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Journal n°5760
du 16 février 1968
;12.1967
Peaorrt Jean A.M. du 14. 4.1937
REVELLY Jérôme Aut. du 25. 9.1948
RICHAUD Paul » 4. 1,1950
VAN DE C&STEELE Roger » 21, 3.1962
RAIMBERT Louis A.M. du 21, L1964
GALLUY Roger » 26. 9 ...
Journal n°7230
du 19 avril 1996
.
— 9, rue Malbousquet - rez-de-chaussée à gauche, composé de I pièces, cuisine, salle d'eau, w.c..
Le loyer mensuel est de 2.600 F.
— 4, Laces Saint-Léon - 3°" étage à droite, composé de 2 pièces ...
Journal n°1958
du 28 janvier 1896
.
26 10.21 8.9 Beau
DATES 20 1 21 1 22 1 23 1 21 1 25 1 26 Pluie tombée: 0-
TEIIPÉRATU-RES Maxima 12.5 12.2 11.3 I 11.2 i 11.» Il.» 10 ...
Journal n°8202
du 5 décembre 2014
).
Arrêté Ministériel n° 2014-672 du 3 décembre 2014 portant
modification de l’arrêté ministériel n° 2003-531 du
21 octobre 2003 relatif à l'agrément, l'assermentation, la
formation initiale et continue ...
Journal n°6573
du 16 septembre 1983
Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
, ARTICLE PREMIER
Les articles 22 à 24 de Notre ordonnance n° 3.815 du 23 juin 1967, susvisée, sont abrogés.
ART. 2.
L'article 25 de Notre ordonnance ...
Journal n°6495
du 19 mars 1982
1951, n° 928, du 27 février 1954, n° 992, du 24 juillet 1954, n° 1.844, et n° 1.847, du 7 août 1958, n° 2.543, du 9 juin 1961, te 2.951, du 22 janvier 1963, n° 3.265, du 24 décembre 1864, n° 3.520, du 26 ...
Journal n°0743
du 17 septembre 1872
21 30 9-9 55 » 65
» 80 »
1 45 4 30 16 » 22 15
mati il
4 56
7 42
8 13
8 38
8 50
8 59
9 05
9 19
9 27
9 34
9 47
11 31
4 19.
6 17
son'
12 14
1 02
2 14
3 50
6 ...
Journal n°6687
du 22 novembre 1985
'ordonnance souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'Urbanisme, la Construction et la Voirie ;
Vu l'arrêté ministériel n° 72-287 du 18 octobre 1972 fixant les mesures générales de sécurité à appliquer pour ...
Journal n°6251
du 15 juillet 1977
'article 7 de la lôi n° 602 cet'll. avril 1956 9st fixé à laSomme de 5.000 francs.
L'Arrêté Ministériel n* 64-055 du 18 février 1964 ecz abrogé.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour les binantes ...
Journal n°6636
du 30 novembre 1984
. 1170).
Ordonnance Souveraine n° 8.146 du 22 novembre 1984 abrogeant l'ordonnance souveraine n° 3.366 du 29 juillet 1965 (p. 1172).
Ordonnance Souveraine n° 8.147 du 26 novembre 1984 autorisant un ...
Journal n°7282
du 18 avril 1997
'État J.-C. MARQUET.
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel n° 97-151 du 9 avril 1997 portant régie-!mutation de la circulation et du stationnement à l'occasion de l'aménagement du circuit du 55 ...
Journal n°0721
du 16 avril 1872
de 111Alit$EILLE à ItIONACO et à GÊNES.'
STATIONS.
11.114111111311111111111111M
PRIX DES PLACES
Ire cl. 2,fiecl.
DÉPARTS
soir
4 10
6 32
10 3. 'II 50
12 02
12 26
12 31
12 47 ...
Journal n°5784
du 2 août 1968
à compter du 1" juillet 1968 du régime de retraite et de prévoyance des cadres « A.G.I.R.C.».
Le Conseil d'Administration de nu cours de
3a réunion du 28 juin 196$, a décidé de t'Oder la valeur du ...
Journal n°6803
du 12 février 1988
ART. 3.
