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Journal n°8393
du 3 août 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-781 du 26 juillet 2018 maintenant une fonctionnaire en position de détachement.
en date du 18 juillet 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Isabelle Groote, Chef de Bureau à la Direction des Relations Diplomatiques et Consulaires, est maintenue en position de détachement d ... en date du 18 juillet 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Isabelle Groote, Chef de Bureau à la Direction des Relations Diplomatiques et Consulaires, est maintenue en position de détachement d ...
Journal n°8341
du 4 août 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-611 du 26 juillet 2017 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.
des Relations Diplomatiques et Consulaires ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 juillet 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Isabelle Groote, Chef de Bureau à la Direction ... des Relations Diplomatiques et Consulaires ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 juillet 2017 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Isabelle Groote, Chef de Bureau à la Direction des ...
Journal n°7717
du 19 août 2005
Avis de convocation - S. A. M. SOCIETE FINANCIERE ET D'ENCAISSEMENT
Siège social : Sporting d'Hiver, Place du Casino - Monaco
Profits établis au 31 mars 2005 ; approbation de ces comptes ; quitus à donner aux administrateurs pour leur gestion ;
- Affectation des résultats ;
- Nomination de Commissaires aux Comptes ... Profits établis au 31 mars 2005 ; approbation de ces comptes ; quitus à donner aux administrateurs pour leur gestion ;
- Affectation des résultats ;
- Nomination de Commissaires aux Comptes ...
Journal n°8658
du 1 septembre 2023
AJC S.A.R.L. - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 30 janvier 2023, enregistré à Monaco le 16 février 2023 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 30 janvier 2023, enregistré à Monaco le 16 février 2023 ...
Journal n°8009
du 25 mars 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.186 du 14 mars 2011 modifiant et complétant l’ordonnance souveraine n° 3.505 du 1er mars 1966 portant création d’une Direction de l’Education Nationale, d’un Service des Affaires Culturelles et d’un Service des Congrès.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.505 du 1er mars 1966 portant création d’une Direction de l’Education Nationale, d’un Service des ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.505 du 1er mars 1966 portant création d’une Direction de l’Education Nationale, d’un Service des ...
Journal n°7948
du 22 janvier 2010
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE «OLOZIM» S.A.R.L.
’exploitation de sites et portails internet. La gestion publicitaire liée directement audits sites ou portails dans le cadre de sa promotion ou de la diffusion de publicités et plus particulièrement la mise en place ... ’exploitation de sites et portails internet. La gestion publicitaire liée directement audits sites ou portails dans le cadre de sa promotion ou de la diffusion de publicités et plus particulièrement la mise en place ...
Journal n°7369
du 18 décembre 1998
Dissolution anticipée - Mise en liquidation -
"JOAILLERIE M.G. ARGOR" (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
I. - Aux termes d'une délibération prise au siège social de Mme BELIG, n° 1, avenue Princesse Alice, à Monte-Carlo, le 7 novembre 1997, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée ... I. - Aux termes d'une délibération prise au siège social de Mme BELIG, n° 1, avenue Princesse Alice, à Monte-Carlo, le 7 novembre 1997, les actionnaires de la société anonyme monégasque dénommée ...
Journal n°8521
du 15 janvier 2021
S.A.R.L. QV3R - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 16 décembre 2019, enregistré à Monaco le 14 janvier 2020 ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'actes sous seing privé en date du 16 décembre 2019, enregistré à Monaco le 14 janvier 2020 ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
L'ALBARON - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
restauration, étant noté que la location nue ne peut être exercée qu'à titre annexe et en tant que complément indissociable aux activités commerciales de la société ; à l'exclusion des activités régies par la ... restauration, étant noté que la location nue ne peut être exercée qu'à titre annexe et en tant que complément indissociable aux activités commerciales de la société ; à l'exclusion des activités régies par la ...
Journal n°8670
du 24 novembre 2023
TRINITY - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
restauration, étant noté que la location nue ne peut être exercée qu'à titre annexe et en tant que complément indissociable aux activités commerciales de la société ; à l'exclusion des activités régies par la ... restauration, étant noté que la location nue ne peut être exercée qu'à titre annexe et en tant que complément indissociable aux activités commerciales de la société ; à l'exclusion des activités régies par la ...
Journal n°8305
du 25 novembre 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7944
du 25 décembre 2009
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7846
du 8 février 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.511 du 4 février 2008 modifiant l'ordonnance souveraine
n° 634 du 10 août 2006 fixant les modalités d'application de la loi n° 1.274 du 25 novembre 2003 modifiant les dispositions du Code pénal et du Code de procédure pénale relatives à la fausse monnaie
, de la direction ou de l'administration d'un établissement de crédit ayant reçu des signes monétaires contrefaits ou falsifiés en application du même alinéa, de ne pas en assurer la transmission à l ... , de la direction ou de l'administration d'un établissement de crédit ayant reçu des signes monétaires contrefaits ou falsifiés en application du même alinéa, de ne pas en assurer la transmission à l ...
Journal n°7667
du 3 septembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-420 du 30 août 2004 autorisant une Société Anonyme
Monégasque à ouvrir un établissement pharmaceutique au titre d'exploitant.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-167 du 12 février 2003 relatif aux conditions ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2003-167 du 12 février 2003 relatif aux conditions ...
Journal n°8619
du 2 décembre 2022
DAVID ART DESIGN - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 juin 2022, enregistré à Monaco le 12 juillet 2022, Folio ...
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 22 juin 2022, enregistré à Monaco le 12 juillet 2022, Folio ...