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Annexes 1978
du 31 décembre 1978
24 août 1977
(Massachusetts, U.S.A.).
67.3725 22 mars 1967 HENKEL & Cie Gmbh .=, 67 HENKEL KOMMANDDIT- 9 sept. 1977
.Hunzelstrasse - DUSSELDORF - GESELLSCHAFT / AUF /
HOLTAUSEN (12.F.A ...
Journal n°1737
du 17 novembre 1891
INSERTIONS :
Réclames, 50 cent. la ligne ; Annonces, 25 cent.
Pour les autres insertions, on traite de gré à gré
S'adresser au Gérant, 22, rue de Lorraine
Monaco, le 17 Novembre 1891
NOUVELLES ...
Journal n°4891
du 2 juillet 1951
n9. 51-109 du 22 Juin 1951 portant modification des statuts de la Société anonyme monégasque dénommée « Comptoir Monégasque d'importation et d'Exportation» en abrégé. « C.O.M. I.E.X. ».
Nous ...
Journal n°0568
du 11 mai 1869
7 h. 28.
Train express partant de Monaco pour Paris, à 7 h. 55 matin, s'éloignant de Nice à 9 h., arrivant à Marseille à 3 h. soir et à Paris le lendemain à 8 h. 30 matin: trajet en 24 h. 25 de ...
Journal n°2137
du 20 juin 1899
.51 27.»1 24.» 22.2 22.7, 21.8 26.»I 23.7 21.2 23.»i 21.9, 21.4 20.», 19.6 21.41 21.3i 22.2 21.» 19.6 21.» 23.»1 23.2 19.8 19.6 20.5 20.41 22.» 20.» 19.» 19.7 21.2I 22.7 21.5 19.8
DATES
TEMPÉRATURES ...
Journal n°8060
du 16 mars 2012
,70 E
Sociétés (Statuts, convocation aux assemblées,
avis financiers, etc...) 9,00 E
Ordonnance Souveraine n° 3.697 du 8 mars 2012 portant nomination d’un
Administrateur à la Direction du Budget ...
Journal n°6579
du 28 octobre 1983
.599.000 39.029.700
B - Monopoles 213.591.000 + 3.376.200 216.967.200
a) Monopoles exploités directement
par l'Etat
b) Monopoles concédés 84.570.000 + 1.694.000 86.264.000
C - Domaine ...
Journal n°6069
du 18 janvier 1974
, rue Joseph Bressan - 1, rue Joseph Bressan
DROIT DE RETENTION :
27, avenue Hector Otto
20, rue de Millo
L'Adininists'ateur des Domaines Chargé du Service du Logement : C. GioRDANo,
3% 6% 9 ...
Journal n°7046
du 9 octobre 1992
CENT TRENTE-C1NQUIEME ANNEE No 7.046 - Le numéro 6,80 F VENDREDI 9 OCTOBRE 1992
JOURNAL DE MONACO
s‘..s.ÇE
SERVI C,FS D ° : -
Bulletin Officiel de la Principaut
JOURNAL HEBDOMADAIRE ...
Journal n°8010
du 1 avril 2011
Arrêté Ministériel n° 2011-177 du 25 mars 2011 modifiant l’arrêté ministériel n° 2011-118 du 8 mars 2011 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques, visant la Libye.
sanctions conformément au point 22 de la résolution 1970 dudit Conseil de sécurité (2011) ou aux paragraphes 19, 22 ou 23 de la résolution 1973 (2011) du CSNV.
1. QADHAFI, Aïcha Mouammar
Date de ... sanctions conformément au point 22 de la résolution 1970 dudit Conseil de sécurité (2011) ou aux paragraphes 19, 22 ou 23 de la résolution 1973 (2011) du CSNV.
1. QADHAFI, Aïcha Mouammar
Date de ...
Journal n°8130
du 19 juillet 2013
échéant, s’il a été fait application
des dispositions de l’article 60-12 ;
3°) La date et l’heure où la personne en garde à
vue a fait usage des droits énoncés aux articles 60-6
à 60-9 et la suite ...
Journal n°4269
du 17 août 1939
.75
Fruits
Amandes. kilog. - 4.50
Bananes pièce 0,35 à 0.45
Citrons. . 0.50 à 0.60
Figues 0.35 à 0.60
Oranges kilog. 10,, »
Pêches 3 » à 10 »
Poires 3 » à 7 »
Pommes » à 9 ...
Journal n°6029
du 13 avril 1973
'année 1972, 2 % au 10, juin 1973 et, dans certains cas limites, à la 3e augmentation qui interviendra avant la fin de l'année 1973).
Circulaire no 73-22 du 4 avril 1973 précisant les taux minima des salaires ...
Journal n°2241
du 18 juin 1901
Minima 23 5 22.9 22.8 22.»i 21 3 18.» 18.»
Entrée en jouissance immédiate.
Mise à prix, outre les charges : 35,000 francs. Consignation pour enchérir : 5,000 francs. Faculté pour l ...