Les dispositions de la présente ordonnance prendront effet à compter du ler mars 1988.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'hm : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 9.092 du 28 ...
Journal n°1929
du 9 juillet 1895
)
DATES 1 12 13 14 I 51 617
TEMPÉRATURES Maxima
EXTRÊMES Minima
27.» 27.» 27.2 ; 24.5 i 27.8 I 26.2 27.9
23.» 22.» 22.9 1 22.8 22.4 22.3 1 22.1
Pluie tombée : 0-
-imur r
PRESSIONS ...
Journal n°5846
du 10 octobre 1969
2 octobre 1969 portant mutation d'un fonctionnaire.
INSERTIONS LÉGALES ET ANNONCES (p. 617 à 622).
Nous, Maire de la Vile de Monaco,
Vu les articles 127, 136 et 138 de la Loi n° 30 du 3 mal 1920 ...
Journal n°1725
du 25 août 1891
.1 52.9 56.2 63.2 24.8 24.8 21.7 21.4 23.6 22.8 22.» 25.8 25.6 25.4 25.2 21.6 21.» 23.» 27.» 28.» 27.6 25.» 25.4 23.» 24.8 26.» 29.4 29.6 24.» 26.8 24.» 25.» 25.» 26.» 25.4 23.4 23.8 22.2 22 ...
Journal n°6593
du 3 février 1984
1984 autorisant un changement du nom patronymique (p. 95).
Ordonnances Souveraines n° 7.897 à n° 7.899 du 26 janvier 1984 admettant des fonctionnaires à faire valoir, sur leur demande, leurs droits à ...
Journal n°1773
du 26 juillet 1892
thermomètre est exposé as nard)
9h. 1 ' 3 h 6 h 19 h
mat. midi
soir soir soir
26.» 25.4 25.8 25.8
26.»
26.7
26.4
22.4 21.2 22.» 23.6 23.2 21.8 22 4
21.» 22.6 2.3.» 22.» 24.8 24.6 24.8
25 ...
Journal n°4441
du 26 novembre 1942
inférieur à 1100 gr au
mètre ciirré
.à:100 g an Blèlrc Ciarré Annexe 2. — Barème enéral d'équivalence.
F. 3 ciu lieu de : Manteati -d'hiver contenant de la
laine
tire :
.1è.ol.c1n d ...
Journal n°7885
du 7 novembre 2008
MONACO
S.A.M.», en abrégé «E.C.G.M.», au capital de 5.000.000 €
(p. 2295).
Arrêté Ministériel n° 2008-736 du 3 novembre 2008 portant
autorisation et approbation des statuts de la société anonyme ...
Journal n°8113
du 22 mars 2013
,80 E
Sociétés (Statuts, convocation aux assemblées,
avis financiers, etc...) 9,15 E
Erratum à l’ordonnance souveraine n° 4.187 du 18 février 2013 portant
naturalisation monégasque, publiée au ...
Journal n°2132
du 16 mai 1899
6.» 16.» 16.»
IIIMIIIIIIMIMI^11.1111111110^•^••••^••^^•
Pluie tombée : 8-- 6
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température et au niveau de la mer
9 h. i midi 3 h. 6 h. I 9 h. mat ...
Journal n°4960
du 27 octobre 1952
QuATRR-Vrtgot-Iltlit4zi1mi. Atme.:R. -- 4.9à6 Le Ntimi44(i 30 ÉÜNDI 22 OCe140ARV. 196/
JOURNAL DE MONAC
Bulletin Officiel• de la Principauté
JOURNAL HESDOIVIADAIRE PARAISSANT LE LUNbl ...
Journal n°6064
du 14 décembre 1973
VERBAL
Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte de cession de droit au bail verbal reçu par Me L.-C. Crovetto, notaire à Monaco, le 29 novembre 1973, M"e Lucie CARLETTO, demeurant à Monaco, 3, rue de ...
Journal n°5836
du 1 août 1969
;
Vu les justifications produites à l'appui de ladite demande conformément aux dispositions de l'article 9 ter de l'Ordonnance Souveraine n° 3.731 du 28 juillet 1948 susvisée;
Vu les avis du Comité de ...
