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Journal n°7886 du 14 novembre 2008
Arrêté Ministériel n° 2008-748 du 6 novembre 2008 modifiant l’arrêté ministériel n° 2008-408 du 30 juillet 2008 portant application de l’ordonnance souveraine n° 1.675 du 10 juin 2008 relative aux procédures de gel des fonds mettant en œuvre des sanctions économiques visant le Libéria
, c) 26 juin 1944, d) 26 juillet 1946, d) 24 décembre 1944. Passeports : a) passeport diplomatique libérien no D001548-99, b) passeport libérien ordinaire no 0058070 (validité : 10.1.2000-9.1.2005 ; nom ... , c) 26 juin 1944, d) 26 juillet 1946, d) 24 décembre 1944. Passeports : a) passeport diplomatique libérien no D001548-99, b) passeport libérien ordinaire no 0058070 (validité : 10.1.2000-9.1.2005 ; nom ...
Journal n°6458 du 3 juillet 1981
'article, 8, alinéa premier, du code de procédure civile, à la valeur de mille cinq cents francs est substituée celle de douze mille francs. ART. 3. Dans l'article 9, alinéa 2, du code de procédure civile ...
Journal n°1126 du 3 février 1880
et à GÊNES. PRIX DES PLACES . E ,. 1° cl. 2° cl. 3e Cl. 240 29 55 22 15 16 25 173 21 30 16 » n 70 47 5 75 4 30 3 15 16 1 95 1 45 1 10 11 1 35 » 95 » 75 9 1 10 » 80 » 60 7 » 85 » 65 ...
Journal n°2233 du 23 avril 1901
Campbeltown, et devra faire la traversée, de 40 milles marins en 1 heure 1/2 à 1 heure 3/4, une vitesse de 21 noeuds étant garantie. Ce navire a 76 mètres de long, 9m,20 de large et 3111,30 de profondeur, avec ...
Journal n°6695 du 17 janvier 1986
.- k 014 SERVICE n'A'ticmvEs C.3 CENTMUIS DIRECTION - REDACT1ON - ADMINISTRATION MINISTERE D'ETAT - Place de la Visitation - B.P . 522 - MC1111016 MONACO CED Téléphone : 03.30.11.21 - Compte Chèque ...
Journal n°2430 du 31 janvier 1905
-DES-ANGES (steeple-chase à réclamer), 3.000 francs, 2.800 mètres. 9 partants. ler, Bereg, à M. Lieux (U. David); 2e, Andreo, à M. Bara (Doggett); 3e, Modeste, à M. Motheau (G. Brown). Non placés : Minuscule ...
Journal n°7576 du 6 décembre 2002
. nquidative de Piac,:nicet il Mou aeu du tliee.refe 2002 Natio VorKbi Nionte-Cario -Coud Un-ne- t, 4 .06, .198() Natio Moute,--(7e,t10 S.A.Nt Natio N tonie-C:111u S.A..M. U.N.P. 3.-24(9)0 liue ...
Journal n°0964 du 19 décembre 1876
42 7 40 7 29 soir soir. soir 240 29 55 22 15 16 25 Marseille 220 3 15 5 57 9 45 9 05 soir mat. soir. soir. soir. HOTEL BEAU-RIVAGE Boulevard litante Carlo (à égale distance ...
Journal n°5837 du 8 août 1969
Ordonnances Souveraines 11.(i 390 du 13 avril 1951, n° 928 du 27 février 1954, n° 992 du 24 juillet 1954, n° 1.844 et 1.847 du 7 août 1958, n° 2.543 du 9 juin 1961, n° 2.951 du 22. janvier 1963, no 3.265 du 24 ...
Journal n°5621 du 18 juin 1965
Plénipotentiaire Secrétaire d'État P. Noor-e. Erratum à l'Ordonnance Souveraine n° 3.327 du 22 mai 1965 parue au « Journal de Monaco» n° 5.618 du 28 mai 1965 portant modification de l'article 9 de l ...
Journal n°6276 du 6 janvier 1978
.1971 18. 4.1971 30. 6.1971 3. 8,1973 5. 9.1973 1. 8.1974 6. 11975 14., 3.1975 22,12.1975 4. 2.1977 1. 4.1977 5. 5.1977 1.10.1977 9. GRASSET Jacques 10. MAURIN Eric 12 ...
Journal n°8122 du 24 mai 2013
.297 et n° 4.298 du 2 mai 2013 admettant, sur leur demande, deux fonctionnaires à faire valoir leurs droits à la retraite anticipée (p. 855). Ordonnance Souveraine n° 4.306 du 3 mai 2013 modifiant l ...
Journal n°0868 du 16 février 1875
Marseille 2 22 3 20 6 27 9 45 9 05 — — lre PAUL JULIEN Professeur de Piano S'adresser à l'Hôtel de la Condamine, Monaco. RESTAURANT HOTEL.RESTAERINT DE LA VILLA DES ORANGERS DE LA CONDAMINE TABLE ...
Journal n°4597 du 22 novembre 1945
Osimo (Italie). — Vingt ans de travaux forcés (par défaut) pour destructions d'édifice et rebellion, et bris de prison pour favoriser une évasion; 1 ' L. J.-C.-L., né le 3 octobre 1911 à Monaco. — Vingt ...
Journal n°6112 du 15 novembre 1974
. ART. 3. Le mardi 19 novembre 1974, de 9 heures à 13 heures, l'accès de Monaco-Ville est interdit à tous véhicules à l'exception : — des véhicules porteurs d 'un laissez-passer délivré par le ...

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Version 2018.11.07.14