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Journal n°1689 du 16 décembre 1890
. — 1 pigeon à 26 metres 1/2. Lundi 22 décembre POULE D'ESSAI. — 20 francs chaque. — 1 pigeon à 26 métres. PRIX POIZAT. — Un Objet d'are ajouté à une poule de 50 francs chaque. Au second, 30 % sur ...
Journal n°0311 du 29 mai 1864
'Empereur est le couronnement de Napoléon I"r, immense toile à laquelle David travailla trois ans, et qui est une de ses oeuvres les plu3 célèbres. Mais le troisième mérite un souvenir tout particulier, et c ...
Journal n°4430 du 10 septembre 1942
respecter la hiérarehie des salaires. ART. 3. La mise en application des présents tarifs minima prendra effet à dater -du7 septembre 1942. ART. 4. Les san-ctions prévues à l'article 4 de la Loi n° 226 ...
Journal n°4548 du 14 décembre 1944
o 1-15, 55.93 49.68' 69 » 62 » 83 » 74 » 9 » • 32, » » 36 » b» Frs » » 40 » ,36 » 36 » 3g » » » 28 » » 25 » 23 » » »: " 20 » » 23: •» 22: » » e-,» 6 » » 14 ...
Journal n°4339 du 19 décembre 1940
tout faisant partie'd'un immeuble dit Giardinetto, situé nos 22,24,26 et 28, rue Emile-de-Loth, à Monaco-Ville, cadastré no' 210, 210 a et 210 b de la section C, et plus amplement désigné au dit u. te ...
Journal n°6252 du 22 juillet 1977
CENT VING1eMB ANNÉE — N° 6.252 Le Numéro 1,30 VENDREDI 22 JUILLET 1977 URNAL DE M Buitetin Officiel de la Principauté JOURNAL HERDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI AbONNEMENTSt UN A ...
Journal n°7283 du 25 avril 1997
pièces, cuisine, bains, cave. Le loyer mensuel est (le 6.355 F. - 9, rue Malbousquet, 3' étage à droite, composé de 2 pièces, cuisine, bains, balcon, cave. Le loyer mensuel est de 6.800 F. Le délai ...
Journal n°1952 du 17 décembre 1895
)._ A. Allegro moderato — B. Adagio quasi andante — c. Allegro non troppo. M. CORSANEGO. Prélude du 3e acte de Tristan et Yseult Solo de cor anglais par M. DOREL. Espana ...
Journal n°5774 du 24 mai 1968
-168 du 30 avril 1968 abrogeant et remplaçant les dispositions> des Arrêtés Ministériels n.9 57.305 du 28 novembre1957 et n° 62-331 du 26 octobre 1962 relatifs' à la prévention des accidents prOvoqués par ...
Journal n°4649 du 21 novembre 1946
, huissier à Monaco, en date du 26 juin 1946. Une Action de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco, portant le numéro 22.400. Exploit de M" Jean-3. Marepiet, huissier à ...
Journal n°5960 du 17 décembre 1971
. indemnité ni nourri logé et x 26 J x 30 ni logé nourri (a) 1 2 3 4 2 repas 1 repas 7 2 repas 1 repas (1-2) (1 +2 2) (5 - 3) (6 - 3) 5 6 8 9 768,30 95,94 4,50 864,24 672 ...
Journal n°5732 du 4 août 1967
Castro - MONACO RENOUVELLEMENT DE GÉRANCE LIBRE Deuxième Insertion Aux termes d'un acte reçu par lé notaire soussigné, le 9 mai 1967, Mme Nelly-Bettina HALDIMANN, demeurant à Monte-Carlo, n° 26 ...
Journal n°4714 du 12 février 1948
, les Avenants à ladite Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le 'Traité en date du 17 juillet 1918, les Conventions en date des 26 juin 1925 et 28 juillet 1930, l'Accord Particulier ...
Journal n°2267 du 17 décembre 1901
permettre aux dits agents d'intervenir pour procéder à toutes constatations utiles. • TITRE 1V Pénalités ART. 15 Toute infraction aux dispositions des articles 2, 3, 4, 6, 7„ 9, 10, 12, 13 et 19 ...
Journal n°1941 du 1 octobre 1895
'apôtre victorieux de cette -science dont on raillait trop tôt, dernièrement, la soi-disant banqueroute. C'est un véritable bienfaiteur de l'humanité qui vient de mourir. Pasteur était né à Dôle, dans le Jura, le 22 ...
Journal n°5923 du 2 avril 1971
Catégorie A Coefficient 1 3,75 F Catégorie A' Coefficient 1,03 = 3,86 Catégorie B Coefficient. 1,05 = 3,94 Catégorie C Coefficient 1,08 4,05 Vendredi 2 Avril 1971 JOURNAL DE MONACO 247 Catégorie C ...
