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Journal n°1821
du 27 juin 1893
boulevard Charles III, est terminée.
Cette nuit, vers 3 heures du matin, un incendie s'est déclaré chez la comtesse Besborodko, villa Zina, chemin du Cap d'Aglio, à la Condamine. La comtesse avait allumé ...
Journal n°5087
du 4 avril 1955
décisions prises auprès de la Cominission Mixte instituée à l'article 7 ci-après.
« Article 6. — Contrôle et sanctions.
« 1. — Les infractions aux dispositions du présent accord constatées par les agents ...
Journal n°0067
du 4 septembre 1859
mois TroiY mois
13 fr. 6 fr. 50 c. 3 fr. 25 c.
1ï4 s 3 » 50 9
Angleterre et Belgique . . 47 s 7 s ss s 8 s 50 » 4. » 25 s
Les abonnements comptent du I er et du 15 de chaque mois.
que ce ...
Journal n°2221
du 29 janvier 1901
de l'école italienne dont il fut, à coup sûr, le plus illustre représentant — de faire briller la virtuosité du chanteur.
Giuseppe Verdi était né à Roncole, près de Parme, le 9 octobre 1813. Fils d ...
Journal n°0203
du 27 avril 1862
frais de poste en sus.
DATES THERMOMÈTRE CENTIGRADE
8 RETIRES 2 HEURES 6 HEURES
20 Avril 19 4 9.2 0 15 0
`:2 I id. 18 20 4 17 0
22 id. 19 1 21 2 16 3
(23 id. 17 0 21 1 16 0
Monaco, le ...
Journal n°6147
du 18 juillet 1975
sociales
Circulaire no 75-60 du 3 juillet 1975, précisant les taux minima des salaires du personnel des Agences Générales d'Assurances à compter du lpr avril 1975 (p. 652).
Circulaire n° 75-65 du 3 ...
Journal n°0264
du 28 juin 1863
être pris le matin,, avant le premier repas, ou le soir avant le dernier, nous pensons que le bain d'eau de mer devra, autant que possible, être pris entre midi et six heures du soir, c'est-à-dire entre ...
Journal n°4990
du 25 mai 1953
les Lois n° 71. du 3 janvier 1924, n° 216 du 27 février 1936 et par l'Ordonnançe-Loi n° 340 du 11 mars 1942.
ART. 4.
Touto modification aux statuts sus-visés devra être soumise à l'approbation du ...
Journal n°7755
du 12 mai 2006
’ordonnance souveraine n° 3.191 du 29 mai 1964
sur l’organisation et le fonctionnement du Conseil
d’Etat ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 8.683 du 22 août 1986
admettant un avocat à exercer la profession d ...
Journal n°5570
du 3 juillet 1964
,04 1,62
213 2,87 100 1,76 1,40
2C 2,73 70 1,62 1,29
2D 2,56 60 1,54 1,23
3A 2,45 50 1,47 1,18
3B 2,33 40 1,36 1,08
4 2,09 35 1,08 0,86
Le Chef du Service
du Domaine et du Logement Ch ...
Journal n°0143
du 24 février 1861
les citrons milrissent 9
(GoErnE, Eu Cfiunson de Mignon).
tonne, pour la ia,e, a ce Havas, rue J.J. Itous,,ca,t, 3, et chez M. St-Hilaire,
musique du Consv, imp. et (II cc u Comptoir général des ...
Journal n°2390
du 26 avril 1904
le temps perdu.
L' Administrateur-Gérant : L. AUREGLIA
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 17 au 24 Avril 1904
GÊNES, vap. Cobra, allemand, c. Brunswig, NICE, yacht à vap. Violette, fr., c ...
Journal n°4127
du 10 décembre 1936
DU JOUR :
1° rapport du Conseil d'Administration
9° rapport des commissaires aux comptes ;- 3° examen des 'comptes de l'Exerrcice 1935-1936,
approbation, s il y a lieu, et dé-charge à qui
de ...
Journal n°1597
du 12 mars 1889
Principauté, accuse les chiffres suivants de voyageurs arrivés par le chemin de fer à Monaco et à Monte Carlo pendant, les
trois jours du Carnaval :
3 Février 3 064
4 2 801
5 3 574
Total. 9 ...
