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Journal n°7427
du 28 janvier 2000
Arrêté Municipal n° 2000-11 du 18 janvier 2000 portant nomination et titularisation d'une femme de service chargée également du vestiaire dans les Services Communaux (Service Municipal des Fêtes - Salle du Canton-Espace Polyvalent)
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7931
du 25 septembre 2009
Arrêté Municipal n° 2009-2880 du 22 septembre 2009 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
NOUS Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ... NOUS Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Journal n°7995
du 17 décembre 2010
Arrêté Municipal n° 2010-3622 du 10 décembre 2010 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article ...
Journal n°7854
du 4 avril 2008
Arrêté Municipal n° 2008-1145 du 31 mars 2008 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
ARTICLE ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l'article 85 de la Constitution ;
Vu l'article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
ARTICLE ...
Journal n°8100
du 21 décembre 2012
Arrêté Municipal n° 2012-3558 du 14 décembre 2012 portant nomination et titularisation d’un Employé de Bureau dans les Services Communaux (Académie de Musique et de Théâtre Fondation Prince Rainier III)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7736
du 30 décembre 2005
Arrêté Municipal n° 2005-098 du 16 décembre 2005 portant nomination et titularisation d'une Educatrice de Jeunes Enfants dans les Services Communaux (Service d'Actions Sociales et de Loisirs)
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8289
du 5 août 2016
Arrêté Municipal n° 2016-2764 du 28 juillet 2016 abrogeant l’arrêté municipal n°2016-0794 du 1er mars 2016 plaçant une fonctionnaire en position de disponibilité
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7904
du 20 mars 2009
Arrêté Municipal n° 2009-0924 du 10 mars 2009 abrogeant l’arrêté municipal n° 2009-0696 du 19 février 2009 portant délégation de pouvoirs dans les fonctions de Maire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu l’article 85 de la Constitution ;
Vu l’article 50 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Arrêtons :
Article Premier ...
Journal n°8192
du 26 septembre 2014
Arrêté Municipal n° 2014-2898 du 22 septembre 2014 plaçant une fonctionnaire en position de détachement
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8233
du 10 juillet 2015
Arrêté Municipal n° 2015-2376 du 2 juillet 2015 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire
juillet 2015, a été transmise à S.E M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 2 juillet 2015.
Le Maire,
G. MARSAN.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 3 juillet 2015. ... juillet 2015, a été transmise à S.E M. le Ministre d’Etat.
Monaco, le 2 juillet 2015.
Le Maire,
G. MARSAN.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 3 juillet 2015. ...
Journal n°8325
du 14 avril 2017
Arrêté Municipal n° 2017-1299 du 5 avril 2017 portant délégations de pouvoirs dans les fonctions de Maire.
, a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 5 avril 2017.
Le Maire,
G. MARSAN.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 5 avril 2017.
... , a été transmise à S.E. M. le Ministre d'État.
Monaco, le 5 avril 2017.
Le Maire,
G. Marsan.
Arrêté affiché à la porte de la Mairie le 5 avril 2017.
...
Journal n°8128
du 5 juillet 2013
Arrêté Municipal n° 2013-2273 du 1er juillet 2013 suspendant certaines dispositions de l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°8117
du 19 avril 2013
Arrêté Municipal n° 2013-1121 du 8 avril 2013 suspendant certaines dispositions de l’arrêté municipal n° 2007-256 du 27 février 2007 fixant les dispositions relatives à la circulation et au stationnement des véhicules en ville, modifié
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du domaine ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu l ...
Journal n°8443
du 19 juillet 2019
Arrêté Municipal n° 2019-2927 du 3 juillet 2019 portant nomination d'un Attaché Principal dans les Services Communaux (Police Municipale).
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°8680
du 2 février 2024
Arrêté Municipal n° 2024-331 du 23 janvier 2024 portant nomination et titularisation d'un Surveillant dans les Services Communaux (Jardin Exotique).
’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l’arrêté municipal n° 2023-4296 du 8 septembre 2023 portant ouverture d’un concours en ... 'organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune, modifiée ;
Vu l'arrêté municipal n° 2023-4296 du 8 septembre 2023 portant ouverture d'un concours en ...