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Journal n°5257
du 7 juillet 1958
déviation et la mise en souterrain de la voie ferrée (p. 616).
Ordonnance Souveraine no 1.820 du 26 juin 1958 portant nomination d'an Inspecteur à la Direction du Budget et du Trésor (p. 620).
Ordonnance ...
Journal n°6115
du 6 décembre 1974
« GASTALDY-ALMALEY à leurs torts et griefs « respectifs et ce, avec toutes ses conséquences de « droit;
Pour extrait certifié conforme, délivré en exéctlitiOn de l'article 22 de l'Ordonnance Souveraine du 3 ...
Journal n°2062
du 18 janvier 1898
AC
L'AVIRON
Baleinières, bertons, bateaux de pêche, youyous, chaloupes de commerce et bateaux plats.
Deuxième journée — Mardi 22 mars, à 9 h. du matin Course croisière de Monaco à Menton (aller ...
Journal n°1137
du 20 avril 1880
Commissionnaire, rue des Saints-Pères, 1.
A Nice, LIBRAIRIE VISCONTI, rue du Cours et LIBRAIRIE-AGENCE JOUGLA, rue Gioffredo, 1 . près la pl. Masséna.
à l'AGENCE-DALGOUTTE, place du Jardin Public, 3
Les ...
Journal n°1744
du 5 janvier 1892
. indus, fr., c. Phion, id.
ALICANTE, b.-g. Argentina, ital., C. Oreggio, vin.
ID. br.-goal. Caterina, Monég., c. Brégliano, vin.
Départs du 28 décembre 1891 au 3 Janvier 18e2
NICE, yacht à vap ...
Journal n°0856
du 24 novembre 1874
30 » 2 57 4 51 7 01
9 1 10 » 80 60 Beaulieu 8 37 1 07 4. 58
7 » 85 » 65 45 Eze 8 45 1 19. 5 06
» » » » Monaco 9 03 11 32 1 34 3 22 5 25 7 26
2 » 70 » 55 » 35 ...
Journal n°5966
du 28 janvier 1972
valeur du point servant de base au calcul de la rémunération minimale mensuelle du personnel des cabinets d'architectes est fixée à 5,81 F à compter du ler octobre 1971.
C'est donc par cette valeur qu ...
Journal n°5279
du 8 décembre 1958
230
190 3e
63.250
66.500
72.500
par mois
lre et 2e années 21.000 "En
3e à 7e années 23.000 Fr.
Se à 12° années 24.750 Fr.
13e à 17e années 25.630 Fr.
18e à 22° années 26 ...
Journal n°6911
du 9 mars 1990
deux -mars mil neuf cent quatre-vingt-dix.
RAINIER.
Par le Princes
Le Secrétaire d'État 3.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 9.729 du 2 mars 1990 portant nomination d'une Comptable à la ...
Journal n°2256
du 1 octobre 1901
-de-Marseille, fr., e. Bianchy, b. Indus, fr., c. Tassis, NICE, yacht à vapeur Gabrielle, fr., c. Ricord, Départs du 22 au 29 Septembre MENTON, yacht â vapeur Gabrielle, fr., c. Ricord, CANNES, b. Indus, fr., c ...
Journal n°6246
du 10 juin 1977
Minim. Pour Pour Pour de 40 h, à 48 h, majora 25 % Au-delà 3 % du Salaire ininim, théor. 6 % du salaire minInt. 'théor. '9 % du 4à1airé ininitn, 'théor. - 12 % du 15 Y*du
40 h. de trav. ' par Sein ...
Journal n°8160
du 14 février 2014
APPLICATION DE
L’ORDONNANCE SOUVERAINE N° 1.675 DU 10 JUIN 2008
RELATIVE AUX PROCEDURES DE GEL DES FONDS
METTANT EN Å’UVRE DES SANCTIONS ECONOMIQUES.
I - L’entité visée ci-après est retirée de la liste ...
Journal n°8536
du 30 avril 2021
Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires n° 2021-8 du 26 avril 2021 fixant le nombre des conférences prévues par l'Ordonnance Souveraine n° 8.089 du 17 septembre 1984 portant application de la loi n° 1.047 du 28 juillet 1982 sur l'exercice des professions d'avocat-défenseur et d'avocat.
pour ces conférences, ainsi que les personnes qui en sont chargées, désignées conformément aux dispositions des articles 12 à 17 précités.
Art. 3.
Le tableau des conférences du stage est annexé au ... ces conférences, ainsi que les personnes qui en sont chargées, désignées conformément aux dispositions des articles 12 à 17 précités.
Art. 3.
Le tableau des conférences du stage est annexé au présent ... Arrêté du Secrétaire d'État à la Justice, Directeur des Services Judiciaires n° 2021-8 du 26 avril 2021 fixant le nombre des conférences prévues par l'Ordonnance Souveraine n° 8.089 du 17 septembre ...
