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Journal n°7065
du 19 février 1993
Services Sociaux, à compter du 1" janvier 1993 (p. 240).
ARRÉTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal n° 93-9 du 10 février 1993 portant dérogation temporaire aux prescriptions en vigueur concernant la ...
Journal n°1770
du 5 juillet 1892
de M. le docteur Marty, mais son agresseur a pris la fuite et n'a pu être rejoint par les carabiniers. C'est un italien nommé Savigliano.
Nous apprenons avec plaisir que M. François Ramin, fils du ...
Journal n°0704
du 19 décembre 1871
QUATORZIÈME ANNÉE — N°• 704
ox rue (te torhine, 15.
Mardi 19 Décembre 1871
C
l'A RA LSSA NT LH MARDI
POLI TIQUE, LITTER AIRE ET ARTISTIQUE Tous les ouvrages français et étrangers
dont il ...
Journal n°1683
du 4 novembre 1890
'ordre plutôt que de principe. La définition de l'article premier du Code français n'a eu d'autre but que d'indigner la compétence d'après la nature de la peine à laquelle l'accusation peut donner lieu ; c'est là ...
Journal n°1996
du 13 octobre 1896
, 18.2 161.9 762.'» 19.5 21.e 20,1 18.9 18,» 762.1 762.3 20.. 22.» 21.» ,18.». 17.9 760,1 759.9 20.3 22.» 20.4 18.2 '18. 754.1 751:9 18.» 18.5 18.51 17.» 15.8
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Journal n°1646
du 18 février 1890
PIANOS
Imprimerie de Monaco - 1890
Pluie. tombée : 12'
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de températûre .et tin niveati' de la Mer
9 h. midi 3 h. 6 h. 9 h.
mat. I soir soir soir
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L ...
Journal n°4248
du 23 mars 1939
créer à Tanger, n° 1, boulevard Antée, un siège administratif.
CRÉDIT MOBILIER DE MONACO
(1lorit-de-Piété)
V -E reT 'T'
Il sera procédé le Mercredi 5 Avril 19'9. au Bureau Central , 15 , avenue de ...
Journal n°1311
du 11 septembre 1883
prochain inclus, de 9 à 41 heures du matin, rue du Milieu, en face le magasin de bijouterie de M. Sasso. On trouvera à la même adresse les listes des numéros gagnants.
Les lots qui n'auront pas été retirés ...
Journal n°5717
du 21 avril 1967
de Monaco et du 1X8 Grand Prix « Monaco F. 3 a (p. 286).
Arrêté Municipal n° 67-24 du 14 avril 1967 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du montage et du ...
Journal n°4642
du 3 octobre 1946
'accouchement normal entraînant un séjour en « clinique inférieur à 12 jours, à 3.200 francs ».
AVENANT N" 1
Entre la Fédération Patronale Monégasque représentée par : MM. Rebaudengo, Barbey et Taffe, d'une part ...
Journal n°1357
du 5 août 1884
; voyez mes pauvres orangers, mes citronniers, mes oliviers, tout cela meurt de froid et de faim. i
— C'est-à-dire, répondit le prince de Ligne, qu'il n'y a que les lauriers qui poussent chez vous, et ...
Journal n°5895
du 18 septembre 1970
Correctionnel de Monaco, le mardi 13 octobre 1970, à 9 heures du matin, sous la prévention de fausse déclaration d'état-civil, délit prévu et réprimé par les articles 18 et 19 de l'Ordonnance Souveraine n° 3 ...
Journal n°6641
du 4 janvier 1985
loi n° 564 du 15 juin 1952, susvisée, il est perçu le droit fixe suivant :
- légalisation de signatures et certifications .... 9 F.
ART. 3.
Les droits ci-dessus fixés seront perçus à compter du ...
Journal n°7868
du 11 juillet 2008
LA
SANTÉ
Direction du Travail.
Communiqué n° 2008-10 du 30 juin 2008 relatif au S.M.I.C.
Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance appli-
cable à compter du 1er juillet 2008 (p. 1400 ...
Journal n°3833
du 14 mai 1931
par la Loi n° 71 du 3 janvier 1924.
JOURNAL DE MONACO
1 1 8
ART. 3.
M. le Secrétaire en Chef du Ministère d'Etat est chargé de l'exécution du présent Arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ...
Journal n°0849
du 6 octobre 1874
brûler à l'usine à gaz un corps humain ; jusqu'ici dans ses expériences il n'employait que des cadavres d'animaux. L'opération a duré deux heures dix minutes, et n'a coûté que 1 fr. '75 c. de combustible ...
