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Journal n°1843
du 28 novembre 1893
à
68 1
68 1
70.5
74 :
68 .
67:5'
71 ',
9 h.I Mat. midi I 3 h ...
Journal n°6745
du 2 janvier 1987
à 6)
DECISION SOUVERAINE
Décision SouveraMe du 9 décembre 1986 prononçant la clôture des comptes budgétaires de l'exercice 1984 (p. 6)
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel no 86-744 du 22 ...
Journal n°2319
du 16 décembre 1902
23 décembre 1902, à 2 h. 20 soir.
Arrivée le mercredi 24 décembre : à Cannes, 5 h. 30 soir ; à Nice, 6 h. 5 soir ; à Menton, 7 h. 3 soir.
Le voyage aura lieu de Boulogne à Menton sans ...
Journal n°3996
du 14 juin 1934
20 juin 1934, à 9 h. 45, et skint invités à remettre, soit au Greffe Général, soit au liquidateur, M. Orecchia, leurs titres de créances accompagnés d'un bordereau sur timbre indicatif des sommes par ...
Journal n°7669
du 17 septembre 2004
inférieure à 10/20 sera éliminatoire.
c) une épreuve de tir au pistolet (coef. 1)
3 - Epreuves d’admission :
- un entretien portant sur le droit pénal général et/ou la procé-
dure pénale (coef. 1 ... 22 ...
Journal n°4320
du 8 août 1940
1940, établissant des sanctions aux Arrêtés pris pour le ravitaillement ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement du 3 août 1940 ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER.
Est interdite, à compter de ce ...
Journal n°8277
du 13 mai 2016
Souveraine n° 5.830 du 9 mai 2016 modifiant
l'ordonnance souveraine n° 1.857 du 3 septembre 1958
relative à l'organisation et au fonctionnement de la médecine
du travail, modifiée (p. 1160 ...
Journal n°3039
du 13 juin 1916
'amende pour exercice du commerce de laitière sans autorisation.
C. A.-L., commerçant, né le 9 décembre 1867, à Ceva (Italie), demeurant à la Condamine,— Loo fr. d'amende, pour mise en vente de vin falsifié ...
Débats 1964
du 31 décembre 1964
+ 37,8 %
c) par rapport aux résultats de l'Exercice 1962 :
Recettes -1- 7,9
Dépenses ordinaires + 23,3
Dépenses d'équipement + 32,1 %
Dépenses totales 26,5 %
Cet examen, rapide, des ...
Journal n°5403
du 24 avril 1961
Arrêté;
3) Être titulaire du C.A.P. edàttiptable et présenter de sérieuses références.
ART. 3.
Les candidats devront adresser au Secrétariat Général du Ministère d'État, dans les vingt jour; dé la ...
Journal n°5049
du 12 juillet 1954
. Première Instance dans ses audiences des
22 et 29 juin 1954 a prononcé les condamnations suivantes :
M, C. R. L. né le 19 février 1905 à Bruxelles (Belgique), de nationalité française, colporteur ...
Journal n°7024
du 8 mai 1992
Saint-Michel, 3ème étage à droite, composé de 3 pièces, cuisine, bains. w.c.
Le loyer mensuel est de 8.500 F.
Le délai d'affichae, 'de ces appattements court, du 4 au 23 mai 1992.
---29, boulevard ... 20 ...
Journal n°0924
du 14 mars 1876
676-76.— ZER7iCE Di.H17ER,
Ligne de MARSEILLE à MONACO et à GÈNES.
PRIX DES PLACES
C
«; 1" el. 2mee1. 3rneel.
emearemlesoem
240 29 55 22 15
173 21 20 16 » 1:6.3 2155
11 70
47 5 ...
Journal n°5269
du 29 septembre 1958
.600
937 30 9.600
938 26,666 0.800
939 21,818 3.200
940 20 4.400
941 17,.42 6.800
942 17,42 6.800
943 15 9.200-
944 15 9.200.
945 10 28.800
946 6 48.000
947 ...
Journal n°5984
du 2 juin 1972
20 décembre 1938, tendant à son admissiOn parmi Nos Sujets;
Vu la Constittition du 17 décembre 1962; Vu les articles 9 et 21 du Code civil;
Vu l'article 25 § 2 de l'Ordonnance organique du 9 mars ...
Journal n°5024
du 18 janvier 1954
7 janvier 1954 accordant la Méitaille d'Honneur (p. 34).
Ordonnance Souveraine n° 878 du 8 janvier 1954 portant nomination d'un Consul à Cologne (p. 35).
Ordonnance Souveraine n0 879 du 9 janvier ...
