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Journal n°0728
du 4 juin 1872
800 6 55 1 15 4 10
Toulon matin matin 9 49. 6 40 10 02 3 04 6 32
Cannes 6 45 8 50 1 40 11 26 3 01* 7 11 10 36
7 53 10 05 2 45 12 49 4 36 8 24 11 5
Villefranche . OOOOO ...
Journal n°7181
du 12 mai 1995
appartements court du 3 au 22 mai 1995.
1 I , hou levant ('harles 3'-ét age. à gauche, composé de 2 pièces,
cuisine, salle de bains, w.c.
I.e loyer mensuel est de 4.429,14 F.
9, rue Grimaldi - 2'"‘ étage ...
Journal n°8112
du 15 mars 2013
° 2012-742 du 26 décembre 2012
habilitant deux agents du Service de l’Aviation Civile.
Nous, Ministre d’Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 662 du 5 novembre 1956 relative à l’Aviation Civile ...
Journal n°1873
du 26 juin 1894
TRENTE-SEPTIÈME ANNÉE — N° 1873 Bureaux : Rue de Lorraine, 22 Mardi 26 Juin 1894
a^aeourereabIllegagn
•o••••^^•••^......IMIi•
JOURNAL 13 NI CI DI it Cl 0 ...
Journal n°7826
du 21 septembre 2007
Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 26 septembre 2007.
Sous réserve des dispositions prévues à l'article 3, la population légale ne comprendra ...
Journal n°2398
du 21 juin 1904
.5 68 6 70.» 71.3 73.6 73.8 64.1 71 8 68.3 69.8 71.4 73.8 73 5 62.2 71.» 68.1 22 » 23.1 22.8 22.» 24.2 24.5 23.3 23.2 25 6 23.5 23.5 26.» '25 » 24.5 21.8 24.5 23.1 23.2 25.» 24.» 24.1 24.2 21.8 22 ...
Journal n°1774
du 2 août 1892
3 h. soir 1 6 h. l' 9 h. soir
I soir I I soir I
26 760.9 760.7 760.5 760.9 760.6 21.2 2d.» 27.2 26.» 22 5 Calme id. id. Beau
27 61.8 62.7 62.4 62 ...
Journal n°7621
du 17 octobre 2003
'un Conseiller à la Cour d'Appel.
RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu l'article 46 de la Constitution ;
Vu l'article 3 de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 organisant la ...
Journal n°1852
du 30 janvier 1894
11.21 10.61 10.1 S E faible Beau, nuageux, pluie
DAT).S 22 I 23 I 24 I 25 j 26 1 21 I 28 Pluie tombée : 83
TEMPÉRATURES liktaxima 10.8 1 9.3 9.7 ! 11.9 10.8 11.8 11.3 ...
Journal n°4701
du 13 novembre 1947
° 2.468), 9 septembre 1941 (n" 2.523), 18 jamier 1947 (n° 3.382) et 12 mars 1947 (n° 3.418)
Avorte Ordonné et Ordonnons
ARTICLE PREMIER.
Les droits relatifs à l'essai'des Ouvrages en métaux ...
Journal n°5874
du 24 avril 1970
).
Circulaire 110 70-25 du 13 avril 070 relative aux nouvelles dispositions du régime (le retraite des cadres (A.G.L.R.C.) qui ont pris effet i7 compter du 101' janvier 1970 (p. 325).
Circulaire no10-26 du 15 ...
Journal n°6987
du 23 août 1991
la loi n° 595 du 15 juillet 1954, susvisee, pour avoir la qualité d'enfant à charge.
ART. 3.
L'article 33 de Notre ordonnance no 4.739 du 22 juin 1971, susvisée, est remplacé par les dispositions ...
Journal n°4365
du 19 juin 1941
»
Asperges long. max. 22 C/m :
» grosses 20 in/rn die diamètre » 700 »' 1.041.30 » 12.25,
» moyennes 13 à 20 m/na » 500 » 756.80 » 9.10,
» petites, moins de 13 m/in » 300 » 492.30 » 5 ...
