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Journal n°8279 du 27 mai 2016
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - YACHT SERVICES INTERNATIONAL SARL
commission, le courtage, la location, l’affrètement, l’achat, la vente, l’importation, l’exportation et l’exploitation de tous navires de commerce neufs et d’occasion, à l’exclusion des activités réservées aux ... commission, le courtage, la location, l’affrètement, l’achat, la vente, l’importation, l’exportation et l’exploitation de tous navires de commerce neufs et d’occasion, à l’exclusion des activités réservées aux ...
Journal n°8662 du 29 septembre 2023
S.A.R.L. VIZUA ENTERTAINMENT - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 2 mars 2023, enregistré à Monaco le 13 avril 2023, Folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 2 mars 2023, enregistré à Monaco le 13 avril 2023, Folio Bd ... S.A.R.L. ... S.A.R.L. VIZUA ENTERTAINMENT - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8132 du 2 août 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - ECAS S.A.R.L.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 27 mars 2013, enregistré à Monaco le 4 avril 2013, folio Bd ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque. Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 27 mars 2013, enregistré à Monaco le 4 avril 2013, folio Bd ...
Journal n°8352 du 20 octobre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.452 du 11 juillet 2017 portant nomination d'un Chargé de mission au Ministère d'État.
juin 2017  qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : Mme Agnès Ravé, Auditrice et Responsable de la mission Domaine à la Direction départementale des Finances ... juin 2017  qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ; Avons Ordonné et Ordonnons : Mme Agnès Ravé, Auditrice et Responsable de la mission Domaine à la Direction départementale des Finances ...
Journal n°8381 du 11 mai 2018
MIMY - Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros - Siège social : 18, rue Princesse Caroline – Monaco - MODIFICATION DE L'OBJET SOCIAL
Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire tenue le 15 février 2018, les associés ont décidé de modifier l'article 2 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit : « Art. 2. - Objet La ... Aux termes d'une assemblée générale extraordinaire tenue le 15 février 2018, les associés ont décidé de modifier l'article 2 des statuts qui sera désormais rédigé comme suit : « Art. 2\. - Objet La ...
Journal n°8286 du 15 juillet 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-438 du 12 juillet 2016 modifiant l’arrêté ministériel n° 2015-380 du 8 juin 2015 relatif à l’aide sociale en faveur des personnes handicapées, modifé
’une Direction de l’Action et de l’Aide Sociales ; Vu l’arrêté ministériel n° 2015-380 du 8 juin 2015 relatif à l’aide sociale en faveur des personnes handicapées, modifié ; Vu la délibération du Conseil de ... ’une Direction de l’Action et de l’Aide Sociales ; Vu l’arrêté ministériel n° 2015-380 du 8 juin 2015 relatif à l’aide sociale en faveur des personnes handicapées, modifié ; Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°8623 du 30 décembre 2022
ATS - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
solutions, gestion de projets, diagnostic et formation non diplômante ainsi que la distribution de toute application ou progiciel rattachés aux domaines précités. ». Durée : 99 ans, à compter de l ... solutions, gestion de projets, diagnostic et formation non diplômante ainsi que la distribution de toute application ou progiciel rattachés aux domaines précités. ». Durée : 99 ans, à compter de l ... S.A.R.L. ...
Journal n°7570 du 25 octobre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-590 du 21 octobre 2002 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de détachement.
Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt et un octobre ... Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté. Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le vingt et un octobre ...
Journal n°8227 du 29 mai 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8094 du 9 novembre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-641 du 2 novembre 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2010-277 du 7 juin 2010 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Somalie
’Érythrée pour s’être livrée à des actes menaçant directement ou indirectement la paix, la sécurité ou la stabilité de la Somalie. Aboud Rogo Mohammed est un religieux islamique radical installé au Kenya. Il ... ’Érythrée pour s’être livrée à des actes menaçant directement ou indirectement la paix, la sécurité ou la stabilité de la Somalie. Aboud Rogo Mohammed est un religieux islamique radical installé au Kenya. Il ...
Journal n°7939 du 20 novembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-588 du 12 novembre 2009 modifiant l’arrêté ministériel n° 95-306 du 13 juillet 1995 portant réglementation des jeux de hasard (Carribean gold poker)
«1.3 - Un jeu peut servir plusieurs fois mais il doit être remplacé par un jeu neuf dès qu’il n’est plus en parfait état ou sur décision de la Direction des Jeux. Deuxième alinéa et alinéas suivants ... «1.3 - Un jeu peut servir plusieurs fois mais il doit être remplacé par un jeu neuf dès qu’il n’est plus en parfait état ou sur décision de la Direction des Jeux. Deuxième alinéa et alinéas suivants ...
Journal n°8032 du 2 septembre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.410 du 16 août 2011 portant création de l’Inspection Générale de l’Administration
Inspecteurs-Adjoints. Elle est placée sous la direction d’un Inspecteur Général, lequel a qualité de chef du service. Des fonctionnaires ou agents de l’Etat peuvent, sur instructions écrites du Ministre d ... Inspecteurs-Adjoints. Elle est placée sous la direction d’un Inspecteur Général, lequel a qualité de chef du service. Des fonctionnaires ou agents de l’Etat peuvent, sur instructions écrites du Ministre d ...
Journal n°7342 du 12 juin 1998
"ALPHA TRADING MONACO S.A.M." (Société Anonyme Monégasque) Etude de Me Henry REY - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 11 mai 1998. I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E.M. le Ministre d'état de la Principauté de Monaco, en date du 11 mai 1998. I. - Aux ...
Journal n°8205 du 26 décembre 2014
AVIS DE FUSION - CFM MONACO « CSM Obligations » & « CSM Horizon Long Terme » Fonds Communs de Placement Société à Responsabilité Limitée Au capital de 150.000 euros Siège social : 11, boulevard Albert Ier - Monaco
Suivant acte sous seing prive en date du 31 octobre 2014, La société de gestion « Monaco Gestions FCP », Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros dont le siège social est à Monaco - 11 ... Suivant acte sous seing prive en date du 31 octobre 2014, La société de gestion « Monaco Gestions FCP », Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 euros dont le siège social est à Monaco - 11 ...
Journal n°8299 du 14 octobre 2016
VINTAGE COLLECTION SARL CONSTITUTION D'UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 12 novembre 2015, enregistré à Monaco le 24 novembre 2015 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de Commerce monégasque. Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 12 novembre 2015, enregistré à Monaco le 24 novembre 2015 ...

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Version 2018.11.07.14