Journal n°4829
du 24 avril 1950
, commerçant, demeurant no 5, rue des Violettes à Monte-Carlo et han-Marie de Lagattsie, sans profession, demeurant n0 49, rue Grimaldi à Monaco;
Vu les actes en brevet reçus par Mô 3,C. Roy, Notaire â Monaco ...
Journal n°0648
du 22 novembre 1870
22 8 45 12 49 5 32 8 56 12 56 5 44 9 3
1 9 5 57 9 16
1 17 6 5 9 24
124 616 931
1 37 6 29 9 44
SOIR
12 15 4 — 8 20 12 27 4 12 8 32 12 34 4 19 8 39 12 42 4 27 8 47
1 — 4 41 9 2
1 6 4 47 9 ...
Journal n°6887
du 22 septembre 1989
MONACO Vendredi 22 septembre 1989
Vu l'article 3, 2e de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 ;
Vu les articles 2 et 29 de la loi no 783 du 15 juillet 1965;
Sur le rapport de Notre Directeur des ...
Journal n°5649
du 31 décembre 1965
Ordonnances n° 2.164, du 9 janvier 1960, n° 2.213, du 10 mars 1960, n° 2.582, du 22 juillet 1961, ne 2.620, du 23 août 1961, n° 2118, du 23 décembre 1961, n° 2.839, du 21 mai 1962, ne 2.887, du 20 juillet 1962 ...
Journal n°3176
du 28 janvier 1919
.000 francs de traitements. (Adopté.)
C) Société Saint-Vincent-de-Paul.
4. Allocation fixe Fr. 3.000.
M. Reymond. — Nous ne voyons pas d'inconvénient à ce que l'on continue à donner cette somme à la ...
Journal n°4852
du 2 octobre 1950
depuis plus de vingt ans au moins;
20 établir qu'il est physiquement capable de faire les études qu'il se propose d'entreprendre;
30 appartenir à une famille dont les ressources sont reconnues ...
Journal n°6259
du 9 septembre 1977
,05 1.401
A' 1,03 8,29 L442
B 1,05 8,45 1.470
C 1,08 8,69 1.512
C' 1,12 9,02 1.569
D 1,15 9,26 1.611
E 1,18 9,50 1.653
F 1,20 9,66 1.681
G 1,25 10,06 L750
H 1,30 10,46 1.820
1 1,35 10 ...
Journal n°7667
du 3 septembre 2004
des Tribunaux de Monaco pour y être transcrite
et affichée conformément à la loi, le 1er septembre
2004.
Monaco, le 3 septembre 2004.
Signé : H. REY.
S.C.S. PAUL ARCHER & CIE
Société en ...
Journal n°7913
du 22 mai 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.180 du 7 mai 2009 modifiant l’ordonnance souveraine n° 16.313 du 6 mai 2004, modifiée, portant délimitation, plans de coordination et règlement particulier d’urbanisme, de construction et de voirie du quartier ordonnancé de Fontvieille
7913_7-5.pdf 7913_7-3.pdf 7913_7-6.pdf 7913_7-2.pdf 7913_7-1.pdf 7913_7-4.pdf ... ’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.583 du 16 mai 1975 portant plan de coordination et règlement d ... ’ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 5.583 du 16 mai 1975 portant plan de coordination et règlement d ...
Journal n°7294
du 11 juillet 1997
totalement ou partiellement révoqué, ou après que le Tribunal ail interdit la poursuite de l'activité.
ART. 22.
Sont punis des peines prévues à l'article 20 ou de l'une de ces deux peines seulement :
1 ...
Journal n°6230
du 18 février 1977
décembre 1970;
Vu la loi n° 975, du-12 juillet 1975, portant statut des fonctionnaires de l'État
Vu Notre ordofinançe n° 3,705, du 9 déceriibre 1966, portant nomination d'Une daine employée à l ...
Journal n°1211
du 27 septembre 1881
3.)
8 30
8 45
8 55
9 01
9 09
9 30 9 36 9 45 9 58 11 4' 6 05 soir
matin
9 10
10 22
malin
matin
6 40
11 10
12 08 12 26 12 37 12 44 12 52 1 14 1 20 1 32 1 55 3 45
10 20 soir ...
Journal n°4839
du 3 juillet 1950
et exécutée comme Loi de l'État.
Fait en Notre Palais à Monaco, le vingt juin mil neuf cent cinquante.
RAINIER.
Par le Prince :
Le Secrétaire d'État, A. CR0VI3TTO.
Loi no 518 du 20 juin 1950 ...
Journal n°2443
du 2 mai 1905
les actionnaires de la Société anonyme des Halles et Marchés de la Principauté de Monaco sont convoqués en assemblées générales ordinaire et extraordinaire pour le Samedi 20 Mai 1905, à 9 heures et ...