Annexes 1971
du 31 décembre 1971
Monaco) a demandé de supprimer de la liste des produits se rapportant à la marque no 68.4038, déposée le 26 août 1968, les mots suivants : « savons, détergents, cosmétiques, parfums » dans la classe 3 ...
Journal n°1754
du 15 mars 1892
médaille en argent par le C. V. N.
3e prix : un objet de précision offert par la ville de Menton et une médaille en bronze offerte par le C. V. N. Prix de Monaco
Canots à. vapeur de bossoir (steam ...
Journal n°2045
du 21 septembre 1897
.5 18.2 68 S E faible Couvert, pluie
14 761.1 761.»1760.1 759.8 759.2 20.» 23.1 21.2 20.9 20.3 59 id. Variable
15 758.), 758.»,757.5 756.1 756.1 21.», 22.9 23.» 20.5 190, 51 S 0 faible Beau ...
Journal n°7429
du 11 février 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.320 du 1er février 2000 autorisant la modification des statuts de la "FONDATION HECTOR OTTO"
a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Est autorisée la modification des articles 9, 12, 14, 15, 17 et 22 des statuts de la "FONDATION HECTOR OTTO".
Notre Secrétaire ... 3 ... qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
Est autorisée la modification des articles 9, 12, 14, 15, 17 et 22 des statuts de la "FONDATION HECTOR OTTO ...
Journal n°6102
du 6 septembre 1974
*
26, avenue de la Costa - MONTE-CARLO
CONTRAT DE GÉRANCE
Deuxième Insertion
Suivant acte reçu par Mt L.-C. Crovetto, notaire à Monaco, le 13 niai 1974, Madame Marie Thérèse , LAGIER sans ...
Journal n°5662
du 1 avril 1966
27 février 1954, no 992, du 24 juillet 1954, n° 1:844 et 1847, du 7 ace 1958, no 2.543, du 9 juin 1961, no 2.951, du 22 janvier 1963 et n° 3.265, du 24 décembre 1964;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°6595
du 17 février 1984
; Avons ordonné et ordonnons :
Le Sieur Alain, Jacques SACCO, né le 9 octobre 1948 à Monaco, et la Dame France, Raymonde ARDISSON, son épouse, née le 26 janvier 1950 à Grasse (Alpes-Marititnes), sont ...
Journal n°6127
du 28 février 1975
,65 9,90 1.723
* au ler décembre 19.74 aucun salaire inférieur au S.M.I.C. : 6,75 F. horaire et 1.170,00 F.
A compter (lu ler décembre 1974 un salaire minimum par catégorie est garanti après 3 Mois d ...
Journal n°5780
du 5 juillet 1968
. BOISSON.
UrietieecimaiisMIMMAffliiii9a.
Arrêté Municipal n° 6840 du 26 juin 1968 portant nomination d'un employé de bureau à la nibliothèque Communale.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu les ...
Journal n°1532
du 13 décembre 1887
, 30 0/0 sur les entrées.; 20 °/° au troisième.
POULE RÉGLEMENTAIRE. — 20 francs chaque. — 1 pigeon à 26 mètres 1/2.
Jeudi 22 décembre — POULES
Enregistrons aussi l'ouverture , samedi dernier, des ...
Journal n°3020
du 1 février 1916
, fut construit, à la place de l'ancien escalier droit, sous le règne de Louis ler, petit-fils et successeur d'Honoré H.
(3) C'est seulement vers la fin de son règne qu'Honoré II utilisa les ...
Journal n°0786
du 15 juillet 1873
.
Ligne de GÊNES à
DÉPARTS
mat. mat. soir
7 50 mat. 6 41 1 15
nia t. mat, 9 50 6 40 10 05 3 04
6 45 8 50 2 1 40 11 26 3 04 7 16
7 52 10 03 12 48 4 36 8 24 ...
