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Journal n°8057
du 24 février 2012
Récépissé de déclaration d’une association
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°7572
du 8 novembre 2002
"PREMIERE COMPAGNIE DE TIR A L'ARC DE MONACO"
Le nouvel objet social est la pratique de Tir à l'Arc sous toutes ses disciplines. L'association s'interdit toute manifestation ou toute discussion présentant un caractère politique ou confessionnel. ... Le nouvel objet social est la pratique de Tir à l'Arc sous toutes ses disciplines. L'association s'interdit toute manifestation ou toute discussion présentant un caractère politique ou confessionnel. ...
Journal n°8229
du 12 juin 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
’une Billetterie Commune ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 4, boulevard des Moulins, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
« d’assurer la gestion d’un service de ... ’une Billetterie Commune ».
Cette association, dont le siège est situé à Monaco, 4, boulevard des Moulins, par décision du Conseil d’Administration, a pour objet :
« d’assurer la gestion d’un service de ...
Journal n°7918
du 26 juin 2009
“FONDATION PHILANTHROPIQUE STELIOS”`
Conseil, dans lequel sera consigné l’inventaire détaillé des biens de toute nature constituant le patrimoine de la fondation.
Cet inventaire sera révisé, modifié, s’il y a lieu, et arrêté au trente et un ... Conseil, dans lequel sera consigné l’inventaire détaillé des biens de toute nature constituant le patrimoine de la fondation.
Cet inventaire sera révisé, modifié, s’il y a lieu, et arrêté au trente et un ...
Journal n°8208
du 16 janvier 2015
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
données spécialisées, congrès et séminaires, événements, publicités sur tous médias ;
- la réalisation d’un service d’accueil et de première assistance aux entités italiennes qui s’installent ou qui ... données spécialisées, congrès et séminaires, événements, publicités sur tous médias ;
- la réalisation d’un service d’accueil et de première assistance aux entités italiennes qui s’installent ou qui ...
Journal n°8040
du 28 octobre 2011
Récépissé de déclaration d’une association
objet ;
- concourir à la formation des cadres techniques ;
- délivrer des grades techniques aux pratiquants ;
- s’affilier aux différentes fédérations internationales de son choix ;
- faire tout ce ... objet ;
- concourir à la formation des cadres techniques ;
- délivrer des grades techniques aux pratiquants ;
- s’affilier aux différentes fédérations internationales de son choix ;
- faire tout ce ...
Journal n°7960
du 16 avril 2010
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8095
du 16 novembre 2012
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8370
du 23 février 2018
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8284
du 1 juillet 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8327
du 28 avril 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
permettront le rayonnement de la Principauté auprès d'acteurs locaux et étrangers intervenant dans le domaine des Blockchains ;
- favoriser l'étude et la réflexion en matière de développement des Blockchains ... Blockchains qui permettront le rayonnement de la Principauté auprès d'acteurs locaux et étrangers intervenant dans le domaine des Blockchains ;
- favoriser l'étude et la réflexion en matière de ...
Journal n°8259
du 8 janvier 2016
RECEPISSE DE DECLARATION D’UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8335
du 23 juin 2017
RÉCÉPISSÉ DE DÉCLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Conformément aux dispositions de l'article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d'associations et de l'article 2 de l'arrêté ministériel n° 2009 ...
Journal n°8282
du 17 juin 2016
Ordonnance Souveraine n° 5.885 du 10 juin 2016 portant modification de la composition du Conseil d’Administration de l’association dénommée « Institut du Droit Economique de la Mer »
’association dénommée « Institut du Droit Economique de la Mer », approuvés par l’arrêté ministériel n° 84-394 du 19 juin 1995 ;
Vu Notre ordonnance n° 3.786 du 29 mai 2012 portant modification de la composition des ... ’association dénommée « Institut du Droit Economique de la Mer », approuvés par l’arrêté ministériel n° 84-394 du 19 juin 1995 ;
Vu Notre ordonnance n° 3.786 du 29 mai 2012 portant modification de la composition des ...
Journal n°8165
du 21 mars 2014
RECEPISSE DE DECLARATION D'UNE ASSOCIATION
Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ... Conformément aux dispositions de l’article 7 de la loi n° 1.355 du 23 décembre 2008 concernant les associations et les fédérations d’associations et de l’article 2 de l’arrêté ministériel n° 2009 ...