Rechercher un journal, un article
Journal n°6907
du 9 février 1990
ème étage à gauche, composé de 2 pièces, cuisine, salle de bainS et w.c.
Direétion de l'Habitat - SerViee du"Logemént.
Vendredi 9 février 1990 JOURNAL DE MONACO 155
DIRECTION
DES SERVICES ...
Journal n°4511
du 30 mars 1944
dû fabricant.
Les priai ci-dessus ne' sont 7itTpP13iCables qu'à un produit condi-
son 'compris)
ART. 4. t (hais de livrai- 3k5i,16.1
43,50,
. 30,6'0
' Les quantités de matières ...
Journal n°2050
du 26 octobre 1897
récépissés ou contrats de nantissement énoncés à l'articte 35 des statuts équivaut à celle des titres eux-mêmes.
ORDRE DU JOUR :
Modifications aux articles 2, 3, 9 et 55 des statuts.
_A. -V ...
Journal n°4361
du 22 mai 1941
» à 75 kgs pour les eartes « C .» à 100 kgs pour les cartes « D » à 125 kgs
ART. 3.
En aucun cas, le consommateur ne pourra obtenir du coke contre remise des coupons de la feuille de charbon.
ART ...
Journal n°4669
du 10 avril 1947
22 mars 1947 sus-visé.'
ART. Z
i.e taux des retenues à opérer air de salaire du personnel de la Compagnie des Autobus de Monaco est fixé, pour l'année 1947, à six (6) pbut cent.
ART. 3. s
Le ...
Journal n°2235
du 7 mai 1901
-Charles.
Jeudi dernier, à 9 heures du matin, a eu lieu, -sur la place du Palais, une prise d'armes, à laquelle ont pris part, sous le commandement supérieur de M. le Colonel Comte de Christen, les ,gardes d ...
Journal n°1697
du 10 février 1891
actes de cette spirituelle farce musicale, dont le dénouement rappelle le genre Offenbach.
Les aventures du tonneau, du poirier enchanté, les quiproquos du 3e acte, ont donné lieu à de francs éclats de ...
Journal n°3322
du 6 septembre 1921
octobre : pour les garçons, à 8 heures du matin ; pour les jeunes filles, à 9 h. 3/4 du matin.
VARIÉTÉS
Les Aventures d'une Ambassadrice
de Louis XIV.
(Suite et fin.)
IV.
Le ministre, obsédé par ...
Journal n°3349
du 14 mars 1922
SOUVERAINE
- S. A. S. le Prince Albert a reçu - le télé-
gramme suivant qui Lui a été adressé de
• Rabat, le o mars 1922 :
(C La Société des Sciences Naturelles du Maroc, dans sa séance du 7 mars, sous ...
Journal n°8019
du 3 juin 2011
rétention ou de reprise ;»
art. 2.
L’article 2 de la loi n° 1.235 du 28 décembre 2000 est
modifié comme suit :
Vendredi 3 juin 2011 JOURNAL DE MONACO
«Les locaux soumis à la présente loi peuvent ...
Journal n°5696
du 25 novembre 1966
délai de 3 (trois) ans après la réception technique des terrains visés à l'article 9, alinéa 9-6, c), ci-dessus. Ces aménagements devront être réalisés selon les plans établis par le Gouvernement Princier ...
Journal n°6035
du 25 mai 1973
personnel de service du Centre Hospitalier Princesse Grace, ,modifié par les Arrêtés Ministériels n° 66.042 du 3 mars 1966, n° 67-238 du 26 septembre 1967, n° 69-316 du 21 octobre 1969 et n° 71-230 du 9 août ...
Journal n°8017
du 20 mai 2011
’article 3 de l’ordonnance souveraine
n° 3.647 du 9 septembre 1966, modifiée. Dans ce cadre,
l’architecte rassemble les pièces requises et établit le
dossier conformément à la réglementation.
c ...
Journal n°4985
du 20 avril 1953
.
Le 9 avril, dans la salle du Quai des États-Unis, S.A.S. le Prince Pierre, Présidera: de la Société de Conférences, et S.A.S. la Princesse Antoinette ont honoré de Leur présence la délicieuse causerie ...
Journal n°6251
du 15 juillet 1977
'article 7 de la lôi n° 602 cet'll. avril 1956 9st fixé à laSomme de 5.000 francs.
L'Arrêté Ministériel n* 64-055 du 18 février 1964 ecz abrogé.