Journal n°6839
du 21 octobre 1988
à la retraite (p. 103C).
Ordonnance Souveraine n" 9.267 du 14 octobre 1988 autorisant la aéduction des résiduns taxables à l'impôt sur les bénéfices des riépenses effectuées dans le cadre du mécénat ...
Journal n°0411
du 29 avril 1866
.
26 — 9 5 20 » id.
27 — 11 7 19 8 id.
28 — 12 » 19 » serein
AVIS IMPORTANT.
Service des Bateaux à Vapeur entre Nice & Monaco.
Depuis le 25 Février , il y a un départ supplémentaire ...
Journal n°1689
du 16 décembre 1890
. — 1 pigeon à 26 metres 1/2.
Lundi 22 décembre
POULE D'ESSAI. — 20 francs chaque. — 1 pigeon à 26 métres. PRIX POIZAT. — Un Objet d'are ajouté à une poule de 50 francs
chaque. Au second, 30 % sur ...
Journal n°0311
du 29 mai 1864
'Empereur est le couronnement de Napoléon I"r, immense toile à laquelle David travailla trois ans, et qui est une de ses oeuvres les plu3 célèbres.
Mais le troisième mérite un souvenir tout particulier, et c ...
Journal n°4430
du 10 septembre 1942
respecter la hiérarehie des salaires.
ART. 3.
La mise en application des présents tarifs minima prendra effet à dater -du7 septembre 1942.
ART. 4.
Les san-ctions prévues à l'article 4 de la Loi n° 226 ...
Journal n°4548
du 14 décembre 1944
o
1-15,
55.93 49.68'
69 » 62 »
83 » 74 »
9 » • 32, »
» 36 » b»
Frs
»
» 40 » ,36 »
36 » 3g »
» » 28 »
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» e-,» 6 »
» 14 ...
Journal n°4339
du 19 décembre 1940
tout faisant partie'd'un immeuble dit Giardinetto, situé nos 22,24,26 et 28, rue Emile-de-Loth, à Monaco-Ville, cadastré no' 210, 210 a et 210 b de la section C, et plus amplement désigné au dit u. te ...
Journal n°6252
du 22 juillet 1977
CENT VING1eMB ANNÉE — N° 6.252
Le Numéro 1,30 VENDREDI 22 JUILLET 1977
URNAL DE M
Buitetin Officiel de la Principauté
JOURNAL HERDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
AbONNEMENTSt UN A ...
Journal n°7283
du 25 avril 1997
pièces, cuisine, bains, cave.
Le loyer mensuel est (le 6.355 F.
- 9, rue Malbousquet, 3' étage à droite, composé de 2 pièces, cuisine, bains, balcon, cave.
Le loyer mensuel est de 6.800 F.
Le délai ...
Journal n°1952
du 17 décembre 1895
)._
A. Allegro moderato — B. Adagio quasi andante — c. Allegro non troppo.
M. CORSANEGO.
Prélude du 3e acte de Tristan et Yseult
Solo de cor anglais par M. DOREL.
Espana ...
Journal n°5774
du 24 mai 1968
-168 du 30 avril 1968 abrogeant et remplaçant les dispositions> des Arrêtés Ministériels n.9 57.305 du 28 novembre1957 et n° 62-331 du 26 octobre 1962 relatifs' à la prévention des accidents prOvoqués par ...
Journal n°4649
du 21 novembre 1946
, huissier à Monaco, en date du
26 juin 1946. Une Action de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco, portant le numéro 22.400.
Exploit de M" Jean-3. Marepiet, huissier à ...
Journal n°5960
du 17 décembre 1971
. indemnité ni nourri logé et
x 26 J x 30 ni logé nourri
(a)
1 2 3 4 2 repas 1 repas 7 2 repas 1 repas
(1-2) (1 +2 2) (5 - 3) (6 - 3)
5 6 8 9
768,30 95,94 4,50 864,24 672 ...
