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Journal n°8431
du 26 avril 2019
MARTEL-EMMERICH GESTION - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE
Laetitia CALVIN, non associée.
Un exemplaire des actes précités a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 19 avril 2019.
Monaco, le 26 ... Laetitia CALVIN, non associée.
Un exemplaire des actes précités a été déposé au Greffe Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 19 avril 2019.
Monaco, le 26 ... S.A.R.L. ... MARTEL-EMMERICH GESTION - CONSTITUTION D'UNE SOCIÉTÉ À RESPONSABILITÉ LIMITÉE ...
Journal n°8303
du 11 novembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-680 du 7 novembre 2016 autorisant un pharmacien à exploiter une officine.
pharmacien à exploiter une officine ;
Vu la demande formulée par Mme Caroline My-Thanh Lam Van, Pharmacien titulaire de la « Pharmacie du Rocher », et par M. Thierry Aslanian ;
Vu l'avis émis par le Conseil de ... pharmacien à exploiter une officine ;
Vu la demande formulée par Mme Caroline My-Thanh Lam Van, Pharmacien titulaire de la « Pharmacie du Rocher », et par M. Thierry Aslanian ;
Vu l'avis émis par le Conseil de ...
Journal n°8221
du 17 avril 2015
Délibération n° 2015-11 du 28 janvier 2015 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d’informations nominatives ayant pour finalité « Système de vidéosurveillance de l’Espace Léo Ferré » présenté par la Commune de Monaco
, modifiée ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de ... , modifiée ;
Vu la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 relative à la protection des informations nominatives, modifiée ;
Vu l’ordonnance souveraine n° 2.230 du 19 juin 2009 fixant les modalités d’application de ...
Journal n°8321
du 17 mars 2017
Délibération n° 2016-129 du 21 septembre 2016 de la Commission de Contrôle des Informations Nominatives portant avis favorable à la mise en œuvre du traitement automatisé d'informations nominatives ayant pour finalité « Gestion de la messagerie professionnelle de Monaco Telecom et de Monaco Telecom International » présenté par Monaco Telecom SAM.
sur le territoire de la Principauté de Monaco signé le 26 septembre 2011 et annexé à l'Ordonnance Souveraine n° 3.560 du 6 décembre 2011 ;
Vu la délibération n° 2011-82 du 21 octobre 2011 de la ... sur le territoire de la Principauté de Monaco signé le 26 septembre 2011 et annexé à l'Ordonnance Souveraine n° 3.560 du 6 décembre 2011 ;
Vu la délibération n° 2011-82 du 21 octobre 2011 de la ...
Journal n°8690
du 12 avril 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑185 du 8 avril 2024 portant réglementation des travaux de chantiers à l'occasion des 7ème Monaco E-Prix, 14ème Grand Prix de Monaco Historique et 81ème Grand Prix Automobile de Monaco.
portant diverses mesures relatives à la préservation de la sécurité nationale ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l’urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu ... diverses mesures relatives à la préservation de la sécurité nationale ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.647 du 9 septembre 1966 concernant l'urbanisme, la construction et la voirie, modifiée ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2024‑185 du 8 avril 2024 portant réglementation des travaux de chantiers à l'occasion des 7ème Monaco E-Prix, 14ème Grand Prix de Monaco Historique et 81ème Grand Prix ...
Journal n°7396
du 25 juin 1999
Arrêté Municipal n° 99-40 du 11 juin 1999 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
demande, en position de disponibilité, pour une période de six mois, à compter du 26 juin 1999.
Art. 2.
Mme le Secrétaire Général, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargée de l ... Secrétariat Général de la Mairie, est placée sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période de six mois, à compter du 26 juin 1999.
Art. 2.
Mme le Secrétaire Général, Directeur du ...
Journal n°7473
du 15 décembre 2000
Arrêté Municipal n° 2000-79 du 30 novembre 2000 maintenant une fonctionnaire en position de disponibilité.
compter du 26 décembre 2000.
Art. 2.
Mme le Secrétaire Général, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargée de l'application des dispositions du présent arrêté, dont une ampliation ... position de disponibilité, pour une période de six mois, à compter du 26 décembre 2000.
Art. 2.
Mme le Secrétaire Général, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargée de l ...
Journal n°7445
du 2 juin 2000
Arrêté Municipal n° 2000-44 du 18 mai 2000 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
placée sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période de six mois, à compter du 26 juin 2000.
Art. 2.
Mme le Secrétaire Général, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est ... , Sténodactylographe au Secrétariat Général de la Mairie, est placée sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période de six mois, à compter du 26 juin 2000.
Art. 2.
Mme le Secrétaire Général ...
Journal n°7422
du 24 décembre 1999
Arrêté Municipal n° 99-78 du 17 décembre 1999 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité.