Journal n°4724
du 22 avril 1948
par la Loi" n° 61 du 5 no Ot 1922, a fêté, le dimanche 18 avril, son XXV° anniversaire,
Une messe, à laquelle ont assisté les Membres de ce groupement, a été célébrée à 9 heures par M. le Chanoine ...
Journal n°0599
du 14 décembre 1869
connaître que de nom. Le thermomètre n'est pas descendu, durant ces huit derniers jours, au-dessous de 10 degrés. C'est là un fait extraordinaire, surtout si l'on considère qu'à six lieues d'ici seulement le ...
Journal n°5622
du 25 juin 1965
.
L'extension des effets et sanctions de la Convention précitée est faite à dater de la publication du présent Arrêté, aux conditions prévues par ladite convention.
ART. 3.
M. le Conseiller de ...
Journal n°2268
du 24 décembre 1901
Holland dont les dimensions sont : longueur, 19m,30; largeur, 3m,58, déplacement total, 120 tonnes. Un moteur à gazoline de 160 chevaux assure une vitesse de 9 noeuds au bateau flottant ; pendant l ...
Journal n°7857
du 25 avril 2008
titularisation d'une Sténodactylographe à la Direction des Services Fiscaux (p. 711).
Ordonnance Souveraine n° 1.615 du 14 avril 2008 modifiant l'article 2 de l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984 ...
Journal n°5533
du 18 octobre 1963
SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 3.062 du I I octobré 1963'hanunant une Dame d'Honneur de S.A.S. la Princesse Grace (p. 866).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Mittisi`ériel n° 63-242 du 9 octobre 1963 ...
Journal n°2801
du 19 décembre 1911
au Conseil National, étant donné que la somme destinée au payement des travaux dont il est question devra être prélevée sur le 3 %.
M. S. Ouvre. — Il n'y a pas à discuter : Est-ce une affaire ...
Journal n°0383
du 15 octobre 1865
HUITIÈME ANNÉE — N° 383 Bureau : Rue de Lorraine, I3. Dimanche 15 Octobre 1865.
Administration et Rédaction , POLITIQUE, LITTER AIRE ET ARTISTIQUE. Tous les ouvrages français et étranger
Rue de ...
Journal n°5288
du 9 février 1959
.468.000
Action éducative et culturelle n. 698.000
IV. Domaine sportif 17.550.000
V. Action sociale 278.408.000
796.074.000
TOTAL 3.204.726.060
152 JOURNAL DE MONACO Lundi 9 ...
Journal n°2819
du 16 avril 1912
apportent dans leur enseignement la preuve que ces efforts n'ont pas été stériles. Tous les records sont battus. En cruisers, la vitesse de 6o kilomètres est dépassée ; quant aux racers, c'est-à-dire les ...
Journal n°7966
du 28 mai 2010
numéro C 2009-0465 daté du 3 novembre 2009, à
l’échelle du 1/200ème, ci-annexé.
ART. 3.
Est également prononcée, avenue Saint-Martin, en
application de l’article 33 de la Constitution, la désaf ...
Journal n°6588
du 30 décembre 1983
manifestations 28.516.600
4 - industrie et Commerce :
Chap. 9. — Aide à l'industrie et au commerce 3.657.000 194.578.800
Total Etat « B » 960.288.170
ETAT « C »
TABLEAU PAR CHAPITRE DES CREDITS ...
Journal n°0820
du 10 mars 1874
?? 58 4 10 7 54 11 06 ,
8 » 11.27 f 04 4 19 8 0'.' 11 14
8 42 12 15 . 1 44 5 02 .8. 45 11 51 DE NICE A. MONACO
Nice . .
Monaco . . . 9 031 1 33 3 22 5 25 7 26
. .1 8 16 12 44 2 45 437 650 ...
Débats 1958
du 31 décembre 1958
réclarner
alimen
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çrise
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Carib
Maritirnes
Riviéra
accoiripli
Spéltigues
nôtamment
conomique
écônômique
stirélévation
preseimpossible
sâison
façultés
composeraient
disetissions ... /12/1951
J.O.M. DU 31/3/1958 N° 5 243 111
310ème SEANCE DU 1/1/1958
J.O.M. DU 21/4/1958 N° 5246 151
311 ème SEANCE DU 14/2/1958
J.O.M. DU 28/4/1958 N° 5241 1 5 3
312ème SEANCE DU 9/6/1958
J.O.M. DU ...