Journal n°5780
du 5 juillet 1968
. BOISSON.
UrietieecimaiisMIMMAffliiii9a.
Arrêté Municipal n° 6840 du 26 juin 1968 portant nomination d'un employé de bureau à la nibliothèque Communale.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu les ...
Débats 1947
du 31 décembre 1947
juste sujet a'ala,rinc, et .c'est a loi que les i3lus
a dn Rassemblement Démeeratique el Socin], conscients a des devons des mandataires du :peuple, se verraient, a en ce cas, contraints d'en -eéréper ...
Journal n°3839
du 25 juin 1931
quittance des droits perçus datée et signée.
Cette quittance est extraite d'tin registre à souches qui est arrêté, jour par jour, à la clôture du bureau, par le Receveur.
ART. 3.
En dehors des actes ...
Journal n°4471
du 24 juin 1943
'Assemblée Générale extraordinaire des actiatnaires de la Société Les Rapides du Littoral, tenue à Monaco le 9 avril 1943, le -capital social qui était de 3.500.0000 francs, a été réduit de la somme d.e 1 ...
Journal n°4566
du 19 avril 1945
, prévue par l'article 3 de l'Ordonnance Souveraine n2 .9M, du 4 janvier 1945, se tiendra le vendredi 20 avril, à 20 :h.- 30, dans les locaux de là Chambre Consultative, 17, rue Suffren Reymond.
L ...
Journal n°5774
du 24 mai 1968
-168 du 30 avril 1968 abrogeant et remplaçant les dispositions> des Arrêtés Ministériels n.9 57.305 du 28 novembre1957 et n° 62-331 du 26 octobre 1962 relatifs' à la prévention des accidents prOvoqués par ...
Journal n°2424
du 20 décembre 1904
'onctions de Vice-Consul de lre classe, chargé du Consulat de France à Monaco, auxquelles il a été nommé par S. Exc. le Président de la République Française.
PARTIE NON OFFICIELLE.
Echos et Nouvelles
DE LA ...
Journal n°6914
du 30 mars 1990
vingt-six mars mil neuf cent quatre-vingt-dix.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'État : J.-C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 9.752 du 26 mars 1990 relative à la majoration des droits de ...
Journal n°4649
du 21 novembre 1946
, huissier à Monaco, en date du
26 juin 1946. Une Action de la Société Anonyme des Bains de Mer et du Cercle des Etrangers à Monaco, portant le numéro 22.400.
Exploit de M" Jean-3. Marepiet, huissier à ...
Journal n°7910
du 1 mai 2009
/4 OR 9507)
21.Alexandre Benois
Costume for the Ballerina, 1920
Velvet, silk, cotton fabric, fur
SPSMTM (GIK 17049/3a-c ; MEM 3271/a, b, c)
22.Ballet shoes of Anna Pavlova
1906
Satin, leather ...
Journal n°2373
du 29 décembre 1903
renseignements intéressants ont été communiqués à ce sujet par l'Association fédérative des capitaines au long cours.
C'était le 26 septembre dernier ; le pilote, pris à Gobé pour la direction du navire, venait ...
Journal n°4869
du 29 janvier 1951
jimébres à la direction de cette société (p. 86).
Arrêté Ministériel h° 51-9 du 17 Janvier 1951 portant modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée : « Auto-Riviera» (p. 86 ...
Journal n°7052
du 20 octobre 1992
- autre.. que le. réseau radiotéléphonique mis à dispoSition par l'Administration >>.
ART. 2.
Notre ordonnance n° 9.993 du 24 décembre 1990 est abrogée.
ART. 3.
Notre Secrétaire d'État, Notre ...
Journal n°5421
du 28 août 1961
.
c) connaître la dactylographie.
ART. 3.
Les candidats devront adresser au Secrétariat Général du Ministère d'État, dam un délai de quinze jours à compter de la ptiblication du présent Arrêté un ...
Journal n°1031
du 9 avril 1878
10 32 Sanr.
487
mixte
soir
1 20
3 42
7 59
8 57
9 14
9 26
9 33
9 42
9 56
10 02
10 13
10 22
soir
499
mixte
matin
4 55 6 28 12 55 matin
soir 'soir
22 15
16 ...
Journal n°4264
du 13 juillet 1939
Pêches. 2.50 à 8
PoireS - 2.56 à 8
Pommes 9 » à 10
Prunes - 3.50 à 9
Melons 2.50 à 7
Prix des Viandes de Boucherie et de Charcuterie Sans changement avec la semaine précédente.
Prix du ...
Journal n°5999
du 15 septembre 1972
) et. la- Dame Laure Bosco, née le 22 octobre 1906, à Robella d'Asti (Italie), sui épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets;
Vu la Constitution du 17 décembre 1962;
Vu les articles 9 et 21 ...