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Journal n°7670
du 24 septembre 2004
Arrêté Ministériel n° 2004-452 du 13 septembre 2004 complétant l'annexe au Code des taxes et transposant les articles 41 septies et 41 octies de l'annexe IV au code général des impôts.
alimentés automatiquement par le système de télétransmission des seules informations qui en sont directement issues.
3) La documentation relative aux conditions d'utilisation (guide de l'utilisateur) du ... alimentés automatiquement par le système de télétransmission des seules informations qui en sont directement issues.
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Journal n°7538
du 15 mars 2002
Société en Commandite Simple
"S.C.S. PELLEGRINI & Cie"
Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 3 octobre 2001, modifié en date du 13 décembre 2001, il a été constitué sous la raison sociale de "S.C.S. PELLEGRINI & Cie" et la dénomination ... Aux termes d'un acte sous seing privé en date du 3 octobre 2001, modifié en date du 13 décembre 2001, il a été constitué sous la raison sociale de "S.C.S. PELLEGRINI & Cie" et la dénomination ...
Journal n°7571
du 1 novembre 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-597 du 22 octobre 2002 modifiant l'arrêté ministériel n° 88-384 du 26 juillet 1988 portant réglementation des jeux de hasard.
contrôle d'un chef de table surveillant plusieurs tables.
Le black-jack se joue avec des jeux de 52 cartes dont le nombre est fixé par la Direction.
Les cartes du 2 au 9 ont leur valeur faciale, le 10 ... contrôle d'un chef de table surveillant plusieurs tables.
Le black-jack se joue avec des jeux de 52 cartes dont le nombre est fixé par la Direction.
Les cartes du 2 au 9 ont leur valeur faciale, le 10 ...
Journal n°8234
du 17 juillet 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-430 du 8 juillet 2015 modifiant l’arrêté ministériel n° 2014-695 du 12·décembre 2014 autorisant la société anonyme monégasque dénommée « R & D Pharma » à poursuivre l’activité de son établissement pharmaceutique fabricant et exploitant
Médicament et des produits de santé, et Mme Isabelle Kessedjian, Pharmacien-Inspecteur de la Principauté de Monaco ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du ... Médicament et des produits de santé, et Mme Isabelle Kessedjian, Pharmacien-Inspecteur de la Principauté de Monaco ;
Vu l’avis émis par la Direction de l’Action Sanitaire et Sociale ;
Vu la délibération du ...
Journal n°7707
du 10 juin 2005
Arrêté n° 2005-8 du 3 juin 2005 fixant les modalités d'application de l'ordonnance souveraine n° 69 du 23 mai 2005 portant règlement de la Maison d'arrêt.
cas et sous aucun prétexte, recevoir des détenus dans leur logement.
Aucune personne de la famille d'un membre du personnel de la Maison d'arrêt n'est autorisée à pénétrer dans les locaux de ... cas et sous aucun prétexte, recevoir des détenus dans leur logement.
Aucune personne de la famille d'un membre du personnel de la Maison d'arrêt n'est autorisée à pénétrer dans les locaux de ...
Journal n°7864
du 13 juin 2008
Avis de vacance d'emploi n° 2008-055 d'un poste de Technicien en micro-informatique au Service Bureautique Informatique.
;
- une copie certifiée conforme des titres et références.
Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ... ;
- une copie certifiée conforme des titres et références.
Conformément à la loi, la priorité d'emploi sera réservée aux candidats de nationalité monégasque. ...
Journal n°7990
du 12 novembre 2010
«MS PRINT S.A.R.L.» (Société a Responsabilité limitee)
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
films spécifiques, d’isolation, de protection solaire, de décoration, etc... et plus généralement, toutes prestations se rattachant directement ou indirectement à l’organisation et la gestion d ... films spécifiques, d’isolation, de protection solaire, de décoration, etc... et plus généralement, toutes prestations se rattachant directement ou indirectement à l’organisation et la gestion d ...