Journal n°5732
du 4 août 1967
Castro - MONACO
RENOUVELLEMENT DE GÉRANCE LIBRE
Deuxième Insertion
Aux termes d'un acte reçu par lé notaire soussigné, le 9 mai 1967, Mme Nelly-Bettina HALDIMANN, demeurant à Monte-Carlo, n° 26 ...
Journal n°4714
du 12 février 1948
, les Avenants à ladite Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le 'Traité en date du 17 juillet 1918, les Conventions en date des 26 juin 1925 et 28 juillet 1930, l'Accord Particulier ...
Journal n°2267
du 17 décembre 1901
permettre aux dits agents d'intervenir pour procéder à toutes constatations utiles.
•
TITRE 1V
Pénalités
ART. 15
Toute infraction aux dispositions des articles 2, 3, 4, 6, 7„ 9, 10, 12, 13 et 19 ...
Journal n°1941
du 1 octobre 1895
'apôtre victorieux de cette -science dont on raillait trop tôt, dernièrement, la soi-disant banqueroute. C'est un véritable bienfaiteur de l'humanité qui vient de mourir.
Pasteur était né à Dôle, dans le Jura, le 22 ...
Journal n°5923
du 2 avril 1971
Catégorie A Coefficient 1 3,75 F
Catégorie A' Coefficient 1,03 = 3,86 Catégorie B Coefficient. 1,05 = 3,94 Catégorie C Coefficient 1,08 4,05
Vendredi 2 Avril 1971 JOURNAL DE MONACO 247
Catégorie C ...
Journal n°7961
du 23 avril 2010
n° 1.199 du 26 décembre 1997 et par la loi
n° 1.276 du 26 décembre 2003 et notamment les
articles 5 et 13 ;
792 JOURNAL DE MONACO
Vu l’article 25 § 2 de l’ordonnance organique du
9 mars ...
Journal n°0031
du 26 décembre 1858
ET AT atmos.
DATES Thermom. Centigr.
8 h. 2 h. EG h.
19 9 » 9 9 t) » Beau
t) 4, 10 » 9 » id.
;.-
21 9-1» 0 5 9 » id.
9,-,35 10 4, 9 3 id.
a> 22
""Ct 3 2 1,
9 5 9 « 10 3 1 0
9 ...
Journal n°5449
du 12 mars 1962
fériés légaux soit 8 % (qu'il faut ajouter en plus).
5'8 Ç- wd o
VEsToN et JAQUEDIT DAME 26 h. 62,40 9,36 71,76
1 re catégorie 22 h. 30 19 h, 54,00 8,10 62,10
2 ...
Journal n°8087
du 21 septembre 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-545 du 14 septembre 2012 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-408 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques visant le Libéria
Ahmad Salami, b) Ameri Al Jawad, c) Jawad Al Ameri, d) Moustapha Salami, e) Moustapha A Salami]. Dates de naissance : a) 22 septembre 1961, b) 18 octobre 1963. Lieu de naissance : Abengourou, Côte d ... 9 ... Ahmad Salami, b) Ameri Al Jawad, c) Jawad Al Ameri, d) Moustapha Salami, e) Moustapha A Salami]. Dates de naissance : a) 22 septembre 1961, b) 18 octobre 1963. Lieu de naissance : Abengourou, Côte d ...
Journal n°6518
du 27 août 1982
n° 81-554 du 26 octobre 1981, les salaires ci-dessus devront faire l'objet d'un réajustement sur la base de 174 heures par mois.
S.M.I.C.
Au ler mai 1982 : 19,03 F. horaire,
3.331,91 F. pour 40 ...
Journal n°6003
du 13 octobre 1972
Pigna (Italie), le 3 décembre 1925, tendant à leur admission parmi Nos Sujets;
Vu la Constitution du 17 décembre 1962; Vu les articles 9, 10 et 21 du Code civil;
Vu l'article 25 § 2 de l ...
