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Journal n°1319
du 6 novembre 1883
, au Palais de Justice, à la vente aux enchères publiques de l'immeuble ci-après tlésigné :
ÉTAT DU CIEL
VENTS
Pluie tombée : 0'»
DATES I 29 I 30 I 31 1 1 1 2 1 3 1 4
empératures) Maxima 19.-6-119.1120.4119.5117.6118.5;19.9 ...
Journal n°5519
du 12 juillet 1963
1962 et la valeur du point de retraite à compter du 10, juillet 1963 du Régime de Retraite et de Prévoyance des Cadres (A.G. LR.C.) (p. 611).
Circulaire te 63-35 du 3 juillet 1963 fixant, pour l ...
Journal n°5671
du 3 juin 1966
° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et no 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, no 2.951 du 22 janvier 1963, 'no 1265 du 24 décembre 1964 et n° 3.520 du 26 mars 1966;
Vu la délibération du ...
Journal n°2398
du 21 juin 1904
.
Dans son audience du 16 juin, le Tribunal Supérieur a prononcé les condamnations suivantes :
Pour délits divers :
Marquet Jean, né à Monaco, le 3 juin 1863, maçon,demeurant à Beausoleil (Alpes ...
Journal n°5447
du 26 février 1962
publi-
Lundi 26 Février 1962 JOURNAL DE MONACO 205
cation du présent Arrêté, au Secrétariat Général du Ministère
d'État :
10) une clunande sur timbre;
2°) deux extraits d'acte de naissance;
3 ...
Journal n°5698
du 9 décembre 1966
.
902 JOURNAL DE MONACO
Vomi redi 9-Membre 1966
ART. 3.
Toute modification auxdits statuts devra être soumise à l'approbation du Gouvernement Princier.
ART. 4.
M. le Conseiller de Gouvernement ...
Journal n°7915
du 5 juin 2009
,
devant le Tribunal Correctionnel de Monaco, le
vendredi 3 juillet 2009 à 9 heures 30, sous la prévention
de vol.
Délit prévu et réprimé par les articles 309 et 325
du Code Pénal.
Pour extrait ...
Journal n°3543
du 3 décembre 1925
le service
de nuit pendant la saison (l'hiver 1925-1926 :
du 3 au 9 mai Fiès
du 10 au 16-mai.... .
du 17 au 23 niai Fiés
du 24 au 30 mai Fiés
du 19 au 25 avril Fiès
du :26 avril au 2 ...
Journal n°1672
du 19 août 1890
.4 127.2 128.» 127.2 26.6
20.9 21.3 21.9 20.8 20.1
17 I 18
28.4 128.2
210. 22.2
Pluie tombée : Omm
9 h. soir
757.9 58.1 60.1 63.9 63.9 61.8 62.1
...
Journal n°2997
du 24 août 1915
District du Puget-Théniers séant à la Roquesteron, est datée du 23 floréal an second de la République Française — c'est-à-dire le 13 mai, dix-neuf jours après la sentence du Tribunal criminel révolutionnaire ...
Journal n°5533
du 18 octobre 1963
SOUVERAINE
Ordonnance Souveraine n° 3.062 du I I octobré 1963'hanunant une Dame d'Honneur de S.A.S. la Princesse Grace (p. 866).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Mittisi`ériel n° 63-242 du 9 octobre 1963 ...
Journal n°1563
du 17 juillet 1888
'armée française, de 1806 à 1808.
(2) Séance de l'Académie des Sciences, 16 novembre 1885.
(3) Séance du 22 janvier 1886.
achevée, sortiraient pour les navigateurs de nouveaux éléments de vitesse et de ...
Journal n°8085
du 7 septembre 2012
financiers, etc...) 9,00 E
Ordonnance Souveraine n° 3.925 du 28 août 2012 autorisant un Consul
honoraire du Mozambique à exercer ses fonctions dans la Principauté
(p. 1865).
Ordonnance souveraine n ...
Journal n°5010
du 12 octobre 1953
, huissier, en date du 9 septembre 1953, enregistré, le nomilié : MEYER Max, né le 22 février 1900 à Liège (Belgique), ayant logé à Monte-Carlo, actuellement .sans doMicile ni résidence cornue, a été cité à ...
Journal n°5133
du 20 février 1956
pour le Vendredi 9 mars 1956 à 15 heures, dans les locaux de la .I3rasserie de Monaco, à Fontvieille, avec l'ordre du jour suivant:
10) Rapport du Conseil d'Adniinistration ; 2°) Rapport du Commissaire ...
