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Journal n°0884
du 8 juin 1875
47 6 26
3 22 5 02 6 40
3 28 5 08 6 46
3 49 5 30 7 04 5 58 7 40 soir
10 50 8 16 soir Saur
487 dirt.
soir
1. 15
3 04
7 20
8 17
8 42
8 53
9 »»
9 09
9 23 9 29 9 47 soir
47 ...
Journal n°7604
du 20 juin 2003
:
Zone de sismicité Classe des Bâtiments
A B C D
II Sismicité 1,0 1,6 1,9 2,2
moyenne
ART. 6.
Dans tous les cas où la période propre du sol serait mesurée par une méthode expérimentale ...
Journal n°6810
du 1 avril 1988
Prince,
Le Secrétaire d'Etat : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 9.129 du 18 mars 1988 admettant une fonctionnaire à faire .valoir, sur sa demande, ses droits à la retraite anticipée.
RAINIER ...
Journal n°7621
du 17 octobre 2003
'un Conseiller à la Cour d'Appel.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 46 de la Constitution ;
Vu l'article 3 de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la ...
Journal n°7996
du 24 décembre 2010
2010 portant
nomination d’un Consul Général honoraire de Monaco à la Havane
(République de Cuba) (p. 2522).
Ordonnance Souveraine n° 3.029 du 16 décembre 2010 portant
nomination du Directeur ...
Journal n°6875
du 30 juin 1989
SOCIALES
Direction du Travail et des Affaires Sociales
Erratum au comnnmiqué n° 89-38 du 26 mai 1989 paru au « Journal de Monaco » du 9 juin 1989 (p. 704).
MAIRIE
Appels à candidatures (p. 704 et 705 ...
Journal n°5755
du 12 janvier 1968
Établissements bancaires pour l'année 1968 (p. 26).
CircUlaire n° 68-02 du 3 janvier 1968 relative aux nouvelles dispositions du régime de retraite des Cadres (A.Gi.R.C.) qui ont pris effet à compter du lot ...
Journal n°8569
du 17 décembre 2021
TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - EXTRAIT - Audience du 17 novembre 2021 - Lecture du 2 décembre 2021
Commissaire examine les pièces du dossier et sollicite des services compétents tout document ou information ou assistance nécessaire à l’accomplissement de sa mission » ; qu’aux termes de son article 22 : « Le ... pièces du dossier et sollicite des services compétents tout document ou information ou assistance nécessaire à l'accomplissement de sa mission » ; qu'aux termes de son article 22 : « Le caractère secret ou ... TRIBUNAL SUPRÊME de la Principauté de Monaco - EXTRAIT - Audience du 17 novembre 2021 - Lecture du 2 décembre 2021 ...
Journal n°8112
du 15 mars 2013
° 2012-742 du 26 décembre 2012
habilitant deux agents du Service de l’Aviation Civile.
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 662 du 5 novembre 1956 relative à l’Aviation Civile ...
Journal n°4312
du 13 juin 1940
Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le Traité en date du 17 juillet 1918, la Convention en date du 26 juin 1925, intervenus entre Notre Gouvernement et le Gouvernement de la République Française ...
Journal n°4311
du 6 juin 1940
emporte de plein droit adhésion aux Statuts de la Société et soumission aux décision-3 régulières du Conseil d'Administration et des- A-ssemblées Génér s.. Les droits et obligations
attachés à lact1c ...
Journal n°8036
du 30 septembre 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-532 du 26 septembre 2011 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un(e) Secrétaire-sténodactylographe à la Direction des Affaires Culturelles.
est ouvert un concours en vue du recrutement d’un(e) Secrétaire-sténodactylographe à la Direction des Affaires Culturelles (catégorie C - indices majorés extrêmes 249 / 352).
Art. 2.
Les candidats à ... est ouvert un concours en vue du recrutement d’un(e) Secrétaire-sténodactylographe à la Direction des Affaires Culturelles (catégorie C - indices majorés extrêmes 249 / 352).
Art. 2.
Les candidats à ...
Journal n°6088
du 31 mai 1974
ans De 16 à 19 ans exclus 8% à 22 ans A partir de 22 ans
pr 173,33 exclus 3% exclus 6% exclus 7% exclus 9% 10%
Manoeuvre ordinaire 979,31 29,38 39,17 58;76 68,55 78,34 88,14 97 ...
Journal n°6805
du 26 février 1988
'ordonnance souveraine du 1 I juillet 1909 sur la police municipale ;
Vu l'arrêté municipal n° 75-22 du 26 mai 1975 relatif à l'occupation de la voie publique et de ses dépendances, modifié par l'arrêté municipal n° 87 ...
Journal n°8425
du 15 mars 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-225 du 13 mars 2019 portant diverses mesures de sécurité publique à l'occasion de la visite d'État du Président de la République Populaire de Chine, le 24 mars 2019.
interdite).
Art. 3.