Journal n°7961 du 23 avril 2010
n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les articles 5 et 13 ; 792 JOURNAL DE MONACO Vu l’article 25 § 2 de l’ordonnance organique du 9 mars ...
Journal n°0031 du 26 décembre 1858
ET AT atmos. DATES Thermom. Centigr. 8 h. 2 h. EG h. 19 9 » 9 9 t) » Beau t) 4, 10 » 9 » id. ;.- 21 9-1» 0 5 9 » id. 9,-,35 10 4, 9 3 id. a> 22 ""Ct 3 2 1, 9 5 9 « 10 3 1 0 9 ...
Journal n°5449 du 12 mars 1962
fériés légaux soit 8 % (qu'il faut ajouter en plus). 5'8 Ç- wd o VEsToN et JAQUEDIT DAME 26 h. 62,40 9,36 71,76 1 re catégorie 22 h. 30 19 h, 54,00 8,10 62,10 2 ...
Journal n°8087 du 21 septembre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-545 du 14 septembre 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-408 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques visant le Libéria
Ahmad Salami, b) Ameri Al Jawad, c) Jawad Al Ameri, d) Moustapha Salami, e) Moustapha A Salami]. Dates de naissance : a) 22 septembre 1961, b) 18 octobre 1963. Lieu de naissance : Abengourou, Côte d ... 9 ... Ahmad Salami, b) Ameri Al Jawad, c) Jawad Al Ameri, d) Moustapha Salami, e) Moustapha A Salami]. Dates de naissance : a) 22 septembre 1961, b) 18 octobre 1963. Lieu de naissance : Abengourou, Côte d ...
Journal n°6518 du 27 août 1982
n° 81-554 du 26 octobre 1981, les salaires ci-dessus devront faire l'objet d'un réajustement sur la base de 174 heures par mois. S.M.I.C. Au ler mai 1982 : 19,03 F. horaire, 3.331,91 F. pour 40 ...
Journal n°6003 du 13 octobre 1972
Pigna (Italie), le 3 décembre 1925, tendant à leur admission parmi Nos Sujets; Vu la Constitution du 17 décembre 1962; Vu les articles 9, 10 et 21 du Code civil; Vu l'article 25 § 2 de l ...
Journal n°1242 du 16 mai 1882
.7 *12 68.2 67.8! 67.2 66.1 66.1, 17.8 19.1 19.3. 17.6i 15.8 13 65.6 64.9 64.»a 62.4 62.11 18.» 19.7 4.9.»i 17,3; 15.8 67.8 56.31 M.1 54.11 54.1i 16.8 18.9 18.31 17.81 16.51 DATES 1 ...
Journal n°5626 du 23 juillet 1965
'État 2.500 + 500 3.000 284.500 1- 10.500 295.000 295.000 SECT. C. -- MOYENS MW SERVICES a) MINISTRE D'ÉTAT ET SERVICES RATTACHÉS AU MINISTRE D'ÉTAT : Chap. I. Ministère d'État 677.200 --1- 73 ...
Journal n°0761 du 21 janvier 1873
" cl. DES PLACES STATIONS DÉPARTS 1' Cl. 3c1. mat. mat. soir soir 240,29 55 22 15 16 25 MARSEILLE 8 » mat. 655 1 15 4 10 173 21 30 16 • » '11 70 TOULON ...
Journal n°6998 du 8 novembre 1991
médecine et de la profession d'auxiliaire médical, modifiée et complétée par les ordonnances souveraines no 3.087 du 16 janvier 1922, no 2.119 du 9 mars 1938, a. 3.752 du 21 septembre 1948 et n° 1.341 du 19 ...
Journal n°4647 du 7 novembre 1946
chocolat ; Vu l'Arrêté Ministériel du 22 janvier 1943 fixant le nombre de tickets exigibles pour la vente du fromage ; Vu l'Arrêté Ministériel du 26 janvier 1943 relatif à la vente et à la consommation ...
Journal n°5771 du 3 mai 1968
de la Société M.I.C.R.O. ART, La sentence devra être rendue dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent Arrêté. ART. 3. M. le Conseiller de Gcuvernement pour les Travaux ...
Journal n°5091 du 2 mai 1955
.751 — 7 — 4 — 3 25.829,40 8 -- 5-4 21.802,60 9- -- 6 — 21.316 S.M.I.G. Personnel nourri - senieMent Voici, à titre d'exemple, un tableau indiquant' les nouveaux salaires minima," en ...
Journal n°0754 du 3 décembre 1872
.1111, matin matin matin (i 55 soir soir 8 00 1 15 4 10 9 42 6 40 10 02 3 04 (1 39 40 1 26 3 011 7 11 10 36 2 45 12 49 4 36 8 24 11 51 2 58 1 01 4 50 8 37 1202 1 08 4 57 8 44 1 19 5 09 ...
