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Journal n°8313
du 20 janvier 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-25 du 12 janvier 2017 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Attaché de Presse à la Direction de la Communication.
concours en vue du recrutement d'un Attaché de Presse à la Direction de la Communication (catégorie A - indices majorés extrêmes 339/436).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux ... concours en vue du recrutement d'un Attaché de Presse à la Direction de la Communication (catégorie A - indices majorés extrêmes 339/436).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux conditions ...
Journal n°7549
du 31 mai 2002
Arrêté Ministériel n° 2002-328 du 27 mai 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un employé de bureau à l'Office des Emissions de Timbres-Poste.
conditionnement et à l'envoi de colis ;
- être apte à la tenue d'une caisse et à la vente.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines, dans un délai ... préparation, au conditionnement et à l'envoi de colis ;
- être apte à la tenue d'une caisse et à la vente.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction de la Fonction Publique et des ... Arrêté Ministériel n° 2002-328 du 27 mai 2002 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un employé de bureau à l'Office des Emissions de Timbres-Poste. ...
Journal n°8490
du 12 juin 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-421 du 4 juin 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Chef de Section au Contrôle Général des Dépenses.
finance.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique dans un délai de dix jours à compter de la publication du présent arrêté ... la comptabilité et de la finance.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique dans un délai de dix jours à compter de la ... Arrêté Ministériel n° 2020-421 du 4 juin 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Chef de Section au Contrôle Général des Dépenses. ...
Journal n°8429
du 12 avril 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-217 du 8 mars 2019 relatif aux enzymes alimentaires.
telles que des additifs alimentaires ou des ingrédients alimentaires, afin de faciliter son stockage, sa vente, sa standardisation, sa dilution ou sa dissolution.
Art. 2.
Le présent arrêté s'applique aux ... telles que des additifs alimentaires ou des ingrédients alimentaires, afin de faciliter son stockage, sa vente, sa standardisation, sa dilution ou sa dissolution.
Art. 2.
Le présent arrêté s'applique aux ... Arrêté Ministériel n° 2019-217 du 8 mars 2019 relatif aux enzymes alimentaires. ...
Journal n°8445
du 2 août 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-635 du 26 juillet 2019 portant renouvellement de l'autorisation d'exercice accordée à l'école maternelle bilingue privée dénommée « La Petite Ecole »
« La Petite Ecole », sise 4, Quai Antoine 1er à Monaco sous la direction de Mme Stéphanie Ayre-Bordry et M. Aviv Pode, destinée aux enfants âgés de 18 mois à 6 ans.
Art. 2.
L'autorisation est délivrée ... « La Petite Ecole », sise 4, Quai Antoine 1er à Monaco sous la direction de Mme Stéphanie Ayre-Bordry et M. Aviv Pode, destinée aux enfants âgés de 18 mois à 6 ans.
Art. 2.
L'autorisation est délivrée ... Arrêté Ministériel n° 2019-635 du 26 juillet 2019 portant renouvellement de l'autorisation d'exercice accordée à l'école maternelle bilingue privée dénommée « La Petite Ecole » ...
Journal n°8481
du 10 avril 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-272 du 3 avril 2020 modifiant l'arrêté ministériel n° 2005-276 du 7 juin 2005 fixant les conditions de remboursement par les régimes d'assurance maladie des actes relevant de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu la loi n° 636 du 11 janvier 1958 ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu l'Ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux ;
Vu la loi n° 636 du 11 janvier 1958 ... de la Classification Commune des Actes Médicaux, modifié. ...
Journal n°7501
du 29 juin 2001
Arrêté Ministériel n° 2001-336 du 25 juin 2001 instituant des tableaux de service et des conseils de blocs opératoires au Centre Hospitalier Princesse Grace
particulier des blocs opératoires par les Conseils des Blocs Opératoires, arrêtés par la Direction après avis de la Commission Médicale d'Etablissement, soumis au Conseil d'Administration et transmis à l ... de Service ou dans le cas particulier des blocs opératoires par les Conseils des Blocs Opératoires, arrêtés par la Direction après avis de la Commission Médicale d'Etablissement, soumis au Conseil d ... Arrêté Ministériel n° 2001-336 du 25 juin 2001 instituant des tableaux de service et des conseils de blocs opératoires au Centre Hospitalier Princesse Grace ...
Journal n°8330
du 19 mai 2017
Arrêté Ministériel n° 2017-306 du 11 mai 2017 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Garçon de Bureau à la Direction des Travaux Publics.
en vue du recrutement d'un Garçon de Bureau à la Direction des Travaux Publics (catégorie C - indices majorés extrêmes 236/322).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux conditions ... en vue du recrutement d'un Garçon de Bureau à la Direction des Travaux Publics (catégorie C - indices majorés extrêmes 236/322).
