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Journal n°7354
du 4 septembre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-413 du 14 août 1998 portant nomination d'un Inspecteur de policestagiaire à la Direction de la Sûreté Publique
Inspecteur de police stagiaire à compter du 1er septembre 1998.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ... nommé Inspecteur de police stagiaire à compter du 1er septembre 1998.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont ...
Journal n°7393
du 4 juin 1999
Arrêté Ministériel n° 99-242 du 27 mai 1999 modifiant les statuts du syndicat dénommé "SYNDICAT AUTONOME DES EMPLOYES DE LA S.A.M. LOEWS HOTELS MONACO".
"SYNDICAT AUTONOME DES EMPLOYES DE LA SAM LOEWS HOTELS MONACO" ;
Vu la demande du 9 avril 1999 aux fins d'approbation de la modification des statuts du syndicat dénommé "SYNDICAT AUTONOME DES EMPLOYES DE LA ... "SYNDICAT AUTONOME DES EMPLOYES DE LA SAM LOEWS HOTELS MONACO" ;
Vu la demande du 9 avril 1999 aux fins d'approbation de la modification des statuts du syndicat dénommé "SYNDICAT AUTONOME DES EMPLOYES DE ...
Journal n°7849
du 29 février 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-101 du 22 février 2008 approuvant le transfert du portefeuille de contrats d'assurance de la compagnie "AZUR VIE" à la société "MMA VIE"
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société "AZUR VIE", tendant à l'approbation du transfert avec les droits et obligations qui s'y rattachent de son ... NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la requête présentée par la société "AZUR VIE", tendant à l'approbation du transfert avec les droits et obligations qui s'y rattachent de son ...
Journal n°8555
du 10 septembre 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-597 du 2 septembre 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux, modifié.
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Rééducation du rachis et/ou des ceintures, quelles que soient la nature et la localisation de la pathologie traitée (la cotation est la même quand la pathologie rachidienne s’accompagne d’une radiculalgie n ... des ceintures.
Rééducation du rachis et/ou des ceintures, quelles que soient la nature et la localisation de la pathologie traitée (la cotation est la même quand la pathologie rachidienne s'accompagne d ... Arrêté Ministériel n° 2021-597 du 2 septembre 2021 modifiant l'arrêté ministériel n° 84-688 du 30 novembre 1984 relatif à la nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des ...
Journal n°8177
du 13 juin 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-310 du 4 juin 2014 portant nomination d’un Lieutenant de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 mai 2014 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Fabien MARANGONI-NAVARRO, Brigadier de police à la Direction de la ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 mai 2014 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Fabien MARANGONI-NAVARRO, Brigadier de police à la Direction de la ...
Journal n°8177
du 13 juin 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-312 du 4 juin 2014 portant nomination d’un Lieutenant de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 mai 2014 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mlle Marine VANDEWEGHE, Agent de police à la Direction de la Sûreté ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 mai 2014 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Mlle Marine VANDEWEGHE, Agent de police à la Direction de la Sûreté ...
Journal n°8177
du 13 juin 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-313 du 4 juin 2014 portant nomination d’un Lieutenant de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 mai 2014 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Frédéric HOOR, Brigadier de police à la Direction de la Sûreté ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 mai 2014 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Frédéric HOOR, Brigadier de police à la Direction de la Sûreté ...
Journal n°8177
du 13 juin 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-314 du 4 juin 2014 portant nomination d’un Lieutenant de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 mai 2014 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Renaud DASSY, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 mai 2014 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Renaud DASSY, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°8177
du 13 juin 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-315 du 4 juin 2014 portant nomination d’un Lieutenant de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 mai 2014 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Charles Geffroy, Agent de police à la Direction de la Sûreté ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 mai 2014 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Charles Geffroy, Agent de police à la Direction de la Sûreté ...
Journal n°8240
du 28 août 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-458 du 10 juillet 2015 portant nomination d’un Lieutenant de Police Stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique
de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2juillet 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Arnaud Cunha, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique ... de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 2juillet 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Arnaud Cunha, Agent de Police à la Direction de la Sûreté Publique ...
Journal n°8248
du 23 octobre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-623 du 15 octobre 2015 portant nomination d’un Lieutenant de Police Stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique
de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 septembre 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mlle Marine Lambert, Agent de Police à la Direction de la Sûreté ... de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 30 septembre 2015 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mlle Marine Lambert, Agent de Police à la Direction de la Sûreté ...
Journal n°8465
du 20 décembre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-1061 du 19 décembre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2019-790 du 16 septembre 2019 fixant les montants des droits de délivrance des vignettes pour l'exploitation de véhicules de location avec chauffeurs étrangers.
des motos à la demande, modifiée et notamment son article 45 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-789 du 16 septembre 2019 fixant les conditions de délivrance de l'autorisation accordée aux exploitants de ... des motos à la demande, modifiée et notamment son article 45 ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2019-789 du 16 septembre 2019 fixant les conditions de délivrance de l'autorisation accordée aux exploitants de ... Arrêté Ministériel n° 2019-1061 du 19 décembre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2019-790 du 16 septembre 2019 fixant les montants des droits de délivrance des vignettes pour l'exploitation de ...
Journal n°8177
du 13 juin 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-311 du 4 juin 2014 portant nomination d’un Lieutenant de police stagiaire à la Direction de la Sûreté Publique
délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 mai 2014 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Alexandre PERI, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Lieutenant de ... délibération du Conseil de Gouvernement en date du 21 mai 2014 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
M. Alexandre PERI, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est nommé en qualité de Lieutenant de ...
Journal n°8699
du 14 juin 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑346 du 4 juin 2024 plaçant une fonctionnaire en position de mise à disposition auprès de la Croix Rouge Monégasque.
Sociale Chef à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu l’accord du fonctionnaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 29 mai 2024 ... Sociale Chef à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu l'accord du fonctionnaire ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 29 mai 2024 ... Arrêté Ministériel n° 2024‑346 du 4 juin 2024 plaçant une fonctionnaire en position de mise à disposition auprès de la Croix Rouge Monégasque. ...
Journal n°8285
du 8 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-427 du 5 juillet 2016 fixant les tarifs applicables aux taxis
.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise et des véhicules de service de ville, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-302 du 11 mai 1984 relatif à la ... .720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise et des véhicules de service de ville, modifiée ;
Vu l’arrêté ministériel n° 84-302 du 11 mai 1984 relatif à la ...