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Journal n°7444
du 26 mai 2000
Ordonnance Souveraine n° 14.477 du 15 mai 2000 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 27 mai 2000.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services Judiciaires et Notre ... . Jean DELENNE, Agent de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 27 mai 2000.
Notre Secrétaire d'Etat, Notre Directeur des Services ...
Journal n°8387
du 22 juin 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.965 du 11 juin 2018 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
. François Rosa, Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 2 juillet 2018.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... . François Rosa, Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 2 juillet 2018.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ...
Journal n°8392
du 27 juillet 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.994 du 3 juillet 2018 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
. Georges Pin, Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 5 août 2018.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services ... . Georges Pin, Sous-Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 5 août 2018.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des Services ...
Journal n°8403
du 12 octobre 2018
Ordonnance Souveraine n° 7.138 du 3 octobre 2018 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
. Philippe Giffault, Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 24 octobre 2018.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... . Philippe Giffault, Brigadier de Police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 24 octobre 2018.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ...
Journal n°8336
du 30 juin 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.416 du 12 juin 2017 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 mai 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ... Police à la Direction de la Sûreté Publique ;
Vu la délibération du Conseil de Gouvernement en date du 17 mai 2017 qui Nous a été communiquée par Notre Ministre d'État ;
Avons Ordonné et Ordonnons :
M ...
Journal n°8338
du 14 juillet 2017
Ordonnance Souveraine n° 6.436 du 27 juin 2017 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
. Philippe Loiselet, Sous-Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 24 juillet 2017.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... . Philippe Loiselet, Sous-Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 24 juillet 2017.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ...
Journal n°7918
du 26 juin 2009
Ordonnance Souveraine n° 2.240 du 23 juin 2009 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite
Ricci, Sous-brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 1er juillet 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ... Ricci, Sous-brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, avec effet du 1er juillet 2009.
Notre Secrétaire d’Etat, Notre Directeur des ...
Journal n°8389
du 6 juillet 2018
Ordonnance Souveraine n° 6.973 du 11 juin 2018 admettant un fonctionnaire à faire valoir ses droits à la retraite.
. Philip Carasco, Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 16 juillet 2018.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ... . Philip Carasco, Brigadier de police à la Direction de la Sûreté Publique, est admis à faire valoir ses droits à la retraite, à compter du 16 juillet 2018.
Notre Secrétaire d'État, Notre Directeur des ...
Journal n°7579
du 27 décembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-132 du 13 décembre 2002 prononçant
l'admission à la retraite d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ...
Journal n°7579
du 27 décembre 2002
Arrêté Municipal n° 2002-133 du 13 décembre 2002 prononçant
l'admission à la retraite anticipée d'un fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu l ...
Journal n°7586
du 14 février 2003
Arrêté Municipal n° 2003-012 du 3 février 2003 prononçant l'admission
à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7970
du 25 juin 2010
Arrêté Municipal n° 2010-1850 du 15 juin 2010 prononçant l’admission à la retraite d’une fonctionnaire
Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l’organisation communale, modifiée ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...
Journal n°7721
du 16 septembre 2005
Arrêté Municipal n° 2005-063 du 9 septembre 2005 prononçant
l'admission à la retraite d'un fonctionnaire.
NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu ... NOUS, Maire de la Ville de Monaco,
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ;
Vu ...
Journal n°7915
du 5 juin 2009
Arrêté Municipal n° 2009-1716 du 29 mai 2009 prononçant l’admission à la retraite anticipée d’une fonctionnaire
Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 29 mai 2009, a été transmise à S.E.M. le ... Général de la Mairie, Directeur du Personnel des Services Municipaux, est chargé de l’application des dispositions du présent arrêté dont une ampliation, en date du 29 mai 2009, a été transmise à S.E.M. le ...
Journal n°7612
du 15 août 2003
Arrêté Municipal n° 2003-062 du 7 août 2003 prononçant l'admission
à la retraite anticipée d'une fonctionnaire.
Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ... Nous, Maire de la Ville de Monaco ;
Vu la loi n° 959 du 24 juillet 1974 sur l'organisation communale ;
Vu la loi n° 1.096 du 7 août 1986 portant statut des fonctionnaires de la Commune ...