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Débats 1957 du 31 décembre 1957
extensivement sançtion sivement construc tions çommission documemation XXe Agache égoûts Essayors oilà propor tions elfet reflexes ripartition SecteuP Fontvieil efforcerait instantannées ... 149 247 2 9 3 3 2 7 302 ème SEANCE DU 4/3/1951 J.O.M. VU 22/4/1951 N° 5194 303 ème SEANCE DU 6/3/1957 J.O.M. DU 11/6/1951 N° 5202 304 ème SEANCE DU 4/7/1957 J.O.M. DU 30/9/1951 N° 5211 300 ...
Journal n°1901 du 8 janvier 1895
, 6 sur 6, premiers ; M. Briasco, 8 sur 9, troisième. Les autres poules ont été gagnées par MM. Desmays et le chevalier David. Vendredi 11 Janvier POULE D'ESSAI. — 20 fr. chaque. — 1 pigeon â 26 ...
Journal n°6775 du 31 juillet 1987
'autorisation visée à l'article 9. ART. 34. Sera puni d'un emprisonnement de trois mois à un an et de l'amende prévue au chiffre 40 de l'article 26. du Code pénal ou de l'une de ces deux peines seulement, le gérant ...
Journal n°0622 du 24 mai 1870
concours le 22 mai courant. Elle organise polir le 26 un concours de musique auquel prendront part toutes les musiques des régiments de la 9e division, la musique du 2' régiment du génie de Montpellier et la ...
Journal n°7925 du 14 août 2009
admettant, sur sa demande, une fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite anticipée (p. 4433). Ordonnance Souveraine n° 2.319 du 3 août 2009 autorisant l’acceptation d’une donation au ...
Journal n°0938 du 20 juin 1876
6 18 9» 5 03 6 26 9 09 3 22 5 20 6 43 9 23 3 28 5 26 6 49 9 29 3 49 5 50 7 07 9 47 5 58 7 40 soir soir 10 50 8 16 soir soir 486 mixt. 488 dirt. 492 mixt. 491 mixt. 498 mixt ...
Journal n°8212 du 13 février 2015
JOURNAL DE MONACO 369 - inférieur ou égal à 7 km parcourus : 6,26 € - supérieur à 7 km et inférieur ou égal à 8 km : 6,05 € - supérieur à 8 km et inférieur ou égal à 9 km : 5,53 € - supérieur à 9 km ...
Journal n°5152 du 2 juillet 1956
, 31 l'r Septunb. . au' 7 8 — . au 14 22 - au 21 2 15 . au 28 29 . au S 6 Octobre .. au 12 13 — au 19 20 — .. au 26 27 au 2 3 Novernb. . au '9 10 . au 16 17 . au 23 ...
Journal n°1111 du 21 octobre 1879
A PARTIR D7 26 MAI 1379. --- CER7IOE Z1Tt Ligne de MARSEILLE à MONACO et à GÊNES. 0 PRIX DES PLACES le cl. 2° cl. 3e cl. Ilmoommour mr•^•^•^^• 240 173 47 16 11 9 7 29 55 21 30 5 ...
Journal n°5702 du 6 janvier 1967
des Inspecteurs des industries pharmaceutiques (p. 3). Arrêté Ministériel n° 66-335 du 20 décembre 1966 portant inscription, modification ou radiation aux tableaux A, 13 et C, des substances ...
Journal n°1931 du 23 juillet 1895
758.5 757.8 757.1 757.» '758.» 757.9 757.» 756.9 756.2 757.1 757.» 757.» 756.» 757.2 '756.1 24.» 21.5 28.2 24.9 23.9 id. id. 18 756.7 24.5 21.6 21.5 21.3 25.1 25.2 24.9 24.3 27.9 26.3 ...
Journal n°7876 du 5 septembre 2008
loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ; Vu l’article 25 § 2 de l’ordonnance organique du 9 mars 1918 ; Vu l’ordonnance souveraine n° 403 du 15 mai 1951 ...
Journal n°5248 du 5 mai 1958
de 8.00 à 9.000 Frs 27. Frs, de 9.00 à I0.000 Frs 28 Frs de 0.00 à 11.000 Frs 29 Frs (le 1.00 à 12.000 Frs 31 Frs de 2.00 à 13.000 Frs 33 Frs de 3.00 à 14.000 Frs 35 Frs (le 4 ...
Journal n°4554 du 25 janvier 1945
séance du 22 décembre 1944: ARTICLE PP-9.IIER. Dans toute Société.anonyme ou en commandite par actions, lorsqu'un associé fait un apport qui ne consiste pas en numéraire ou stipule à son profit des ...
Journal n°4063 du 26 septembre 1935
Morceaux (pour ragoûts et -daube) Poitrine, plate-côte, gite-gite, viande hachée 3à 7 Morceaux de Choix (pour grillades et rôtis) Faux-filet, rumsteck, uranche, entre- côte 9 à 11 Filet 15 ...
