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Journal n°7613 du 22 août 2003

Avis - Société Anonyme Monégasque "AGEMAR" au capital de 150.000 euros Siège social : 7, rue du Gabian - Monaco

Les actionnaires de la Société Anonyme Monégasque "AGEMAR" se sont réunis, en Assemblée Générale Extraordinaire le 23 juin 2003, à l'effet de décider, conformément aux dispositions de l'article 18 des statuts, de poursuivre l'activité sociale.

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Sociétés Anonymes

Journal n°7611 du 8 août 2003

CENT QUARANTE-SIXIEME ANNEE - N° 7.611- Le numéro 1,52 € VENDREDI 8 AOÛT 2003
JOURNAL DE MONACO
Bulletin Officiel de la Principauté
JOURNAL HEBDOMADAIRE PARAISSANT LE VENDREDI
DIRECTION - REDACTION - ADMINISTRATION MINISTERE D'ETAT - Place de la Visitation - B.P. 522 -...

Journal n°7613 du 22 août 2003

Avis de convocation - "S.A.M. D'ENTREPRISE DE SPECTACLES" Société Anonyme Monégasque au capital de 150.000 Euros Siège social : Place du Casino - Monte-Carlo

MM. les actionnaires de la Société Anonyme Monégasque d'Entreprise de Spectacles sont convoqués, en Assemblée Générale Ordinaire au siège social, le 22 septembre 2003, à 16 heures, avec l'ordre du jour suivant :

- Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la société penda...

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Avis de convocation

Journal n°7611 du 8 août 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.909 du 30 juillet 2003 autorisant un Consul honoraire du Maroc à exercer ses fonctions dans la Principauté

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la Commission consulaire en date du 4 juin 2003 par laquelle M. le Ministre des Affaires Etrangères du Royaume du Maroc, a nommé M. Willy J. DE BRUYN, Consul honoraire du Maroc à Monaco ;

Avons...

Ordonnances Souveraines
Corps diplomatiques

Journal n°7613 du 22 août 2003

Avis de convocation - "SOCIETE GENERALE D'HOTELLERIE" en abrégé "SOGETEL" Société Anonyme Monégasque au capital de 200.000 Euros

MM. les actionnaires de la Société Anonyme Monégasque Société Générale d'Hôtellerie, sont convoqués, en Assemblée Générale Ordinaire, au siège social, le 25 septembre 2003, à 11 heures, avec l'ordre du jour suivant :

- Rapport du Conseil d'Administration sur la marche de la société...

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Avis de convocation

Journal n°7611 du 8 août 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.910 du 30 juillet 2003 autorisant le port d'une décoration

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Sur le rapport du Chancelier de l'Ordre de Saint-Charles ;

Avons Ordonné et Ordonnons :

M. René CROESI, Administrateur de l'Orchestre Philharmonique de Monte-Carlo, est autorisé à po...

Ordonnances Souveraines
Décorations

Journal n°7613 du 22 août 2003

Avis de convocation "SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ETRANGERS A MONACO" Siège social : Place du Casino - Monte-Carlo

Mmes et MM. les actionnaires sont convoqués en Assemblée Générale Ordinaire au siège social Place du Casino, à Monte-Carlo (Sporting d'Hiver - Salle des Arts) le vendredi 26 septembre 2003, à 10 heures, à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :

COMPTES DE L'EXERCICE...

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Avis de convocation

Journal n°7611 du 8 août 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.911 du 1er août 2003 portant nomination des membres du Comité de Gestion du Musée des Timbres et des Monnaies

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu Notre ordonnance n° 11.809 du 14 décembre 1995 portant création d'un Musée des Timbres et des Monnaies ;

Vu Notre ordonnance n° 14.330 du 1er mars 2000 portant nomination des membres du Comité...

Ordonnances Souveraines
Nominations membres

Journal n°7613 du 22 août 2003

Avis de convocation "SOCIETE ANONYME DES BAINS DE MER ET DU CERCLE DES ETRANGERS A MONACO" Siège social : Place du Casino - Monte-Carlo

Mmes et MM. les actionnaires sont convoqués en Assemblée Générale Extraordinaire au siège social Place du Casino, à Monte-Carlo (Sporting d'Hiver - Salle des Arts) le vendredi 26 septembre 2003, à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire se tenant aux mêmes jour et lieu, à partir de 10 heures. C...

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Avis de convocation

Journal n°7611 du 8 août 2003

Arrêté Ministériel n° 2003-405 du 31 juillet 2003 autorisant la modification des statuts de la société anonyme monégasque dénommée "GEMONT".

Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la demande présentée par les dirigeants de la société anonyme monégasque dénommée "GEMONT" agissant en vertu des pouvoirs à eux conférés par l'assemblée générale extraordinaire des actionnaires de ladite société ;

Vu le procè...

Arrêtés Ministériels
Modification de statuts

Journal n°7611 du 8 août 2003

Arrêté Ministériel n° 2003-408 du 31 juillet 2003 réglementant la circulation et le stationnement des véhicules à l'occasion du 13eme Monaco Yacht Show du 24 au 27 septembre 2003

Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu l'ordonnance du 6 juin 1867 sur la police générale, modifiée ;

Vu la loi n° 124 du 15 janvier 1930 sur la délimitation du Domaine Public ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 1.691 du 17 décembre 1957 portant réglemen...

Arrêtés Ministériels
Réglementation

Journal n°7611 du 8 août 2003

Arrêté Ministériel n° 2003-409 du 31 juillet 2003 modifiant l'arrêté ministériel n° 90-644 du 18 décembre 1990 évaluant le montant des avantages en nature à considérer pour la détermination des prestations, cotisations et indemnités prévues par la législation sociale, modifié.

Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu l'ordonnance-loi n° 397 du 27 septembre 1944 portant création d'une Caisse de Compensation des Services Sociaux ;

Vu la loi n° 455 du 27 juin 1947 sur les retraites des salariés, modifiée ;

Vu la loi n° 619 du 2...

Arrêtés Ministériels
Réglementation

Journal n°7614 du 29 août 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.922 du 7 août 2003 mettant fin au détachement d'un Enseignant dans les établissements d'enseignement

RAINIER III
PAR LA GRACE DE DIEU
PRINCE SOUVERAIN DE MONACO

Vu la loi n° 975 du 12 juillet 1975 portant statut des fonctionnaires de l'Etat ;

Vu Notre ordonnance n° 6.365 du 17 août 1978 fixant les conditions d'application de la loi n° 975 du 12 juillet 19...

Ordonnances Souveraines
Retraites

Journal n°7611 du 8 août 2003

Arrêté Ministériel n° 2003-410 du 31 juillet 2003 fixant le montant de l'allocation spéciale en faveur de certaines catégories de demandeurs d'emploi et le plafond mensuel de ressources pour en bénéficier en application de la loi n° 1.113 du 27 juin 1988.

Nous, Ministre d'Etat de la Principauté,

Vu la loi n° 1.113 du 27 juin 1988 relative à l'octroi d'une allocation spéciale en faveur de certaines catégories de demandeurs d'emploi ;

Vu l'ordonnance souveraine n° 9.328 du 15 décembre 1988 relative à l'octroi d'une alloca...

Arrêtés Ministériels
Tarifs

Journal n°7614 du 29 août 2003

Ordonnance Souveraine n° 15.923 du 7 août 2003 mettant fin au détachemen d'un Enseignant dans les établissements d'enseignement.

Ordonnances Souveraines
Retraites

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