Journal n°6410 du 1 août 1980
'État : C. SOLAMITO. Arrêté Ministériel n° 80-337 du 22 juillet 1980 portant revalorisation des rentes servies en réparation d'accidents du travail et de maladies professionnelles, à compter du lerjuillet ...
Journal n°1337 du 11 mars 1884
'observatoire, 65 mètres) e TEMPERATURE DE L'AIR ..1 â .a .. ( Le thermomètre est exposé an nord) = c) VENTS E. 0 9 h. 1 midi I 3 h. 1 6 h. 1 9 h. -2 du mat. I du soir I du soir I du soir vima^08 ...
Journal n°5760 du 16 février 1968
;12.1967 Peaorrt Jean A.M. du 14. 4.1937 REVELLY Jérôme Aut. du 25. 9.1948 RICHAUD Paul » 4. 1,1950 VAN DE C&STEELE Roger » 21, 3.1962 RAIMBERT Louis A.M. du 21, L1964 GALLUY Roger » 26. 9 ...
Journal n°7230 du 19 avril 1996
. — 9, rue Malbousquet - rez-de-chaussée à gauche, composé de I pièces, cuisine, salle d'eau, w.c.. Le loyer mensuel est de 2.600 F. — 4, Laces Saint-Léon - 3°" étage à droite, composé de 2 pièces ...
Journal n°1958 du 28 janvier 1896
. 26 10.21 8.9 Beau DATES 20 1 21 1 22 1 23 1 21 1 25 1 26 Pluie tombée: 0- TEIIPÉRATU-RES Maxima 12.5 12.2 11.3 I 11.2 i 11.» Il.» 10 ...
Journal n°8202 du 5 décembre 2014
). Arrêté Ministériel n° 2014-672 du 3 décembre 2014 portant modification de l’arrêté ministériel n° 2003-531 du 21 octobre 2003 relatif à l'agrément, l'assermentation, la formation initiale et continue ...
Journal n°6573 du 16 septembre 1983
Ministre d'Etat ; Avons Ordonné et Ordonnons : , ARTICLE PREMIER Les articles 22 à 24 de Notre ordonnance n° 3.815 du 23 juin 1967, susvisée, sont abrogés. ART. 2. L'article 25 de Notre ordonnance ...
Journal n°6495 du 19 mars 1982
1951, n° 928, du 27 février 1954, n° 992, du 24 juillet 1954, n° 1.844, et n° 1.847, du 7 août 1958, n° 2.543, du 9 juin 1961, te 2.951, du 22 janvier 1963, n° 3.265, du 24 décembre 1864, n° 3.520, du 26 ...
Journal n°0743 du 17 septembre 1872
21 30 9-9 55 » 65 » 80 » 1 45 4 30 16 » 22 15 mati il 4 56 7 42 8 13 8 38 8 50 8 59 9 05 9 19 9 27 9 34 9 47 11 31 4 19. 6 17 son' 12 14 1 02 2 14 3 50 6 ...
Journal n°6687 du 22 novembre 1985
'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie ; Vu l'arrêté ministériel n° 72-287 du 18 octobre 1972 fixant les mesures générales de sécurité à appliquer pour ...
Journal n°6251 du 15 juillet 1977
'article 7 de la lôi n° 602 cet'll. avril 1956 9st fixé à laSomme de 5.000 francs. L'Arrêté Ministériel n* 64-055 du 18 février 1964 ecz abrogé. ART. 3. M. le Conseiller de Gouvernement pour les binantes ...
Journal n°6636 du 30 novembre 1984
. 1170). Ordonnance Souveraine n° 8.146 du 22 novembre 1984 abrogeant l'ordonnance souveraine n° 3.366 du 29 juillet 1965 (p. 1172). Ordonnance Souveraine n° 8.147 du 26 novembre 1984 autorisant un ...
Journal n°7282 du 18 avril 1997
'État J.-C. MARQUET. ARRÊTÉS MINISTÉRIELS Arrêté Ministériel n° 97-151 du 9 avril 1997 portant régie-!mutation de la circulation et du stationnement à l'occasion de l'aménagement du circuit du 55 ...
Journal n°0721 du 16 avril 1872
de 111Alit$EILLE à ItIONACO et à GÊNES.' STATIONS. 11.114111111311111111111111M PRIX DES PLACES Ire cl. 2,fiecl. DÉPARTS soir 4 10 6 32 10 3. 'II 50 12 02 12 26 12 31 12 47 ...
