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Journal n°6037 du 8 juin 1973
toujours par Me L.-C. Crovetto des 17 et 22 février 1973, Monsieur GENIN sus-nommé a renouvellé audit nonsieur FERRARI pour une durée de 3 années à compter du 19 décembre 1972 la gérance dudit fonds de ...
Journal n°7968 du 11 juin 2010
jo7968- 10/06/10 16:26 Page 1173 (Noir/Black film) CENT CINQUANTE-TROISIÈME ANNÉE - N° 7.968 - Le numéro 1,78 € ABONNEMENT 1 an (à compter du 1er Janvier) tarifs toutes taxes comprises ...
Journal n°8454 du 4 octobre 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-821 du 26 septembre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-175 du 24 mars 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine.
Nous, Ministre d'État de la Principauté, Vu l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques ; Vu l ... .4pt 4.0pt 2.85pt;height:3.0pt'> Genre : masculin ; Né le 9.5.1981 Né à Makiivka (oblast de Donetsk) none;border-bottom:solid black 1.0pt;border-right:solid black 1.0pt; padding:4.0pt 1.4pt 4.0pt 2.85pt ... Arrêté Ministériel n° 2019-821 du 26 septembre 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-175 du 24 mars 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux ...
Journal n°4691 du 4 septembre 1947
versement. du 26 août 1047 ; • c) et de l'acte de dépôt du procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 26 a0fit 1947, sont dépo. sMs Ce jour au Greffe du Tribunal de la Principauté de Monaco ...
Journal n°7613 du 22 août 2003
'Administration. Vendredi 22 août 2003 JOURNAL DE MONACO 1399 FONDS COMMUNS DE PLACEMENT VALEUR LIQUIDATIVE Ordonnance Souveraine n° 9.867 du 26 juillet 1990. Dénomination Date Société Dépositaire Valeur liquidative ...
Journal n°4994 du 22 juin 1953
Novembre au 8 Marsan Lecointe du 9 — au 15 — ClaVel Maccario du 16 — au 22 — Fournier Viala du 23 — au 29 — Paris Jioffredy du 30 — au 6 Décembre Fontana Campora du 7 Décembre au .3 — Gazo Marquet ...
Journal n°6461 du 24 juillet 1981
du 24 juillet 1954, n° 1.844 et n° 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n° 4,200 du 10 janvier 1969 ...
Journal n°5851 du 14 novembre 1969
circulation et le stationnement des véhicules à Monaco-Ville à l'occasion de la Fête Nationale (p. 692). ARRÊTÉ MINISTÉRIEL Arrêté Ministériel n° 69-307 du 3 novembre 1969 fixant le prix de vente des tabacs ...
Journal n°8025 du 15 juillet 2011
Vezir Poturmahala Travnik Najib œvre Biélorussie œvre œvre économi Biélorussie ARRê MINISTé ARRê MINISTé PROCé CONOMIQUES biélorusse Kazheunikau Kozhevnikov Andreï Kogevnikov ... Conseil de Gouvernement en date du 22 juin 2011 ; Arrêtons : article Premier. Le Docteur Franck ZakiNe, Chirurgien-dentiste, est autorisé à exercer son art en qualité d’assistant-opérateur au sein ...
Journal n°6148 du 25 juillet 1975
victimes d 'accidents du travail ou de maladies professionnelles sont fixés comme suit : I. - Tarif des soins A. - 111i.nEcibis : Lettre clé 15.6.75 1.9.75 1.11.75 - Consultation C 22,40 24,00 24 ...
Journal n°5685 du 9 septembre 1966
'Italie 2 .13 18, rue Princesse Caroline 3 A 1C 1C 2A 3A Vendredi 9 Septembre 1966 JOURNAL DE MONACO 659 5, rue Grimaldi 3B 3, avenue du Port 3B 4 bis, rue Princesse Florestine 4B 18, rue des ...
Journal n°1946 du 5 novembre 1895
. MAURICE P. D'EAUBONNE. L'Administrateur-Gérant : L. AUREGLIA. MOUVEMENT DU PORT DE MONACO Arrivées du 28 octobre au 3 novembre 1895 BEAULIEU, yacht à vap. Flamingo, angl. c. Samuelson, passag ...
Journal n°4340 du 26 décembre 1940
décembre 1940 ; Arrêtons : ARTICLE UN/QUE. Pendant la période du 22 décembre 1940 au 5 janvier 1941 et par dérogation aux dispositions de l'article 3 de l'_-11Têté du 5 décembre 194a sus-visé, les ...
Journal n°3212 du 23 septembre 1919
classes au Lycée aura lieu le mercredi ler octobre : pour les garçons, à 8 heures du matin ; pour les jeunes filles, à 9 h. 3/4 du matin. M. le Directeur du Lycée recevra les familles à dater du mercredi ...
Journal n°5923 du 2 avril 1971
VIGNA, née SALVETTI et du sieur Robert VIGNA, a autorisé le syndic à prorogé de trois mois le dépôt de l'état des créances, soit jusqu'à la date du 22 avril 1971. Monaco, le 26 mars 1971. Le Greffier ...

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Version 2018.11.07.14