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Journal n°3778
du 1 mai 1930
, surface à exproprier : mètres carrés : 171,44
3° M. Parenti M., section A, parcelle 91 p. oliviers, surface à exproprier : mètres car-
rés 544,22 ;
4° M. Lbrenzi Emile, section A, parcelle g3 p ...
Journal n°1247
du 20 juin 1882
et ont comparu le 9 de ce mois devant le Tribunal correctionnel de Nice qui les a condamnes: un, à 2 ans, l'autre à 4 mois, et le troisième à 3 mois d'emprisonnement.
— Le percement du Col de Tende ...
Journal n°7284
du 2 mai 1997
).
Commun igné n° 97-33 du 22 avril 1997 relatif à la rémunération minimale du personnel des commerces (le bricolage applicable pourl'année1997 (p. 547).
MAIRIE
Avis de vacance n° 97-65 d'emplois tic ...
Journal n°1121
du 30 décembre 1879
sur 9).
22 tireurs.
Lundi 5 janvier 1880
POULE n'ESSAI. — 20 fr. chaque. — 1 Pigeon à 26 mètres 1/2. PRIX DE LA CORNICHE. — Un Objet d'Art, ajouté à une Poule de 50 fr. chaque. Au second, 30 `7 ...
Journal n°7804
du 20 avril 2007
'ordonnance souveraine n° 3.167 du 29 janvier 1946 réglant l'établissement du bilan des sociétés anonymes et en commandite par actions;
Vu la loi n° 1.194 du 9 juillet 1997 relative à la gestion de portefeuilles et aux ...
Journal n°6669
du 19 juillet 1985
-400 et n° 85-402 du 26 juin 1985 portant nominations d'Inspecteurs de police (p. 776).
_Arrêté Ministériel n° 85-412 du 3 juillet 1985 portant nomination d'un Agent de police stagiaire (p. 776).
Arrêté ...
Journal n°7063
du 5 février 1993
loi n° 1.118 du 18 juillet 1988 publiée au « Journal de Monaco » du ler janvier 1993.
Lire page 9 :
ART. 3.
« 4° - personnes résidant à Monaco depuis au moins cinq années et y travaillant ou y ...
Journal n°5799
du 15 novembre 1968
AN DIRECTION — RÉDACTION
MONACO — FRANCE ET COMMUNAUTÉ t 20.0 F HOTEL DU GOUVERNEMENT
Annexe de la a Propriété Industrielle» seule : 8.00 ADMINISTRATION
ÉTRANGER: 27.00 F C.E.NTRE A,DMINI3 ...
Journal n°2237
du 21 mai 1901
du 17 mai 1901, M. le docteur Joseph-Ernest Vivant est nominé délégué de la Principauté au congrès de la tuberculose, qui se tiendra à Londres du 22 au 26 juillet 1901.
Par Ordonnance du 17 même mois ...
Journal n°2767
du 16 mai 1911
à trois mois de prison et 5oo francs d'amende, pour complicité de délits de presse le nommé J. C.-A.-L., employé à la Société des Bains de Mer et directeur-secrétaire du journal l'Éveil, né à Monaco ...
Journal n°6121
du 17 janvier 1975
Tribunal du Travail, modifiée et complétée par les Lois n° 522, du 21 décembre 1950, n° 736, du 26 mars 1968 et n° 824, du 23 juin 1967;
Vu Notre Ordonnance n° 3.581, da 14 août 1967, relative à la ...
Journal n°6041
du 6 juillet 1973
conformément à la Loi.
Monaco, le 22 juin 1973.
Le Maire :
3.-L. MEbECIN.
Arrêté Municipal n° 73-56 du 29 juin 1973 portant ouverture d'un concours en Vue du recrutement d'un ou d'une employé (e) de ...
Journal n°7644
du 26 mars 2004
, Duparc et Fauré.
Sporting d'Hiver le 3 avril, à 20 h,
Printemps des Arts de Monte-Carlo, la Nuit de l'Inde (chant, classique, danse, récital).
Salle du Canton
vendredi 26, mardi 30 mars, à 20 h et ...
Journal n°1097
du 15 juillet 1879
des leçons à domicile. S'adresser au bureau du journal.
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température.
et au niveau de la mer.
'9 h. 1 midi I 3 h. 1 6 h. I 9 h.
du mat. I I du soir I du ...
Journal n°8286
du 15 juillet 2016
et traitées par le
télétravailleur à. des fins professionnelles.
ART. 10.
Il est inséré au premier alinéa de l'article 9 de la loi
n° 1.144 du 26 juillet 1991, modifiée, un chiffre 8° ainsi ...