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Journal n°5324
du 19 octobre 1959
Hétels de Londres et Monte-Carlo-Palace », portant les numéros :
1 à 3 - 10 - 12 à 22 - 25 à 80 - 131 à 156-, 160.
Le Gérant : CAMILLB BRIFFAULT.
Titres frappés d'opposition.
Exploit de M' Jean J ...
Journal n°3752
du 7 novembre 1929
coulisses ou porte-
feuilles 0 15
ART. 2.
Ces prix sont applicables à dater de la publication du présent Arrêté.
ART. 3.
Tous commerçants ou dépositaires détenteurs d'allumettes en vue de la ...
Journal n°5404
du 1 mai 1961
° 61-114 du 18 avril 1961 modifiant, à compter du 1°C avril 1961, lé montant minimum de la fraction dé salaire définie au dernier alinéa de l'article 9 de la Loi n° 455 du 27 juin 1947, complétée par l ...
Journal n°2651
du 27 avril 1909
un arrêté d'expulsion ;
X., dit M. H., et C. L.-T., se disant né à Paris, le 22 juin 1863, sans profession ni domicile, 15 mois de prison pour complicité de vol et vagabondage.
+Mo
PRINCIPAUTÉ ...
Débats 1976
du 31 décembre 1976
'augmentation
Mutations à titre onéreux d'immeubles 5.34L610 6.664.949 24,7
Mutations ,par décès 1.889.815 2.382.946 26,-
Autres actes civils et adminiStratifs 4.560.006 e.336.689 38,9
Formalités hypothécaires ...
Journal n°6186
du 16 avril 1976
Gouvernement, le sept avril
mil neuf cent soixante-seize.
Le Ministre d'État : A. SAINT-MLEIJX. •
Arrêté affiché au Ministère d'État, le 9 avril 1976.
Arrêté Ministériel n° 76-121 du 19 mars 1976 portant ...
Journal n°2409
du 6 septembre 1904
e — Mille et kilomètres 8.000
Hélices 1.000
Total.... Fr. 100.000
Le programme comprend :
10 Exposition obligatoire 2, 3, 4, 5 avril.
20 Période d'essai 6, 7, 8 avril. 30 Courses du 9 au ...
Journal n°5356
du 30 mai 1960
réglententant la circulation des piétons sur la plateforme centrale du Quai Albert lui à l'occasion d'iule épreuve sportive (Go-Kart), le 26 mal 1960: (p. 441).
432 JOURNAL DE MONACO
Lundi 30 Mai 190
AVIS ...
Journal n°1639
du 31 décembre 1889
réglementaire a été gagnée par M. Drevon. Jeudi 2 Janvier 1890 — POULES
Samedi 4 janvier
POULE D'ESSAI. —20 francs chaque. — 1 pigeon à 27 mètres.
PRIX BLAKE. — 500 francs ajoutés à une poule de 50 francs ...
Journal n°1689
du 16 décembre 1890
. — 1 pigeon à 26 metres 1/2.
Lundi 22 décembre
POULE D'ESSAI. — 20 francs chaque. — 1 pigeon à 26 métres. PRIX POIZAT. — Un Objet d'are ajouté à une poule de 50 francs
chaque. Au second, 30 % sur ...
Journal n°2343
du 2 juin 1903
1649, que nous avons publiés à la fin du Journal des Guerres Civiles, de Dubuisson Aubenay (3), nomment dans le quartier du Louvre, à côté d'habitants des Tuileries, un M. de La -Polinière, qui avait ...
Journal n°5990
du 14 juillet 1972
«Gaumont » au Cinéma d'Été (p.502).
Arrêté Ministériel n° 72-184 du 3 Milet 1972 portant autorisation et approbation des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée « G.R.A.C.E.C.O. S.A.» (p. 503 ...
Journal n°5485
du 19 novembre 1962
° 3.520 du 1" août 1947, fixant .les modalités d'application de la loi n° 455 du 27 juin 1947, sus-visée, modifiée et complétée par les Ordonnances Souveraines n° 1.391 du 11 octobre 1956 et n° 1.813 du ...
Journal n°5018
du 7 décembre 1953
constitution de-la Société anonyme monégasque dénommée : « Compagnie des Distributeurs Auromationes» en abrégé « C.O.D.A. » (p. 849).
Arrêté Ministériel n° 53-200 du 27 novembre 1953 portant autorisation et ...
Journal n°0666
du 28 mars 1871
12 8 32 12 2
8 39 12 34 4 19 8 39
8 47 12 42 4 27 8 47
9 10 1 — 4 41 9 2.12 26
9 16 1 6 4 47 9 8 12 31
9 21 1 15 4 56
9 34 1 24 5 5 9 24 12 47
D 30
D 45
D 55 1
1 10
1 25
1 55 ...