ART. 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour les binantes ...
Journal n°7573
du 15 novembre 2002
.P. $22 - MC 9Bo1s MONACO CEDEX
Téléphone 93.15.80.00 • Compte Chèque Postal 30 1947 T Marseille
ABONNEMENT INSERTIONS LÉGALES la ligne hors taxe :
1 an (a compter du ler Janvier) tarifs toutes ...
Journal n°0868
du 16 février 1875
Marseille 2 22 3 20 6 27 9 45 9 05 — —
lre PAUL JULIEN Professeur de Piano
S'adresser à l'Hôtel de la Condamine, Monaco.
RESTAURANT HOTEL.RESTAERINT
DE LA VILLA DES ORANGERS DE LA CONDAMINE
TABLE ...
Journal n°7311
du 7 novembre 1997
-516 du 31 octobre 1997 portant majoration du taux d'allocations fmniliales (p. 1420).
Arrête' el4irüstériel n° 97-517 du 3 novembre 1997-portant revalorisation dit M'a des allocations familiales à ...
Journal n°5622
du 25 juin 1965
.
L'extension des effets et sanctions de la Convention précitée est faite à dater de la publication du présent Arrêté, aux conditions prévues par ladite convention.
ART. 3.
M. le Conseiller de ...
Journal n°7701
du 29 avril 2005
titularisation d'un Garçon de bureau à la
Direction des Services Fiscaux (p. 680).
Ordonnance Souveraine n° 16.684 du 22 février 2005 portant
nomination d’un Inspecteur à la Direction des Services
Fiscaux ...
Journal n°1407
du 21 juillet 1885
)G&IQUE ( Hauteur de l'observatoire, Vs mètres)
PRESSIONS BAROMûTRIQUES
réduites à 0 de température
et au niveau de la mer.
9h. midi 3 h. I 6 h. 1 9 h.
du mat. I da soir soir da soir
TDIPERATIIRE DE L ...
Journal n°1561
du 3 juillet 1888
14 juillet, seront tous indistinctement valables pour le retour jusqu'aux derniers trains de la journée du mercredi 18 juillet.
'T-RAIN DE PLAISIR
9 jours à Paris ; 2' et 3° classe
ALLER ...
Journal n°7895
du 16 janvier 2009
, susvisée.
ART. 3.
Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie
est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Fait à Monaco, en l’Hôtel du Gouvernement, le huit janvier
deux mille ...
Journal n°1792
du 6 décembre 1892
, vin.
NICE, yacht à vapeur, Eros, fr., c. Dejoie, passagers.
ID. yacht à vap., Ariès, fr., c. Baron de Rothschild, id.
Marche des Trains à partir du 3 Novembre 1892 - Service d'Hiver
S'adresser à ...
Journal n°5093
du 16 mai 1955
de LL.AA.SS. le Prince Pierre et la Princesse Antoinette, a assisté le 9 mai 1955 à la messe de requiem célébrée à la Cathédrale de Monaco, à l'occasion du sixième Anniversaire de la mort de S.A.S. le ...
Journal n°4844
du 7 août 1950
de la société anonyme monégasque dénommée: Société d'Accessoires Mécaniques» eh abrégé « S.A.M.E.C.» (p. 484).
Arrêté Ministériel no 50-109 du 29 juillet 1950 portant autorisation et approbation des ...
Journal n°1493
du 15 mars 1887
0 assez fort nuageux
13.6 80 S O modéré id.
8
9
10
12
13
14
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température et au niveau de la mer
9 h. midi I 3 h. I 6 h. I 9 h.
du mat. I ...
Journal n°5642
du 12 novembre 1965
-47 Morsellle t Tél. t 30.13-95
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.421 du 9 novembre 1965 portant nomination du Directeur du Cabinet de S,A.S. le Prince Souverain (p. 797 ...
Journal n°6249
du 1 juillet 1977
-21(p. 537). Avis de vacance d'emploi n * 77-22 (p. 537). Avis de vacance d'emploi n' 77-23 (p. 537), Avis de mise en concession des buvettes du Stade Louis II (p. 537).
INFORMATIONS (p. 53.7 à 540 ...
Journal n°1823
du 11 juillet 1893
immeuble.
Menee,e, le 1/. juillet 1893.
Pour extrait : L VALENTIN.
