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Journal n°8652
du 21 juillet 2023
Arrêté Ministériel n° 2023-415 du 10 juillet 2023 nommant un membre du collège d'experts de la Commission consultative des Archives d'intérêt public.
Nous, Ministre d’État de la Principauté,
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 8.569 du 25 mars 2021 relative aux archives d’intérêt public ;
Vu l’arrêté ministériel n° 2021-318 du 22 avril 2021 portant ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 8.569 du 25 mars 2021 relative aux archives d'intérêt public ;
Vu l'arrêté ministériel n° 2021-318 du 22 avril 2021 portant ...
Journal n°7724
du 7 octobre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-498 du 3 octobre 2005 fixant la composition, le mode de
nomination des membres et les règles de fonctionnement
de la Commission des Bourses d'Etudes.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 826 du 14 août 1967 sur l'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 79-331 du 13 juillet 1979 portant règlement des bourses ;
Vu les ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 826 du 14 août 1967 sur l'enseignement ;
Vu l'arrêté ministériel n° 79-331 du 13 juillet 1979 portant règlement des bourses ;
Vu les ...
Journal n°8379
du 27 avril 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.897 du 20 avril 2018 portant nomination des membres du Comité Supérieur d'Urbanisme.
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine ...
ALBERT II
PAR LA GRÂCE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'Ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n ...
Journal n°7763
du 7 juillet 2006
Ordonnance Souveraine n° 572 du 29 juin 2006 portant nomination
des membres du Conseil de la Mer.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les articles L.110-2, O.110-1 et O.110-2 du Code de la Mer ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.330 du 19 mai 2004 portant ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu les articles L.110-2, O.110-1 et O.110-2 du Code de la Mer ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.330 du 19 mai 2004 portant ...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.651 du 20 mai 2008 portant nomination des Membres du Conseil Littéraire de la Fondation Prince Pierre de Monaco
'Administration de la "Fondation Prince Pierre de Monaco" ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.680 du 22 février 2005 et Nos ordonnances n° 384 du 6 février 2006 et n° 990 du 16 février 2007 portant nomination des ... 'Administration de la "Fondation Prince Pierre de Monaco" ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 16.680 du 22 février 2005 et Nos ordonnances n° 384 du 6 février 2006 et n° 990 du 16 février 2007 portant nomination des ...
Journal n°8009
du 25 mars 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-153 du 15 mars 2011 portant nomination des membres de la Commission Nationale des Sports.
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.140 du 3 février 1964 instituant une Commission Nationale des Sports, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de ... Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu l’ordonnance souveraine n° 3.140 du 3 février 1964 instituant une Commission Nationale des Sports, modifiée ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°8574
du 21 janvier 2022
Décision Souveraine en date du 17 janvier 2022 modifiant la Décision Souveraine du 11 février 2021 nommant les Membres de la Commission Consultative des Collections Philatélique et Numismatique.
……………………………………….
- Le Directeur des Archives et de la Bibliothèque du Palais Princier, Membre ;
- L' Adjoint au Directeur des Archives et de la Bibliothèque du Palais Princier ...
……………………………………….
- Le Directeur des Archives et de la Bibliothèque du Palais Princier, Membre ;
- L'Adjoint au Directeur des Archives et de la Bibliothèque du Palais Princier ...
Journal n°7790
du 12 janvier 2007
Ordonnance Souveraine n° 902 du 8 janvier 2007 portant nomination des
Membres du Conseil d'Administration du Musée National.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 68 de la Constitution ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu la loi n° 922 du ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 68 de la Constitution ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu la loi n° 922 du ...
Journal n°7960
du 16 avril 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.707 du 8 avril 2010 portant nomination des membres du Conseil d’Administration du Musée National
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 68 de la Constitution ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu la loi n° 922 du 29 mai ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 68 de la Constitution ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu la loi n° 922 du 29 mai ...
Journal n°8121
du 17 mai 2013
Ordonnance Souveraine n° 4.313 du 10 mai 2013 portant nomination des membres du Conseil d’Administration du Musée National
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 68 de la Constitution ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu la loi n° 922 du 29 ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l’article 68 de la Constitution ;
Vu la loi n° 918 du 27 décembre 1971 sur les établissements publics ;
Vu la loi n° 922 du 29 ...
Journal n°7575
du 29 octobre 2002
Décision Souveraine en date du 18 novembre 2002 - ASSOCIATION DES ARCHIVES AUDIOVISUELLES DE LA PRINCIPAUTE DE MONACO - VIDEOTHEQUE DE MONACO
Par décision Souveraine en date du 18 novembre 2002, S.A.S. le Prince Souverain a nommé jusqu'au 7 janvier 2004, Membres du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la ... Par décision Souveraine en date du 18 novembre 2002, S.A.S. le Prince Souverain a nommé jusqu'au 7 janvier 2004, Membres du Conseil d'Administration de l'Association des Archives Audiovisuelles de la ...
Journal n°7634
du 16 janvier 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-4 du 9 janvier 2004 portant nomination des membres du Comité d'Organisation du Festival International des Arts de Monte-Carlo.
Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.834 du 21 juin 1976 relative à l'organisation de manifestations artistiques ou culturelles de portée nationale ou ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.834 du 21 juin 1976 relative à l'organisation de manifestations artistiques ou culturelles de portée nationale ou ...
Journal n°7787
du 22 décembre 2006
Ordonnance Souveraine n° 851 du 18 décembre 2006 portant nomination
d'un membre du Comité Supérieur d'Urbanisme.
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°7746
du 10 mars 2006
Ordonnance Souveraine n° 434 du 27 février 2006 portant nomination
d'un membre suppléant du Comité Supérieur d'Urbanisme
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l ... ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'ordonnance-loi n° 674 du 3 novembre 1959 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°7801
du 30 mars 2007
Arrêté Ministériel n° 2007-165 du 27 mars 2007 portant nomination des membres du Comité d'organisation du Festival International des Arts de Monte-Carlo.
NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.834 du 21 juin 1976 relative à l'organisation de ... NOUS, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 1.072 du 27 juin 1984 concernant les associations ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 5.834 du 21 juin 1976 relative à l'organisation de ...