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RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION

  • N° journal 8368
  • Date de publication 09/02/2018
  • Qualité 100%
  • N° de page

Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009-40 du 22 janvier 2009 portant application de ladite loi, le Ministre d'État délivre récépissé de la déclaration reçue le 17 janvier 2018 de l'association dénommée « ACADÉMIE ÉQUESTRE DE MONACO ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, Hades Business Center, 33, rue Grimaldi, par décision du Conseil d'administration, a pour objet de :
« - promouvoir auprès d'un large public le cheval et l'activité équestre en général, notamment par l'élevage et le dressage de chevaux et poneys, et la mise à disposition de ces chevaux et poneys afin de permettre et de développer la pratique de l'équitation.
- Les moyens d'actions de l'association sont :
• la mise à disposition de chevaux et poneys dressés afin qu'ils puissent être montés par le public, notamment, mais pas exclusivement, sur un terrain  communal mis à la disposition de l'association par la commune d'Eze (au travers d'une convention écrite),
• l'organisation de manifestations équestres,
• l'organisation de rencontres et de débats, ainsi que de divers événements sociaux pour sensibiliser l'opinion publique sur l'activité équestre et le cheval,
• des récoltes de fonds à travers des événements sociaux, des manifestations telles que des dîners, des rencontres avec d'autres associations, des campagnes d'adhésion à l'association, enfin par toute autre forme légale de récolte de fonds tant à Monaco qu'à l'étranger pour pouvoir remplir l'objet social ».

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Version 2018.11.07.14