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Journal n°1895
du 27 novembre 1894
.1 764.0 762.7 761.9 761.9 762.0 758.1756.9 757.9 7i8.9 758.2 757.8 757.8 757.8
n
E
9 h. I midi! 3 h. I 6 h. I 9 h.
mat. soir I soir I soir
19
20
21
22
23
24
25
764.9 764.4 766 ...
Journal n°3354
du 18 avril 1922
'avait condamné à deux mois de prison et 200 francs d'amende avec sursis : Acquitté, par suite d'incompétence, avec renvoi devant la juridiction compétente.
C. A.-J., laitier, né le 26 décembre 1888, à Breil ...
Journal n°7063
du 5 février 1993
loi n° 1.118 du 18 juillet 1988 publiée au « Journal de Monaco » du ler janvier 1993.
Lire page 9 :
ART. 3.
« 4° - personnes résidant à Monaco depuis au moins cinq années et y travaillant ou y ...
Journal n°0736
du 30 juillet 1872
France, à Paris; à l'Agence Rayas, rue Rousseau, 3, et chez M. St.-Rilaire,
éditeur de musique du Conserv. Imp. et directeurdu Comptoir général des compositeurs, rue du f. Poissonnière,10 A Nice ...
Journal n°4648
du 14 novembre 1946
;
Vu la Convention franco-monégasque du 10 avril 1912, les Avenants à ladite Convention des 9 juillet 1932 et 4 février 1938, le Traité en date du 17 juillet 1918, les Conventions des 26 juin 1925 et 28 ...
Sommaires 1952
du 31 décembre 1952
24 Juillet 1952
9 Août 1952 Août 1952 Août. (952 N Août 1952
Août 1952
Août 1952
Août 1952 .21 Août 1952
21 Août 1932
22 Août 1932
25 Août 1952 A.cilt 1952 Août 1932
Ordonnance ...
Journal n°6612
du 15 juin 1984
à la conciliation et à l'arbitrage des conflits collectifs du travail modifiée et complétée par la loi n° 816 du 24 janvier 1967 ;
Vu l'arrêté n° 83-9 du 22 novembre 1982 de M. le Directeur des ...
Journal n°2829
du 25 juin 1912
Antoine, Xhrouet Roger, 33 ; 6e, Barli Joseph, 3o ; 7e, Sangiorsio Jules, 13.
C'est dimanche soir qu'a eu lieu la clôture du grand concours international de tir à la carabine et au pistolet Flobert 6mm ...
Journal n°0901
du 5 octobre 1875
11 28 1 48 3 11 6 53 10 02
173 21 30 16 » 11 70 Toulon. 12 04 414 7 40 7 29
240 29 55 22 15 16 25 Marseille 2 22 6 27 9 45 9 05
Gd HOTEL DES BAINS à MONACO
Cet hôtel ...
Journal n°5953
du 29 octobre 1971
du point servant de base au
calcul des traitements de employés, techniciens,
et agents de maîtrise (E.T.A.M.) des entreprises
électriques du bâtiment à c9nwter du1erjuillet 1971,
• I. En ...
Journal n°6738
du 14 novembre 1986
a) Monopoles exploités directement
par I'Etat 323.515.000 + 7.412.100 330.927.100
b) Nonopoles concédés 115.800.000 + 3.100.000 118.900.000
C - Dcmaine financier 98.617.000 + 1 ...
Journal n°5753
du 29 décembre 1967
° 67-293 du 22 novembre 1967 portant inscription, modification ou radiation aux tableaux A, 13 et C des substances vénéneuses (p. 945).
Arrêté Ministériel n° 67-294 du 22 novembre 1967 portant ...
Journal n°7958
du 2 avril 2010
d’intérêt général» sont remplacés par les mots «est
une personne mentionnée au I de l’article 22A».
b) Le dernier alinéa est supprimé.
3°) Il est créé un III ainsi rédigé :
«III. - Les ...
Journal n°5021
du 28 décembre 1953
-Carlo.
Oppositions, s'il y a lieu, en l'Étude de Mo Louis Aureglla, 2, boulevard des Moulins, à Monte-Carlo, dans les dix jours de la deuxième insertion.
Monaco, le 28 décembre 1953.
Signé : J.-C. Ri3v.
Étude de ...
Journal n°2636
du 12 janvier 1909
vol et infraction à un arrêté d'expulsion ;
B. J.-B., né à Clavesana (Italie) le 22 juin 1860, retraité des pompes funèbres, demeurant à Monaco, huit jour3 de prison, pour ivrognerie. Déclaré ...
Journal n°4464
du 6 mai 1943
bis, JG 21 bis, JG 22, JG 22 bis, JG
25 bis, JG 26, JG 26 bis, JG 27 bis,
JG 28 bis, JG 35, JG 39.