Journal n°5784 du 2 août 1968
à compter du 1" juillet 1968 du régime de retraite et de prévoyance des cadres « A.G.I.R.C.». Le Conseil d'Administration de nu cours de 3a réunion du 28 juin 196$, a décidé de t'Oder la valeur du ...
Journal n°6803 du 12 février 1988
ART. 3. Les dispositions de la présente ordonnance prendront effet à compter du ler mars 1988. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'hm : J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine no 9.092 du 28 ...
Journal n°1929 du 9 juillet 1895
) DATES 1 12 13 14 I 51 617 TEMPÉRATURES Maxima EXTRÊMES Minima 27.» 27.» 27.2 ; 24.5 i 27.8 I 26.2 27.9 23.» 2222.9 1 22.8 22.4 22.3 1 22.1 Pluie tombée : 0- -imur r PRESSIONS ...
Journal n°5846 du 10 octobre 1969
2 octobre 1969 portant mutation d'un fonctionnaire. INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 617 à 622). Nous, Maire de la Vile de Monaco, Vu les articles 127, 136 et 138 de la Loi n° 30 du 3 mal 1920 ...
Journal n°1725 du 25 août 1891
.1 52.9 56.2 63.2 24.8 24.8 21.7 21.4 23.6 22.8 22.» 25.8 25.6 25.4 25.2 21.6 21.» 23.» 27.» 28.» 27.6 25.» 25.4 23.» 24.8 26.» 29.4 29.6 24.» 26.8 24.» 25.» 25.» 26.» 25.4 23.4 23.8 22.2 22 ...
Journal n°6593 du 3 février 1984
1984 autorisant un changement du nom patronymique (p. 95). Ordonnances Souveraines n° 7.897 à n° 7.899 du 26 janvier 1984 admettant des fonctionnaires à faire valoir, sur leur demande, leurs droits à ...
Journal n°1773 du 26 juillet 1892
thermomètre est exposé as nard) 9h. 1 ' 3 h 6 h 19 h mat. midi soir soir soir 26.» 25.4 25.8 25.8 2626.7 26.4 22.4 21.2 22.» 23.6 23.2 21.8 22 4 21.» 22.6 2.322.» 24.8 24.6 24.8 25 ...
Journal n°4441 du 26 novembre 1942
inférieur à 1100 gr au mètre ciirré .à:100 g an Blèlrc Ciarré Annexe 2. — Barème enéral d'équivalence. F. 3 ciu lieu de : Manteati -d'hiver contenant de la laine tire : .1è.ol.c1n d ...
Journal n°7885 du 7 novembre 2008
MONACO S.A.M.», en abrégé «E.C.G.M.», au capital de 5.000.000 € (p. 2295). Arrêté Ministériel n° 2008-736 du 3 novembre 2008 portant autorisation et approbation des statuts de la société anonyme ...
Journal n°8113 du 22 mars 2013
,80 E Sociétés (Statuts, convocation aux assemblées, avis financiers, etc...) 9,15 E Erratum à l’ordonnance souveraine n° 4.187 du 18 février 2013 portant naturalisation monégasque, publiée au ...
Journal n°2132 du 16 mai 1899
6.» 16.» 16.» IIIMIIIIIIMIMI^11.1111111110^•^••••^••^^• Pluie tombée : 8-- 6 PRESSIONS BAROMÉTRIQUES réduites à 0 de température et au niveau de la mer 9 h. i midi 3 h. 6 h. I 9 h. mat ...
Journal n°6064 du 14 décembre 1973
VERBAL Deuxième Insertion Aux termes d'un acte de cession de droit au bail verbal reçu par Me L.-C. Crovetto, notaire à Monaco, le 29 novembre 1973, M"e Lucie CARLETTO, demeurant à Monaco, 3, rue de ...
Journal n°5836 du 1 août 1969
; Vu les justifications produites à l'appui de ladite demande conformément aux dispositions de l'article 9 ter de l'Ordonnance Souveraine n° 3.731 du 28 juillet 1948 susvisée; Vu les avis du Comité de ...
Journal n°6511 du 9 juillet 1982
prix des produits pétroliers à usages énergétiques, — aux prix figurant aux annexes 1 et II du traité instituant le C.E.C.A. ART. 3. Les marges d'importation et de distribution, à tous les stades ...
Journal n°8116 du 12 avril 2013
) nom du père : Abdeslam Ahmed ; b) nom de la mère : Aicha Hammou ; c) après son acquittement, il a quitté l’Allemagne pour le Maroc, en juin 2005.» (3) La mention «Hassan Dahir Aweys [alias a ...
Journal n°1847 du 26 décembre 1893
TRENTE-SIXIÈME ANNÉE — N° 1847 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 26 Décembre 1893 ei....^•••••^••••••••^^^^^^^^••^^^ JOURNAL ONACO JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique ...

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