Journal n°6511
du 9 juillet 1982
prix des produits pétroliers à usages énergétiques,
— aux prix figurant aux annexes 1 et II du traité instituant le C.E.C.A.
ART. 3.
Les marges d'importation et de distribution, à tous les stades ...
Journal n°8116
du 12 avril 2013
) nom du père : Abdeslam Ahmed ; b) nom de la
mère : Aicha Hammou ; c) après son acquittement, il a quitté l’Allemagne
pour le Maroc, en juin 2005.»
(3) La mention
«Hassan Dahir Aweys [alias a ...
Journal n°1847
du 26 décembre 1893
TRENTE-SIXIÈME ANNÉE — N° 1847 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 26 Décembre 1893
ei....^•••••^••••••••^^^^^^^^••^^^
JOURNAL ONACO
JOURNAL HEBDOMADAIRE Politique ...
Annexes 1985
du 31 décembre 1985
'interferon immunitaire humain et son procédé de production ».
Priorité Brevet PCT/Japon du 22 novembre 1982 au même nom.
Vendredi 8 Février 1985 JOURNAL DE MONACO 3
Classe C 07, division d).
N° 1671 ...
Journal n°7149
du 30 septembre 1994
salariés du régime général.
Cette participation est également supprimée en ce qui concerne l'indemnité de garde fixée .à l'article premier lettre C".
ART. 3,
L'article 4 de l'arrêté ministériel n" 82 ...
Sommaires 1977
du 31 décembre 1977
Mai 1977 I Ordonnance Souveraine n° 6.054 portant nomination d'un inspecteur à la 6.245 3 Juin 1977
Direction du budget et du trésor(p. 426).
26 Mai 1977 Ordonnance Souveraine n° 6.055 portant ...
Journal n°7461
du 22 septembre 2000
Fin de Gérance - Deuxième Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
La gérance libre consentie par la Société en Commandite Simple dénommée "BENISAAD et Cie", dont le siège social est à Monte-Carlo, "Le Millefiori", 1, rue des Genêts, à Mme Monique MEDES, épouse de M ... La gérance libre consentie par la Société en Commandite Simple dénommée "BENISAAD et Cie", dont le siège social est à Monte-Carlo, "Le Millefiori", 1, rue des Genêts, à Mme Monique MEDES, épouse de M ...
Journal n°7574
du 22 novembre 2002
Contrat de Gérance - Deuxième Insertion -
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
, Immeuble Château Périgord II, a donné en gérance libre à la société en commandite simple dénommée "S.C.S. BREVIARIO & Cie", ayant son siège à Monte-Carlo, 30, boulevard des Moulins, un fonds de commerce de ... , Immeuble Château Périgord II, a donné en gérance libre à la société en commandite simple dénommée "S.C.S. BREVIARIO & Cie", ayant son siège à Monte-Carlo, 30, boulevard des Moulins, un fonds de commerce de ...
Journal n°7574
du 22 novembre 2002
Dissolution Anticipée -
SETEX (Société Anonyme Monégasque)
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
I. - Aux termes d'une délibération prise à Monaco, au siège social 1, avenue Henry Dunant, le 20 septembre 2002, les actionnaires de la société SETEX, réunis en Assemblée Générale Extraordinaire ont ... I. - Aux termes d'une délibération prise à Monaco, au siège social 1, avenue Henry Dunant, le 20 septembre 2002, les actionnaires de la société SETEX, réunis en Assemblée Générale Extraordinaire ont ...
Journal n°7609
du 25 juillet 2003
Contrat de gérance - Deuxième Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 22 mai 2003 réitéré le 9 juillet 2003, Mme Arlette RAYBAUD, demeurant à Monte-Carlo, 20, boulevard Princesse Charlotte, veuve de M. César MENICONI ... Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 22 mai 2003 réitéré le 9 juillet 2003, Mme Arlette RAYBAUD, demeurant à Monte-Carlo, 20, boulevard Princesse Charlotte, veuve de M. César MENICONI ...