Journal n°1656
du 29 avril 1890
'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le *9 Avril 1800
NOUVELLES LOCALES
Mardi 22 avril, S. A. R. le Comte d'Eu a rendu visite à Leurs Altesses Sérénissimes.
Son Exc. le Gouverneur Général ...
Journal n°0438
du 5 novembre 1866
20 s. 8 27 s. Omis. midi 11 20 s. Orna. 8 ' ni. 7 ” 3- s'arrête à Mâcon. — 7 45 , Express ; -
Exp.. 3 20_,s. "-; 9:05 s. Exp. 10 ” s. 6 45 ni. Omn. 40 30 m. 40 28 s. 8 h. 5, Express — 8 h. 35 — 8 ...
Journal n°5312
du 27 juillet 1959
fixati9n du Budget de l'exercice 1959' (p. 610).
Ordonnance-Loi n° 666 du 20 juillet 1959 instituent -une obligation d'assurance en matière de circulation de véhicules terrestres à moteur (p. 615 ... 20 ...
Journal n°3649
du 8 décembre 1927
suppléant,
PARTIE OFFICIELLE de la classe de septième.
Cette Décision portera effet du I er OCt0-
20+
C2 JOURNAL DE MONACO
Cesentico (Italie), logeant à Monte-Carlo. Menaces de mort sous conditions ...
Journal n°8172
du 9 mai 2014
;
3°) d’apporter son concours à des personnes morales
de droit privé investies d’une mission de service public
dans le domaine de l’habitat et du logement ;
Vendredi 9 mai 2014
4°) de veiller au ...
Journal n°2798
du 28 novembre 1911
Palais
20. Promenade au bord de la mer
21. Agrandissement du chemin des Pêcheurs
22. Stands pour Sociétés sportives
23. Transformation de l'Usine à ...
Journal n°0035
du 23 janvier 1859
••n 2() 8 5 10 « 9 id.
9 10 9 9 id.
22 8 « » 9 5 id.
ç)
23 8 3 0
ASIS
Tous les ouvrages Français et Etrangers dont il est envoyé deux exemplaires S la rédac-tion, sont annoncés dans le ...
Journal n°8248
du 23 octobre 2015
- Monopoles
1) Monopoles exploités par l'État 38.357.100 1.625.400- 36.731.700
2) Monopoles concédés 69.232.000 3.296.200- 65.935.800
C - Domaine financier 18.479.500 9.518.000 27 ...
Journal n°2985
du 1 juin 1915
. ; Trois mois, 3 fr. Pour les autres insertions, on traite de gré à gré.
Pour l'ÉTRANGER, les frais de poste en sus. ADMINISTRATION :
Les Abonnements partent des 1"r et 16 de chaque mois. à l ...
Journal n°3579
du 12 août 1926
, dép. 22 h. 40, Vichy, arr. 5 h. 40 Châtel-Guyon, arr. 6 h. 3, Clermont-Ferrand, arr. 6 h. 40, Royat, arr. 7 h. 7, Issoire, arr. 7 h. 53, Brioude, arr. 9 h. Correspondance à Clermont-Ferrand (du 22 mai ...
Journal n°7901
du 27 février 2009
l’arrêté ministériel n° 2007-605 du 20 novembre 2007
autorisant un Médecin biologiste à exercer son art en qualité
de Directeur adjoint d’un laboratoire d’analyses de biologie
médicale (p. 3098 ...
Journal n°4235
du 22 décembre 1938
effet à compter du 15 décembre 1938.
La Police Municipale a relevé, sur les marchés de. la PrinCipauté, les 'prix des légumes et :fruits à la date du 20 décembre 1938.
Légumes
.Ail kilog. 3 » à 4 ...
Journal n°4238
du 12 janvier 1939
rendu un émouvant hommage au défunt.
Le Tribunal Correctionnel dans son audience du 20 décembre 1938, a prononcé les jugements ci-après :
F. C., ménagère, née le 12 septembre 1898, à LequioTanaro ...
Journal n°5917
du 19 février 1971
, ainsi qu'il suit, taxe comprise
Ces prix pourront être majorés du service dont le taux ne pourra être supérieur à 15 Z.
MESSIEURS
Catégories
«A» «B» «C»
- Coupe ordinaire 4,80 4,20 3 ...
Journal n°6723
du 1 août 1986
juillet 1986 relatif au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance à compter du 1 er juillet 1986 (p. 748).
Communiqué no 86-42 du 22 juillet 1986 relatif à la rémunération minimale des ... 20 ...
Journal n°0654
du 3 janvier 1871
'est élevé à 138,831. Il se décompose ainsi :
Janvier 30,902.
Février 19,265.
Mars 22,076.
Avril 18,862.
Mai 4,354..
Juin 9,546.
Juillet 7,922.
..Août 7,155.