Mme Elisabeth MAIARELLI, née RAYMOND, Sténodactylographe au Secrétariat Général de la Mairie, est placée sur sa demande, en position de disponibilité, pour une période de six mois, à compter du 26 ... une période de six mois, à compter du 26 décembre 1999.
Art. 2.
Mme le Secrétaire Général, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargée de l'application des dispositions du ...
Journal n°8249
du 30 octobre 2015
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - GG INTERNATIONAL
Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 27 octobre 2015.
Monaco, le 30 octobre 2015. ... Général des Tribunaux de Monaco, pour y être transcrit et affiché conformément à la loi, le 27 octobre 2015.
Monaco, le 30 octobre 2015. ...
Journal n°7590
du 14 mars 2003
Arrêté Ministériel n° 2003-163 du 3 mars 2003 relatif à la pharmacovigilance et à la pharmacodépendance en matière de médicament à usage humain et de substances non médicamenteuses
Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.712 du 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments à usage humain ... Vu la loi n° 1.254 du 12 juillet 2002 sur le médicament à usage humain ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 15.712 du 3 mars 2003 relative à la mise sur le marché des médicaments à usage humain ...
Journal n°8163
du 7 mars 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-115 du 27 février 2014 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Administrateur au Conseil National
.
ART. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un ... .
ART. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un ...
Journal n°8185
du 8 août 2014
CONSTITUTION D’UNE SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE -
SHIPPING SOLUTIONS
caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « SHIPPING SOLUTIONS ».
Objet : « La société a pour objet :
directement ou indirectement, pour son compte ou le compte de tiers, à Monaco et à l’étranger, pour ... caractéristiques sont les suivantes :
Dénomination : « SHIPPING SOLUTIONS ».
Objet : « La société a pour objet :
directement ou indirectement, pour son compte ou le compte de tiers, à Monaco et à l’étranger, pour ...
Journal n°8399
du 14 septembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-827 du 6 septembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 2009-334 du 25 juin 2009 portant application de l'Ordonnance Souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la République populaire démocratique de Corée.
République populaire démocratique de Corée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 septembre 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l'article 2 de ... République populaire démocratique de Corée ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 5 septembre 2018 ;
Arrêtons :
Article Premier.
En application des dispositions prévues à l'article 2 de l ...
Journal n°7726
du 21 octobre 2005
Arrêté Ministériel n° 2005-517 du 17 octobre 2005 fixant les montants maximums
mensuels et horaires des allocations familiales pour l'exercice 2005-2006.
2005.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-sept octobre ... 2005.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement, le dix-sept octobre ...
Journal n°7780
du 3 novembre 2006
Arrêté Ministériel n° 2006-531 du 27 octobre 2006 fixant les montants maximums mensuels et horaires des allocations familiales pour l'exercice 2006-2007.
compter du 1er octobre 2006.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement ... compter du 1er octobre 2006.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l'Hôtel du Gouvernement ...
Journal n°8148
du 22 novembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-571 du 13 novembre 2013 portant nomination d’un Praticien Hospitalier Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Urologie)
Princesse Grace pour une durée d’un an, à compter du 9 novembre 2013.
ART 2.
L’arrêté ministériel n° 2012-689 du 16 novembre 2012, susvisé, est abrogé.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les ... Princesse Grace pour une durée d’un an, à compter du 9 novembre 2013.
ART 2.
L’arrêté ministériel n° 2012-689 du 16 novembre 2012, susvisé, est abrogé.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les ...
Journal n°8148
du 22 novembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-572 du 13 novembre 2013 portant nomination d’un Praticien Hospitalier Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Hépato-Gastro-Entérologie)
Centre Hospitalier Princesse Grace pour une durée d’un an, à compter du 6 novembre 2013.
ART. 2.
L’arrêté ministériel n° 2012-690 du 16 novembre 2012, susvisé, est abrogé.
ART. 3.
Le Conseiller de ... Centre Hospitalier Princesse Grace pour une durée d’un an, à compter du 6 novembre 2013.
ART. 2.
L’arrêté ministériel n° 2012-690 du 16 novembre 2012, susvisé, est abrogé.
ART. 3.
Le Conseiller de ...
Journal n°8148
du 22 novembre 2013
Arrêté Ministériel n° 2013-569 du 13 novembre 2013 portant nomination d’un Praticien Hospitalier Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Ophtalmologie)
Hospitalier Princesse Grace pour une durée d’un an, à compter du 1er novembre 2013.
ART. 2.
L’arrêté ministériel n° 2012-691 du 16 novembre 2012, susvisé, est abrogé.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement ... Hospitalier Princesse Grace pour une durée d’un an, à compter du 1er novembre 2013.
ART. 2.
L’arrêté ministériel n° 2012-691 du 16 novembre 2012, susvisé, est abrogé.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement ...
