Recherche - Journal de Monaco

Journal n°8554 du 3 septembre 2021

SOCIETE GENERALE D'HOTELLERIE en abrégé « SOGETEL » - Société Anonyme Monégasque au capital de 1.000.000 euros - Siège social : 38, avenue Princesse Grace - Monaco - AVIS DE CONVOCATION

des Bains de Mer et du Cercle des Étrangers à Monaco, immeuble Aigue-Marine, 8, rue du Gabian, 98000 Monaco, le 22 septembre 2021 à 11 h, avec l’ordre du jour suivant : - Rapport de gestion du Conseil ... Bains de Mer et du Cercle des Étrangers à Monaco, immeuble Aigue-Marine, 8, rue du Gabian, 98000 Monaco, le 22 septembre 2021 à 11 h, avec l'ordre du jour suivant : - Rapport de gestion du ...

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Avis de convocation

Journal n°8651 du 14 juillet 2023

MIRABEAU - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE

Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date des 21 novembre 2022 et 3 avril 2023, enregistrés à Monaco les 22 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date des 21 novembre 2022 et 3 avril 2023, enregistrés à Monaco les 22 ...

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S.A.R.L.

Journal n°8438 du 14 juin 2019

Étude de Maître Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « AIRCRAFT FINANCE GERMANY S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)

le nom d'un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des initiales « S.A.M. ». Tous actes et documents émanant de la société et ... chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d ...

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Sociétés Anonymes

Journal n°8608 du 16 septembre 2022

Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 31, boulevard Charles III - Monaco - « MONACO FLEET SOLUTIONS SAM » (Société Anonyme Monégasque) - AUGMENTATION DE CAPITAL

I.- Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire du 3 mai 2022, déposée au rang des minutes de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le seize mai deux mille vingt-deux, les actionnaires de la ... I.- Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire du 3 mai 2022, déposée au rang des minutes de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le seize mai deux mille vingt-deux, les actionnaires de la ...

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Augmentation-Réduction de Capital

Journal n°8674 du 22 décembre 2023

Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « LEVMET S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque) - AUGMENTATION DE CAPITAL - MODIFICATION AUX STATUTS

au Greffe Général de la Cour d’Appel et des Tribunaux de Monaco, le 21 décembre 2023. Monaco, le 22 décembre 2023. Signé : H. Rey. ... précités, a été déposée au Greffe Général de la Cour d'Appel et des Tribunaux de Monaco, le 21 décembre 2023. Monaco, le 22 décembre 2023. Signé : H. Rey. ...

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Augmentation-Réduction de Capital

Journal n°8459 du 8 novembre 2019

La Semaine en Principauté

20 h 30, Monte-Carlo Jazz Festival 2019 : concert des Snarky Puppy. Première partie par Becca Stevens. Le 22 novembre, à 20 h 30, Monte-Carlo Jazz Festival 2019 : concert d'Herbie Hancock. Première ... h 30, Monte-Carlo Jazz Festival 2019 : concert des Snarky Puppy. Première partie par Becca Stevens. Le 22 novembre, à 20 h 30, Monte-Carlo Jazz Festival 2019 : concert d'Herbie Hancock. Première ...

Informations
Manifestations - Spectacles

Journal n°8527 du 26 février 2021

Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « L&L Management SAM » - (Société Anonyme Monégasque)

incorporé le nom d'un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des initiales « S.A.M. ». Tous actes et documents émanant de la société ... exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire ...

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Sociétés Anonymes

Journal n°8665 du 20 octobre 2023

Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « OTONEURO MONACO » (Société Anonyme Monégasque)

le nom d'un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des initiales « S.A.M. ». Tous actes et documents émanant de la société et ... pertes nettes de l'exercice. Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds ...

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Sociétés Anonymes

Journal n°8581 du 11 mars 2022

Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « CMB Real Estate Development SAM » en abrégé « CMB RED SAM » (Société Anonyme Monégasque)

chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d ... 'exercice. Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce ...