Journal n°6853 du 27 janvier 1989
100 m2 20,47 F 16,07 F 2 C 31,30 F 70 m2 18,58 F 14,87 F 2 D 29,67 F 60 m2 17,77 F 14,10 F 3 A 28,58 F 50 m2 17,08 F 13,56 F 3 B 26,86 F 40 m2 15,79 F 12,48 F 4 24,14 F 35 m2 12,48 F 9,87 F ...
Journal n°4726 du 6 mai 1948
.667, du 25 avril .1948, Portant Mmtilnation d'un Vice-Consul de la Principauté à l'étranger (p. 302). - Ordonnance Souveraine no 3.668, du 26 avril 1448, porion, suppression des. taux majorés des taxes ...
Journal n°5675 du 1 juillet 1966
•Mrande-bretagae) eapplique en réalité à M.C.R., né le 18 avril 1932 à .gantiago-du-Chili; — 0.1D., i3é le 21 décembre 1926 à Lucca (Italie), de nationalité italienne, demeurant à Lucca, a été condaniné à quinze jours d ...
Journal n°7765 du 21 juillet 2006
Médecins Généralistes - 3' trimestre 2006 Modification (p. 1325). MAIRIE Avis de vacance n° 2006-061 d'un poste de Puéricultrice-Directrice à la crèche de Monaco-Ville au Service d'Actions Sociales et de ...
Journal n°2814 du 12 mars 1912
DES VIOLETTES (série). Le Comte T. Czernin à 24 mètres, tuant 9 sur 9, premier ; M. Goncette à 26 m. 1/4, tuant Io sur 12, deuxième ; M. Watson à 24 mètres, tuant 9 sur 12, troisième ; M. Davies à 24 ...
Journal n°6353 du 29 juin 1979
souveraines n", 390 du.13 avril 1951, n'-'928 du 27 février .1954, n7,992 du 24 juillet 1954, n'...1844 et 1:847 du 7 août I958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n' 1.951 du 22 Janvier, 1963; n' 3.265 du 24 ...
Journal n°7237 du 7 juin 1996
société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. r-*M,tt)Est" (p. 856). Arrêté Ministériel n" 96-243 du 3 juin /996 autorisant la modification des statuts de la société anonytne monégasque dénommée n ...
Journal n°0764 du 11 février 1873
. ALFIIEILGABRIÉ, Rédacteur-Gérant. MOU V EMENT DU PORT DE MONACO. Arrivées du 3 Mi 9 Février 1873. MENTON. b. Coeur-sincère, français, c. Saissy, f. vides CETTE. brick-g. St-Michel Archange, id. c. Putzi ...
Journal n°6165 du 21 novembre 1975
qui Nous ont été présentées par le Sieur I3ernard MICHEL et la Dame Jeanne LANDUCCI, son épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets; Vu la Constitution du 17 décembre 1962; Vu les articles 9 ...
Journal n°6348 du 25 mai 1979
, du mercredi .26 juin 1979 à 8 heures au mardi 3 juillet 1979 à 14 heures, sur (dure la longueur du Quai des Etats-Unis, sur la nouvelle voie portuaire dans sa partie comprise entre ledit Quai et le ...
Journal n°4352 du 20 mars 1941
cession aux non détaillants trempée Frs 11,80 13,80 Gros (16/18) 11,30 13,30 Gros moyen (22/26) 10,80 12,60 Moyen avantage (30/34) » 10,30 12,00 Moyen (40/48) 9,90 11,60 Petit ...
Journal n°6846 du 9 décembre 1988
'ETAT - Place de fa Visitation - B.P. 522 - MC 98015 MONACO ent Téléphone : 9,3.30.19.21 - Compte Chèque Postal 30 1947 T Marseille ABONNEMENT INSERTIONS LÉGALES la ligne, hors taxe : 1 an (à ...
Journal n°8132 du 2 août 2013
ORDONNANCES SOUVERAINES Ordonnances Souveraines n° 4.410 à 4.412 du 22 juillet 2013 portant naturalisations monégasques (p. 1547 et 1548). Ordonnance Souveraine n° 4.418 du 24 juillet 2013 portant ...
Journal n°3581 du 19 août 1926
, sous peine de ne pouvoir critiquer les paiements effectués en dehors d'eux. Monaco, le 22 août 192t3. (Signé :) A. SETTIMO. AVIS ^••••••••••• Suivant acte sous seing privé, en date du 10 aottt ...
Journal n°2995 du 10 août 1915
date du 27 avril 1915 et du 6 juillet 1915, par lesquelles les Assemblées Générales de la Société des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco ont décidé de modifier les articles 2, 3, 5, 6, 9 ...

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