Journal n°7608
du 18 juillet 2003
Contrat de gérance - Première Insertion -
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 22 mai 2003 réitéré le 9 juillet 2003, Mme Arlette RAYBAUD, demeurant à Monte-Carlo, 20, boulevard Princesse Charlotte, veuve de M. César MENICONI ... Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 22 mai 2003 réitéré le 9 juillet 2003, Mme Arlette RAYBAUD, demeurant à Monte-Carlo, 20, boulevard Princesse Charlotte, veuve de M. César MENICONI ...
Journal n°7729
du 11 novembre 2005
Contrat de gérance - Deuxième Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 22 juillet 2005, réitéré le 28 octobre 2005, Mme Catherine, Angèle, Francine ANSELMI veuve de M. Jean-Louis NARMINO, demeurant à Monte-Carlo, 6, Lacets ... Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 22 juillet 2005, réitéré le 28 octobre 2005, Mme Catherine, Angèle, Francine ANSELMI veuve de M. Jean-Louis NARMINO, demeurant à Monte-Carlo, 6, Lacets ...
Journal n°7728
du 4 novembre 2005
Contrat de gérance - Première Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO AQUILINA - Notaire -
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 22 juillet 2005, réitéré le 28 octobre 2005, Mme Catherine, Angèle, Francine ANSELMI veuve de M. Jean-Louis NARMINO, demeurant à Monte-Carlo, 6, Lacets ... Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 22 juillet 2005, réitéré le 28 octobre 2005, Mme Catherine, Angèle, Francine ANSELMI veuve de M. Jean-Louis NARMINO, demeurant à Monte-Carlo, 6, Lacets ...
Journal n°7766
du 28 juillet 2006
Renouvellement de contrat de gérance - Première insertion
Etude de Me MAGALI CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monaco
Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 22 mai 2006 réitéré le 17 juillet 2006, M. Luis VERDA, commerçant, demeurant à Monaco, "Villa Azur Eden", 30, boulevard d'Italie, a renouvelé le contrat ... Suivant acte reçu par Me CROVETTO-AQUILINA, le 22 mai 2006 réitéré le 17 juillet 2006, M. Luis VERDA, commerçant, demeurant à Monaco, "Villa Azur Eden", 30, boulevard d'Italie, a renouvelé le contrat ...
Journal n°7859
du 9 mai 2008
CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monaco
Suivant acte reçu par le notaire soussigné, le 22 avril 2008, la Société en commandite simple dénommée "SCS ZAOUI et Cie" au capital de trente mille quatre cents euros ayant siège à Monaco, Centre ... Suivant acte reçu par le notaire soussigné, le 22 avril 2008, la Société en commandite simple dénommée "SCS ZAOUI et Cie" au capital de trente mille quatre cents euros ayant siège à Monaco, Centre ...
Journal n°7858
du 2 mai 2008
CESSION DE DROIT AU BAIL - Première insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire 26, avenue de la Costa - Monaco
Suivant acte reçu par le notaire soussigné, le 22 avril 2008, la Société en commandite simple dénommée "SCS ZAOUI et Cie" au capital de trente mille quatre cents euros ayant siège à Monaco, Centre ... Suivant acte reçu par le notaire soussigné, le 22 avril 2008, la Société en commandite simple dénommée "SCS ZAOUI et Cie" au capital de trente mille quatre cents euros ayant siège à Monaco, Centre ...
Journal n°7848
du 22 février 2008
Vente de fonds de commerce - Deuxième insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire - 26, avenue de la Costa - Monaco
Suivant acte reçu par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, notaire à Monaco, le 6 février 2008 la Société en commandite simple dénommée "S.C.S. BONET", ayant pour dénomination commerciale "L ... Suivant acte reçu par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, notaire à Monaco, le 6 février 2008 la Société en commandite simple dénommée "S.C.S. BONET", ayant pour dénomination commerciale "L ...
Journal n°8005
du 25 février 2011
CESSION DE DROIT AU BAIL - Deuxième Insertion
Etude de Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26 Avenue de la Costa - MONTE-CARLO
Principauté de Monaco, sous le numéro 90 S 02652, le droit au bail des locaux situés au rez-de-chaussée gauche de l’immeuble sis 22, avenue de la Costa, à MONTE-CARLO.