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Sociétés Anonymes

Journal n°8477 du 13 mars 2020

Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire 31, boulevard Charles III - Monaco - « ATHENA GESTION » (Société Anonyme Monégasque)

échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque ledit fonds de ... , diminués le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque ...

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Sociétés Anonymes

Journal n°8535 du 23 avril 2021

RIVIERA FINE ART - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE

Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date du 20 octobre 2020, enregistré à Monaco le 22 octobre 2020, Folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'actes sous seing privé en date du 20 octobre 2020, enregistré à Monaco le 22 octobre 2020, Folio ...

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S.A.R.L.

Journal n°8551 du 13 août 2021

RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION

-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d’État délivre récépissé de la déclaration reçue le 15 juin 2021 de l’association dénommée « ASSOCIATION DES INVESTISSEURS RESPONSABLES ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 15 juin 2021 de l'association dénommée « ASSOCIATION DES INVESTISSEURS RESPONSABLES ...

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Association/Fondation

Journal n°8534 du 16 avril 2021

Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « RED ROC MONACO » (Société Anonyme Monégasque)

, approvisionnement et gestion des coûts de projets, de chantiers, dans le domaine de la construction, des travaux, la modification et l'amélioration de l'habitat, des commerces, des bureaux et de l'hôtellerie, à l ... échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque ledit fonds de ...

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Sociétés Anonymes

Journal n°8545 du 2 juillet 2021

Étude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA – Notaire - 31, boulevard Charles III – Monaco - « PART BY PART MONACO S.A.M. » (Société Anonyme Monégasque)

lorsque le fonds social est ou deviendrait, à la suite de celle-ci, inférieur au montant du capital augmenté de la réserve statutaire. La perte, s’il en existe, est après l’approbation des comptes par l ... , diminués le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d'abord prélevé cinq pour cent (5 %) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce prélèvement cesse d'être obligatoire lorsque ...

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Sociétés Anonymes

Journal n°8585 du 8 avril 2022

Appel à candidatures en vue de la mise en location pour une durée limitée de parcelles de terrain situées sur l'Esplanade Stefano Casiraghi relevant du Domaine Public de l'État en vue de l'exploitation d'un snack‑bar et une partie du solarium.

’accueil de l’Administration des Domaines au plus tard le vendredi 22 avril 2022 à 12 heures, terme de rigueur. Le dossier comprend les documents ci-après : - une fiche de renseignements sur les conditions ... foi) ou déposées auprès de l'accueil de l'Administration des Domaines au plus tard le vendredi 22 avril 2022 à 12 heures, terme de rigueur. Le dossier comprend les documents ci-après : - une ...

Avis et Communiqués
Appel à candidature

Journal n°8586 du 15 avril 2022

Appel à candidatures en vue de la mise en location pour une durée limitée de parcelles de terrain situées sur l'Esplanade Stefano Casiraghi relevant du Domaine Public de l'État en vue de l'exploitation d'un snack‑bar et une partie du solarium.

’accueil de l’Administration des Domaines au plus tard le vendredi 22 avril 2022 à 12 heures, terme de rigueur. Le dossier comprend les documents ci-après : - une fiche de renseignements sur les conditions ... foi) ou déposées auprès de l'accueil de l'Administration des Domaines au plus tard le vendredi 22 avril 2022 à 12 heures, terme de rigueur. Le dossier comprend les documents ci-après : - une ...

Avis et Communiqués
Appel à candidature

Journal n°8532 du 2 avril 2021

RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION

-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 21 décembre 2020 de l'association dénommée « GALILEO ». Cette association, dont le ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 21 décembre 2020 de l'association dénommée « GALILEO ». Cette association, dont le ...

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Association/Fondation

Journal n°8419 du 1 février 2019

Étude de Me Henry REY – Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro – Monaco - « EBREX CRUISE SERVICES » (Société Anonyme Monégasque) - MODIFICATION AUX STATUTS

ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 22 janvier 2019. IV.- Une expédition dudit acte précité a été déposée au Greffe Général de la Cour d'Appel et des ... assemblée et une ampliation de l'arrêté ministériel, précité, ont été déposés, au rang des minutes de Me REY, le 22 janvier 2019. IV.- Une expédition dudit acte précité a été déposée au Greffe Général de la ...