Septembre 4,602.
Octobre 3 ...
Journal n°1574 [= n°1584]
du 11 décembre 1888
secrétariat des Tirs, à Monte Carlo.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 3 au 9 décembre 1888
MENTON, yaeht à vap. Sainte-Berthe, fr., o. Salge, passagers, Ste-MAXIME, b. Saint-Jean-Baptiste, fr., c. Roux ...
Journal n°2542
du 26 mars 1907
. c. 3 h. 3' - 4e, Catalina, à
M. Bianchi, 5o fr., médaille bronze, t. c. 3 h. 4' Io". Loup-Blanc a abandonné.
VENDREDI 22 MARS
7e, 6e et 5e séries (yachts au-dessus de ro tonneaux) : ler, Caprice ...
Journal n°3782
du 29 mai 1930
.
Dans les deux cas, la réduction est de 25 V en 118 classe, de 20% en 2me et 3me classes, pour un trajet aller et retour inférieur à 1.200 kilomètres ; de 30 % en
re classe, de 25% en 2me classe, de 20 ...
Journal n°7607
du 11 juillet 2003
, Italie ; c) Rue De Cap Spartel, Tanger, Maroc ; d) 10, Rmilat, Villa Nasreddin à Tanger, Maroc ; né le 22.11.1929, à Adi Ugri, Éthiopie (devenue l'Érythrée)] ; nationalité : italienne ; numéro d ...
Journal n°3437
du 20 novembre 1923
. — Lyon, arrivée 15 h. 57 ;. départ 16 h,. 3q. — Marseille, arrivée 22 h.
Retour : Marseille, départ 6 h. 15. — Lyon, arrivée 1 h. 15 ; départ il h. 36. — Paris, arrivée 19 h.
20 Le prolongement, à ...
Journal n°6681
du 11 octobre 1985
ANNEXES I ET H
de la Convention adoptés par la Conféreticé des Parties, lors de sa cinquième session
à Buenos Aires, Argentine, du 22 avril au 3 mai 1985
1. La Conférence des Partiés a prie les ...
Journal n°1527
du 8 novembre 1887
" SÉRIE. — Embarcations de plaisance au-dessous de 1 tonneau (voile à tiers)
I" prix : 25 francs et une médaille en argent ; ,2e id. 20 francs et une médaille en bronze. 3e id. 15 francs.
8 embarcations ...
Journal n°0604
du 18 janvier 1870
20
9 25
9 39
9 47
9 54
10 7
M.
11 55
12 5
12 15
12 20
12 33
12 41
12 50
1 3
H.
3 40
3 54
4 4
4 15 4 29 4 37 4 48
5 1
H. M.
6 55
7 5 7 15 7 23 7 36 7 44 7 ...
Journal n°2173
du 27 février 1900
BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer
9 h. I midi I 3 h. 6 h. I 9 h..
mat. soir soir sir
51.»1 49.» 13.51 Il.» 46.» 48.5 55.» 56.3 61.2 62.5 64.4 64.3 62.6 62.5
TEMPÉRATURE ...
Journal n°0258
du 17 mai 1863
'atmosplière
s HEURES 2 HEURES 6 HEURES
•
14 Mai 17 3 21 2 18 1 beau nul
15 id 18 rv 22 1 19 2 id. id.
16 id. 17 2 20 0 17 0 id. id.
DATES
THERMOMÈTRE CENTIGRADE
8 HEURES
2 HEURES
6 HEURES
15 6 ...
Journal n°8169
du 18 avril 2014
Ministériels n° 2014-199 et 2014-200 du 9 avril 2014
autorisant deux architectes à exercer dans la Principauté
(p. 862).
Arrêté Ministériel n° 2014-201 du 10 avril 2014 modifiant
l’arrêté ministériel n ...
Journal n°6555
du 13 mai 1983
'une liaison spécialisée aboutissant à un dispositif de concentration.
C 2010. Le commutateur de rattachement es: équipé de dispositifs de taxation à la durée
Surtaxe par 3 minutes de connexion de 0,60 F ...
Journal n°4297
du 29 février 1940
, 15 décembre 1923, 22 avril 1926, 29 décembre 1926, 3 mars 1933,
15 septembre 1934, 28 janvier 1937, 27 mai 1938, 30 novembre 1938 et 28 décembre 1938 (n05 2.234 et 9.237) ;
Notre Conseil d ...
Journal n°5760
du 16 février 1968
-Kinésithérapeutes :
BARRAI, Pierre Aut. du 22. 8.1952
BROUSSE Charles A.M. du 10. 1:1956
AORAPIOTIS Georges » 5. 9.1957
LEORAND Micheline » 17. 2.1961
PERIER Marc » 5. 7.1962
SAURF,T André » 3 ...