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Journal n°5928 du 7 mai 1971
auxdites enceintes. ART. 3. -- le Samedi 22 mai 1971, de 8 h 00 à 16 h 00 — le Dimanche 23 mai 1971, de 9 h 00 à 16 h 00 -- la circulation de tous véhicules, autres que ceux relevant du Comité d ...
Journal n°2767 du 16 mai 1911
à trois mois de prison et 5oo francs d'amende, pour complicité de délits de presse le nommé J. C.-A.-L., employé à la Société des Bains de Mer et directeur-secrétaire du journal l'Éveil, né à Monaco ...
Journal n°7207 du 10 novembre 1995
7 344 1340 14 676 221 7 657 C48 17 608 Joaillerie 234 8 109 D55 20 149 246 g 521 liC.60 22 004 OJ t 6 799 250 8 660 OJ 2 7 804 2.55 8 836 0J3 9 010 271 9 390 0.14 10 ...
Journal n°5356 du 30 mai 1960
Organisations de Donneurs de Sang. C'est au .siège de la Croix-Rouge Monégasque qu'a eu !leu le 26 mai dernier la réunion des • Membres du Bureau de la Fédération internatiOnale des Organisations de Donneurs ...
Journal n°6298 du 9 juin 1978
et moeurs. Conformément à la Loi, la PriÔrité d'emploi sera réservée aux candidats possédant la nationalité monégasque. Vendredi 9 Juin 1978 JOURNAL DE MONACO 507 du mercredi 14 au dimanche 18, 3 ...
Journal n°0986 du 22 mai 1877
'Arc-de-Triomphe. Tous les coins et recoins de la vieille cité lui sont connus; il a la préoccupation du moindre détail et s'attache à tout pénétrer. C'est que, pour lui, Paris est la ville -reine de la France et qu ...
Journal n°1890 du 23 octobre 1894
1, départ à 9 h. 25 du mat., arrivée à Marseille à 11 h. soir, d'où parti rale 337 omn. à minuit 20, arrivée à Monaco à 7 h. 12 matin ; 7, départ de Paris à 8 h. 25 soir, arrivée à Monaco à 3 h. 43 ...
Journal n°5685 du 9 septembre 1966
'Italie 2 .13 18, rue Princesse Caroline 3 A 1C 1C 2A 3A Vendredi 9 Septembre 1966 JOURNAL DE MONACO 659 5, rue Grimaldi 3B 3, avenue du Port 3B 4 bis, rue Princesse Florestine 4B 18, rue des ...
Journal n°5076 du 17 janvier 1955
articles ; 40 JOURNAL DE MONACO Lu« 17 Janvier 1955 Vu l'Ordonnance Souveraine du 3 mai 1932 modifiant l'article 26 de l'Ordonnance. Souveraine du 11 janvier 1921 ; Vu la Loi n° 129 du 22 janvier ...
Journal n°7279 du 28 mars 1997
le di manche 26 octobre 1997 à 3 heures du matin. Direction de la Fonction Publique et des Ressources Humaines. Pour les conditions d'envoi des dossiers, se reporter aux indications figurant ...
Journal n°8158 du 31 janvier 2014
° 3.598 du 22 décembre 2011 portant nomination d’un Administrateur Principal à la Direction de l’Education Nationale, de la Jeunesse et des Sports ; Vu la délibération du Conseil de Gouvernement ...
Journal n°7646 du 9 avril 2004
RAMOGE) signé entre les Gouvernements de la République française, de la République italienne et de S.A.S. le Prince de Monaco (p. 563). Ordonnance Souveraine n° 16.279 du 2 avril 2004 portant application ...
Annexes 1974 du 31 décembre 1974
. Renouvellement de dépôt du 11 juin 1958 sous le n° 1351.58.1580. 9 mai 1973. N" R-73.6082 à R-73.6085. Société dite : HAG AKTIENGESELLSCHAFT - Hagstrasse - Brême (République fédérale d'Allemagne). N° R-73 ...
Journal n°2251 du 27 août 1901
leur arrivée, M. le Président de la République, escorté par toute l'escadre du Nord, se portera à la rencontre de nos hôtes impériaux pour leur souhaiter la bienvenue à leur entrée dans les eaux ...
Journal n°5048 du 5 juillet 1954
réalisé et la désignation de la personne ou de l'oeuvre à qui les fonds ont été remis. ART. 3. ,Lorsque ces manifestations seront organisées dite un établissement public du par voie de presse sur l ...