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Modification aux statuts

Journal n°8601 du 29 juillet 2022

Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. SMIN » (Société Anonyme Monégasque)

’exercice. Sur les bénéfices nets de chaque exercice, diminués, le cas échéant, des pertes antérieures, il est tout d’abord prélevé cinq pour cent (5%) au moins pour constituer le fonds de réserve ordinaire ; ce ... APPORTS - FONDS SOCIAL - ACTIONS Art. 5. Capital Le capital social est fixé à la somme de CENT CINQUANTE MILLE EUROS (150.000 €) divisé en MILLE CINQ CENTS (1.500) actions de CENT EUROS (100 €) chacune de ...

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Journal n°8704 du 19 juillet 2024

Appel à candidature pour l'exploitation de locaux commerciaux situés 7, avenue Saint-Charles à Monaco - Local à usage de commerce - Superficie approximative de 585,5 m².

clef USB) et une version papier des dossiers de candidatures et pièces annexes visés devront être adressées par voie postale (le cachet de la poste faisant foi) ou déposées au Service de Domaine Communal ... version numérique (sur clef USB) et une version papier des dossiers de candidatures et pièces annexes visés devront être adressées par voie postale (le cachet de la poste faisant foi) ou déposées au Service ...

Avis et Communiqués
Appel à candidature

Journal n°8676 du 5 janvier 2024

Étude de Me Henry REY - Notaire - 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « TIFFANY & CO. (MONACO) S.A.M. » - (Société Anonyme Monégasque)

à laquelle peut être incorporé le nom d’un ou plusieurs associés et qui doit être précédée ou suivie immédiatement des mots « société anonyme monégasque » ou des initiales « S.A.M. ». Tous actes et ... actionnaires lorsque le fonds social est ou deviendrait, à la suite de celle-ci, inférieur au montant du capital augmenté de la réserve statutaire. La perte, s'il en existe, est après l'approbation des comptes ...

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Sociétés Anonymes

Journal n°8596 du 24 juin 2022

INTERNATIONAL MARINE SERVICES MONACO - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 31, avenue Princesse Grace - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL

exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 avril 2022. Monaco, le 24 juin 2022. ... exemplaire du procès-verbal de ladite assemblée a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 22 avril 2022. Monaco, le 24 juin 2022. ...

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Modification aux statuts

Journal n°8590 du 13 mai 2022

Ordonnance Souveraine n° 9.229 du 4 mai 2022 portant nomination et titularisation d'un Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.

correspondant, à compter du 22 janvier 2022. Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne ... , à compter du 22 janvier 2022. Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de ...

Ordonnances Souveraines
Nominations

Journal n°8592 du 27 mai 2022

Arrêté Ministériel n° 2022-269 du 19 mai 2022 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.

Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à ... Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l ...

Arrêtés Ministériels
Mises en disponibilité

Journal n°8606 du 2 septembre 2022

Arrêté Ministériel n° 2022-441 du 30 août 2022 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.

Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté. Fait à ... Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l ...

Arrêtés Ministériels
Mises en disponibilité

Journal n°8604 du 19 août 2022

Ordonnance Souveraine n° 9.425 du 29 juillet 2022 portant nomination et titularisation d'un Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique.

Sûreté Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police au sein de cette même Direction et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 22 juillet 2022. Notre Secrétaire d'État, Notre ... Publique, est nommé en qualité de Sous-Brigadier de Police au sein de cette même Direction et titularisé dans le grade correspondant, à compter du 22 juillet 2022. Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d ...

Ordonnances Souveraines
Nominations

Journal n°8609 du 23 septembre 2022

Ordonnance Souveraine n° 9.446 du 9 septembre 2022 portant nomination et titularisation d'un Administrateur Principal à la Direction du Travail.

correspondant, à compter du 1er octobre 2022. Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne ... correspondant, à compter du 1er octobre 2022. Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°8535 du 23 avril 2021

Arrêté Ministériel n° 2021-297 du 15 avril 2021 plaçant sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.