Journal n°7286
du 16 mai 1997
U3 à usage scolaire.
ART. 3.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 13.073 du 6 mai 1997 modifiant les limites du quartier des Bas-Moulins et ...
Journal n°5992
du 28 juillet 1972
I.R.P.S.I.M.IVI.E.C. . 0,476 1- 4-72 3,30 1972
R.I.P.S 0,392 1- 1-72 2,91 1972
U.N.I.R.S. 0,456 1- 7-72 3,22 1971
I.R.P.V.R.P. 1,26 1- 1-72 96 1970
I.R R E P 0,456 1. 7.72 96 1971
970 ...
Journal n°6838
du 14 octobre 1988
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnances Souveraines n° 9.262 à n° 9.264 du 11 octobre 1988 portant nominations d'Inspecteurs principaux (p. 1000 et 1061).
Ordonnance Souveraine n° 9.265 du 11 ...
Journal n°6696
du 24 janvier 1986
dispositions de l'article 3 de l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975, susvisé, sont modifiées comme suit :
ARTICLE 3
L'occupation de la voie publique et de ses dépendances donne lieu à la perception d ...
Journal n°0692
du 26 septembre 1871
température est toujours restée la même, c'est-à-dire ni chaude ni froide.
La nuit dernière, un violent orage a transformé pendant plus d'une heure nos rues en de véritables torrents. Aujourd'hui le soleil ...
Journal n°0378
du 10 septembre 1865
: rue de Lorraine, 19, ouvert au public de 7 h. du matin, à 9 h. du soir, pendant la saison d'été.
'POSTE AUX LETTRES: rue de Lorraine, 3. Le bureau est ouvert le matin à 7 heures et le soir à
`2 ...
Journal n°5879
du 29 mai 1970
satisfaire aux conditions suivantes :
— posséder la nationalité monégasque;
— être titulaire du Certificat d'Aptitude au Professorat de l'Enseignement du Second Degré (C.A.P.E.S.).
ART. 3.
Le concours ...
Journal n°1968
du 7 avril 1896
'escrime à Nice .
CANNE
3° MM. FONTANA, professeur d'escrime à Menton, et DnaZER, professeur d'escrime à Cannes.
ÉPÉE
40 MM. GÉLAS, professeur d'escrime à Cannes, et MUTREL maître d'armes au 27e ...
Journal n°6731
du 26 septembre 1986
de Monaco procédera le jeudi 2 octobre à la mise en vente d'un timbre illustrant :
Vendredi 26 Septembre 1986 JOURNAL DE MONACO 903
« LES ACTIVITES INDUSTRIELLES DE LA PRINCIPAUTE » :
— 3,90 frs ...
Journal n°4497
du 23 décembre 1943
pourra ni
L'employeur, ainsi que l'employé étranger, qui contreviendraient aux dispositions de la présente Loi, seront, sans préjudice des sanctions acintinistratives, passibles d'une amende de 25 à 500 ...
Journal n°6019
du 2 février 1973
Ordonnance Souveraine n° 5.084 du 27 janvier 1913 autorisant l'aliénation, par voie d'échange, au profit de l'État, d'une parcelle de terrain apparienam à une Fondation.
RAINIER III
PAR LA 0RACI3 DB DIEU ...
Journal n°4985
du 20 avril 1953
, alors que la production alimentaire s2 développe beaucoup plus lentement. L3 C )inférence de Washington s'efforcera de stimuler l'assistance techni lie et financière organisée par I'O.N.U., en vue d ...
Journal n°2507
du 24 juillet 1906
; 3e, Folletto.
Ainsi que nous l'avons annoncé, c'est avant-hier qu'a commencé la série des fêtes d'été données sur la promenade Sainte-Barbe par le Comité des fêtes de la Saint-Roman.
RÉDACTION ET ...
Journal n°7625
du 14 novembre 2003
27/06/2003 p.1).
Règlement (CE) n° 1085/2003 de la Commission du 3 juin 2003 concernant l'examen des termes d'une autorisation de mise sur le marché de médicaments à usage humain et de médicaments ...
Journal n°2847
du 22 octobre 1912
-Suzanne, no 9 : Une maison située à La Condamine (Principauté de Monaco), rue Grimaldi, n° 26, élevée sur caves d'un rez-de-chaussée et trois étages, avec cour derrière, sur partie de laquelle est édifiée une ...
Journal n°5545
du 10 janvier 1964
'il suit :
« Le Comité Supérieur d'Urbanisme, institué à « l'article 12 de l'Ordonnance-Loi n° 674, du 3 novent« bre 1959, inodifiéer par la Loi n° 718, du 27 décem« bre 1961, susvisée, est composé ainsi ...