Journal n°3015
du 28 décembre 1915
état primitif.
ART. 3. — Notre Ministre d'Etat est chargé de l'exécution de la présente Ordonnance.
Donné à Paris, le vingt-deux décembre mil neuf cent quinze.
ALBERT.
Par le Prince : Pour ...
Journal n°5845
du 3 octobre 1969
,
Le paragraphe g) et le paragraphe h) de l'article 9 de Notre Ordonnance n° 3.613, du 20 juillet 1966 tels que modifiés par l'article .5 de Notre Ordonnance n° 4.084, du 26 juillet 1968, sont modifiés à ...
Sommaires 1970
du 31 décembre 1970
(p. 278).
Ordonnance Souveraine n° 4.440 modifiant l'Ordonnance Souveraine no 1.447 du 28 dézembre 1956 relatiVe à l'application des Lois n°9 595 et 618 des 15 juillet 1954 et 26 juillet 1956 fixant ...
Journal n°7584
du 31 janvier 2003
des Sapeurs Pompiers (p. 150).
Avis de recrutement n° 2003-9 d'un Electricien automobile à la Compagnie des Sapeurs-Pompiers (p. 150).
MAIRIE
Avis de vacance n° 2003-009 d'un poste de Chauffeur ...
Journal n°3180
du 22 février 1919
Gouvernement ;
Arrêtons :
ARTICLE PREMIER. — Dans la nuit du 1 er au 2 mars, à 23 heures, l'heure légale sera avancée de 6o minutes.
ART. 2. — L'heure normale sera rétablie le 5 octobre.
ART. 3. — M. le ...
Journal n°5149
du 11 juin 1956
).
Ordonnance Souveraine n° 1.329 du 9 Mai 1956 portantnomination
d'un Consul de la Principauté à Santander (Espagne) (p. 386.) Ordonnance Souveraine n° 1.330 du 9 irai 1556 portant désigna-
tion d ...
Journal n°5496
du 1 février 1963
Souveraine n° 2.955 du 25 janvier 1963 nommant un Consul Honoraire de la Prineipauté à Quéliniane ( Mozambique, Afrique Orientale Portugaise) (p. 55).
Ordonnance Souveraine n° 2.957 du 31 janvier I9e3 ...
Journal n°7809
du 25 mai 2007
ALBERT II
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO
Vu la Constitution ;
Vu l'ordonnance souveraine n° 6.150 du 3 novembre 1977 rendant exécutoire à Monaco l'accord intervenu sous forme d ...
Journal n°6840
du 28 octobre 1988
- R.C. Lens.
le 6 novembre, à 15 h,
Championnat de France de football, 3ème A.S. Monaco - Toulon.
Salle omnisports Gaston Médecin
le 29 octobre, à 20 h 30,
Championnat de France de basket ...
Journal n°7025
du 15 mai 1992
Relations du Travail.
Communiqué n°92-26 du 5 mai 1992 relatif à la rémunération minimale des salariés permanents des entreprises de travail temporaire à cornprer des I" janvier et 1. juillet 1992 (p. 530 ...
Journal n°7895
du 16 janvier 2009
22 au 26 janvier,
«Kotobuki Meeting».
Sports
Stade Louis II
le 17 janvier, de 8 h 30 à 17 h 30,
Arts Martiaux, Championnats de France Espoirs et Critérium
National Vétérans organisés par l ...
Annexes 1967
du 31 décembre 1967
2'l m ;
B et C. -- Scène ne comportant pas de dessous mais dont la surface est égale ou inférieure à 150 m2, dont le volume est égal ou inférieur à 1.200 m3, cu dont l'une des dimensions linéaires ...
Journal n°3128
du 26 février 1918
;. enregistrée.
Etude de Me Ch. SoccAt, Huissier près la Cour d'Appel, 3, avenue de la' Gare, Monaco.
VENTE SUR SAISIE
Le samedi 9 mars 1918, à trois heures de l'après-midi. au rez-dechauàsée de la « Villa ...
Journal n°7260
du 15 novembre 1996
- Commerce - Tourisme :
Chap. 9. - Aide à l'industrie, au commerce 57.034.000 - 2.500.0(X) 54.534.000
et ai tourisme
57.034.000 - 2.500.0(X) 54.534.000
588.357.900 3.815.55(1 592 ...
Journal n°4885
du 21 mai 1951
.D.K.M‘ », présentée par M. Raymond Jaillet, commerçant, domicilié avenue Saint-Charles à Monte-Carlo ;
Vu les actes en brevet reçus par mo J.C. R.oy, notaire à Monaco, les 22 décembre 1950 et 3 avril 1951 ,contenant ...
Journal n°6318
du 27 octobre 1978
).
Arrêté Ministériel n° 78-450 dtt 9 octobre 1978 modifiant l'arrêté a° 17-234 du 3 juin 1977 portant nomination des ini'mbrés titulaires et suppléants des commissions paritaires (p. 885).
ARRÊTÉ
DE LA ...