Journal n°7805
du 27 avril 2007
, portant organisation des Consulats ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 8.001 du 9 mai 1984, modifiée, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger;
Avons Ordonné et Ordonnons ...
Journal n°3015
du 28 décembre 1915
contravention visé à l'artick 2, feS
amendes édictées par la présente Ordonnance.
ART. Io.— L'Ordonnance du 12 août i9og et toutes autres dispositions cGiitrairs .à• la présente Ordonnance sont .abrogéês ...
Journal n°5279
du 8 décembre 1958
Monaco à Paris (p. 1013).
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 1013 à 102))
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine no 1.906 du 22 novembre 1958 portant nominations dans l'Ordre de Saint ...
Journal n°0735
du 23 juillet 1872
Réclames 50.
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général descompositeurs, rue du ...
Journal n°6449
du 1 mai 1981
1975, portant statut des fonctionnaires de l'État ;
Vu Notre ordonnance n° 3.706, du 9 décembre 1966, portant nomination d'une aide-comptable à l'Office des Émissions de Timbres-poste ;
Vu la ...
Journal n°3747
du 3 octobre 1929
demande d'admission à la retraite à partir du ter octobre 1929, a quitté le ser.vice de la Principauté à la date du 3o septembre 1929.
RELATIONS EXTÉRIEURES
M. Martial Drageon, Consul de Monaco à Toulon ...
Journal n°1527
du 8 novembre 1887
'AIR (1) VENTS ÉTAT DU CIEL
z réduites à 0 de température et au niveau de la mer (Le thermometre est exposé au nord) .= ° P.,
9h. mat. midit 3 h. soir f 6 h. soir I 9 h. soir 911. I'd' 1 3 ...
Journal n°7243
du 19 juillet 1996
juillet 1975, précitée ;
Vu!' ordonnance souveraine le 10.102 du 3 avril 1991 portant nomination d'un Agent d'exploitation à l'Office des Téléphones ;
Vu l'arrêté ministériel ri" 95-496 du 9 novembre ...
Annexes 1960
du 31 décembre 1960
propriété pleine et entière du Brevet (Acte S.S.P. fait à Monaco le 13/3/59 et enregistré le 23/3/59).
2° — BREVETS D'INVENTION DÉLIVRÉS PAR ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
DES 16 OCTOBRE, 10 NOVEMBRE & 9 DÉCEMBRE ...
Journal n°7003
du 13 décembre 1991
Palais à Monaco, le cinq décembre mil neuf cent quatre-vingt-onze.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine n° 10.388 du 9 décembre 1991 portant ...
Journal n°5454
du 16 avril 1962
techniques du candidat, d'une durée de 3 heures, et coniportant
a) reprocluctiàn à S chu par mètre d'un dessin à 1 c/m par mètre.
— coefficient : 3.
b) une rédaction du deseriptif d'un petit projet déni ...
Journal n°5770
du 26 avril 1968
doivent etre constamment Maintenus dans la masse
à une température inférieure à 10° C.
ART. 4.
En application des dispositions de l'article 15 de l'Ordonnance Souveraine n° 3.103 du 12 décembre 1963 ...
Journal n°6684
du 1 novembre 1985
° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée par l'ordonnance souveraine n° 4.671 du 9 mars 1971 ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date ...
Journal n°5993
du 4 août 1972
Textiles et Confection» en abrégé «S.LT.E.C.» (p. 541).
Arrêté Ministériel n° 72-199 du 14 juillet 1972 autorisant la modification des statuts de la Société anonyme monégasque «S.A. Abnar» (p. 54 ...
Journal n°6709
du 25 avril 1986
de la Compagnie des Sapeurs-Pompiers (3ème classe), à compter du 26 avril 1986.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont chargés, chacun en ce ...
Journal n°4873
du 26 février 1951
.811, 18.678 à 18.681, 18.687, 44.981 à'44.984, 45.060, 45.850.
Suivant exploit de Me Jean-3. Marquet, huissier à Monaco en date du 22 juin 1950. Neuf bons du trésor portent les numéros 1.791./20 13TDS ...
Journal n°5355
du 23 mai 1960
12 à 22 - 25 à 80 131 à1.56-- 160
Du 11 février 1960, 503 actions de la « Société des Bains de Mer et du Cercle des ntrangers de Monaco » portant les numéros :
2.137 - 2.252 - 2,253 - 3.971 - 4 ...
