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Journal n°5688
du 30 septembre 1966
reçu par Mo Crovetto, notaire à Monaco, le 5 mai 196G, Monsieur Sabin-Alexis HYVERNAUD, sans profession, demeurant à Monte-Carlo, 9, avenue d'Ostende a donné à compter du ler mai 1966 pour une durée de ...
Journal n°3819
du 5 février 1931
perception de taxe sur les opérations de pesage du pont à bascule établi au port
Avons Ordonné et Ordonnons
L'article premier, paragraphe 11, alinéa 3 de
l'Ordonnance sus-visée est modifié comme suit ...
Journal n°5656
du 18 février 1966
.
Vendredi 18 Février 1966 JOURNAL DE MONACO 153
ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et les Affaires Econotniques est chargé de l'exécution du pt•c;sent Arrêté.
Fait à Monaco, en l ...
Journal n°7172
du 10 mars 1995
Ministériel n° 9S-85 du 3 mars 1995 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "S.A.M. PRomocom" (p. 262).
Arrêté Ministériel n° 95-86 du 3 mars 1995 autorisant la ...
Journal n°7182
du 19 mai 1995
et la Jetée Nord de 6 h 00 jusqu'à la fin des épreuves de 5 h 30 jusqu'à 12 h 30
de 7 h 30 jusqu'à la fin des épreuves de 7 h 30 jusqu'à la fin des épreuves.
ART. 3.
Du lundi 22 mai à 0 h 00 au ...
Journal n°6337
du 9 mars 1979
concerne, de l'exécution du présent Arrêté.
Fait â MOnacn; du C3Ouverneeti4 ledii-netif janvier
mil neecent soixante-dix-neuf.
Le Ministre d'État : A. SAtte-M4eux.
1979.
Ordonnance Souveraine n° 6 ...
Journal n°1492
du 8 mars 1887
jours, c'était le tour de Reggio en Calabre ; le 3 mars, d'après le télégraphe, un tremblement de terre se faisait sentir à Long-Island en Amérique; le Petit Journal du 5 mars nous, apprenait, d'après ses ...
Journal n°0958
du 7 novembre 1876
• arrivée. 8 04 8 17 10 47 12 23 2 22 3 51 6 22 8 57
départ 10 03 10 56 12 40 2 37 4 25 6 50 9 14
11 1 35 » 95 » 75 Villefranche-sur-Mer 8 30 12 56 2 49 4 38 7 01 9 26
9 1 10 ...
Journal n°7958
du 2 avril 2010
août 1942».
Q) Les articles 8, 8C, 9, 15, 21, 22 et 23 sont
abrogés.
ART. 4.
L’article 2 de l’ordonnance souveraine n° 15.348 du
27 mai 2002, modifiée, susvisée, est ainsi modifié :
A la fin ...
Journal n°5087
du 4 avril 1955
décisions prises auprès de la Cominission Mixte instituée à l'article 7 ci-après.
« Article 6. — Contrôle et sanctions.
« 1. — Les infractions aux dispositions du présent accord constatées par les agents ...
Journal n°1380
du 13 janvier 1885
-Maritimes. Distance: 3,200 mètres.
ler prix, Gros-Guillaume, à M. Bensa ; 2e prix, lacometta, à M. Hennessy.
Rosalba, qui était première, est tombée.
Villefranche. — Le 8 janvier, à 9 heures du soir, deux ...
Journal n°1342
du 22 avril 1884
droits sur cet im meuble.
Monaco,- le 22 avril 1884.
Signé : L. VALENTIN.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 14 au 20 Avril 1884 MENTON, yacht à vapeur Naïade, fr., c. Anfosso,
MARSEILLE ...
Journal n°7168
du 10 février 1995
monégasque dénommée Somoorco S.A.M." (p. 151).
Arrêté Ministériel n° 9.5-20 du 1" février 1995 abrogeant an arrêté ministériel autorisant un pharmacien d'officine à employer un pharmacien-assistant (p. 152 ...
Journal n°7716
du 12 août 2005
la République française, signée à Paris
le 18 mai 1963 et modifiée par l’Avenant du 25 juin 1969,
signé à Monaco le 26 mai 2003 (p. 1598).
Ordonnance Souveraine n° 128 du 2 août 2005 rendant ...
Journal n°6413
du 22 août 1980
du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954; n° 1.844 et n° 1.841 du 7
août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, n° 3.520 du 26 mars 1966 et n ...