Journal n°3314
du 12 juillet 1921
gérants ont été mobilisés au moins pendant un an.
A.— Du délai de libération et des intérêts exigibles.
ART. 3.
Il est accordé aux débiteurs appartenant à l'une des catégories ci-dessus, à compter du ...
Journal n°2003
du 1 décembre 1896
. Hospice Faraut, patron pêcheur à Saint-Jean-de-Villefranche, la médaille d'honneur de 3e classe que S. A. S. le Prince lui a décernée, cette remise a eu lieu le 22 novembre, avec un certain apparat, au Cap ...
Journal n°1341
du 15 avril 1884
l'ÉTRANoza les frais de poste en sus
Monaco, le la Avril iSS4
Jeudi 17 de ce mois, à 9 heures du soir, il y aura, au Palais de S. A. S. le Prince, réception de MM. les Membres du Corps Consulaire ...
Journal n°3798
du 18 septembre 1930
siomalé
Républiqües
SoVietistes
anntielle
Carpathique
sification
Proteus
lyphus
Mosmann
Queensland
Trombicula
équipagnes
Dctrmartyssus
Peschare
Padé
nite
escharonodulaire
Rhipicephalus ... Directeur ,de Sûreté Publique, est .nomrné Délégué de Notre Principauté au IIIme Congrès International de Police qui 'se tiendra à Anvers du 25 au 3o Septembre courant.
Notre 'Secrétaire d'Etat, Notre ...
Journal n°6218
du 26 novembre 1976
'Offide de la Médecine du Travail à 18,60 % (18,23. % à la C.C.S.S. et 0,37 % à PO,M.T.) des salaires ou réniunérations dans la limite d'un plafond annuel porté à 46.800 francs, soit un plafond mensuel de 3 ...
Journal n°3458
du 15 avril 1924
international de Législation aérienne qui se tiendra à Rome, du 22 au 26 avril 1924.
ART . 2.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre. Ministre d'Etat sont chargés, chacun ...
Journal n°5011
du 19 octobre 1953
de l'exécution (lu présent Arrêté.
Fait -à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, -le huit Octobre 1953.
P. le Ministre (PEtal, P. I3LANCI1Y.
Arrêté Ministériel n° 53-183 du 9 octobre 1953 portant ...
Journal n°5767
du 5 avril 1968
délinquants ;
Vu l'Ordonnance n° 3.996 du 22 mars 1968 relative à l'exécution fractionnée de certaines peines d'emprisonnement ;
Arrête :
Monsieur Henri Rossi, Vice-P..ésident du Tribunal de Première ...
Journal n°7645
du 2 avril 2004
compagnie d'assurances dénommée "Assu Vie" (p. 510).
Arrêté Ministériel n° 2004-162 du 26 mars 2004 règlementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du montage et démontage des ...
Journal n°2402
du 19 juillet 1904
manière à l'isoler complètement. Il sera ouvert tous les jours, de 7 heures du matin à midi et de 3 heures à 7 heures du soir. L'Etablissement sera desservi par un tramway partant de la place du Casino ...
Débats 1950
du 31 décembre 1950
du 10 février 1950
Les revendications monégasques sur le plan constitutionnel tendent à parachever, dans les sages limites que la raison assigne, une évolution démocratique en marche depuis 1911 ...
Journal n°6607
du 11 mai 1984
. 452).
Arrêté Ministériel n° 84-277 du 3 mai 1984 relatif au statut du personnel hospitalier exerçant des activités à temps partiel (p. 458).
Arrêté Ministériel n° 84-278 du 3 mai 1984 relatif aux ...
Journal n°6196
du 25 juin 1976
titre de l'exercice 'budgétaire 1976, une ouverture de crédit de ,9i),000 rF, applicable ,à la Section C Moyens des Services - chapitre 22-- Sûreté Publique - Direction - article 322,550 « Entretien du ...
Journal n°7548
du 24 mai 2002
Maternité des Traiwilleurs Indépendants (p. 851).
:'a1,41rJ
842 JOURNAL DE MONACO Vendredi 24 niai 2002
ARRÊTÉ MUNICIPAL
A erèté Municipal 2002-3(1 du 15 mai 2002 réglementant k stationnement et la ...
Journal n°0729
du 11 juin 1872
dépeindre et à l'enVelopper. C'est pour Lamartine 'que semble avoir été fait, ce mot deS anciens, 9nusa ales.
Dans cette immortelle pièce du Lac, où la passion parle une langue que jamais la pltis belle ...