Journal n°1250
du 11 juillet 1882
..... 50. à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3
ABONNEMENTS :
Un An 12 France
Six Mois 8 id.
Trois Mois 8 id.
Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se paient d ...
Journal n°1496
du 5 avril 1887
MONACO
Arrivées du 28 mars au 3 avril 1887
NICE, yacht à vap. Eros, fr., c. Briand,
ID. yacht à vap. Cécile, augl., c. Hayman, CANNES, b. Fortune, fr., c. Moutte,
ID. b. Dominique, fr., c. Musso ...
Journal n°1656
du 29 avril 1890
'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le *9 Avril 1800
NOUVELLES LOCALES
Mardi 22 avril, S. A. R. le Comte d'Eu a rendu visite à Leurs Altesses Sérénissimes.
Son Exc. le Gouverneur Général ...
Journal n°1760
du 26 avril 1892
reportée beaucoup à l'est du point où elle est indiquée aujourd'hui sur les cartes.
Entre Candie et Alexandrie, on a rencontré une autre aire de grande profondeur : 3.310 mètres à 20 milles au sud-est de ...
Journal n°1476
du 16 novembre 1886
.
S E id.
S E id.
S E id.
DATES
1 9 110 I 11 l 12 t 13 i 14 1 15
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température et an niveau de la mer.
9 h. midi 3 h. I 6 h. I 9 h.
du mat. f du soir ...
Journal n°1684
du 11 novembre 1890
celui-ci pendant 20 et même 25 jours
L'Administrateur-Gérant : F. MARTIN
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 3 au 9 novembre 1890
TARRAGONE, b.-g. Argentina, ital., c. Oreggia, vin ...
Journal n°0796
du 23 septembre 1873
journal.
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Rayas, rue Rousseau, 3, et chez M •
éditeur de musique du Conserv. hpp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du f ...
Journal n°1938
du 10 septembre 1895
retour. Départ : place du Canton à 4 heures du soir. Trois séries et sept prix en argent et objets d'art.
Le Dimanche 22 septembre, la Société fera sa grande sortie annuelle avec fanfare. But de la ...
Journal n°3815
du 8 janvier 1931
l'objet d'une respectueuse et chaleu-
reuse ovati9n. M. C. T.
Le Tribunal Correctionnel, dans son audience du 23 décembre 193o, a prononcé les jugements suivants :
E. L.-P., employé, né à Monaco ...
Journal n°8232
du 3 juillet 2015
,90 €
Sociétés (Statuts, convocations aux assemblées,
avis financiers, etc…).
9,30 €
Arrêté Ministériel n° 2015-406 du 24 juin 2015 autorisant un
pharmacien à exercer son art en qualité de pharmacien ...
Journal n°4491
du 11 novembre 1943
'indicatif T ou C ne donnent pas droit à cet échange.
ART. 4.
Les coupons précités n”. 0, 9 et 10 du mois de novembre des catégories de consommateurs E, JI, J2, J3, A et V pourront être échangés dans les mêmes ...
Journal n°6299
du 16 juin 1978
'ancienneté égalé à 3, 5, 7 9, 11, 13 et 15 % du salaire minimum de leur emploi, après respectivement 3, 5, 7, 9, 11, 13 et 15 ans de présence continue dans l'entreprise; le montant de cette prime ne pouvant pas ...
Journal n°1543
du 28 février 1888
Située sur la plage du Canton
RESTAURANT. PARC AUX HUITRES
Tenu par LE NENT
BOULtiLABAISSE, D1NERS SUR COMMANDE,
1...A.NG1-01EIS9PES COQUILL.A.C.51-`
A LOUER AUX BAS-1111OULIlliTS
PRIX : 2 ...
Journal n°7126
du 22 avril 1994
"journal de Monaco"
Conseil National - C9mpte-rendu de la séance publique du mardi 14 décembre 1993 (p. 397 à 470).
Vendredi 22 avril 1994 JOURNAL DE MONACO 475
en ce qui le concerne, de la ...
Journal n°6382
du 18 janvier 1980
Travail et des Affaires Sociales
Circulaire n° 80-01 du 3 janvier 1980 relative aux nouvelles dispositions du régime de retraite des cadres (A.G.1.R.C.) à compter du lerjanvier 1980 (p. 39).