Sarah Carpinelli, Administrateur à la Direction de la Communication, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période de six mois, à compter du 22 avril 2021. Art. 2. Le ... Sarah Carpinelli, Administrateur à la Direction de la Communication, est placée, sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période de six mois, à compter du 22 avril 2021. Art. 2. Le ...

Arrêtés Ministériels
Mises en disponibilité

Journal n°8559 du 8 octobre 2021

3C MARINE - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 5/7, rue du Castelleretto - c/o A Business Center - Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL

Aux termes d’une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 22 mars 2021, il a été décidé la modification de l’objet social comme suit : « Tant en Principauté de Monaco et à l ... Aux termes d'une assemblée générale ordinaire réunie extraordinairement le 22 mars 2021, il a été décidé la modification de l'objet social comme suit : « Tant en Principauté de Monaco et à l ...

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Journal n°8560 du 15 octobre 2021

MONACO MARBLE TRADING S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE

Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 29 mars 2021, enregistré à Monaco le 9 avril 2021, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 29 mars 2021, enregistré à Monaco le 9 avril 2021, Folio Bd ...

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S.A.R.L.

Journal n°8472 du 7 février 2020

Ordonnance Souveraine n° 7.860 du 24 décembre 2019 portant nomination et titularisation d'un Attaché Principal Hautement Qualifié au Conseil National.

janvier 2020. Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre ... janvier 2020. Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°8517 du 18 décembre 2020

Ordonnance Souveraine n° 8.403 du 11 décembre 2020 portant retrait d'une autorisation accordée à une fondation.

la Fondation Pierre Frédéric Orecchia ; Vu la requête présentée le 12 février 2020 par la fondation ; Vu l'avis de la Commission de Surveillance des Fondations du 22 avril 2020 ; Vu l'avis conforme du ... la Fondation Pierre Frédéric Orecchia ; Vu la requête présentée le 12 février 2020 par la fondation ; Vu l'avis de la Commission de Surveillance des Fondations du 22 avril 2020 ; Vu l'avis conforme du ...

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Association/Fondation

Journal n°8520 du 8 janvier 2021

PARADIS ECOSSAIS S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE

Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 9 juillet 2020, enregistré à Monaco le 5 août 2020, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 9 juillet 2020, enregistré à Monaco le 5 août 2020, Folio Bd ...

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Journal n°8536 du 30 avril 2021

RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION

-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 23 mars 2021 de l'association dénommée « MONACO HYDROGEN ALLIANCE ». Cette ... -40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 23 mars 2021 de l'association dénommée « MONACO HYDROGEN ALLIANCE ». Cette ...

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Association/Fondation

Journal n°8444 du 26 juillet 2019

BATFLEX S.A.R.L. (enseigne commerciale « BATFLEXMC ») - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE

Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 21 février 2019, enregistré à Monaco le 14 mars 2019, Folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 21 février 2019, enregistré à Monaco le 14 mars 2019, Folio ...

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Journal n°8522 du 22 janvier 2021

TECH.HEALTH MONACO - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE

LAGARDERE), associée. Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 12 janvier 2021. Monaco, le 22 janvier ... LAGARDERE), associée. Un exemplaire de l'acte précité a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 12 janvier 2021. Monaco, le 22 janvier ...

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Journal n°8501 du 28 août 2020

Arrêté Ministériel n° 2020-553 du 20 août 2020 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de détachement.

Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt ... des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt août ...

Arrêtés Ministériels
Détachements

Journal n°8437 du 7 juin 2019

Ordonnance Souveraine n° 7.479 du 27 mai 2019 portant nomination et titularisation d'un Capitaine de Police à la Direction de la Sûreté Publique.

du 1er mai 2019. Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné ... du 1er mai 2019. Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°8437 du 7 juin 2019

Arrêté Ministériel n° 2019-493 du 29 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2016-555 du 12 septembre 2016 relatif au commerce électronique de médicaments.

