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Journal n°6455
du 12 juin 1981
ayant enfreint la réglementation sur la circulation routière.
Domiciliés à Monaco
Mile C. G. : 3 mois pour refus de priorité à piéton (accident corporel) ;
M. F. P. : 4 mois pour défaut de maîtrise ...
Journal n°1557
du 5 juin 1888
. Maret, id.
ID. b. Eclaireur, fr., c. Davin, id.
ID. b. Trois-Freres, fr., c. Castel, id.
1D. b. Quatre-Freres, fr., c. Jouvenceau, id.
Départs du 28 mai au 3 juin
A LA MER, yacht à vap. Gladwyn ...
Journal n°6446
du 10 avril 1981
Décision Souveraine du 27 mars 1981,accordant le brevet de « Calligraphe de S.A.S. le Prince Souverain ». (p. 382).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 7.053 du 26 mars 1981 portant ...
Journal n°6374
du 23 novembre 1979
, conformément aux articles 21, 22 et 23
9. D'instituer tous organes subsidiaires, permanents ou temporaires, qu'elle juge nécessaire ;
10. De déterminer parmi les Etats qui ne sont pas parties à la Convention ...
Journal n°1821
du 27 juin 1893
. ; Six mois, 6 fr. ; Trois mois, 3 fr. Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
Les Abonnements partent des ier et 16 de chaque mois ...
Journal n°6947
du 16 novembre 1990
AFFECTIONS
GROUPE LEGER (catégorie A, B et E)
GROUPE LOURD
(catégories C, I) et E)
OBSERVATIONS
Classe U. - (Fil et vision
2.3.
2.2
2.1
Incompatibilité si la somme de l'acuité visuelle des ...
Journal n°2141
du 18 juillet 1899
réunira à Blackpool, du 21 au 26 septembre, sous la prési-
dence de M. de Lorne. Il y aura 4 sections : médecine
préventive et statistique ; 2° chimie et météorologie ; 3° génie civil et architecture ...
Journal n°1101
du 12 août 1879
.6 61.» 60.9 27.1 28.5.
6 61.7 60.8 60.8 59.6 59.3 25.8 26.1
7 59.7 59.9 59.1 59.2 59.2 25.9 26.»
8 61.2 61.2 62.» 61.4 61.5 24.1 25 4
9 62.» 61.3 60.4 59.4 59.9 24.8 25.6,
27.1 26.5 26.2 25 ...
Journal n°0793
du 2 septembre 1873
. mat. soir
240 29 55 22 15 16 25 MARSEILLE 7 50 mat. 6 41 1 15
173 21 30 16 » 11 70 TOULON mat. mat. 9 50 6 40 10 05 3 04
47 5 75 4 30 3 15 CANNES 6 45 8 50 1 40 11 26 3 04 7 16 ...
Journal n°6935
du 24 août 1990
août, à 21 h,
Concert par les Sacqueboutiers de Toulouse
Musée Océanographique
Projections cinématographiques à partir de 9 h 45,
du 22 au 28 août,
«Le Crépuscule du Chasseur »
du 29 août au ...
Journal n°8238
du 14 août 2015
du
milieu récepteur
3 Température Inférieure ou égale à 30°C
4 Matières en
suspension
30 mg/l
5 Arsenic (As) 0,1 mg/l AS (total)
6 Plomb (Pb) 0,5 mg/l Pb (total)
7 Cadmium (Cd) 0,1 mg ...
Sommaires 1994
du 31 décembre 1994
. 650).
Décision Souveraine en date du 9 juin 1994 accordant le titre de "Fournisseur Breveté." à la S.N.C. "'Télé-Condamine" (p. 690).
Décision Souveraine en date du 6 juillet 1994 accordant le titre ...
Journal n°6728
du 5 septembre 1986
RADIEUSE sis 22 et 24, boulevard d'Italie à Monte-Carlo.
Oppositions dans les délais de la loi en l'Etude du notaire.
Monaco, le 5 septembre 1986.
Signé L.-C. CROVETTO.
858 JOURNAL DE MONACO Vendredi ...
Journal n°6299
du 16 juin 1978
'ancienneté égalé à 3, 5, 7 9, 11, 13 et 15 % du salaire minimum de leur emploi, après respectivement 3, 5, 7, 9, 11, 13 et 15 ans de présence continue dans l'entreprise; le montant de cette prime ne pouvant pas ...
Journal n°2135
du 6 juin 1899
.5, 23.. 23.5, 21.», 19.» id. Beau
1 21.»i 23.2 25.», 21.5, 20.» id. id.
2 21.51 23.9 26.» 22.3 21.» S.-E. léger. id.
3 22.»1 24.5 26.5 23.»1 22.3 ...