Oppositions, s’il y a lieu, en l ... Principauté de Monaco, sous le numéro 90 S 02652, le droit au bail des locaux situés au rez-de-chaussée gauche de l’immeuble sis 22, avenue de la Costa, à MONTE-CARLO.
Oppositions, s’il y a lieu, en l ...
Journal n°8004
du 18 février 2011
CESSION DE DROIT AU BAIL - Première Insertion
Etude de Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26 Avenue de la Costa - MONTE-CARLO
Principauté de Monaco, sous le numéro 90 S 02652, le droit au bail des locaux situés au rez-de-chaussée gauche de l’immeuble sis 22, avenue de la Costa, à MONTE-CARLO.
Oppositions, s’il y a lieu, en l’Etude du ... Principauté de Monaco, sous le numéro 90 S 02652, le droit au bail des locaux situés au rez-de-chaussée gauche de l’immeuble sis 22, avenue de la Costa, à MONTE-CARLO.
Oppositions, s’il y a lieu, en l’Etude du ...
Journal n°8011
du 8 avril 2011
CESSION DROIT AU BAIL - Deuxième Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Maître Henry REY, notaire à Monaco et le notaire soussigné, le 22 mars 2011, la société anonyme monégasque dénommée «INTERMAT S.A.M.» au capital de trois cent vingt mille Euros ... Suivant acte reçu par Maître Henry REY, notaire à Monaco et le notaire soussigné, le 22 mars 2011, la société anonyme monégasque dénommée «INTERMAT S.A.M.» au capital de trois cent vingt mille Euros ...
Journal n°8010
du 1 avril 2011
CESSION DROIT AU BAIL - Première Insertion
Etude de Me Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte reçu par Maître Henry REY, notaire à Monaco et le notaire soussigné, le 22 mars 2011, la société anonyme monégasque dénommée «INTERMAT S.A.M.» au capital de trois cent vingt mille Euros ... Suivant acte reçu par Maître Henry REY, notaire à Monaco et le notaire soussigné, le 22 mars 2011, la société anonyme monégasque dénommée «INTERMAT S.A.M.» au capital de trois cent vingt mille Euros ...
Journal n°8104
du 18 janvier 2013
CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Deuxième Insertion
Etude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monaco
Suivant acte sous seings privés, en date à Monaco, du 22 août 2012, réitéré par acte reçu par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 7 janvier 2013, Monsieur Angelo, Michele PIEPOLI, demeurant à Monaco ... Suivant acte sous seings privés, en date à Monaco, du 22 août 2012, réitéré par acte reçu par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 7 janvier 2013, Monsieur Angelo, Michele PIEPOLI, demeurant à Monaco ...
Journal n°8106
du 1 février 2013
AVENANT AU CONTRAT DE GERANCE - Deuxième Insertion
Etude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monaco
Suivant acte aux minutes du notaire soussigné, du 22 novembre 2012 réitéré le 15 janvier 2013, Madame Danielle MATILE née NARMINO, demeurant à Monte-Carlo, 2, boulevard du Ténao, et Madame Egle ... Suivant acte aux minutes du notaire soussigné, du 22 novembre 2012 réitéré le 15 janvier 2013, Madame Danielle MATILE née NARMINO, demeurant à Monte-Carlo, 2, boulevard du Ténao, et Madame Egle ...
Journal n°8103
du 11 janvier 2013
CESSION DE FONDS DE COMMERCE - Première Insertion
Etude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monaco
Suivant acte sous seings privés, en date à Monaco, du 22 août 2012, réitéré par acte reçu par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 7 janvier 2013, Monsieur Angelo, Michele PIEPOLI, demeurant à Monaco ... Suivant acte sous seings privés, en date à Monaco, du 22 août 2012, réitéré par acte reçu par Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, le 7 janvier 2013, Monsieur Angelo, Michele PIEPOLI, demeurant à Monaco ...