Journal n°1339
du 25 mars 1884
,16.20_6.4
`eitréine.4 é Minima )10;61 9.21 9.11 9.»1 9.51 9.»1 8.
DATES 1 17 18 19 1 20 21 ' 22 23
Pluie tombée : 1m» 3
n
;MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 17 au 23 Mars 1884.
CANNES, yacht à ...
Journal n°6718
du 27 juin 1986
chiffre 2° de l'article 26 du code pénal ».
ART. 3.
Les mots « médecin-inspecteur de l'Action Sanitaire et Sociale » sont, dans la loi n° 749 dit 25 mai 1963, substitués à ceux d'« autorité sanitaire ...
Journal n°1219
du 22 novembre 1881
- Dimanche 22 janvier
PRIX DU VAR (course de haies, à réclamer). - Dis-
tance : 2,500 mètres. Fr. 3,000
PRIX DE S. A. S. LE PRINCE DE MONACO (course de haies, handicap libre). - Distance : 2,500 mè ...
Journal n°7856
du 18 avril 2008
'arrêté ministériel n° 78-5 du 9 janvier 1978 relatif à l'immatriculation des véhicules automobiles, modifié ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 26 mars 2008 qui Nous a été communiquée par ...
Journal n°6322
du 24 novembre 1978
-113 du 26 avril 1966 (p. 980).
Arrêté Ministériel n' 78-482 du 27 octobre 1978 portant ouverture d'un concours er vue du recrutement d'un Chef de Bureau à la Direction du Travail et des Affaires Sociales ...
Journal n°6666
du 28 juin 1985
juin 1985 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée « Monte-Carlo Antiquités », en abrégé « M.C.A. » (p. 711).
Arrêté Ministériel n° 85-401 du 26 juin 1985 ...
Journal n°1186
du 29 mars 1881
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763.5 762.» 56.8 56.5 51.3 51.» 65.2 65.5 63.» 62.6 54.2 53.), 54.8 55 2
Ligne de MARSEILLE à MONACO et à GÊNES.
i. -i•-i: ,, c.,. r r - -.....c . oe or_ :::::::c ...
Journal n°5389
du 16 janvier 1961
) Texte de l'Ordinittanee-Loi (p.• 61).
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnanee,Sbui,ét'aine n° 2.416 du 29 déCeMbi.e: 1960 modifiant l'article 19 de PÔ/Won/ta/leo Sentveraine
.19$9i:3°elative aux cc-11016 ...
Journal n°6420
du 10 octobre 1980
Arrêté Ministériel n ° 80-444 du 22 .sePtembre 1980 autorisant la' compagnie d'assurance' dénotent& « A, G. De lem CoMPagnie Belge d'Assurances Générales Incendie, Accidents et Risques Divers » à étendre ...
Journal n°6834
du 16 septembre 1988
du loyer : 3.000 F.
Le délai d'affichage de cet appartement court du 12 septembre au Or octobre 1988.
Administration des Domaines.
4 vis relatif à la location d'un établissement c usage de bar ...
Journal n°5302
du 18 mai 1959
mensuelle des employés des Hôtels de Ira, 2° dt 3° catégories, depuis le 1" mars 1959 (p. 463).
Circulaire n° 59-21 relative à l'application des dispositions de la Loi nt} 619 du 26 Juillet 1956 fixant le ...
Débats 1927
du 31 décembre 1927
ek.11111%111M21CM
A. T.1.
JOURNAL DE MONACO
DU 20 JANVIER 1927
Comptes rendus Sténographiques des Séances du Conseil National
SESSION ORDINAIRE
Séance du 22 Novembre 1926
Sont présents ...
Journal n°5550
du 14 février 1964
Monaco » (p. 126).
ARRÊTÉ MUNICIPAL
Arrêté Municipal n° 64-3 du 3 février 1964 réglementant la &eu-lotion et le stationnement des véhicules ainsi que la circulation des piétons à l'occasion d ...
Journal n°6151
du 15 août 1975
Docteur en Droit - Notaire
26, avenue de la Costa - MONTI3-CARLO
RÉSILIATION DE DROIT AU BAIL
Deuxiéme Insertion
Suivant acte reçu par Me L.C. Crowtto, notaire à Monaco, soussigné, le 28 juillet 175 ...
Journal n°6597
du 2 mars 1984
.
Les vedettes de l'Olympia à Monte Carlo
dimanche 11 à 21 heures, au grand auditorium Rainier 111 du C.C.A.M.
- Linda de Suza.
*
Au cabaret du Casino
du mercredi 7 au lundi 26, tous les soirs ...