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Journal n°8306
du 2 décembre 2016
Arrêté Ministériel n° 2016-706 du 23 novembre 2016 plaçant un fonctionnaire en position de détachement.
Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Fabien Biasoli, Commis-Comptable titulaire à la Direction de la ... Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 22 novembre 2016 ;
Arrêtons :
Article Premier.
M. Fabien Biasoli, Commis-Comptable titulaire à la Direction de la ...
Journal n°8683
du 23 février 2024
Arrêté Municipal n° 2024-764 du 9 février 2024 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.
’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2021-4324 du 5 novembre 2021 portant nomination et titularisation ... 'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2021-4324 du 5 novembre 2021 portant nomination et titularisation d ... Arrêté Municipal n° 2024-764 du 9 février 2024 plaçant une fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°8602
du 5 août 2022
Arrêté Ministériel n° 2022-403 du 28 juillet 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement.
Conseil de Gouvernement en date du 27 juillet 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Marion Faivre, Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est ... Conseil de Gouvernement en date du 27 juillet 2022 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Marion Faivre, Administrateur à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, est ... Arrêté Ministériel n° 2022-403 du 28 juillet 2022 maintenant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°8549
du 30 juillet 2021
Arrêté Ministériel n° 2021-527 du 22 juillet 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement.
conditions d’application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, modifiée, susvisée ;
Vu l’Ordonnance Souveraine n° 6.283 du 28 février 2017 portant nomination d’un Administrateur à la Direction des Ressources ... Humaines et de la Formation de la Fonction Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 juin 2021 ;
Arrêtons :
Article Premier.
Mme Marion Faivre, Administrateur à la Direction des ... Arrêté Ministériel n° 2021-527 du 22 juillet 2021 plaçant, sur sa demande, une fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°8700
du 21 juin 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑361 du 13 juin 2024 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.
Golaz), Administrateur au Secrétariat Général du Gouvernement, est placée en position de détachement d’office auprès de la Société d’Exploitation et de Gestion des Entrepôts de Monaco, à compter du 1er ... ), Administrateur au Secrétariat Général du Gouvernement, est placée en position de détachement d'office auprès de la Société d'Exploitation et de Gestion des Entrepôts de Monaco, à compter du 1er juillet 2024, pour ... Arrêté Ministériel n° 2024‑361 du 13 juin 2024 plaçant une fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°8660
du 15 septembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-4135 du 6 septembre 2023 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2023-4135 du 6 septembre 2023 plaçant une fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°8666
du 27 octobre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-4893 du 19 octobre 2023 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2023-4893 du 19 octobre 2023 plaçant une fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°8477
du 13 mars 2020
Arrêté Municipal n° 2020-1036 du 5 mars 2020 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2020-1036 du 5 mars 2020 plaçant une fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°8701
du 28 juin 2024
Arrêté Municipal n° 2024‑3134 du 21 juin 2024 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2024‑3134 du 21 juin 2024 plaçant une fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°8557
du 24 septembre 2021
Arrêté Municipal n° 2021-3615 du 14 septembre 2021 plaçant un fonctionnaire en position de détachement.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2021-3615 du 14 septembre 2021 plaçant un fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°8426
du 22 mars 2019
Arrêté Municipal n° 2019-906 du 11 mars 2019 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2019-906 du 11 mars 2019 plaçant une fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°8669
du 17 novembre 2023
Arrêté Municipal n° 2023-5207 du 7 novembre 2023 plaçant une fonctionnaire en position de détachement.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Arrêté Municipal n° 2023-5207 du 7 novembre 2023 plaçant une fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°8695
du 17 mai 2024
Arrêté Ministériel n° 2024‑261 du 8 mai 2024 plaçant un fonctionnaire en position de détachement.
.
Le Secrétaire Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent arrêté ... Général du Gouvernement et le Directeur des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l ... Arrêté Ministériel n° 2024‑261 du 8 mai 2024 plaçant un fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°7539
du 22 mars 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-192 du 18 mars 2002 maintenant une fonctionnaire en position de détachement.
Développement Economique, jusqu'au 28 février 2003.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, sont chargés, chacun en ce qui le ... Chambre de Développement Economique, jusqu'au 28 février 2003.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, sont chargés ... Arrêté Ministériel n° 2002-192 du 18 mars 2002 maintenant une fonctionnaire en position de détachement. ...
Journal n°7487
du 23 mars 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-142 du 15 mars 2001 maintenant un fonctionnaire en position de détachement
de Développement Economique, pour une période d'un an, à compter du 1er mars 2001.
Art. 2.
Le Secrétaire Général du Ministère d'Etat et le Directeur de la Fonction Publique et des Ressources ... Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,
Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les ... Arrêté Ministériel n° 2001-142 du 15 mars 2001 maintenant un fonctionnaire en position de détachement ...