Journal n°5981
du 12 mai 1972
sis à Monaco, « IMMEUBLE LES ABEILLES », 5, 7 et 9, boulevard d'Italie, à savoir :
-- Un appartement n° 3, au rez-de-jardin ;
Un appartement-studio n° 1, au huitième
étage ;
---Un appartement n ...
Journal n°0704
du 19 décembre 1871
, M. Vial, est parfait ; il a exécuté son rôle avec le sentiment d'un véritable artiste. On l'a fort apprécié. Nos félicitations également à MM. Bongarts et Jecker.
Quant aux Deux vieilles GaMes, c'a ...
Journal n°7743
du 17 février 2006
-CARLO S.A.M. » (p. 225).
Arrêté Ministériel n° 2006-51 du 9 février 2006 autorisant la
modification des statuts de la société anonyme monégasque
dénommée « COMPAGNIE D’INVESTISSEMENTS MONACO ASIE ...
Journal n°0380
du 24 septembre 1865
Venloo par Munster à la frontière de Hanovre et le geuveenement hanovrien a décidé qu'il continuerait cette ligne jusqu'à Hambourg.
D'un autre côté, l'exploitation de la ligne de l‘laestriclit à ...
Débats 1974
du 31 décembre 1974
.935.820 + 909.100 :-= 83.844.920
Sect. D - Dépenses communes aux sections 29.488.100 -1- 323.700 ---- 29.811.800
A.I3 C
Sect. E - Services Publics 9.474.000 + 121.000 9.595.000
Sect. F ...
Journal n°5898
du 9 octobre 1970
--- les 9 derniers mois 2e année 15 %
3" année 20 %
—
Une prime d'outillage fixée à 30 francs est allouée aux apprentis au seuil de la seconde année. Cette prime est remboursable à l'employeur en ...
Journal n°4697
du 16 octobre 1947
Notre Palais à Monaco, k sept octobre mil neuf cent quarante-sept.
Arrêté affiché au Ministère d'Etat le 10 octobre 1947.
LOUIS.
Arreté Ministériel du 9 octebre 1047 Instituant un service diurne de ...
Journal n°7387
du 23 avril 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.954 du 16 avril 1999 modifiant l'article 4 de l'ordonnance souveraine n° 2.853 du 22 juin 1962 portant application de la loi n° 721 du 27 décembre 1961 instituant un Répertoire du Commerce et de l'Industrie.
relative à cette inscription 190 F soit en euros 28,96
"- pour chaque modification d'inscription 43 F soit en euros 6,55
"Il sera perçu un droit 21 F (soit 3,20 euros) à l'occasion de la délivrance de ... Notre Palais à Monaco, le seize avril mil neuf cent quatre-vingt-dix-neuf.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat :
J.-C. MARQUET.
...
Journal n°5002
du 17 août 1953
1945 portant nomination d'une sténo-dactvlo3raphe à la Direction des Services Fiscaux;
Vu la démission en date du 19 juillet 1953, présentée par Mme Auréglia née Paulette Muratore;
Avons Ordonné et ...
Journal n°4452
du 11 février 1943
à la production -aux taux de 9 c,Y, et de 3 %,
ART. 24.
Toutes dispositions contraires à la présente Ordonnance sont et demeurent abrogées.
ART. 25.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur ...
Journal n°6322
du 24 novembre 1978
-113 du 26 avril 1966 (p. 980).
Arrêté Ministériel n' 78-482 du 27 octobre 1978 portant ouverture d'un concours er vue du recrutement d'un Chef de Bureau à la Direction du Travail et des Affaires Sociales ...
Journal n°4140
du 4 mars 1937
Tranche à bifteck 18
Faux-filet, rumsteck 22 »
Filet entier 27 »
Filet milieu 30
VEAU
Bas Morceaux (pour ragoût)
Collet, jarret 12
Poitrine, hautes-côtes, tendron 13 n
Morceaux ...
Journal n°4388
du 27 novembre 1941
. 3.
M. I Conseil1 de Gouvcrnement ur l'Intérieur
.hargé de l'exécution du prés
Fait à Monaco, en l'Hôtel du ernem.eflt. te
ingi-quatre novembre m uarante et un.
_re d'Etat, E. ROBLOT.
'Nous ...
Journal n°1549
du 10 avril 1888
. VALENTIN.
Enregistré à Monaco, le sept avril mil huit cent quatre-vingt-huit, fo 35, c° 9. Reçu un franc.
Signé: RAISSEGUIER.
La Vie en Hiver et la Vie en Eté
par Georges d'ORGEVAL
En vente dans ...