Journal n°1242
du 16 mai 1882
.7
*12 68.2 67.8! 67.2 66.1 66.1, 17.8 19.1 19.3. 17.6i 15.8
13 65.6 64.9 64.»a 62.4 62.11 18.» 19.7 4.9.»i 17,3; 15.8
67.8 56.31 M.1 54.11 54.1i 16.8 18.9 18.31 17.81 16.51
DATES 1 ...
Journal n°5626
du 23 juillet 1965
'État 2.500 + 500 3.000
284.500 1- 10.500 295.000 295.000
SECT. C. -- MOYENS MW SERVICES
a) MINISTRE D'ÉTAT ET SERVICES RATTACHÉS AU MINISTRE D'ÉTAT :
Chap. I. Ministère d'État 677.200 --1- 73 ...
Journal n°0761
du 21 janvier 1873
" cl. DES PLACES STATIONS DÉPARTS
1' Cl. 3m° c1.
mat. mat. soir soir
240,29 55 22 15 16 25 MARSEILLE 8 » mat. 655 1 15 4 10
173 21 30 16 • » '11 70 TOULON ...
Journal n°7862
du 30 mai 2008
Tiyi
AAL
dyn
Amenhotep
Leiden
Leiden
Antiquities
Coroïde
Tiyi
AED
steatite
dyn
Amenhotep
Leiden
Leiden
Antiquities
Coroïde
Tiyi
steatite
dyn
Amenhotep
Leiden
Leiden
Antiquities ... mai 2008 - Erratum au communiqué n° 2008-05 du 28 avri12008 paru au Journal de Monaco du 9 mai 2008 relatif au S.M.I.C. Salaire Minimum Interprofessionnel de Croissance applicable à compter du 1°' mai ...
Journal n°6998
du 8 novembre 1991
médecine et de la profession d'auxiliaire médical, modifiée et complétée par les ordonnances souveraines no 3.087 du 16 janvier 1922, no 2.119 du 9 mars 1938, a. 3.752 du 21 septembre 1948 et n° 1.341 du 19 ...
Journal n°4647
du 7 novembre 1946
chocolat ;
Vu l'Arrêté Ministériel du 22 janvier 1943 fixant le nombre de tickets exigibles pour la vente du fromage ;
Vu l'Arrêté Ministériel du 26 janvier 1943 relatif à la vente et à la consommation ...
Journal n°5771
du 3 mai 1968
de la Société M.I.C.R.O.
ART,
La sentence devra être rendue dans un délai de deux mois à compter de la publication du présent Arrêté.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gcuvernement pour les Travaux ...
Journal n°5091
du 2 mai 1955
.751 —
7 — 4 — 3
25.829,40
8 -- 5-4
21.802,60
9- -- 6 —
21.316
S.M.I.G.
Personnel nourri
- senieMent
Voici, à titre d'exemple, un tableau indiquant' les nouveaux salaires minima," en ...
Journal n°0754
du 3 décembre 1872
.1111,
matin matin matin (i 55 soir soir
8 00 1 15 4 10
9 42 6 40 10 02 3 04 (1 39
40 1 26 3 011 7 11 10 36
2 45 12 49 4 36 8 24 11 51
2 58 1 01 4 50 8 37 1202
1 08 4 57 8 44
1 19 5 09 ...
Journal n°6410
du 1 août 1980
'État :
C. SOLAMITO.
Arrêté Ministériel n° 80-337 du 22 juillet 1980 portant revalorisation des rentes servies en réparation d'accidents du travail et de maladies professionnelles, à compter du lerjuillet ...
Journal n°1337
du 11 mars 1884
'observatoire, 65 mètres)
e
TEMPERATURE DE L'AIR
..1 â .a ..
( Le thermomètre est exposé an nord) = c) VENTS
E. 0
9 h. 1 midi I 3 h. 1 6 h. 1 9 h. -2
du mat. I du soir I du soir I du soir
vima^08 ...