Journal n°4812 [=n°4813] du 2 janvier 1950
ET INSERTIONS LÉGALF.S (p. à 8). ARRÊTÉS IVIINISTÉRMLS Arrêté Ministériel du 20 décembre 1949, modifiant l'Ari.étfé Ministéélei du 22 'juin 1948,- nmint lebti MArebrés de la Ccimniigsion de la Fonction ... 9 ...
Journal n°6869 du 19 mai 1989
Palais à Monaco, le neuf mai mil neuf cent quatre-vingt-neuf. RAINIER. Par le Prince, Le Secrétaire d'Etat J.-C. MARQUET. Ordonnance Souveraine n° 9.471 du 9 mai 1989 portant nomination du ...
Journal n°6024 du 9 mars 1973
du 3 février 1973 10) Essence Auto : francs — Prix de vente en vrac, à la pompe, aux consomma- teurs (en francs par litre) 1,12 — Prix de vente en vrac par camion citerne aux consommateurs ...
Journal n°5952 du 22 octobre 1971
'Etat; Avons Ordonné et Ordonnons : ARTICLE PREMIER. L'article 26 de Notre Ordonnance n° 3.498, du 14 février 1966, susvisée, est abrogé et remplacé par les dispositions suivantes : « Le nombre de voitures ...
Journal n°7821 du 17 août 2007
l'ordonnance souveraine n° 9.808 du 26 juin 1990 portant nomination d'un Commis à la Direction du Commerce, de l'Industrie et de la Propriété Industrielle ; Vu la délibération du Conseil de ...
Journal n°6660 du 17 mai 1985
épouse, tendant à leur admission parmi Nos Sujets ; Vu la Constitution du 17 décembre 1962 ; Vu les articles 9 et 21 du Code civil ; Vu l'article 25 § 2 de l'ordonnance organique du 9 mars 1918 ...
Journal n°4306 du 2 mai 1940
inscrites à l'ordre du jour ci-après : 1° Communications du Gouvernement ; 2° Etude et discussion des projets soumis par le Gouvernement ; 3° Voeux et propositions ; 4° Correspondance. ART. 3. M ...
Journal n°2115 du 24 janvier 1899
'Omphale, poème symphonique. Saint-Saëns. A. Prélude Bach. B. Romance sans paroles Mendelssohn C. Rapsodie Liszt. M. LCon DELAFOSSE. Marche Nuptiale du Songe d'une nuit d'été Mendelssohn Jeudi 26 ...
Annexes 1968 du 31 décembre 1968
- 36 Stockdale Street - Kimberley (République d'Afrique du Sud). Produits désignés : 3. Abrasifs, produits abrasifs et compositions abrasives; diamants destinés à être utilisés comme abFasifs ou pour ...
Journal n°3291 du 8 février 1921
Gouvernement, à Monaco, le 22 janvier 1921. Le Ministre d'Etat, R. LE BOURDON. CULTES Dimanche dernier, 3o janvier, à 9 heures du matin, a eu lieu, à la Cathédrale de Tours, le sacre de M gr 'Bruley des ...
Journal n°5412 du 26 juin 1961
viennent d'effectuer Leurs Altesses Sérénissimes. rao=e1e1;=e3UffliireMZIZet Décisions Souveraines. Par Décision Souveraine en date du 9 juin 1961, S.A.S. le Prince a autorisé M. Joseph Asso, Trésorier ...
Journal n°3852 du 24 septembre 1931
Lycée. VARIÉTÉS ......^•^^^^41111^- LA MUSIQUE AU CONGO Il est encore prématuré de parler d'une manière générale de la musique au Congo, parce que cette branche du folklore indigène n'a été, jusqu ...
Journal n°7879 du 26 septembre 2008
la dissolution. Vendredi 26 septembre 2008 JOURNAL DE MONACO ART. 3. Le Conseiller de Gouvernement pour les Finances et l’Economie est chargé de l’exécution du présent arrêté. Fait à Monaco ...
Journal n°5451 du 26 mars 1962
'article 3 de l'Ordonnance Organique du 9 Mars 1918; Vu la Loi n° 317, du 4 avril 1941, sur les mutations d'emploi; Vu les articles 53 à 55 de Notre Ordonnance n° 84, du 11 octobre 1949, constituant le ...
Journal n°7584 du 31 janvier 2003
extraordinaire tenue à Monaco, le 7 octobre 2002 ; Vu les articles 16 et 17 de l'ordonnance du 5 mars 1895 sur les sociétés anonymes et en commandite par actions, modifiés par la loi n° 71 du 3 janvier 1924 et ...

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Version 2018.11.07.14