.500 + 9.318.000 42.631.500
C — Domaine fmancier 11.086.000 + 3.730.000 14.816.000
.200.471.500 + 35.178.000 235.649.500
Chap. 2 ...
Journal n°3717
du 14 mars 1929
'Ordonnance Souveraine du to juin 1913 sur le Statut des Fonctionnaires ;
Avons Ordonné et Ordonnons
M. Antoine Melin est nommé Surveillant de la Voirie (Tableau A, Catégorie D. 9e classe: du Statut des Fonctionnaires ...
Journal n°6179
du 27 février 1976
collège arbitral dans un c9nflit collectif de travail (p. 184).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal n° 76-11 du 17 février 1976 réglemeitant provisoirement le stationnement des véhicuks: à l'occasion de ...
Journal n°6151
du 15 août 1975
-Charles;
Vu Notre Ordonnance n° 826, du 2 novembre 1953, portant modification de Particle 5, paragraphe 2, de l'Ordonnance du 16 janvier 1863, relative à l'Ordre de Saint-Charles;
Vu Notre Ordonnance n° 3 ...
Journal n°6734
du 17 octobre 1986
divers dont le siège est à Paris 9ème - 56, rue de la Victoire ;
Vu la loi no 609 du 11 avril 1956
Vu l'ordonnance souveraine no 3.041 du 19 août 1963 rendant exécutoire la Convention relative à la ...
Journal n°1879
du 7 août 1894
n.; J. Rizza, 3 n.; C. Ronco,
3 n.
Troisième classe : G. Lorenzi, 5 nominations ; J. Bus,
4 n.; L. Giordan, 4 n.; J. Gastaud, 2 n.; A. Surdi, 2 n. Quatrième classe. — Première division : M ...
Journal n°6289
du 7 avril 1978
travail, le déjeuner de c13titre servi à La Chaumière, ce hant-lieu; dans torts les sens du terme, de la gastronOmie Monégasque.
**
Les troisièmes rencontres de Monaco : «Monaco
3 »...
...seront ...
Journal n°1498
du 19 avril 1887
. Dominique, fr.. c. Musso,
Etude de Me DESFORGES, avocat-notaire à Monaco
A VENDRE
PAR ADJUDICATION SUR SAISIE
Le mardi 3 mai 1887, à 10 heures du matin
A l'audience des criées du Tribunal Supérieur ...
Journal n°4499
du 6 janvier 1944
-droit con-
for-Men-MM ' ' — '
,„
ART, 3,
lé Conseiller de Gouvernement pour les Finances est >chargé de l'exécution du présent Arrêté:
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt ...
Journal n°7825
du 14 septembre 2007
par le chiffre 3) de l'article 20 de la loi n° 1.231 du 12 juillet 2000.
Les commissaires aux comptes établissent une attestation sur le rapport annuel d'activité visé à l'article précédent ...
Journal n°4819
du 13 février 1950
Municipal du 8.0v/1m' 195, portant abrogation d'un arrêté du 23 janvier 1950.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu les articles 136 à 147 de la Loi no 30 du 3 mai 1920, sur l'Organisation Municipale ...
Journal n°6048
du 24 août 1973
dame Catherine, Cécile Trévisani, son épouse, née le 22 novembre 1906 à Pjetheim (Allemagne Fédérale), tendant à leur admission parmi Nos sujets;
Vu la Constittition du 17 décembre 1962; Vu les ...
Journal n°1609
du 4 juin 1889
nouvelles, à Nice, à 3 heures après-midi. Le riche américain, M. de \Valstroms, a donné les 9,000 francs du pari au gagnant.
— M. Giraud, substitut du procureur de la République à Nice, est nommé substitut ...
Journal n°0922
du 29 février 1876
« mer, à 8 heures du matin; 16' 5 ià l'éblisscmcnt des Bains.)
22 — 11° 6 15° 3 14° 2 13° 8 17° 2 14° 4 14° 6 16° 5 8° 2 81 » Id. Id. Nuageux. Id. —
23 — 15° » 7° 7, 80 » Nord, faible Nord ...
Journal n°0776
du 6 mai 1873
A Nice, LIBRAIRIE VISCONTI, rue du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE 'OURLA, rue Gioffredo, 1. près la pl. Masséna à l'AGENCE-DALCOUTTE , place du Jardin Public, 3. Un An 12 Francs
Réclames 50. Six Mois o ...
Journal n°1080
du 18 mars 1879
.2 11.»
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température.
et au niveau de la mer
TEMPERATURE DE L'AIR
(Le thermomètre est exposé au nord)
9 h. I midi I 3 h. I 6 h. I 9 h.
du mat.I I du ...
Journal n°2142
du 25 juillet 1899
Antoine Marquet, né à Monaco, le 4 juin 186.3, maçon, y demeurant, à deux mois de prison et 16 francs d'amende, avec la déchéance (article 255 du Code Pénal), pour rébellion et ivresse.
J OURNAL DE MONACO ...
Journal n°0411
du 29 avril 1866
•14. *ligne A Nice. LIBRAIRIE VISCONTI, rue du Cours. Six Mois 6 id.
Réclames id. à l'AGENCE-DALGOtr1E, rue Paradis, au coin du Jardin Public. Trois Mois 3 id.
----tméerènts-- Pour l'ÉTnAucun les ...
Journal n°6331
du 26 janvier 1979
à Monaco, lé 28 novembre 1978 ;
Vu les articles 16 et 17 de l'Ordonnance du 5 mars 1895 sur les Sociétés :Anonymes et en commandite par actions, modifiés par la Loi n° 71 du 3 janvier 1924 et par l ...
Journal n°0782
du 17 juin 1873
LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue Gioffredo, 1. près la pl. Masséna
à l'AGENCE-DALCOUTTE, place du Jardin Public, 3.
Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d'avance.
Les lettres ...
Journal n°2209
du 6 novembre 1900
pénales jusqu'à la fin du xvnie siècle.
C'est surtout en matière de procédure criminelle que le Code applique une partie des réformes que la science du droit pénal moderne ont consacrées, sous l ...
Journal n°4301
du 28 mars 1940
. Boiron (S.M.U.C.) ; 3. Deniel (Base Aérienne) ;
4. Battaglia (A.S.M.). ; Maccario (A.S.M.) ;
6. T:urlure (Rase-,,Aérienne).
200 mètres. — 1. Valmy (P.U.C.); 22"7/16',.; 2. Dolléans (P.U.C.), 23 ...
Journal n°0726
du 21 mai 1872
12 47
1 12
3 05
6 04
7 30
8 48
9 32 matin
Ligne de GÊNES à MONACO et à IIIIIAUSEILLE.
matin
4 15
4 49
6 00
7 35
10 22
10 37 Il 03
11 14
11 24 11 33 11 47 11 55 1.2 02 ...
Journal n°7607
du 11 juillet 2003
industrielle
Annexe de la "Propriété Industrielle", seule
SOMMAIRE
LOIS
Loi n° 1.270 du 3 juillet 2003 modifiant la loi n° 636 du 11 janvier 1958 tendant à modifier et à codifier la législation sur la ...
Journal n°1164
du 26 octobre 1880
, Cannes, Nice et Menton. Le 496 part de Menton A 9 11.53 du soir, de Monte Carlo à 10 h. 22, de Monaco à 10 h. 28, de Nice à 11 h. 10, pour arriver à Cannes à minuit. Le 475 part de Cannes à 9 h. 46 du ...