Le stationnement des véhicules, autres que ceux dûment autorisés, est interdit du vendredi 22 mars 2019 à 23 heures 00 au dimanche 24 mars 2019 à 17 heures 00, sauf dispositions ... interdite).
Art. 3.
Le stationnement des véhicules, autres que ceux dûment autorisés, est interdit du vendredi 22 mars 2019 à 23 heures 00 au dimanche 24 mars 2019 à 17 heures 00, sauf dispositions contraires ... Arrêté Ministériel n° 2019-225 du 13 mars 2019 portant diverses mesures de sécurité publique à l'occasion de la visite d'État du Président de la République Populaire de Chine, le 24 mars 2019. ...
Journal n°0720
du 9 avril 1872
50.
On traite de gré à gré pour les autres insertions
On s'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue 3.-3. Rousseau, 3, et chez M. St-Hilaire,
éditeur de musique du Conserv. Imp. et ...
Journal n°7283
du 25 avril 1997
d'affichage de ces appartements court du 11 au 30 avril 1997.
-- 16, rue des Roses, 2' étage à droite, composé de 2 pièces, cuisine, bains, w.-c.
Le loyer mensuel est de 1.889 F.
- 9, rue ...
Journal n°6788
du 30 octobre 1987
l'occasion de la Foire-Attractions 1987.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : J.C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine IP 9.036 du 26 octobre 1987 admettant une fonctionnaire à faire ...
Journal n°7108
du 17 décembre 1993
du Jardin Exotique, et Mme Jeanine, Anne-Marie ROLFO, demeurant à Monaco, 3, avenue Pasteur, Les Caroubiers, épouse de
M. Jean LARINI à M. FlorianoSPINOZZI, demeurant à Monte-Carlo, 7/9, avenue de ...
Journal n°1385
du 17 février 1885
mercredi, Vendredi et dimanche de chaque semaine, à 3 heures de raPrès-midi.
La prédication commencera le premier dimanche dé'Carême, 22 février.
ta date des retraites, qui auront lieu à la fin du Carême ...
Journal n°2061
du 11 janvier 1898
Arrivées du 2 au 9 janvier 1898
NICE, yacht à vap. Vanadis, angl.. c. James sur lest.
ID. y. à vap. Séréda, amér., c. Gordon Bennett, id.
BEAULIEU, yacht à vap. Grdce-Darling, angl., c. Lais, id ...
Journal n°3697
du 8 novembre 1928
.novemke.,„ . .Fournier Delay
du 12 au 18 novembre, • .. Marsan . Adam
Beaujon'
du 19 au 25 novembre. Trion Carando Faraut
du 26 nov. au 2 décembre. Fournier Blanchet.
du 3 au 9 décembre Marsan ...
Journal n°7212
du 15 décembre 1995
à 22 h 20
Cabaret du Casino
jusqu'au 18 décembre,
tous les soirs, sauf le mardi, à 21 h, Dîner-spectacle : "Belles, belles, belles"
Port de Fontvieille
tous les samedis, de 9 h 30 à 17 h 30 ...
Journal n°6790
du 13 novembre 1987
la présente ordonnance.
Donné à Paris, le neuf novembre mil neuf cent quatre-vingt-sept.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat J.C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 9.045 du 9 ...
Journal n°7090
du 13 août 1993
-vingt-treize.
RAINIER.
Par le Prince
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
970 JOURNAL DE MONACO Vendredi 13 août 1993
Ordonnance Souveraine n° 10.967 du 9 août 1993 relative à la taxe sur la valeur ajoutée ...
Journal n°5501
du 8 mars 1963
septembre 1959, portant classification des postes diplomatiques et consulaires à l'étranger modifiée par Nos Ordonnances n° 2.164, du 9 janvier 1960, n" 2.213, du 10 mars 1960, n." 2.582, du 22 juillet 1961 ...
Journal n°4351
du 13 mars 1941
assurer, ainsi que la mention « agréé S. C. », suivie .dinnuméro d'homologation du type.
ART. 3.
Tout générateur d'acétylène monté sur un véhicule automobile doit comporter :
a) Un manomètre si la ...
Journal n°8058
du 2 mars 2012
’analyse
anormal.
section 3.
DU CONt Rô LE
art. 9.
Le Comité Monégasque Antidopage diligente les contrôles
antidopage conformément aux Standards internationaux de
contrôle :
a) pendant les ...
Journal n°2951
du 6 octobre 1914
& C°
Ancien Contremaitre des Maisons Bouillet et Barbey.
11, avenue Saint-Charles, MONTE CARLO
Chemins de fer de Paris à Lyon et à la Méditerranée
HORAIRE DES TRAINS
à, dater du 30 septembre 1 ...
Journal n°3122
du 15 janvier 1918
'Ordonnance du ,7 mai 91 o,' sur le Conseil Communal ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 9 janvier 1918 ;
Considérant que les communes de la Condamine et de Monte-Carlo sont réunies à celle de ...