3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments à usage humain, modifiée ; Vu l'arrêté ministériel n° 2016-555 du 12 septembre 2016 relatif au commerce électronique de médicaments ; Vu l ... 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments à usage humain, modifiée ; Vu l'arrêté ministériel n° 2016-555 du 12 septembre 2016 relatif au commerce électronique de médicaments ; Vu l ...

Arrêtés Ministériels
Autres

Journal n°8486 du 15 mai 2020

Arrêté Ministériel n° 2020-353 du 7 mai 2020 abrogeant l'arrêté ministériel n° 2019-1078 du 20 décembre 2019 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.

, sont abrogées, à compter du 11 mai 2020. Art. 2. Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui ... , sont abrogées, à compter du 11 mai 2020. Art. 2. Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le ...

Arrêtés Ministériels
Retraits - Abrogations

Journal n°8491 du 19 juin 2020

Arrêté Ministériel n° 2020-428 du 12 juin 2020 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.

disponibilité, pour une période d'une année, à compter du 12 mai 2020. Art. 2. Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont ... disponibilité, pour une période d'une année, à compter du 12 mai 2020. Art. 2. Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés ...

Arrêtés Ministériels
Mises en disponibilité

Journal n°8485 du 8 mai 2020

Ordonnance Souveraine n° 8.060 du 30 avril 2020 portant nomination et titularisation d'un Chef de Section au Service d'Information et de Contrôle sur les Circuits Financiers.

ce même Service et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2020. Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés ... ce même Service et titularisée dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2020. Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°8485 du 8 mai 2020

Ordonnance Souveraine n° 8.059 du 30 avril 2020 portant nomination et titularisation d'un Chargé de Mission au Service d'Information et de Contrôle sur les Circuits Financiers.

titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2020. Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de ... titularisé dans le grade correspondant, à compter du 1er janvier 2020. Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de ...

Ordonnances Souveraines
Nominations fonctionnaires

Journal n°8614 du 28 octobre 2022

Arrêté Ministériel n° 2022-549 du 20 octobre 2022 portant nomination d'un Lieutenant de Police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique.

Publique, est nommé en qualité de Lieutenant de Police stagiaire, à compter du 31 octobre 2022. Art. 2. Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de ... Publique, est nommé en qualité de Lieutenant de Police stagiaire, à compter du 31 octobre 2022. Art. 2. Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la ...

Arrêtés Ministériels
Nominations

Journal n°8671 du 1 décembre 2023

Arrêté Ministériel n° 2023-693 du 27 novembre 2023 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité.

du 29 décembre 2023. Art. 2. Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ... décembre 2023. Art. 2. Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du ...

Arrêtés Ministériels
Mises en disponibilité

Journal n°8671 du 1 décembre 2023

Arrêté Ministériel n° 2023-690 du 23 novembre 2023 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.

Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l’Hôtel du ... Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt ...

Arrêtés Ministériels
Détachements

Journal n°8673 du 15 décembre 2023

Ordonnance Souveraine n° 10.251 du 7 décembre 2023 portant nomination et titularisation d'un Administrateur au Conseil National.

d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance. Donné ... 'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en Notre ...

Ordonnances Souveraines
Nominations

Journal n°8673 du 15 décembre 2023

Ordonnance Souveraine n° 10.255 du 7 décembre 2023 portant nomination et titularisation d'un Lieutenant de Police à la Direction de la Sûreté Publique.

2023. Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ... . Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ...

Ordonnances Souveraines
Nominations

Journal n°8673 du 15 décembre 2023

Ordonnance Souveraine n° 10.254 du 7 décembre 2023 portant nomination et titularisation d'un Major à la Direction de la Sûreté Publique.

correspondant, avec effet du 6 septembre 2023. Notre Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le ... effet du 6 septembre 2023. Notre Secrétaire d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l ...

Ordonnances Souveraines
Nominations

Journal n°8673 du 15 décembre 2023

Ordonnance Souveraine n° 10.253 du 7 décembre 2023 portant nomination et titularisation d'un Administrateur au Conseil National.

Secrétaire d’État, Notre Secrétaire d’État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d’État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution de la présente ordonnance. Donné ... d'État, Notre Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'État sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente ordonnance. Donné en ...

Ordonnances Souveraines
Nominations