Art. 2.
Les candidats à cet emploi devront satisfaire aux conditions ...
Journal n°6615
du 6 juillet 1984
Arrêté Ministériel n° 84-437 du 2 juillet 1984 portant ouverture de concours en vue du recrutement de douze agents de police à la Direction de la Sûreté Publique
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-515 du 3 juin 2019 fixant les tarifs applicables aux taxis et aux taxis 100 % électriques à titre saisonnier portant modification de l'arrêté ministériel n° 2016-427 du 5 juillet 2016 fixant les tarifs applicables aux taxis, modifié.
.720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise et des véhicules de service de ville, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-302 du 11 mai 1984 relatif à la ... .720 du 4 juillet 2008 relative à la réglementation des taxis, des véhicules de remise et des véhicules de service de ville, modifiée ;
Vu l'arrêté ministériel n° 84-302 du 11 mai 1984 relatif à la ... Arrêté Ministériel n° 2019-515 du 3 juin 2019 fixant les tarifs applicables aux taxis et aux taxis 100 % électriques à titre saisonnier portant modification de l'arrêté ministériel n° 2016-427 du 5 ...
Journal n°8432
du 3 mai 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-365 du 24 avril 2019 portant modification de l'arrêté ministériel n° 96-166 du 17 avril 1996 portant fixation des règles de comptabilisation des recettes brutes des jeux, modifié.
préétabli par la direction des appareils automatiques.
Il est entendu que, quels que soient les jours choisis pour la relève, une relève générale devra être effectuée après la clôture de chaque exercice ... préétabli par la direction des appareils automatiques.
Il est entendu que, quels que soient les jours choisis pour la relève, une relève générale devra être effectuée après la clôture de chaque exercice ... Arrêté Ministériel n° 2019-365 du 24 avril 2019 portant modification de l'arrêté ministériel n° 96-166 du 17 avril 1996 portant fixation des règles de comptabilisation des recettes brutes des jeux ...
Journal n°8437
du 7 juin 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-510 du 29 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2019-288 du 26 mars 2019 relatif au tarif de cession des produits sanguins labiles.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.263 du 23 décembre 2002 sur l'utilisation thérapeutique du sang humain, de ses composants et des produits sanguins labiles, modifiée ;
Vu l ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 1.263 du 23 décembre 2002 sur l'utilisation thérapeutique du sang humain, de ses composants et des produits sanguins labiles, modifiée ;
Vu l ... Arrêté Ministériel n° 2019-510 du 29 mai 2019 modifiant l'arrêté ministériel n° 2019-288 du 26 mars 2019 relatif au tarif de cession des produits sanguins labiles. ...
Journal n°8487
du 22 mai 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-384 du 14 mai 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Agent de Maîtrise au Service des Parkings Publics.
'électricité.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la Fonction Publique, dans un délai de dix jours, à compter de la publication du présent arrêté, un ... 'au moins une année acquise au sein de l'Administration monégasque, dans le domaine de l'électricité.
Art. 3.
Les candidats devront adresser à la Direction des Ressources Humaines et de la Formation de la ... Arrêté Ministériel n° 2020-384 du 14 mai 2020 portant ouverture d'un concours en vue du recrutement d'un Agent de Maîtrise au Service des Parkings Publics. ...
Journal n°8475
du 28 février 2020
Arrêté Ministériel n° 2020-178 du 20 février 2020 fixant le taux horaire de l'allocation d'aide publique pour privation partielle d'emploi et les plafonds mensuels de ressources pour en bénéficier.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 871 du 17 juillet 1969 instituant des allocations d'aide publique en faveur des travailleurs privés momentanément et involontairement d ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 871 du 17 juillet 1969 instituant des allocations d'aide publique en faveur des travailleurs privés momentanément et involontairement d ... Arrêté Ministériel n° 2020-178 du 20 février 2020 fixant le taux horaire de l'allocation d'aide publique pour privation partielle d'emploi et les plafonds mensuels de ressources pour en bénéficier. ...
Journal n°8442
du 12 juillet 2019
Arrêté Ministériel n° 2019-568 du 4 juillet 2019 fixant le montant des produits civils du fonds de réserve de la Caisse Autonome des Retraites, ayant la nature de fruits civils, à affecter au déficit de l'activité du régime général pour l'exercice 2017-2018.
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.520 du 1er août 1947 fixant les modalités d ...
Nous, Ministre d'État de la Principauté,
Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;
Vu l'Ordonnance Souveraine n° 3.520 du 1er août 1947 fixant les modalités d ... Arrêté Ministériel n° 2019-568 du 4 juillet 2019 fixant le montant des produits civils du fonds de réserve de la Caisse Autonome des Retraites, ayant la nature de fruits civils, à affecter au déficit ...