IV. VÊTEMENTS POUR GARÇONNETS
DE TROIS A DOUZE ANS. A. — .Vêtemeriis dé dessus. (Autres :qu'à ...
Journal n°6786
du 16 octobre 1987
Palais à Monaco, le cinq octobre mil neuf cent quatre-vingt-sept.
RAINIER.
Par le Prince,
Le Secrétaire d'Etat : J.C. MARQUET.
Ordonnance Souveraine no 9.022 du 5 octobre 1987 portant ...
Journal n°4977
du 23 février 1953
;
Vu l'article 3 de l'Ordonnance du 9 mars 1918 ;
Sur la proposition de Notre Directeur des Services Judiciaires ;
Avons Ordonné et Ordonnons
ARTICLE PRBMIBR.
M. Thibatl.Louis-Pattl, Greffier au ...
Journal n°2817
du 2 avril 1912
), pour abus de confiance qualifiés.
TRIBUNAL CORRECTIONNEL
Dans ses audiences des 26 et 28 mars 1912, le Tribunal Correctionnel a prononcé les condamnations suivantes :
D. G.-C.-J.-C., né à Pise ...
Journal n°5843
du 19 septembre 1969
-vérificateurs et vérificateurs.
ART. 2.
Les effets et sanctions de la présente extension ont lieu à dater du 101 janvier 1969.
ART, 3.
M. le Conseiller de Gouvernement pour les Travaux Publics et les ...
Journal n°7747
du 17 mars 2006
’identification : 05258730.
(3) Sanabel Relief Agency Limited [alias a) Sanabel Relief
Agency, b) Sanabel L’il-Igatha, c) SRA, d) Sara, e) Al-Rahama
Relief Foundation Limited]. Adresses : a) 63 South Rd, Sparkbrook ...
Journal n°6655
du 12 avril 1985
ler avril 1985 relatif à la rémunération minimale du personnel des commerces de gros à compter du ler octobre 1984 (p. 393). •
Communiqué n° 85-20 du 3 avril 1985 relatif au mercredi ler mai 1985 ...
Journal n°3856
du 22 octobre 1931
convoqués en Assemblée Générale ordinaire p4 le lundi 9 novembre, à neuf heures du matin, 3, avenue de la Madone, avec l'ordre du jour suivan
I° Lecture du Rappôtt du Conseil d'Administration et des ...
Journal n°0751
du 12 novembre 1872
3 15 11 70 16 e
'PRIX' !--.........---.........», 3u'e el -STATIONS. DI;;PAHTS
I, re el. nu•S .tices-- •
2m.ecl..
a.9. 55 22. 15 16 25 Marseille i ...
Journal n°1076
du 18 février 1879
mètres)
PRESSIONS BAROMÉTRIQUES
réduites à 0 de température. et au niveau de la mer.
•-•
9 h. midi 3 h. 1 6 h. 1 9 h. 9 h. 13 h. 16 h. 9 h.
du mat. du soir du soir du air du mat. I du soir I du ...
Journal n°3326
du 4 octobre 1921
: Paul Cioco.
.Euregistré à Monaco, le 23 septembre 1921, folio 22 recto, case 3. Reçu un franc. —• Signé : LESCARCELLE.
Étude de Ale ALEXANDRE EYMIN,
docteur en droit, notaire,
2, rue du Tribunal ...
Journal n°4905
du 8 octobre 1951
Horaires
40 h. par semaine (173 h. 33 par mois)
16.683 8.342 10,010 11 . 678 13.346
45 h. par semaine (195 h. par mois dont 22 majorées
• à 25 %
19.288 9.644 11.573 13.502 15.430
20 850 10.425 12 ...
Journal n°0746
du 8 octobre 1872
Monaco aux gares ci-dessous dénommées
Ligne de NIALUSEILLE à MONACO et à GÊNES.
PRIX DES PLACES
le. cl. 2..cl.
22 15 16 e
16 » 11 70
4 30 3 15
I 45 I 10
» 95 » 75
* 80 D 60
» 1i5 » 45 ...
Journal n°1591
du 29 janvier 1889
solo, M. Corsanego.
Roma, suite d'orchestre Bizet.
A. Introduction et allegro — B. Scherzo — c. Andante — D. Finale (Carnaval).
Très brillant le 3e concert international de dimanche dernier. En ...
Journal n°5642
du 12 novembre 1965
-47 Morsellle t Tél. t 30.13-95
SOMMAIRE
ORDONNANCES SOUVERAINES
Ordonnance Souveraine n° 3.421 du 9 novembre 1965 portant nomination du Directeur du Cabinet de S,A.S. le Prince Souverain (p. 797 ...