Journal n°8105
du 25 janvier 2013
AVENANT AU CONTRAT DE GERANCE - Première Insertion
Etude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monaco
Suivant acte aux minutes du notaire soussigné, du 22 novembre 2012 réitéré le 15 janvier 2013, Madame Danielle MATILE née NARMINO, demeurant à MONTE-CARLO, 2, boulevard du Ténao, et Madame Egle MAGGI ... Suivant acte aux minutes du notaire soussigné, du 22 novembre 2012 réitéré le 15 janvier 2013, Madame Danielle MATILE née NARMINO, demeurant à MONTE-CARLO, 2, boulevard du Ténao, et Madame Egle MAGGI ...
Journal n°8074
du 22 juin 2012
CESSION DROIT AU BAIL - Première Insertion
Etude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Jardin Exotique à Monaco a cédé à la Société en Commandite Simple dénommée «I. ADJEDJ et Cie», ayant son siège social à Monaco, 30, boulevard des Moulins, le droit au bail des locaux ci-après désignés ... Jardin Exotique à Monaco a cédé à la Société en Commandite Simple dénommée «I. ADJEDJ et Cie», ayant son siège social à Monaco, 30, boulevard des Moulins, le droit au bail des locaux ci-après désignés ...
Journal n°8074
du 22 juin 2012
CONTRAT DE GERANCE - Première Insertion
Etude de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA - Notaire
26, avenue de la Costa - Monte-Carlo
Suivant acte aux minutes de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, Notaire soussigné, du 30 mars 2012, réitéré le 14 juin 2012, Madame Danielle, Jocelyne, Antoinette NARMINO, commerçante, demeurant à Monte ... Suivant acte aux minutes de Maître Magali CROVETTO-AQUILINA, Notaire soussigné, du 30 mars 2012, réitéré le 14 juin 2012, Madame Danielle, Jocelyne, Antoinette NARMINO, commerçante, demeurant à Monte ...
Journal n°3154
du 27 août 1918
'on ramène le taux civil à 5 0/0 et le taux com-
mercial à 6 o/s, et j'ajoute que nous reviendrons ainsi à notre ancienne législation, c'est-à-dire celle
d'avant f9 I 3. La législation actuelle sera tempo ...
Journal n°6340
du 30 mars 1979
1 ,
12.47 % pour la section 2
et 6,90 % pour la section 3 (budget d'équipement et d'investissement).
t(
288 JOURNAL DE MONACO Vendredi 30 Mars 1979
1978 et je cite : par sa Propre gestion, c'est-à ...
Journal n°5790
du 13 septembre 1968
Logement C. GIORDANO.
LOCAUX VACANTS A vis aux prioritaires.
Adresse Composition Affichage
du I au
3, rue Lane 2 pièces, cuisine, 24-9-68
W. C.
L'Administrateur des Domaines Chargé du ...
Journal n°4512
du 6 avril 1944
;
Vu l'Arrêté Ministériel du 22 janvier 1943 fixant le nombre de
tickets exigibles pour la vente du fromage ; '
Vu l'Arrêté Ministériel du 26 janvier 1943 relatif à la vente et
à la consommation de ...
Journal n°5113
du 3 octobre 1955
LÉGALES (p. 703 à 710)
ARRÊTÉS MINISTÉRIELS
Arrêté Ministériel, n° 55-173 du 26 septembre 1955 accordant une mise en disponibilité.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu les Ordûnnances ...
Journal n°6232
du 4 mars 1977
Mars 1977 de 9'h. à 12 h. 30.
( COMPAGNIE MONÉGASQUE DE BANQUE
Société Anonyme au Capital de 15.000.000 de Francs
Siège social : 3, rue Louis Aureglia MoNAco
N° -s 1557 - ssnu - 883 ri té 1250141 ...
Journal n°8428
du 5 avril 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-292 du 28 mars 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2014-175 du 24 mars 2014 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine.
fonds mettant en œuvre des sanctions économiques
- La mention relative à la personne suivante est supprimée de la liste figurant à l'annexe visée ci-dessus :
« 96. Alexander Vladimirovich ... mettant en œuvre des sanctions économiques
- La mention relative à la personne suivante est supprimée de la liste figurant à l'annexe visée ci-dessus :
« 96\. Alexander Vladimirovich ZAKHARCHENKO ... procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant les menaces à l'intégrité territoriale de l'Ukraine. ...