30 JOURNAL ...
Journal n°7800
du 23 mars 2007
juillet 1930 réglementant la circulation des piétons ;
Vu l'arrêté municipal n° 2002-57 du 23 juillet 2002 relatif à la sécurité des usagers du quai Albert 1- ;
Vu l'arrêté municipal n° 2003-40 du 9 mai ...
Journal n°8023
du 1 juillet 2011
c ISION SOUVERAINE
Décision Souveraine en date du 20 juin 2011 prorogeant le titre de
«Fournisseur Breveté» accordé à la S.A.M. «Power Boat» (p. 1291).
LOI
Loi n° 1.381 du 29 juin 2011 ...
Journal n°5219
du 14 octobre 1957
n° 1.632 du 26 septembre 1957 portant nominations dans l'Ordre du. Mérite Culturel (p. 962).
Ordonnance Souveraine ti° 1.633 du 3 octobre 1957 autorisant un Consul à exercer ses fonctions dans la ...
Journal n°5272
du 20 octobre 1958
.000.000) de francs, divisé en Sept Cents (700) actions de Dix Mille (10.000) francs chacune de valeur nominale, reçu par Maître J.-C. Key, notaire à Monaco, le 6 mai 1958;
Vu l'article 11 de l'Ordonnance du 6 ...
Journal n°7622
du 24 octobre 2003
Extérieures (p. 1651).
Ordonnance Souveraine n° 15.887 du 22 juillet 2003 portant nomination d'un Capitaine à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers (p. 1652).
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 2003 ...
Journal n°1151
du 27 juillet 1880
68
19
20
21
22
23
9 h. I midi I 3 h. I 6 h. 19 h.
du mat. I du soir. du du soir I du soir
TEMPERATURE DE L'AIR LÉ â
Le thermom tre est exposa an nord ) 1.= g
ce+
0
763.5 66.» 65 ...
Journal n°6871
du 2 juin 1989
.126 du 26 mai 1989 modifiant l'article 3, alinéa 2, et l'article 5, chiffres 5° et 6°, de la loi no 1.118 du 18 juillet 1988 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation (p ...
Journal n°3075
du 20 février 1917
infraction à arrêté d'expulsion.
F. C., épouse L., laitière, née le 18 juillet 1876, à Carrù (Italie), demeurant à La Condamine, 5o fr. d'amende, pour infraction à l'article 9 de l'Ordonnance Souveraine du ...
Journal n°1355 [= n°1445]
du 13 avril 1886
631
9 59 2
10 49.7
11 50.2
12 50.6
Pluie tombée : 52»m
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer.
9 h.midi I 3 h. 16 h. I 9 h.
du mat. I I du soir du soir I du soir
S E ...
Journal n°4135
du 30 janvier 1937
1934, 15 septembre 1934, 26 mars 1936 et 9 juillet 1936 .
Avons Ordonné et Ordonnons :
Taxe sur la circulation des Produits.
• ARTICLE PREMIER.
Sont sappriniés à compter du ler février 1937, telS ...
Journal n°4366
du 26 juin 1941
PREMIER.
Par dérogation à l'article unique de l'Arrêté du 22 février 1941, sus-visé, et à l'article premier de l'Arrêté du 5 mars 1941, sus-visé, est autorisée, le vendredi 20 juin 1941, l'exposition, la ...
Journal n°0872
du 16 mars 1875
.
à l'AGENCE-DALGOUTTE , place du Jardin Public, 3. Trois Mois . • • • • . . 3 id.
Pour l'ÉTRANGER les frais de poste en sus
Les abonnements comptent du ler et du 16 de chaque mois et se ...
Journal n°7558
du 2 août 2002
1", à l'amont de la voie de circulation
Ain'. 3.
- Du lundi 9 septembre 2002. à 7 heures au vendredi 4 octobre 2002 à 24 heures :
• la circulation dcs véhicules utilitaires de plus de 3„5 tonnes ...
Journal n°1935
du 20 août 1895
extraordinaire pour le Lundi 9 Septembre, à 2 heures de l'après-midi, au siège social à r1onaco.
ORDRE DU JOUR :
Modification des. articles 2, 3, 7, 29, 32, 33, 34, 35, 36 des Statuts et éventuellement tous ...