Journal n°2717
du 28 juin 1910
;
C. V., né à Niello-Belbo (Italie) le 22 septembre 1846, ouvrier-boulanger, sans domicile fixe, quarante-huit heures de prison et 16 francs d'amende, pour infraction à un arrêté d'expulsion.
1 3 2 ...
Journal n°5954
du 5 novembre 1971
, 12 et 15 % s'applique sur les minima des catégories professionnelles après 3, 6, 9, 12 et 15 ans de présence.
II. — A ces salaires s'ajoute l'indemnité exceptionnelle de 5 % qui n'est pas assujettie ...
Journal n°7992
du 26 novembre 2010
nomination du Directeur de l’Habitat (p. 2303).
Ordonnance Souveraine n° 3.009 du 22 novembre 2010 portant
nomination d’une Secrétaire-Sténodactylographe dans les établissements
d’enseignement (p. 2303 ...
Journal n°7546
du 10 mai 2002
fonctionnaires
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 janvier 2002 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre 'intat
INSERTIONS LEGALESET ANNONCES tp. 79.1' à te. 806e
Vendredi to n ai ...
Journal n°6361
du 24 août 1979
, à jeté son voile — pudique paraît-il -- sur ce qui n'est plus, désormais, qu'une page (tournée) dé noce histôire nationale.
Je sais, le 3 septembre prochain, une cérémonie officielle remuera, comme ...
Journal n°2205
du 9 octobre 1900
QUARANTE-TROISIÈME ANNÉE — N° 2205 Bureaux : Rue de aine, 22 Mardi 9 Octobre 1900
drummemowear
JOURNAL 0 NA C
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique, Littéraire et Artistique ...
Journal n°5739
du 22 septembre 1967
Ministère d'État, le 22 septettbre 1967.
-Irrété Ministériel no 67-211 du 5 sepleMbre .1967 modifiant l'Arrêté Ministériel n° 63-31.9 du 24 décenibre 1963 relatif au tarif de remboursement des prestations ...
Journal n°7882
du 17 octobre 2008
nomination d’un Administrateur Juridique à la Direction des
Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction
Publique (p. 2117).
Ordonnance Souveraine n° 1.912 du 9 octobre 2008 portant
nomination ...
Journal n°3766
du 13 février 1930
:e. — TimistE.
Uri an, 12 fr.:' Six mois. 6 'fr.': Trois mois. 3 fr. Pour I'ÉTRANGISR‘1e8 iàiS de poste en sus.
Les Abonnements partent oles .1°' et 16 ole chaqus'mots.
4,1 44 .44
_°141 4E%S.T9N ...
Journal n°5750
du 8 décembre 1967
.
Signé : J.C. REY.
CONTRAT DE GÉRANCE LIBRE
Première insertion
Suivant acte s.s.p. en date du 20 novembre 1967 enregistré à Monaco, le 29 novembre 1967 79 V Case-3, Madame SASSO,' née REVIRIOT ...
Journal n°5328
du 16 novembre 1959
LOGEMENT
(application art. 24 O.S. n° 2.057 du 21/9/59)
Rang de priorité des nouveaux occupants.
Nourelles locations :
2, Avenue Saint-Laurent 3a
b) Cessions
3, Rtie Biovès • 5b
4, Boulevard ...
Journal n°6785
du 9 octobre 1987
JOURNAL le MONACO Vendredi 9 Octobre 1987
INSERTIONS LEGALES il' ANNONCES (p. 988 à 994)
Annexe au Journal de Monaco
Publicatien n° 124 du Service.dela Propriété. Industrielle (p, 101 à 140 ...
Journal n°0117
du 26 août 1860
.T LE »n'A (:II
Connais-tu le pats où les citrons milrissent
ll-wf:Tut;, /G, (')i(m)ams (I( _Vi gnon ).
011 s'abonne, pour lit France, h-l'aris. is l'Agence 'lavas.' rue Itutissenu. 3. et etteî ...
Journal n°0041
du 6 mars 1859
Deuxième Année
Numéro 41
Clç .a .Ì€ 2%Ur1-22
ABONNEMENTS :
UN AN. 12 francs
SIX MOIS 6
TROIS MOIS. 3
ÉTRANGER frais de poste en sus.
Monaco, le 6 Mars 1859
En élevant la voix ...
