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Sommaires 1976
du 31 décembre 1976
. 'apportée à ' 6,187 23 Avril 1976
la Loi ne 492 du 3 janvier 1949 par les- statuts de l'association dénoMmée e Fédération Internationale des Entreprises dans la Lutte contre le cancer (F.I.F,.L.U.C.) (p ...
Journal n°3570
du 10 juin 1926
25 juillet Fiès Carando
du 26 juillet au ler août Fiès Fournier
du 2 au 8 août .. Marsan
du 9 au 15 août Fiés Carando
du 16 au 22 août Fiès Fournier
du 23 au 29 août Fiès Marsan
du 30 ...
Journal n°8483
du 24 avril 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-319 du 16 avril 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-253 du 29 avril 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les atteintes aux droits de l'homme en Iran.
traitements, du chantage et des menaces à l’encontre des membres de leur famille.
22.
MORTAZAVI Said
Lieu de naissance : Meybod, province de Yazd (Iran)
Date de naissance : 1967
Sexe : masculin ... ;border-right:solid black 1.0pt;padding:4.0pt 2.85pt 4.0pt 2.85pt; height:3.0pt'>
Chef du centre d'études stratégiques des forces de l'ordre iraniennes, organisme lié à la police nationale. Chef adjoint de la police ... Arrêté Ministériel n° 2020-319 du 16 avril 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2011-253 du 29 avril 2011 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux ...
Journal n°1555
du 22 mai 1888
compagnie des chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée a l'honneur d'informer le public qu'à l'occasion du Concours régional Agricole et des Expositions qui doivent avoir lieu à Mmes du 26 mai au 3 ...
Journal n°2385
du 22 mars 1904
, le 3 mars 1904, transcrit le 8 du même mois, volume 86, numéro 16, M. Théodore C;AsTAuD, architecte, demeurant à Monaco, a vendu à M. Philibert (dit Philippe) GENESTE, architecte, demeurant à ...
Journal n°5380
du 14 novembre 1960
, modifiée par les Ordonnances des 18 riovernbre 1917, 12 juillet 1922, 17 octobre 1944 et 16 janVier 1946;
* Cette 9rdonnance-Lol a été promulguée à l'audience du Tribunal-Ce Première instance du 4 novembre ...
Journal n°7170
du 24 février 1995
Portier et la frontière Est de la Principauté.
ART. 2.
Toute infraction au présent arrêté sera constatée et poursuivie conformément à la loi,
ART. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 9 ...
Journal n°8210
du 30 janvier 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-30 du 22 janvier 2015 portant autorisation de mise à jour et d’extension d’agrément de la compagnie d’assurances dénommée « Societe Mutuelle d’Assurance du Batiment et des Travaux Publics », en abrégé « SMABTP »
éléments naturels (a, b, c, d, e)
9- Autres dommages aux biens
10- Responsabilité civile véhicules terrestres automoteurs
13- Responsabilité civile générale
15- Caution
16- Pertes pécuniaires diverses ... éléments naturels (a, b, c, d, e)
9- Autres dommages aux biens
10- Responsabilité civile véhicules terrestres automoteurs
13- Responsabilité civile générale
15- Caution
16- Pertes pécuniaires diverses ...
Journal n°1031
du 9 avril 1878
10 32 Sanr.
487
mixte
soir
1 20
3 42
7 59
8 57
9 14
9 26
9 33
9 42
9 56
10 02
10 13
10 22
soir
499
mixte
matin
4 55 6 28 12 55 matin
soir 'soir
22 15
16 ...
Journal n°6551
du 15 avril 1983
: Monsieur Louis CARAVEL,
du côté français : Monsieur Jean MARMOT,
336 JOURNAL DE MONACO Vendredi 15 Avril 1983
Vu l'avenant â ladite convention, en date du 26 juin 1969, rendu exécutoire par Notre ...
Journal n°1070
du 7 janvier 1879
TEMPÉRATURES
à 8 h. du mat. a E- EXTRÊMES
STATIONS minim maxim minim maxim
Paris 753.6 763.4 6.5 ^••^^ 13.3
0.0
Berne 758.8 767.2 3.6 -- 2.5 10.4
Thurso 749.» 763.8 2.6 -- 2.2 5 ...
Journal n°6978
du 21 juin 1991
relative aux transports internationaux ferroviaires (ConF) faite à Berne le 9 mai 1980 (p. 678).
Ordonnance Souveraine n° 10.182 du 17 juin 1991 rendant exécutoire l'échange de lettres franco ...
Sommaires 1963
du 31 décembre 1963
Souveraine n° 3.052 modifiant et complétant l'Ordonnance Souveraine n' 3,731 du 28 juillet 1948 et concernant l'adhésion partielle à la C.A.R. des employeurs ayant constitué des services particuliers do ...
Journal n°6080
du 5 avril 1974
° 74-25 du 22 mars 1974 ayant trait è la «recomMan• dation patronale» sur les salaires minimaux des ouvriers des industries chimiques à compter du lor janvier 1974 (p. 245).
Circulaire n° 74-26 du 25 ...
Journal n°7912
du 15 mai 2009
de
l’acte en brevet en date du 9 février 2009.
ART. 3.
Lesdits statuts devront être publiés intégralement dans le Journal
de Monaco dans le délai de vingt jours à dater de leur dépôt aux ...