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Journal n°7748
du 24 mars 2006
Arrêté Municipal n° 2006-030 du 17 mars 2006 portant reprise des concessions déclarées en état d'abandon au Cimetière de Monaco
déclarées reprises à dater de la publication du présent arrêté.
L'état desdites Concessions est déposé à la Mairie, au Ministère d'Etat, aux Conciergeries du Cimetière ainsi qu'à la Direction de la ... déclarées reprises à dater de la publication du présent arrêté.
L'état desdites Concessions est déposé à la Mairie, au Ministère d'Etat, aux Conciergeries du Cimetière ainsi qu'à la Direction de la ...
Journal n°7946
du 8 janvier 2010
Avis de vacance d’emploi n° 2009-110 de trois postes d’Assistantes maternelles
en micro-crèches au Service d’Actions Sociales et de Loisirs
Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ;
- une formation aux gestes de premiers secours serait appréciée.
ENVOI DES DOSSIERS
En ce qui concerne les avis de vacances visés ci-dessus, les candidats ... Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ;
- une formation aux gestes de premiers secours serait appréciée.
ENVOI DES DOSSIERS
En ce qui concerne les avis de vacances visés ci-dessus, les candidats ...
Journal n°8046
du 9 décembre 2011
Arrêté Municipal n° 2011-3439 du 1er décembre 2011 portant reprise des concessions déclarées en état d’abandon au Cimetière de Monaco
du présent arrêté.
L’état desdites concessions est déposé à la Mairie, au Ministère d’Etat, aux Conciergeries du Cimetière ainsi qu’à la Direction de la Société Monégasque de Thanatologie.
Art. 2 ... du présent arrêté.
L’état desdites concessions est déposé à la Mairie, au Ministère d’Etat, aux Conciergeries du Cimetière ainsi qu’à la Direction de la Société Monégasque de Thanatologie.
Art. 2 ...
Journal n°8171
du 2 mai 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
GLOBAL SPACES S.A.R.L.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 11 décembre 2013 et 22 janvier 2014, enregistrés à Monaco ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’actes sous seing privé en date des 11 décembre 2013 et 22 janvier 2014, enregistrés à Monaco ...
Journal n°7406
du 3 septembre 1999
Constitution de Société en Commandite Simple
"SCS ROCHER et Cie"
livraison à domicile, la vente à emporter.
L'acquisition, l'octroi, la concession, l'exploitation de toute licence s'appliquant à l'objet social.
Le tout directement ou indirectement pour son propre ... livraison à domicile, la vente à emporter.
L'acquisition, l'octroi, la concession, l'exploitation de toute licence s'appliquant à l'objet social.
Le tout directement ou indirectement pour son propre ...
Journal n°7522
du 23 novembre 2001
Annexe à l'Ordonnance Souveraine n° 15.065 du 12 octobre 2001 -
CONVENTION SUR LES EFFETS TRANSFRONTIERES DES ACCIDENTS INDUSTRIELS
adoptée à Helsinki, le 17 mars 1992
accidents de ce type provoqués par des catastrophes naturelles, et aux mesures à prendre pour s'y préparer et pour y faire face, ainsi qu'à la coopération internationale concernant l'assistance mutuelle, la ... accidents de ce type provoqués par des catastrophes naturelles, et aux mesures à prendre pour s'y préparer et pour y faire face, ainsi qu'à la coopération internationale concernant l'assistance mutuelle, la ...
Journal n°7945
du 1 janvier 2010
Arrêté Ministériel n° 2009-664 du 28 décembre 2009 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-831 du 26 décembre 2008 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la ... Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2008-831 du 26 décembre 2008 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité ;
Vu la ...
Journal n°7998
du 7 janvier 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-1 du 3 janvier 2011 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
-interprète à la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-664 du 28 décembre 2009 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de ... -interprète à la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2009-664 du 28 décembre 2009 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de ...
Journal n°7893
du 2 janvier 2009
Arrêté Ministériel n° 2008-831 du 26 décembre 2008 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de disponibilité
Interprète à la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports - Stade Louis II ;
Vu la requête de Mme Maria Jaramillo Valdivia-Aubert en date du 6 octobre 2008 ;
Vu la délibération du ... Interprète à la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports - Stade Louis II ;
Vu la requête de Mme Maria Jaramillo Valdivia-Aubert en date du 6 octobre 2008 ;
Vu la délibération du ...
Journal n°8503
du 11 septembre 2020
GREFFE GÉNÉRAL - EXTRAIT
le commerce sous l'enseigne HORUS, dont le siège social se trouve 4, rue Princesse Caroline à Monaco, a autorisé le syndic à faire procéder à la vente aux enchères publiques par devant le Tribunal de ... le commerce sous l'enseigne HORUS, dont le siège social se trouve 4, rue Princesse Caroline à Monaco, a autorisé le syndic à faire procéder à la vente aux enchères publiques par devant le Tribunal de ...
Journal n°8368
du 9 février 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-74 du 31 janvier 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l'immatriculation des véhicules automobiles, modifié.
recevoir une immatriculation TT, du certificat 846 B délivré par les douanes,
- pour les véhicules devant recevoir une immatriculation CD ou CC, d'une autorisation de la direction générale des ... recevoir une immatriculation TT, du certificat 846 B délivré par les douanes,
- pour les véhicules devant recevoir une immatriculation CD ou CC, d'une autorisation de la direction générale des ...
Journal n°7396
du 25 juin 1999
"PUNTO MED S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 22 avril 1999.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 22 avril 1999.
I. - Aux ...
Journal n°7421
du 17 décembre 1999
"REPOSSI DIFFUSION S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
, sous aucun prétexte, provoquer l'apposition des scellés sur les biens et valeurs de la société, ni en demander le partage ou la licitation. Ils sont tenus de s'en rapporter aux inventaires sociaux et aux ... , sous aucun prétexte, provoquer l'apposition des scellés sur les biens et valeurs de la société, ni en demander le partage ou la licitation. Ils sont tenus de s'en rapporter aux inventaires sociaux et aux ...
Journal n°7426
du 21 janvier 2000
"S.A.M. ACCORD-SON-LUMIERE" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 17 octobre 1999.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 17 octobre 1999.
I. - Aux ...
Journal n°7371
du 1 janvier 1999
"SOCIETE GENERALE D'HOTELLERIE" en abrégé "SOGETEL"
(Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 16 octobre 1998.
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 16 octobre 1998.
I. - Aux ...