Journal n°7903
du 13 mars 2009
CONSTITUTION DE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
S.A.R.L. «MONTE-CARLO ESTHETICS»
soins de beauté ;
La recherche, création et diffusion aux professionnels, de programmes informatiques relatifs à la gestion technique et commerciale de l’esthétique et de la diététique ;
Toutes ... soins de beauté ;
La recherche, création et diffusion aux professionnels, de programmes informatiques relatifs à la gestion technique et commerciale de l’esthétique et de la diététique ;
Toutes ...
Journal n°8079
du 27 juillet 2012
SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - «S.A.R.L. PASSIVE HOUSE INTERNATIONAL COMPANY» en abrégé «S.A.R.L. P.H.I.C.»
Etude de Me Henry REY - Notaire
2, rue Colonel Bellando de Castro - Monaco
’aménagement de locaux, à l’exception du gros œuvre.
La vente en gros, la commission et le courtage de tous matériaux et accessoires liés aux opérations ci-dessus.
A l’exclusion de toutes activités relevant ... ’aménagement de locaux, à l’exception du gros œuvre.
La vente en gros, la commission et le courtage de tous matériaux et accessoires liés aux opérations ci-dessus.
A l’exclusion de toutes activités relevant ...
Journal n°8284
du 1 juillet 2016
MODIFICATION DE L’OBJET SOCIAL - FINIMMO MC SARL
Société à Responsabilité Limitée au capital de 15.000 euros
Siège social : c/o Talaria - 7, rue de l’Industrie - Monaco
Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 25 avril 2016, les associés ont décidé de modifier l’article 2 « Objet » des statuts comme suit :
« La société a pour objet :
La ... Aux termes d’une assemblée générale extraordinaire en date du 25 avril 2016, les associés ont décidé de modifier l’article 2 « Objet » des statuts comme suit :
« La société a pour objet :
La ...
Journal n°8095
du 16 novembre 2012
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - SUNSET YACHTS
Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 7 mai 2012, enregistré à Monaco le 30 mai 2012, folio Bd 31 ... Extrait publié en conformité des articles 49 et suivants du Code de commerce monégasque.
Aux termes d’un acte sous seing privé en date du 7 mai 2012, enregistré à Monaco le 30 mai 2012, folio Bd 31 ...
Journal n°7630
du 19 décembre 2003
Visite de S.A.S. le Prince Héréditaire Albert au Chili du 26 au 28 novembre 2003.
qui rassemble des plants de rosiers venus de la Principauté. Je souhaite que ce lien entre la terre monégasque, qui l'a vu naître, et la terre chilienne, qui le verra grandir et s'épanouir, soit le ... qui rassemble des plants de rosiers venus de la Principauté. Je souhaite que ce lien entre la terre monégasque, qui l'a vu naître, et la terre chilienne, qui le verra grandir et s'épanouir, soit le ...
Journal n°8020
du 10 juin 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.273 du 25 mai 2011 portant création du Conseil stratégique pour l’attractivité
les questions liées au développement économique de la Principauté et à la prospective.
Il met en place, en liaison avec l’Institut Monégasque de la Statistique (I.M.S.E.E.), des outils de ... les questions liées au développement économique de la Principauté et à la prospective.
Il met en place, en liaison avec l’Institut Monégasque de la Statistique (I.M.S.E.E.), des outils de ...
Journal n°8698
du 7 juin 2024
Bourses d'études - Année universitaire 2024/2025.
candidat n’aurait pas accès aux outils informatiques, un formulaire peut être également retiré auprès de ladite Direction (Avenue de l’Annonciade, 98000 MONACO).
La date limite de transmission des demandes ... n'aurait pas accès aux outils informatiques, un formulaire peut être également retiré auprès de ladite Direction (Avenue de l'Annonciade, 98000 MONACO).
La date limite de transmission des demandes ...
Journal n°8700
du 21 juin 2024
Bourses d'études - Année universitaire 2024/2025.
candidat n’aurait pas accès aux outils informatiques, un formulaire peut être également retiré auprès de ladite Direction (Avenue de l’Annonciade, 98000 MONACO).
La date limite de transmission des demandes ... n'aurait pas accès aux outils informatiques, un formulaire peut être également retiré auprès de ladite Direction (Avenue de l'Annonciade, 98000 MONACO).
La date limite de transmission des demandes ...