Journal n°6171
du 2 janvier 1976
.847 du 7 août 1958, no 2.543 du 9 juin,1961, no 2.951 dp • 22 janvier» 1963, no 3,265 du 24 décembre 1964, no 3.520 du 26 mars 1966 et no 4.200 du 10 janvier 1969,
vu l'Ordonnance Souveraine no C/39 du ...
Journal n°3034
du 9 mai 1916
.
Soldat, il prit une part brillante aux campagnes d'Allemagne et de Belgique, en la partie qui se déroula depuis 1683 jusqu'à 1694, et c'est pour récompenser ses services militaires que le roi lui conféra ...
Journal n°4819
du 13 février 1950
3 Monégasque
Siège Socialfiue Honoré Labande et Monace
AUGMENTATION DE CAPITAL
MODIFICATIONS AUX STATUTS
lo Aux ternies d'une délibération prise à Monaco, au siège social le 9 8)01 1949 les ...
Journal n°5809
du 24 janvier 1969
, no 66.40, 64.50 et 66-57 des 9 août, 3 octobre et 7 décembre 1966, no 6/-5, 67-30, 6739 et 67-41 des 25 Janvier, 16 mai, 1/ juillet, 1" août 1967, n° 68.,25, 68-39, 6851, 68-57 et 68-61 des 16 avril, 26 ...
Annexes 1986
du 31 décembre 1986
'Ostende - MONTECARLO (Principauté de Monaco).
N° 424 A à C. N° 424 A.
Modèle de tee-shirt n° 1.
N° 424 B.
Modèle de tee-shirt n° 2. N° 424 C.
Modèle de tee-shirt n° 3.
Dépôts effectués le 22 août 1985 par ...
Journal n°4926
du 3 mars 1952
22 février 1952 chargeant, à titre provisoire, le Receveur Principal de l'Enregistrement,. des fonctions de Conservateur des Hypothèque. ••
kAINIÉR,'
PAR LA . GRACB »}3 1)113U
PRINCE SOUVERAIN DE ...
Journal n°5609
du 26 mars 1965
.048 46.368 34.776
3 de' 1.000:01''à' 1.500.000 de 2.000.001 à 3.000.000 47.040 7.056 54.096 40.512
4, ,çie..1,5.00i001,. 2.000.000 de 3.000.001 à 4.000.000 53.760 8.064 61.824 46.368
Ç.5 , de .000 ...
Journal n°3130
du 12 mars 1918
criminelle, Civile et commerciale.
ART. 27. --- Il est chargé d'étudier les communications prévues par l'article 22 â 3e du Traité de voisinage du io avril 1912, que rAdministration française fait au ...
Journal n°6385
du 8 février 1980
Émissions de Timbres-Poste
Communiqué relatif à la mise en verte des nouvelles valeurs d'usage courant "(p. 126).
Direction de l'Habitat Locaux vacants (p. 127).
MAIRIE
Avis de vacance d'emploi n'° 80-3 ...
Journal n°4301
du 28 mars 1940
. Lerredcle (P.U.C.), 9'25"1/10 ; 3. Maccario (A.S.M.), 9'26" ; 4. Jatteaux. (Massilia-Club) ; 5. Durand (Central Niçois) ; 6. Chiorino (A.S.M.) ;
7. Blanc (N.U.C.) ; 8. Giordan (Central -Niçois). Relais 4 ...
Journal n°6885
du 8 septembre 1989
;
Vu l'avis publié au « Journal de Monaco » du 9 décembre 1988 ;
Notre Conseil d'État entendu ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 juillet 1989 qui Nous'a été communiquée par ...
Journal n°5109
du 5 septembre 1955
1955
Étude de Me À MUS] I: SErl Tl MO
Docteur en Droit, Notaite
26, avenue de la Costa - MoisIL-CARLo
Société financière Monégasque
au capital cle 22.500.000 francs
Siège social : 27 avenue ...
Journal n°3990
du 3 mai 1934
et à Monte-Carlo, actuellement sans domicile ni résidence connus, a été cité à comparaître personnellement, le mardi 22 mai 1934, à .9 heures du matin, devant le Tribunal Correctionnel de Monaco sous ...
Journal n°6978
du 21 juin 1991
relative aux transports internationaux ferroviaires (ConF) faite à Berne le 9 mai 1980 (p. 678).
Ordonnance Souveraine n° 10.182 du 17 juin 1991 rendant exécutoire l'échange de lettres franco ...
Journal n°6400
du 23 mai 1980
Caisses Sociales Monégasques approuvées par le Gouvernement Princier (p. 551).
Circulaire n° 80-45 du 9 mai 1980 portant relèvement du S.M.I.C. (Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance) à compter ...