MOUVEMENT DU PORT DE MONACO
Arrivées du 3 au 9 juillet 1893
TARRAGONE, br.-g. Maria-Stefano, it., c. Oregglio, VENTIMIGLIA, cutter ...
Sommaires 1949
du 31 décembre 1949
. ' • .
5 Mal 1949 , Ordonnance Souveraine no 3.858 portant nomination de Dé- . 4.779 ' 9 . Mai 1949 243
légués à prie Conférence Diplomatique à Genève, • , , .
?Ministèry concernant le Service du ...
Journal n°1915
du 2 avril 1895
'amende pour détention de faux poids ; et 3° la femme C... (par défaut) à deux cents francs d'amende pour vol.
Notre port présente toujours une agréable animation. Il ne se passe pas de jour sans qu ...
Journal n°3341
du 17 janvier 1922
dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée :
ARTICLE UNIQUE.
Sont prorogées à nouveau, jusqu'au 3o juin 1922 inclusivement :
I° La Loi n° 4, du 14 août 1918, établissant des sanctions ...
Journal n°5416
du 24 juillet 1961
, Chapelain du Couvent, ainsi que par M. C. Daly, Président du Comité de Gestion, etc...
Dans le hall, une vingtaine de petites filles faisaient une haie d'honneur; des fleurs ont 6té offertes à la Princesse ...
Journal n°8097
du 30 novembre 2012
la
Mairie, conformément à l’article 48 de la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur
l’organisation communale, modifiée.
art. 3.
Une ampliation du présent arrêté, en date du 22 novembre 2012, a été ...
Journal n°2434
du 28 février 1905
Avocat près le Tribunal Supérieur
sise à Monaco, 29, rime Grimaldi.
VENTE SUR SAISIE
à l'audience des criées du Tribunal Supérieur de Monaco au Palais de Justice
le Mardi 28 Mars 1905, à 9 heures ...
Sommaires 1969
du 31 décembre 1969
(p. 21).
Ordonnance Souveraine n° 4.198 pottant modification de l'article 3 de l'Ordonnance no 2050 du 7 septembre 1959 (p. 22),
Ordonnance Souveraine n° 4.199 portant nomination d'un Comul ...
Journal n°6120
du 10 janvier 1975
février 1954, nô 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et no 1S47 du 7 août 1958, no 2,543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, no 3.265 du 24 déCembre 1964, no 3.520 du 26 mars 1966 et no 4.200 du 10 ...
Journal n°6593
du 3 février 1984
notre action a-t-elle été double :
Ce dîner a lieu dans la Salle du Trône. De nombreuses personnalités y assistent. — d'une part, fixer à Monaco des industries à notre mesure, c'est-à-dire de ...
Journal n°8154
du 3 janvier 2014
deux mille treize.
ALBERT.
Par le Prince,
Le Secrétaire d’Etat :
J. BOISSON.
Vendredi 3 janvier 2014 JOURNAL DE MONACO
Erratum à l’ordonnance souveraine n° 4.627 du
9 décembre 2013 portant ...
Journal n°7278
du 21 mars 1997
1997 (p. 370).
Conununiqué 97-22du 3 mars 1997 relatif-à la rémunération minimale des ingénieurs et cadres de la métallurgie pour l'année 1997 (p. 371).
Vendredi 21 mars 1997
JOURNAL DE MONACO 351 ...
Journal n°1214
du 18 octobre 1881
Saints-Pères, 1.
À Nice, LIBRAIRIE VISCONTI, rue du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue Gioffredo, 1. près la pl. Masséna
l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3
Les abonnements comptent du ...
Journal n°7131
du 27 mai 1994
Zurich (Suisse) et le siège spécial pour la France à Paris (9ème), 14, boulevard Poissonnière ;
Vu la loi n° 609 du 11 avril 1956 ;
Vu l'ordonnance souveraine te 3.041 du 19 août 1963 rendant ...
Journal n°5832
du 4 juillet 1969
avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, no 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et no 1.847 du 7 août 1958, no 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22 janvier 1963, n° 3.265 du 24 décembre 1964, no 3.520 du 26 ...
Journal n°6622
du 24 août 1984
statuts devront être publiés intégralement dans le « Journal de Monaco », dans les délais et après accomplissement des formalités prévues par les lois n' 71 dit 3 janvier 1924, a° 216 du 27 février 1936 et ...
