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Journal n°8480
du 3 avril 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-264 du 26 mars 2020 relatif à la réception individuelle ou à titre isolé de tout véhicule à moteur, toute remorque et semi-remorque et tout véhicule à deux ou trois roues.
de Monaco et le Gouvernement de la République française relatif aux réceptions individuelles et à titre isolé des véhicules ;
Vu le Contrat de Prestations de Services du 25 février 2020 entre la ... de Monaco et le Gouvernement de la République française relatif aux réceptions individuelles et à titre isolé des véhicules ;
Vu le Contrat de Prestations de Services du 25 février 2020 entre la ... Arrêté Ministériel n° 2020-264 du 26 mars 2020 relatif à la réception individuelle ou à titre isolé de tout véhicule à moteur, toute remorque et semi-remorque et tout véhicule à deux ou trois roues. ...
Journal n°5844
du 26 septembre 1969
Arrêté Ministériel n° 69-239 autorisant la modification des statuts de la Société anonyme monégasque "Parfumerie de Paris S.A."
Journal n°4692
du 11 septembre 1947
Arrêté Ministériel du 4 septembre 1947 autorisant la modification des statuts de la "Société Commerciale de Transactions" "S.C.T."
Journal n°8019
du 3 juin 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-314 du 30 mai 2011 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’un Administrateur Principal à la Direction de l’Expansion Economique
’Administration monégasque.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté ... ’Administration monégasque.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté ...
Journal n°8420
du 8 février 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-78 du 31 janvier 2019 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du Monaco Run 2019\.
nécessaires aux différentes opérations prévues par le comité d'organisation de cette épreuve est interdite :
• sur le quai des États-Unis ;
• sur la route de la Piscine ;
• sur la darse ... nécessaires aux différentes opérations prévues par le comité d'organisation de cette épreuve est interdite :
• sur le quai des États-Unis ;
• sur la route de la Piscine ;
• sur la darse ... Arrêté Ministériel n° 2019-78 du 31 janvier 2019 réglementant le stationnement et la circulation des véhicules à l'occasion du Monaco Run 2019\. ...
Journal n°8314
du 27 janvier 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-28 du 19 janvier 2017 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Inspecteur du Travail à la Direction du Travail.
professionnelle de deux années dont au moins une acquise au sein de l'Administration monégasque dans le domaine des relations du travail.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources ... professionnelle de deux années dont au moins une acquise au sein de l'Administration monégasque dans le domaine des relations du travail.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources ...
Journal n°8314
du 27 janvier 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-29 du 19 janvier 2017 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Inspecteur du Travail à la Direction du Travail.
professionnelle de deux années dont au moins une acquise au sein de l'Administration monégasque dans le domaine des relations du travail.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources ... professionnelle de deux années dont au moins une acquise au sein de l'Administration monégasque dans le domaine des relations du travail.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources ...
Journal n°7960
du 16 avril 2010
Arrêté Ministériel n° 2010-195 du 7 avril 2010 relatif aux modalités de déclaration simplifiée de conformité des traitements automatisés d’informations nominatives portant sur la gestion des membres des associations et des fédérations d’associations
identité bancaire pour la gestion des dons, fonction ;
- vie associative : état des cotisations et renseignements strictement liés à l’objet statutaire de l’association et aux besoins de son fonctionnement ... identité bancaire pour la gestion des dons, fonction ;
- vie associative : état des cotisations et renseignements strictement liés à l’objet statutaire de l’association et aux besoins de son fonctionnement ...
Journal n°8481
du 10 avril 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-271 du 3 avril 2020 relatif à la déclaration d'impropre par nature d'un local sis 9, boulevard Rainier III.
2000 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947 et définissant les normes d'habitabilité ;
Vu le rapport du Contrôleur ... 2000 relative aux conditions de location de certains locaux à usage d'habitation construits ou achevés avant le 1er septembre 1947 et définissant les normes d'habitabilité ;
Vu le rapport du Contrôleur ... Arrêté Ministériel n° 2020-271 du 3 avril 2020 relatif à la déclaration d'impropre par nature d'un local sis 9, boulevard Rainier III. ...
Journal n°8410
du 30 novembre 2018
Arrêté Ministériel n° 2018-1085 du 21 novembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 91-371 du 2 juillet 1991 fixant la liste des substances psychotropes, modifié.
des substances et préparations vénéneuses, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 91-371 du 2 juillet 1991 fixant la liste des substances psychotropes, modifié ;
Vu l'avis du Comité de la Santé Publique ... des substances et préparations vénéneuses, modifié ;
Vu l'arrêté ministériel n° 91-371 du 2 juillet 1991 fixant la liste des substances psychotropes, modifié ;
Vu l'avis du Comité de la Santé Publique ... Arrêté Ministériel n° 2018-1085 du 21 novembre 2018 modifiant l'arrêté ministériel n° 91-371 du 2 juillet 1991 fixant la liste des substances psychotropes, modifié. ...
Journal n°8328
du 5 mai 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-275 du 27 avril 2017 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Contrôleur à la Direction de l'Habitat.
. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un ... adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un dossier comprenant :
- une demande ...
Journal n°7473
du 15 décembre 2000
Arrêté Ministériel n° 2000-580 du 11 décembre 2000 relatif aux tarifs des transports effectués par des véhicules sanitaires terrestres agréés.
'appliquent pas à ce supplément.
Art. 8.
Les prix pratiqués seront affichés dans les locaux de réception de l'entreprise de façon à être directement lisibles de l'emplacement où se tient habituellement la ... , de la présenter à toute demande des agents qualifiés.
Art. 9.
Les dispositions de l'arrêté n° 99-308 du 12 juillet 1999 relatif aux tarifs de transports effectués par des véhicules ...
Journal n°7377
du 12 février 1999
Arrêté Ministériel n° 99-65 du 9 février 1999 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un chef de bureau à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines.
vue du recrutement d'un chef de bureau à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines (catégorie B - indices extrêmes : 400/520).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront ... un concours en vue du recrutement d'un chef de bureau à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines (catégorie B - indices extrêmes : 400/520).
Art. 2.
Les candidats à ...
Journal n°8507
du 9 octobre 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-662 du 1er octobre 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Employé de Bureau au Secrétariat du Département de l'Intérieur.
sein de l'Administration monégasque dans le domaine de l'accueil physique et téléphonique et dans la gestion du courrier.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines ... au sein de l'Administration monégasque dans le domaine de l'accueil physique et téléphonique et dans la gestion du courrier.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources ... Arrêté Ministériel n° 2020-662 du 1er octobre 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Employé de Bureau au Secrétariat du Département de l'Intérieur. ...
Journal n°8060
du 16 mars 2012
Arrêté Ministériel n° 2012-135 du 8 mars 2012 portant ouverture d’un concours en vue du recrutement d’une Secrétaire-sténodactylographe à la Direction du Tourisme et des Congrès
’Administration monégasque.
Art.3.
Les candidat(e)s devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent ... ’Administration monégasque.
Art.3.
Les candidat(e)s devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent ...