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Journal n°8368
du 9 février 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7531
du 25 janvier 2002
"SIVIA'M S.A.M." (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 2 janvier 2002
I. - Aux ... Publication prescrite par l'ordonnance-loi numéro 340 du 11 mars 1942 et par l'article 3 de l'arrêté de S.E. M. le Ministre d'Etat de la Principauté de Monaco, en date du 2 janvier 2002
I. - Aux ...
Journal n°8128
du 5 juillet 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
O.D. FAMILY OFFICE
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 6 novembre 2012, enregistré à Monaco le 16 novembre 2012 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 6 novembre 2012, enregistré à Monaco le 16 novembre 2012 ...
Journal n°8105
du 25 janvier 2013
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
LION MANAGEMENT
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 6 juillet 2012, enregistré à Monaco le 12 juillet 2012 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 6 juillet 2012, enregistré à Monaco le 12 juillet 2012 ...
Journal n°8098
du 7 décembre 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - SABLE S.A.R.L.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 18 juin 2012, enregistré à Monaco le 19 juin 2012, folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 18 juin 2012, enregistré à Monaco le 19 juin 2012, folio ...
Journal n°8098
du 7 décembre 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - CITRON S.A.R.L.
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 18 juin 2012, enregistré à Monaco le 19 juin 2012, folio ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 18 juin 2012, enregistré à Monaco le 19 juin 2012, folio ...
Journal n°7438
du 14 avril 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-191 du 7 avril 2000 plaçant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de détachement.
d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.577 du 25 avril 1995 portant nomination et titularisation d'un Commis à la Direction des Services ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 11.577 du 25 avril 1995 portant nomination et titularisation d'un Commis à la Direction des Services ...
Journal n°7412
du 15 octobre 1999
Arrêté Ministériel n° 99-481 du 11 octobre 1999 maintenant, sur sa demande, un fonctionnaire en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 12.160 du 28 janvier 1997 portant nomination et titularisation d'un Commis à la Direction des Services ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 12.160 du 28 janvier 1997 portant nomination et titularisation d'un Commis à la Direction des Services ...
Journal n°7833
du 9 novembre 2007
Avis de recrutement d'un Ingénieur en Radiocommunication, grade P. 4 au sein de l'Organisation Internationale des Télécommunications (UIT) Bureau des Radiocommunications, Département des Services de Terre, Division des Services fixe et mobile (FMD)
équipe.
A qualifications égales, la préférence est donnée aux candidats qui sont ressortissants de l'un des Etats membres de l'UIT et aux candidats venant de régions du monde dont les ressortissants ne ... équipe.
A qualifications égales, la préférence est donnée aux candidats qui sont ressortissants de l'un des Etats membres de l'UIT et aux candidats venant de régions du monde dont les ressortissants ne ...
Journal n°8333
du 9 juin 2017
Étude de Me Henry Rey - Notaire 2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco - « S.A.M. SJPS » (Société Anonyme Monégasque)
actionnaires délibère sur l'évaluation des apports en nature, l'octroi des avantages particuliers. Elle constate, s'il y a lieu, la réalisation de l'augmentation de capital, attribution qu'elle peut déléguer au ... actionnaires délibère sur l'évaluation des apports en nature, l'octroi des avantages particuliers. Elle constate, s'il y a lieu, la réalisation de l'augmentation de capital, attribution qu'elle peut déléguer au ...
Journal n°8700
du 21 juin 2024
E-DOMOTECH - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
:
La conception, l'installation, la maintenance, la fourniture, la gestion des techniques ainsi que l'application dans le domaine de la domotique et systèmes de diffusion audio, vidéo, d ... :
La conception, l'installation, la maintenance, la fourniture, la gestion des techniques ainsi que l'application dans le domaine de la domotique et systèmes de diffusion audio, vidéo, d ... S.A.R.L. ...
Journal n°7590
du 14 mars 2003
Annexe à l'Arrêté Ministériel n° 2003-163 du 3 mars 2003 - Pharmacovigilance et pharmacodépendance en matière de médicament à usage humain et de substances non médicamenteuses
avis émis et s'assurer de leur application.
7. Transmettre, dans les meilleurs délais, toute mesure prise en matière de pharmaco- vigilance :
– aux responsables de la mise sur le marché des médi ... avis émis et s'assurer de leur application.
7. Transmettre, dans les meilleurs délais, toute mesure prise en matière de pharmaco- vigilance :
– aux responsables de la mise sur le marché des médi ...
Journal n°8365
du 19 janvier 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-33 du 12 janvier 2018 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 6.208 du 20 décembre 2016 portant application de la Convention concernant l'assistance administrative mutuelle en matière fiscale, de l'Accord multilatéral entre autorités compétentes concernant l'échange automatique de renseignements relatifs aux comptes financiers et du Protocole de modification de l'Accord entre la Communauté Européenne et la Principauté de Monaco prévoyant des mesures équivalentes à celles que porte la Directive 2003/48/CE.
Européenne prévoyant des mesures équivalentes à celles que porte la Directive du conseil 2003/48/CE du 3 juin 2003 ;
Vu la loi n° 1.436 du 2 décembre 2016 portant approbation de ratification de la Convention ... Européenne prévoyant des mesures équivalentes à celles que porte la Directive du conseil 2003/48/CE du 3 juin 2003 ;
Vu la loi n° 1.436 du 2 décembre 2016 portant approbation de ratification de la Convention ...
Journal n°7359
du 9 octobre 1998
Arrêté Ministériel n° 98-491 du 5 octobre 1998 plaçant, sur sa demande, un commis en position de disponibilité.
conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 12.160 du 28 janvier 1997 portant nomination d'un Commis à la Direction des Services Fiscaux ;
Vu la ... conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 12.160 du 28 janvier 1997 portant nomination d'un Commis à la Direction des Services Fiscaux ;
Vu ...
Journal n°7333
du 10 avril 1998
Contrat de Gérance Libre - Première Insertion
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro Monaco
'exportation de parfums et de produits de parfumerie, manucure, onglerie (pose de faux ongles), beauté des pieds, bijoux or pour ongles et toutes ventes ayant un lien direct à l'activité de manucure d'onglerie et ... 'exportation de parfums et de produits de parfumerie, manucure, onglerie (pose de faux ongles), beauté des pieds, bijoux or pour ongles et toutes ventes ayant un lien direct à l'activité de manucure d'onglerie et ...