Journal n°7555
du 12 juillet 2002
PRINCE', SOLIVERAIN DES. MON A(70
Vu la C'onstitution ;
Vu Notre ordonnance n" 15.120 du 23 novembre -2001 portant nomination d'un Premier Secrétaire auprès de l'Ambassade de Monaco en France ;
Avons ...
Journal n°5720
du 12 mai 1967
de Monaco n (p. 322).
ARRÊTÉS MUNICIPAUX
Arrêté Municipal ne 67-26 du 3 niai 1961 réglethentant la circulation des piétons sur la partie sud dé la plate-for,rte du Quai Albert Pr à l'occasion du 14 ...
Journal n°6216
du 12 novembre 1976
le contrôle de la distribution du fuel-Oil domestique (p. 947).
Arrêté Ministériel n° 76-471 du 22 octobre 1976 portant revalo risation da taux des alloCations familiales à compter du lor octobre ...
Journal n°4873
du 26 février 1951
à la 4oio Assemblée Mondiale de la Santé qui s'ouvrira à Genève le 7 mai 1951 et à la Commission Spéciale de la 3n1° Assemblée Mondiale de la Santé qui se réunira à Genève le 9 avril 1951.
• ART. 2 ...
Journal n°2748
du 24 janvier 1911
pigeon.
Vendredi 3 février. — Prix des Dalhias (série). 3.000 francs, ajoutés à une entrée de 80 francs.— 1 pigeon.
Lundi 6, mardi 7, mercredi 8 et jeudi 9 février. Grand Prix du Casino (distance fixe ...
Débats 1942
du 31 décembre 1942
retraite que s'est acquise l'assisté si elles n'excèdent pas 1.200 frs par an et 3.000 frs si l'avant-droit justifie qu'il a élevé au moins trois entants jusqu'à l'âge de 16 ans ; si les ressources de l ...
Journal n°0011
du 8 août 1858
nombre est grand -de eux qui s'intéressent au pauvre de Monaco.n lui fait une Véritable petite rente ; du moins c'est ainsi qu'il l'entend, écoutez plutôt ce qu'on raconte à ce sujet :
De temps ...
Journal n°5062
du 11 octobre 1954
chacune de valeur nominale, émises en n'Urinéraire et à libérer du quart lors de la souscription
c) et de Modifier les articles 2, 3, 4, 7, 8, 31 et 32 des statuts qui seront désormais rédigés comtne suit ...
Journal n°1541
du 14 février 1888
ligue
Réclames , . . 50.
on traite de gre a gre pour les autres insertions
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue J.-J. Rousseau, 3, et ehes St-Hilaire,
éditeur de musique du ...
Journal n°3412
du 29 mai 1923
, portant les n" 53526 et 53527.
Mainle-v:eeos d'opposition.
Exploit de M° Serrai, huissier à Monaco, du 9 octobre 1922. Cinquante Cinquiemes (l'Actions de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle ...
Journal n°4902
du 17 septembre 1951
par M. Charles-Marcel Lefebvre-Despeaux, homme de lettres, demeurant « Palais de la Scala », rue de la Scat« à Monte-Carlo ;
Vu les actes en brevet reçus par mattre 3.-C. Rey, notaire à Monaco, les 19 ...
Journal n°8213
du 20 février 2015
du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 3.603 du 22 décembre 2011
portant nomination et titularisation d’un Brigadier-
Chef de Police à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°6344
du 27 avril 1979
CENT V 1NGT DEUXiervIE À NNtiE N° 6.344 Le Numéro 1,70 VENDREDI 27 AVRIL 1979
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI ...
Journal n°6188
du 30 avril 1976
année
INSERTIONS LÉGALES: 1,00FlalIgne
DIRECTION — RÉDACTION ADMINISTRATION
HÔTEL bU c3OUVERNEMENT
Téléphone 30.19.21
Compte Chèque Postal : 301941 -- Marseille
Ordonnance Souveraine n° 5 ...
Journal n°4233
du 8 décembre 1938
.50 à 9 »
Poires kilog. 3 » à 10 »
Pommes 2.50 à 10 »
Raisin 6 » à 8 »,
Prix des Viandes de Boucherie et de Charcuterie
Aucun changement depuis la fixation des non-- veaux prix par l ...
Journal n°0531
du 23 août 1868
. la ligne
Réclames 83 id.
en traite de gré à gré pour les autres insertions
e'Y
c•aimune, pour le IrRilett . a Paris.. it l'.AgottrebtleStlis., eupcif,j.„musseef. 3, et clu^ti M. St ...