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Journal n°8038
du 14 octobre 2011
Ordonnance Souveraine n° 3.477 du 5 octobre 2011 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de la Croix-Rouge Monégasque
Croix-Rouge Monégasque ;
Vu Notre ordonnance n° 1.830 du 18 septembre 2008 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de la Croix-Rouge Monégasque ;
Vu la délibération du Conseil de ... Croix-Rouge Monégasque ;
Vu Notre ordonnance n° 1.830 du 18 septembre 2008 portant nomination des membres du Conseil d’Administration de la Croix-Rouge Monégasque ;
Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°8348
du 22 septembre 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.568 du 18 septembre 2017 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de la Croix-Rouge Monégasque.
-Rouge Monégasque ;
Vu Notre Ordonnance n° 4.912 du 25 juillet 2014 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de la Croix-Rouge Monégasque ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ... -Rouge Monégasque ;
Vu Notre Ordonnance n° 4.912 du 25 juillet 2014 portant nomination des membres du Conseil d'Administration de la Croix-Rouge Monégasque ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du ...
Journal n°7696
du 25 mars 2005
Ordonnance Souveraine n° 16.708 du 15 mars 2005 portant nomination du Représentant Permanent de la Principauté près l'Office des Nations Unies à Vienne, près l'Organisation des Nations Unies pour le Développement Industriel, près l'Agence Internationale de l'Energie Atomique et près l'Organisation pour la Sécurité et la Coopération en Europe.
Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République Fédérale d'Allemagne ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. Claude GIORDAN, Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le ... Plénipotentiaire auprès de M. le Président de la République Fédérale d'Allemagne ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
S.E.M. Claude GIORDAN, Notre Ambassadeur Extraordinaire et Plénipotentiaire auprès de M. le ...
Journal n°7362
du 30 octobre 1998
Ordonnance Souveraine n° 13.668 du 23 octobre 1998 acceptant la démission d'une fonctionnaire
les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 1975, susvisée ;
Vu Notre ordonnance n° 13.525 du 25 juin 1998 portant nomination d'un Administrateur à la Direction de la Fonction Publique ... Fonction Publique et des Ressources Humaines ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 23 septembre 1998 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et ...
Journal n°7985
du 8 octobre 2010
Ordonnance Souveraine n° 2.911 du 29 septembre 2010 portant composition du Conseil de la Mer
. Alain Van Den Corput, Commandant Principal- Inspecteur, Chef de la Division de Police Maritime et Aéroportuaire de la Direction de la Sûreté Publique, en qualité de représentant du Département de l ... . Alain Van Den Corput, Commandant Principal- Inspecteur, Chef de la Division de Police Maritime et Aéroportuaire de la Direction de la Sûreté Publique, en qualité de représentant du Département de l ...
Journal n°7847
du 15 février 2008
Ordonnance Souveraine n° 1.538 du 7 février 2008 acceptant la démission d'une fonctionnaire
Ordonnons :
La démission de Mlle Sophie SIGWALT, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 9 janvier 2008.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ... Ordonnons :
La démission de Mlle Sophie SIGWALT, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 9 janvier 2008.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°7627
du 28 novembre 2003
Ordonnance Souveraine n° 16.072 du 21 novembre 2003 acceptant
la démission d'un fonctionnaire.
. Christophe BANCAL, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 1er juillet 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ... . Christophe BANCAL, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 1er juillet 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d ...
Journal n°7650
du 7 mai 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.308 du 28 avril 2004 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
VIMES, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 5 avril 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont ... VIMES, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 5 avril 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont ...
Journal n°7619
du 3 octobre 2003
Ordonnance Souveraine n° 15.980 du 25 septembre 2003
acceptant la démission d'un fonctionnaire.
démission de M. Alan RAULT, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 31 août 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... démission de M. Alan RAULT, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 31 août 2003.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ...
Journal n°7653
du 28 mai 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.328 du 17 mai 2004 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
KUCMA, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 23 avril 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont ... KUCMA, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 23 avril 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont ...
Journal n°7653
du 28 mai 2004
Ordonnance Souveraine n° 16.329 du 17 mai 2004 acceptant la démission d'un fonctionnaire.
REGNAULT, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 21 avril 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont ... REGNAULT, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est acceptée, avec effet du 21 avril 2004.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre Ministre d'Etat sont ...
Journal n°8223
du 1 mai 2015
Ordonnance souveraine n° 5.274 du 1er avril 2015 modifiant l’ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglementation de la police de la circulation routière (Code de la Route), modifiée
’une remorque dont la masse maximale autorisée excède 750 kilogrammes.
Pour l’application des dispositions relatives aux catégories et sous-catégories B, C1, D et D1, une place assise s’entend d’une place ... ’une remorque dont la masse maximale autorisée excède 750 kilogrammes.
Pour l’application des dispositions relatives aux catégories et sous-catégories B, C1, D et D1, une place assise s’entend d’une place ...
Journal n°7444
du 26 mai 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.480 du 19 mai 2000 portant nomination d'un Attaché à la Division de Police Administrative - Section des Résidents - de la Direction de la Sûreté Publique.
d'accueil au Stade Louis II, est nommée Attaché à la Division de Police Administrative - Section des Résidents de la Direction de la Sûreté Publique.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des ... BERTOLA-CHILA, Hôtesse d'accueil au Stade Louis II, est nommée Attaché à la Division de Police Administrative - Section des Résidents de la Direction de la Sûreté Publique.
Notre Secrétaire d ...
Journal n°8400
du 21 septembre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.116 du 14 septembre 2018 portant création de l'Institut de Formation d'Aides-Soignants.
clinique en institut et en stage. Le programme prépare l'étudiant à réaliser des soins liés aux fonctions d'entretien et de continuité de la vie, sous la responsabilité de l'infirmier, dans le cadre du rôle ... en institut et en stage. Le programme prépare l'étudiant à réaliser des soins liés aux fonctions d'entretien et de continuité de la vie, sous la responsabilité de l'infirmier, dans le cadre du rôle ...
Journal n°7383
du 26 mars 1999
Ordonnance Souveraine n° 13.936 du 10 mars 1999 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite
de la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 février 1999 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Police Maritime de la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 10 février 1999 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'Etat ;
Avons Ordonné ...