Journal n°1722
du 4 août 1891
'Angleterre et Regnier lui demande comment s'appelle ce souverain. « On l'appelle Edouard ». « Le roi de France d'a pas nom ainsi, répond Regnier, il a nom Charles, c'est à lui que nous rendrons la galée, jamais à ...
Journal n°7684
du 31 décembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-630 du 22 décembre 2004 modifiant l'arrêté ministériel n° 2002-434 du 16 juillet 2002 portant application de l'ordonnance souveraine n° 15.321 du 8 avril 2002 relative aux procédures de gel des fonds aux fins de lutte contre le terrorisme.
arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-deux décembre deux mille quatre.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ.
ANNEXE A L'ARRETE MINISTERIEL n° 2004-630 du 22 DECEMBRE ... arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt-deux décembre deux mille quatre.
Le Ministre d'Etat,
P. LECLERCQ.
ANNEXE A L'ARRETE MINISTERIEL n° 2004-630 du 22 DECEMBRE ...
Journal n°5279
du 8 décembre 1958
230
190 3e
63.250
66.500
72.500
par mois
lre et 2e années 21.000 "En
3e à 7e années 23.000 Fr.
Se à 12° années 24.750 Fr.
13e à 17e années 25.630 Fr.
18e à 22° années 26 ...
Journal n°2246
du 23 juillet 1901
puissance hydraulique' totale de 3,300 chevaux de force pour les besoins des mines.
C'est le concours de l'électricité qui a permis d'étendre l'utilisation industrielle des chutes d'eau en fournissant le ...
Journal n°7237
du 7 juin 1996
ti° 96.245 du 3 juin 1996 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d'assurance de la Société Espagnole d'Assurance "LA UNION ET LE PHENIX ESPAGNOL" à la Société Française d ...
Journal n°5942
du 13 août 1971
d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
ARTICLI3 PREMIER.
Le premier alinéa du paragraphe a) de l'article 4 de Notre Ordonnance n° 3.697, du 9 décembre 1966, est complété ainsi qu'il suit « ou par ...
Journal n°7847
du 15 février 2008
suivants :
— Célibataire : 36,82 €
— Ménage de deux personnes : 66,27 €
— Par personne à charge : 14,73 €
ART. 3.
L'arrêté ministériel n° 2007-26 du 29 janvier 2007 fixant le taux de l'allocation d ...
Journal n°1949
du 26 novembre 1895
OFFICES
du Dimanche 24 novembre 1895, à la fin d'Avril 1896
DIMANCHES ET FÊTES DE PRÉCFPTE
Messes basses à 6 h. et 8 h. 1/4.
Grand'Messe à 9 h. 1/2.
Dernière Messe à 11 heures.
A 3 h. 1/2 du ...
Journal n°7268
du 10 janvier 1997
transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 6 janvier 1997.
Le Maire, A.M. CAMPORA.
Arrêté Municipal u° 97-3 du 6 janvier 1997 complétant l'arrêté municipal n° 83-22 du 18 avril 1983 réglementant ...
Journal n°3311
du 21 juin 1921
d'Appel, 3, avenue de la Gare, Monaco.
VENTE AUX ENCHÈRES PUBLIQUES
Lundi 27 juin 1921,*à 9 heures du matin, sur la place d'Armes, à la Condamine, vente aux enchères publiques d'une grande ...
Journal n°4920
du 21 janvier 1952
présent Arrêté.
Fait à Mono, en l'Hôtel du Gouvernetnent, le 9 janvier 1952.
P. le Ministre d'État,
Le Conseiller de Gouvernement, P. Nomes.
11.111.1.16/4.1.^•
ART. 3.
En ce qui concerne les ...
Journal n°2581
du 24 décembre 1907
, Davies.
Le Prix de Décembre, hand., a réuni, vendredi, 13 tireurs. M. Erskine (22 m.), tuant 9 sur 9, preMier ; M. Braghieri (27 m.) et baron A. de Tavernost (24 m.), tuant 8 sur 9, partagent les ...
Débats 1999
du 31 décembre 1999
réalisée en 1998.
• Opération 18/22, Rue Marie de Lorraine : + 3.470.000 F
Cette inscription correspond d'une part, à la modifiCation de certains locaux de cet immeuble (+ 2,7 MF) et d'autre part, au ...
Journal n°1475
du 9 novembre 1886
LIBRAIRIE-AGENCE JeUGLA, rue Giofrredo, 1. près la pl. Masséna
à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3
Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d'avance.
Les lettres ...
Journal n°5087
du 4 avril 1955
'ORDRE ET DIVERS
a) Fonds de commerce
b) Frais à amortir
c) Frais généraux (en cours d'exercice)
cl) Divers
8. — IMMEUBLES sr MOBILIER
a) Immeubles
b) Matériel et mobilier
9 ...