Journal n°8250
du 6 novembre 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-653 du 29 octobre 2015 fixant les montants maximums mensuels des allocations familiales pour l’exercice 2015-2016
octobre 2014, susvisé, est abrogé à compter du 1er octobre 2015.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco ... 9 ... octobre 2014, susvisé, est abrogé à compter du 1er octobre 2015.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco ...
Journal n°7937
du 6 novembre 2009
Arrêté Ministériel n° 2009-561 du 30 octobre 2009 fixant les montants maximums mensuels et horaires des allocations familiales pour l’exercice 2009-2010
octobre 2008 fixant les montants maximums mensuels et horaires des allocations familiales pour l’exercice 2008-2009 est abrogé à compter du 1er octobre 2009.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les ... octobre 2008 fixant les montants maximums mensuels et horaires des allocations familiales pour l’exercice 2008-2009 est abrogé à compter du 1er octobre 2009.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les ...
Journal n°8220
du 10 avril 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-212 du 31 mars 2015 portant nomination d’un Praticien Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service de Cardiologie)
. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le trente-et-un mars deux mille quinze ... . 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le trente-et-un mars deux mille quinze ...
Journal n°8220
du 10 avril 2015
Arrêté Ministériel n° 2015-213 du 31 mars 2015 portant nomination d’un Praticien Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Hépato-Gastro-Entérologie)
, à compter du 4 mars 2015.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le ... , à compter du 4 mars 2015.
Art. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le ...
Journal n°8269
du 18 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-181 du 15 mars 2016 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Ophtalmologie)
’Ordre des Médecins de Monaco ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 mars 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Philippe Berros est autorisé à exercer une activité libérale en ... ’Ordre des Médecins de Monaco ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 mars 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Philippe Berros est autorisé à exercer une activité libérale en ...
Journal n°8269
du 18 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-184 du 15 mars 2016 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Hépato-Gastro-Entérologie)
de l’Ordre des Médecins de Monaco ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 mars 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Jean-Luc Peroux est autorisé à exercer une activité ... de l’Ordre des Médecins de Monaco ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 9 mars 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Jean-Luc Peroux est autorisé à exercer une activité ...
Journal n°8269
du 18 mars 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-182 du 15 mars 2016 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libéral au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Ophtalmologie)
’Ophtalmologie au Centre Hospitalier Princesse Grace, à compter du 15 avril 2016, pour une durée d’un an.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du ... ’Ophtalmologie au Centre Hospitalier Princesse Grace, à compter du 15 avril 2016, pour une durée d’un an.
Art. 2.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires Sociales et la Santé est chargé de l’exécution du ...
Journal n°8279
du 27 mai 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-327 du 18 mai 2016 autorisant un Praticien Associé à exercer une activité libérale au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service Oto-Rhino-Laryngologie)
’Ordre des Médecins ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 mai 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Jean-Marc Vallicioni est autorisé à exercer une activité libérale en ... ’Ordre des Médecins ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 4 mai 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Le Docteur Jean-Marc Vallicioni est autorisé à exercer une activité libérale en ...
Journal n°8164
du 14 mars 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-148 du 5 mars 2014 portant nomination d’un Praticien Hospitalier Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Ophtalmologie)
’un an, à compter du 29 avril 2014.
ART. 2.
L’arrêté ministériel n° 2013-195 du 9 avril 2013, susvisé, est abrogé, à compter du 29 avril 2014.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires ... ’un an, à compter du 29 avril 2014.
ART. 2.
L’arrêté ministériel n° 2013-195 du 9 avril 2013, susvisé, est abrogé, à compter du 29 avril 2014.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires ...
Journal n°8164
du 14 mars 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-149 du 5 mars 2014 portant nomination d’un Praticien Hospitalier Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Ophtalmologie)
’un an, à compter du 15 avril 2014.
ART. 2.
L’arrêté ministériel n° 2013-194 du 9 avril 2013, susvisé, est abrogé, à compter du 15 avril 2014.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires ... ’un an, à compter du 15 avril 2014.
ART. 2.
L’arrêté ministériel n° 2013-194 du 9 avril 2013, susvisé, est abrogé, à compter du 15 avril 2014.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Affaires ...
Journal n°8164
du 14 mars 2014
Arrêté Ministériel n° 2014-150 du 5 mars 2014 portant nomination d’un Praticien Hospitalier Associé au Centre Hospitalier Princesse Grace (Service d’Hépato-Gastro-Entérologie)
durée d’un an, à compter du 29 avril 2014.
ART. 2.
L’arrêté ministériel n° 2013-197 du 9 avril 2013, susvisé, est abrogé, à compter du 29 avril 2014.
ARTt. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les ... durée d’un an, à compter du 29 avril 2014.
ART. 2.
L’arrêté ministériel n° 2013-197 du 9 avril 2013, susvisé, est abrogé, à compter du 29 avril 2014.
ARTt. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les ...