Journal n°1550
du 17 avril 1888
chiffres ceux des catholiques répanAns daurles colonies, on peut les évaluer à 9,628,000.
Ils sont représentés au Parlement par 32 pairs du royaume, 3 membres de la chambre des communes anglaises et 75 ...
Journal n°7581
du 10 janvier 2003
1er à 3 et 6 à 8 ou aura modifié les caractéristiques du sang humain en violation des dispositions de l'article 9 sera puni d'un emprisonnement de trois mois à un an et de l'amende prévue au chiffre 3 ...
Journal n°4620
du 2 mai 1946
Gard 146,7 175,4 168,2
Boulets C. I. M 246,6 275,3 268,1
Coke du Gaz 249,9 293,6 282,8
Poussier de coke • 153,9 198, 184,
Toutes taxes comprises.
Ajouter à chaque vente, quelle qu ...
Journal n°7855
du 11 avril 2008
en matière de services financiers
(JOUE L 79 du 24.3.2005, p. 9) 2006/48/CE
Directive du Parlement européen et du Conseil du 14 juin 2006 concernant l'accès à l'activité des établissements de ...
Journal n°1454
du 15 juin 1886
)
PO ›...
li â
â-t.
1
9 h . du mat. I midi 1 3 h. 1 6 h. 1 9 h. 9 h. du mat 1 midi 1 3 h. 1 6 h. 1 ...
Journal n°5578
du 28 août 1964
« Journal de Monaco », n° 5575.
— L'original enregistré à Mciraco le 1 1 juillet 1964 folio 3, recto case 3, du procès-verbal de la délibération de l'Assemblée Générale Extraordinaire sus analysée` du 22 ...
Journal n°5386
du 26 décembre 1960
Commissidn au cours de sa séance de ce matin propose que se tienne à Monaco du 22 au 28 octobre 1962 la prochaine Assemblée plénière de la C.I.E.S.M. ».
Cette allocution a été chaleureusement applaudie par ...
Journal n°1462
du 10 août 1886
Saints-Pères, 1.
A Nice, LIBILLIIIIS VISCONTI, rue du Cours et LISSAIRIE-AGENCE 100GLà, rue Giorredo, 1. près la pl. Masséna
à l'AGENCE-DALGOLITTE, place du Jardin Public, 3
Les abonnements comptent ...
Journal n°0231
du 9 novembre 1862
-Philippe Bodmann ; :
Désignation
ler Lot. Il commence au Nord, à partir du mur de la
maison Notari et iiitend au Sud par 28 mètres de façade.
rue projetée et il -a 17 mètres de profondeur,,.3e5no tforu« t ...
Journal n°6794
du 11 décembre 1987
monégasque dénommée « STARUGHT MONACO S.A.U. » (1;. 1172).
Arrêté Ministériel no 87-628 du 3 décembre 1987 admettant un fonctionnaire de police à faire valoir ses droits c la retraite anticipée (p. 1172 ...
Journal n°6184
du 2 avril 1976
ouvrables de la semaine c'est-à-dire 6 jours; si l'on ne travaille que 5 jours% par semaine on divise par 22; si l'on ne travaille que 5 jours on divise par 20 etc...
La durée du congé s'obtient en ...
Journal n°4518
du 18 mai 1944
Bains de Mer et du Cercle' des Etratigers à .Monaco, 14.tant les numéros
2.362, 3.436, ;31.996,- 37.618; 43,631, 43.9a-3, 43.909, -52.457;
52.616, Youissalice EX 72 et , de Onze, Ci ini uièmeS d ...
Journal n°7859
du 9 mai 2008
'y mettre fin.
Vendredi 9 mai 2008 JOURNAL DE MONACO 789
L'organisme financier du bénéficiaire déclare ce fait au service institué à l'article 3 de la loi n° 1.162 du 7 juillet 1993, modifiée, susvisée ...
Journal n°1562
du 10 juillet 1888
'abonne, pour la France, à Paris; à l'Agence Havas, rue J.J.- Rousseau, 3, et chez M. St-Janeiro, ABONNEMINTS :
: éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeur du Comptoir général des compositeurs, rue du ...
Journal n°6932
du 3 août 1990
disposition les valeurs mentionnées,aux lettres a), b) et c) de l'article 11, 2ème alinéa, de la présente ordonnance.
842 JOURNAL DE MONACO
Vendredi 3 août 1990
ART. 22.
La société de gestion d'un fonds ...